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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1159W/87
Date
1974-1982
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • YERRES. - Publicité, plaintes et infractions à la loi...
Résultat n°2
Cote
1159W/79
Date
1974-1982
Lieu
BRUNOY Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • BRUNOY. - Publicité, plaintes et infractions à la loi...
Résultat n°3
Cote
1159W/80
Date
1974-1982
Lieu
BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • BRUNOY à CHILLY-MAZARIN. - Publicité, plaintes et infractions...
Résultat n°4
Cote
2960W/8
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
avis
  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Réponses aux demandes d'avis parquet, signalements...
  • 2011.
Résultat n°5
Cote
2960W/1
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Procès-verbaux d'infractions.
  • N°11/001 à 11/006.
Résultat n°6
Cote
2960W/2
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Procès-verbaux d'infractions.
  • N°11/007 à 11/020.
Résultat n°7
Cote
1200W/98
Date
1954-1960
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SOISY-SUR-SEINE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-MARNE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Immobilier : 84 dossiers d'infraction, 1954-1960 (ATHIS-MONS/4...
Résultat n°8
Cote
2960W/4
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Procès-verbaux d'infractions.
  • N°11/028 à 11/040.
Résultat n°9
Cote
GBR/60
Date
1967
Lieu
FRANCE
Type de document
marché public
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Liste des personnes exclues des marchés publics à la...
Résultat n°10
Cote
3006W/7
Date
2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°61-75.
Résultat n°11
Cote
1159W/83
Date
1974-1982
Lieu
EVRY Commune, LONGJUMEAU Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • EVRY à LONGJUMEAU. - Publicité, plaintes et infractions...
Résultat n°12
Cote
3006W/3
Date
2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°21-28.
Résultat n°13
Cote
3006W/10
Date
2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
avis
  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Réponses aux demandes d'avis parquet / signalements...
Résultat n°14
Cote
1159W/81
Date
1974-1982
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Publicité, plaintes et infractions...
Résultat n°15
Cote
1159W/88
Date
1978-1980
Lieu
YERRES Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ESTOUCHES, ETAMPES Commune, ETIOLLES, ETRECHY Commune, EVRY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JANVRY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • BOISSY-LA-RIVIERE à YERRES. - Publicité, plaintes et...
Résultat n°16
Cote
1225W/2
Date
1970-1988
Lieu
ETAMPES Commune, ETRECHY Canton
Type de document
arrêté préfectoral, registre
  • Contexte : ARRETES DU SOUS-PREFET, POLICE ADMINISTRATIVE, ETABLISSEMENTS...

  • ETAMPES. - Registres des arrêtés du Sous-Préfet (1987)...
Résultat n°17
Cote
1159W/85
Date
1974-1982
Lieu
ORMOY, VAUHALLAN, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PARIS Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • ORMOY à VAUHALLAN. - Publicité, plaintes et infractions...
Résultat n°18
Cote
3006W/2
Date
2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3006W Infractions au Code du travail, liaisons avec...

  • Procès-verbaux d'infraction.
  • N°11-20.
Résultat n°19
Cote
2960W/7
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
avis
  • Contexte : INFRACTIONS AU CODE DU TRAVAIL.

  • Réponses aux demandes d'avis parquet, signalements...
  • 2010.
  • Juillet - décembre.
Résultat n°20
Cote
GBR/61
Date
1967
Lieu
FRANCE
Type de document
marché public
  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Liste des personnes exclues des marchés publics à la...