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1831 - 1910.

3X/7

1831-1910

VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement

liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

Etude géologique sur la digue de la fosse aux carpes à DRAVEIL.

3173W/1

1990-2011

DRAVEIL Commune

étude

Lutte Contre les inondations : n°2011-02810 : études sur la vulnérabilité du Quartier Kennedy à Savigny-sur-Orge face au risque d'inondation. Renaturation, continuité de la promenade, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/164

2011-2013

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

N°2009-08403 : réalisation du schéma directeur des eaux pluviales à Soisy-sur-Seine.

3170W/114

2010-2012

SOISY-SUR-SEINE

N°2011-05617 : création d'un bassin de stockage paysager des eaux pluviales, rue des Closeaux à Boissy-sous-Saint-Yon, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/113

2011-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, BOISSY-SOUS-SAINT-YON

N°25200 : schéma directeur du bassin versant de la Mérantaise, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

3170W/112

2008-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE, MERANTAISE (COURS D EAU)

N°2010-03537 : aménagement d'une noue filtrante, rue du Gué à Bouray-sur-Juine.

3170W/111

2010-2012

BOURAY-SUR-JUINE

N°2011-05323 : création d'un bassin de rétention des eaux pluviales, avenue Foch et rue de Verdun à Lardy.

3170W/110

2011-2012

LARDY

N°2009S00341 : études de ralentissement dynamique des crues du Carouge, Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'orge Aval (SIVOA).

3170W/109

2010-2012

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE DE L ORGE AVAL, ORGE (COURS D EAU)

étude

Appel à projet d'initiative locale (APIL) : N°047641 : institut français des formateurs risques majeurs et protection de l'environnement (Ifforme), mémoire de Seine de l'eau dans la ville, stratégie de sensibilisation et d'éducation auprès des établissements scolaires soumis au risque d'inondation.

3170W/108

2009-2012

SEINE (COURS D EAU)

Dossier de demande d'autorisation d'un projet de création d'un bassin de rétention des eaux pluviales sur FORGES-LES-BAINS, présenté par Forges-les-Bains (497) (2003-2007) ; dossier de demande d'autorisation d'exploiter un forage situé au lieu-dit La Chapelle sur ARRANCOURT au bénéfice de M. DURET et M. MUSTERS, contentieux (510) (2003-2004) ; dossier de déclaration d'intérêt général et autorisation de réaliser le projet d'écrêtement des crues en amont de l'Aqueduc des Mineurs sur SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE, sollicitées par le Syndicat Mixte de l'Yerres et de la Bièvre (556) (2005-2006).

2518W/3

2003-2007

FORGES-LES-BAINS, ARRANCOURT, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, SYNDICAT MIXTE DE L YVETTE ET DE LA BIEVRE

Dossier de demande d'autorisation de renforcement des berges de la Seine sur SOISY-SUR-SEINE en vue de prévenir un danger grave et présentant un caractère d'urgence, contentieux (336) (1998-1999) ; dossier de demande d'autorisation d'exploiter un forage situé Ferme de Nonserve sur BOUVILLE au bénéfice de la société civile d'exploitation agricole (SCEA) de Noncerve, contentieux (479) (2002-2007).

2518W/2

1998-2007

SEINE (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), SOISY-SUR-SEINE, BOUVILLE

Inondations et crues des rivières : enquête DDE, projet d'établissement de plans d'alerte, procès-verbaux de réunions, extraits de délibération des communes, relevés de crues, message, correspondance.

2006W/107

1980-1984

ESSONNE

plan de secours, procès-verbal de réunion, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, statistique, correspondance

Inondations et crues des rivières YVETTE et ORGE: niveau de cote d'alerte, plans de lutte contre les inondations, plans de zones inondables, plans, messages, correspondance.

2006W/106

1976-1979

YVETTE (COURS D EAU), ORGE (COURS D EAU)

plan de secours, plan, correspondance

Inondations et crues des rivières : notes, correspondance, messages, presse.

2006W/104

1965-1972

ESSONNE

note, correspondance

Opérations hors département : nuage toxique de NANTES du 29 octobre 1987 : presse, rapport ; incendie du port Edouard Herriot de LYON 03 juin 1987 : presse, projet d'article, rapport d'intervention ; inondations à NIMES 03 octobre 1988 : presse, note ; feu de la Société Protex à TOURS du 08 juin 1988 : presse, discours, rapport ; tremblement de terre en Arménie du 07 décembre 1988 : état de frais, presse, facture, messages, communiqué de presse, compte-rendu de réunion ; opération ouragan Hugo en Guadeloupe du 16 septembre 1989 : message, correspondance ; inondations de DJIBOUTI avril 1989 : message, correspondance ; convoi d'aide humanitaire en faveur de la Roumanie 29 janvier 1990 : presse, message, note ;

2006W/13

1987-1994

LOIRE-ATLANTIQUE, RHONE, GARD, REPUBLIQUE DE DJIBOUTI, INDRE-ET-LOIRE, ARMENIE, GUADELOUPE, ROUMANIE

dossier de presse, rapport, discours, communiqué de presse, compte rendu, correspondance

Plan de prévention des risques d'inondation de l'YVETTE ; développement de l'énergie éolienne en ESSONNE (2006) ; avancement des plans de prévention des risques d'inondations prioritaires (2007). Comité technique paritaire (CTP) de la Préfecture : procès-verbaux de réunions (août 2006 - janvier 2008). CROSNE, quartier du Maroc. - Implantation de 80 caravanes de gens du voyage : notes, correspondance, un plan (2007). Résidence du Préfet, budget de fonctionnement : listings du logiciel Gibus (2007-2008). CORBEIL-ESSONNES, site de la papeterie. - Projet d'aménagement de l'ancienne papeterie par la société Bouygues, soit 875 logements : coupures de presse, comptes-rendus de réunions (2007). Contrats urbains de cohésion sociale. - Géographie prioritaire des contrats de ville : plans, notes (2006). Contrat de projet Etat - Région Ile-de-France 2007-2013 : comptes-rendus de réunion, conférence de presse, coupures de presse (2006-2007).

1957W/7

2006-2008

YVETTE (COURS D EAU), ESSONNE, CROSNE, CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal de réunion, correspondance, plan, note, coupure de presse, compte rendu, communiqué de presse

BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; problèmes techniques [serrures, électricité vestiaires et douches, prédalles, clins, escaliers d'accès aux gradins, locaux administratifs, inondations, désenfumage, éclairage] (1992 - 1993) ; voirie et réseaux divers : comptes-rendus de réunions, plans, plan topographique, installation électrique et gaz, plan de terrassement (1991 - 1994), consultation (1993).

1884W/75

1991-1994

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

compte rendu, marché public, plan

Affaires Chauche, Bernard, Fouria, Chaval, Pereira, Chacun et Barbey, recours administratifs pour inondations fréquentes et mauvais fonctionnement de l'assainissement.

1563W/28

1987

ESSONNE

dossier de procédure

Syndicat de l'Orge. - ATHIS-MONS et JUVISY-SUR-ORGE, assainissement : études ; crues de Seine, inondations : plans et correspondance.

1502W/1065

1948-1956

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune

étude, plan, correspondance