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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1128W/4
Date
1969-1974
Lieu
NORVILLE (LA), SAINT-VRAIN, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
dossier de procédure, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal
  • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

  • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...
Résultat n°2
Cote
2119W/50
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
rapport d'activité
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Inspection du travail : états d'activité par sections...
Résultat n°3
Cote
3073W/7
Date
1995-2000
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Arpajon.
  • 126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation...
Résultat n°4
Cote
3073W/263
Date
1977-2002
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Saintry-sur-Seine.
  • 7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation...
Résultat n°5
Cote
2017W/3
Date
1960-2001
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
plan, rapport, correspondance
  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...
Résultat n°6
Cote
3073W/31
Date
1996-2004
Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais,...
Résultat n°7
Cote
3073W/485
Date
2002
Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Viry-Châtillon.
  • Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite...
Résultat n°8
Cote
3073W/433
Date
1995-1999
Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue...
Résultat n°9
Cote
1170W/57
Date
1978-1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
correspondance
  • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

  • Correspondance de l'Inspection Départementale Académique...
Résultat n°10
Cote
3073W/291
Date
1980-1981
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Vigneux-sur-Seine.
  • 39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation...
Résultat n°11
Cote
3073W/465
Date
1989-2006
Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Savigny-sur-Orge.
  • Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.
Résultat n°12
Cote
3073W/436
Date
1970-2007
Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Morsang-sur-Seine.
  • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.
Résultat n°13
Cote
3073W/67
Date
1990-1996
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Corbeil-Essonnes.
  • 18 rue Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n°286,...
Résultat n°14
Cote
3073W/389
Date
1993-1998
Lieu
GRIGNY Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
  • Grigny.
  • Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.
Résultat n°15
Cote
3073W/98
Date
1997-2000
Lieu
CROSNE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Crosne
  • 29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation...
Résultat n°16
Cote
3073W/103
Date
1981-1993
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 12 rue des Capucines, Code fiche n°85, arrêté d'abrogation...
Résultat n°17
Cote
EDEPOT19 5I/6
Date
1911-1963
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
circulaire, affiche, tract, rapport, règlement
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°18
Cote
3073W/113
Date
1972-1986
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Draveil.
  • 28 rue Charles Mory, Code fiche n°688, arrêté d'abrogation...
Résultat n°19
Cote
3073W/232
Date
1982-1983
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
rapport
  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Paray-Vieille-Poste.
  • 17 avenue Pasteur, Code fiche n°838, arrêté d'abrogation...
Résultat n°20
Cote
2119W/9
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées,...