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481 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Grâce à l'insertion, le domaine de Sillery retrouve sa vocation agricole

    Date

    lundi 11 octobre 2021

    Cote

    JAL1/568/23985/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23977-24002 (octobre 2021)
    • n° 23985 (11 octobre 2021)
    • Grâce à l'insertion, le domaine de Sillery retrouve...
  2. Résultat n°2

    Essonne [conseil départemental]. - RSA on vous aide à retomber sur vos pieds. Le Département agit : lutte contre la fraude et création du pack sortie RSA ; couleur ; 30 cm x 42 cm [v. 2020].

    Date

    2020

    Cote

    18FI/2250

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [conseil départemental]. - RSA on vous aide...
  3. Résultat n°3
    Guide adultes pour l'insertion

    1 media

    Guide adultes pour l'insertion

    Date de publication

    2018

    Auteur

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ESSONNE

    Date

    2018

    Cote

    PBR/2632

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide adultes pour l'insertion
  4. Résultat n°4

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/29

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  5. Résultat n°5

    4 - 25 avril 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/48

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
    • 4 - 25 avril 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  6. Résultat n°6

    Lettres N-Z.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/60

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Surendettement.
    • Lettres N-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  7. Résultat n°7

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/5

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  8. Résultat n°8

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/68

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  9. Résultat n°9

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/54

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  10. Résultat n°10

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/126

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  11. Résultat n°11

    Lettres H-Q.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/28

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 5 octobre 2017.
    • Lettres H-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  12. Résultat n°12

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/47

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  13. Résultat n°13

    Lettres O-U.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/25

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 7 septembre 2017.
    • Lettres O-U.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  14. Résultat n°14

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/152

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  15. Résultat n°15

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/33

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  16. Résultat n°16

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/138

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  17. Résultat n°17

    26 octobre - 14 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/56

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite Contestation de Dettes CAF.
    • 26 octobre - 14 décembre 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  18. Résultat n°18

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/125

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  19. Résultat n°19

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/147

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  20. Résultat n°20

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/156

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  21. Résultat n°21

    Lettres A-C.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/30

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 9 novembre 2017.
    • Lettres A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  22. Résultat n°22

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/8

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  23. Résultat n°23

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/146

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  24. Résultat n°24

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/28

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  25. Résultat n°25

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/16

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  26. Résultat n°26

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/175

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Contrainte pénale.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  27. Résultat n°27

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/53

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  28. Résultat n°28

    Lettres E-O.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/4

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 2 février 2017.
    • Lettres E-O.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  29. Résultat n°29

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/100

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  30. Résultat n°30

    Lettres M-Z.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/32

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 9 novembre 2017.
    • Lettres M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  31. Résultat n°31

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/7

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  32. Résultat n°32

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/11

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  33. Résultat n°33

    Lettres S-Z.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/16

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 1er juin 2017.
    • Lettres S-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  34. Résultat n°34

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/99

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  35. Résultat n°35

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/127

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  36. Résultat n°36

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/86

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  37. Résultat n°37

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/168

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Travail d'intérêt général.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  38. Résultat n°38

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/121

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  39. Résultat n°39

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/93

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  40. Résultat n°40

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/10

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  41. Résultat n°41

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/4

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  42. Résultat n°42

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/52

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  43. Résultat n°43

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/1

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  44. Résultat n°44

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/67

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  45. Résultat n°45

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/49

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  46. Résultat n°46

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/133

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  47. Résultat n°47

    Mandats suite Annulations de dette (3 février - 13 décembre 2017).

    Date

    2017

    Cote

    3033W/52

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Mandats suite Annulations de dette (3 février - 13...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  48. Résultat n°48

    Lettres A-P.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/61

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours Tribunal administratif (TA).
    • Lettres A-P.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  49. Résultat n°49

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/45

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  50. Résultat n°50

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/91

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  51. Résultat n°51

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/37

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  52. Résultat n°52

    Lettres A-D.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/11

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 4 mai 2017.
    • Lettres A-D.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  53. Résultat n°53

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/171

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Travail d'intérêt général.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  54. Résultat n°54

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/162

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Suivi socio-judiciaire.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  55. Résultat n°55

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/6

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  56. Résultat n°56

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/46

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  57. Résultat n°57

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/13

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  58. Résultat n°58

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/55

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  59. Résultat n°59

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/139

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  60. Résultat n°60

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/163

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Suivi socio-judiciaire.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  61. Résultat n°61

    Lettres A-K.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/6

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 2 mars 2017.
    • Lettres A-K.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  62. Résultat n°62

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/183

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Sursis mise à l'épreuve.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  63. Résultat n°63

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/44

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  64. Résultat n°64

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/177

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Semi-liberté.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  65. Résultat n°65

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/61

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  66. Résultat n°66

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/66

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  67. Résultat n°67

    Lettres V-Z.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/26

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 7 septembre 2017.
    • Lettres V-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  68. Résultat n°68

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/18

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  69. Résultat n°69

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/154

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  70. Résultat n°70

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/172

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement extérieur.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  71. Résultat n°71

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/80

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  72. Résultat n°72

    Novembre - décembre.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/41

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Novembre - décembre.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  73. Résultat n°73

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/2

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  74. Résultat n°74

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/27

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  75. Résultat n°75

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/106

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  76. Résultat n°76

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/84

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  77. Résultat n°77

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/187

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Sursis mise à l'épreuve.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  78. Résultat n°78

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/129

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  79. Résultat n°79

    Lettres H-Z.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/2

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 5 janvier 2017.
    • Lettres H-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  80. Résultat n°80

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/41

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE