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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

    Date

    1926

    Cote

    6U/112

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (28 mars-20 juin 1875).

    Date

    1875

    Cote

    3U/1353

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (14 février 1886-11 avril 1886).

    Date

    1886

    Cote

    3U/1366

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : attachements aux paies (10 août 1879-18 avril 1880).

    Date

    1879-1880

    Cote

    3U/1369

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (3 janvier-28 mars 1875).

    Date

    1875

    Cote

    3U/1352

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier, sinistre du 21 août 1944.

    Date

    1944-1962

    Cote

    841W/84

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Ris-Orangis (1940-1962).
    • YA 10951 D.S., 11657 D.S., S-V., café-garage-atelier,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ESSONNES. Domaine. - Modernisation de l'usine des TARTERÊTS ; S.N.C.F. : tarifs du transport des briques et tuiles ; céramiques : machines modernes ; broyeur à meules ; broyeurs finisseurs, mouilleur mélangeur, [1938-1944].

    Date

    1938-1944

    Cote

    24J/42/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Modernisation de l'usine des TARTERÊTS...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  8. Résultat n°8

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (13 janvier 1889-5 février 1889).

    Date

    1889

    Cote

    3U/1368

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ESSONNES. Matériel d'exploitation, outillage. - Documentation technique sur des appareils de mesure et de contrôle industriels, presse à table tournante, devis, [1919, 1947, 1956].

    Date

    1919-1956

    Cote

    24J/48/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Matériel d'exploitation, outillage. - Documentation...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  10. Résultat n°10
    CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Etablissements Decauville, atelier de fabrication de coussins de wagons. Editeur ND.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Etablissements Decauville, atelier de fabrication de coussins de wagons. Editeur ND.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/753

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Etablissements Decauville,...
  11. Résultat n°11

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : attachements aux paies (16 mai 1880-5 septembre 1880).

    Date

    1880

    Cote

    3U/1370

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques de Chantemerle.- Comptabilité, Grand livre n° 2 : un registre (1er juillet 1896-30 juin 1898).

    Date

    1896-1898

    Cote

    3J/188

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  13. Résultat n°13

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (7 novembre 1875-2 janvier 1876).

    Date

    1875-1876

    Cote

    3U/1356

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques de Chantemerle.- Comptabilité, Grand livre n° 4 : un registre (1er juillet 1914-30 juin 1917).

    Date

    1914-1917

    Cote

    3J/196

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  15. Résultat n°15

    Publications et communication.- Publications, plaquettes, tracts : dossier relatif à la technologie de la préparation d'un cylindre Hélio : cours (janvier 1980).

    Date

    1980

    Cote

    70J/324

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Publications, plaquettes,...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (28 novembre 1880-23 janvier 1881).

    Date

    1880-1881

    Cote

    3U/1363

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : attachements aux paies (20 février 1881-7 août 1881).

    Date

    1881

    Cote

    3U/1372

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Decauville 1853-1953

    Date

    1953

    Cote

    INFOLIO/26

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Decauville 1853-1953
  19. Résultat n°19
    Corbeil-Essonnes.- Etablissement Decauville, la sortie des ateliers (11 mai 1916).

    1 media

    Corbeil-Essonnes.- Etablissement Decauville, la sortie des ateliers (11 mai 1916).

    Date

    1916

    Cote

    57FI52/148

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • Corbeil-Essonnes.- Etablissement Decauville, la sortie...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  20. Résultat n°20

    ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques de Chantemerle.- Comptabilité, Grand livre n° 8 : un registre (1er janvier 1924-31 décembre 1925).

    Date

    1924-1925

    Cote

    3J/200

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  21. Résultat n°21
    CORBEIL-ESSONNES. - L'usine Decauville, LL.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - L'usine Decauville, LL.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/323

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - L'usine Decauville, LL.
  22. Résultat n°22

    1922-1962 Técalémit

    Date

    septembre 1962

    Cote

    INQUARTO/475

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • 1922-1962 Técalémit
  23. Résultat n°23

    Etablissements Decauville.

    Date

    1969

    Cote

    938W/146

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Etablissements Decauville.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques de Chantemerle.- Comptabilité, Grand livre n° 10 : un registre (1er janvier 1928-31 décembre 1929).

    Date

    1928-1929

    Cote

    3J/202

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  25. Résultat n°25

    YA 10953 D.S., D., atelier de constructions mécaniques, sinistres des 2 et 4 juin 1944.

    Date

    1944-1963

    Cote

    841W/81

    • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Palaiseau (1944-1964).
    • YA 10953 D.S., D., atelier de constructions mécaniques,...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : attachements aux paies (5 septembre 1880-20 février 1881).

    Date

    1880-1881

    Cote

    3U/1371

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27
    CORBEIL-ESSONNES. - Sortie des usines Decauville, Mardelet, 1906, 3 mots, 5 c, ad.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Sortie des usines Decauville, Mardelet, 1906, 3 mots, 5 c, ad.

    Date

    1906

    Cote

    2FI52/325

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Sortie des usines Decauville, Mardelet,...
  28. Résultat n°28
    CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Etablissement Decauville Aîné, atelier de montage des moteurs. Editeur ND, 1907, 1 timbre à 5 centimes.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Etablissement Decauville Aîné, atelier de montage des moteurs. Editeur ND, 1907, 1 timbre à 5 centimes.

    Date

    1907

    Cote

    2FI52/765

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Etablissement Decauville...
  29. Résultat n°29

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : copies de lettres (2 mars 1876-16 mai 1876).

    Date

    1876

    Cote

    3U/1340

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (10 septembre-5 novembre 1876).

    Date

    1876

    Cote

    3U/1360

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Société anonyme des papeteries Darblay.- Comptabilité : une action nominative de 2 500 F de la papeterie mécanique d'Echarcon (1831), devis pour le changement du vitrage de la salle des machines (1889).

    Date

    1831-1889

    Cote

    3J/85

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay.- Comptabilité...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  32. Résultat n°32
    CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Etablissement Decauville Aîné, la salle des modèles. Editeur ND.

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Etablissement Decauville Aîné, la salle des modèles. Editeur ND.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/759

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • CORBEIL-ESSONNES. - Corbeil - Etablissement Decauville...
  33. Résultat n°33

    ESSONNES. Pierre MAUGUERET dans l'atelier, machine à teindre : photographie, Dim. 13,5 x 19.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/618

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • ESSONNES. Pierre MAUGUERET dans l'atelier, machine...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Histoire du Décauville : 5400 clients en onze ans

    Date

    janvier 1887

    Cote

    GBR/1647

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Histoire du Décauville : 5400 clients en onze ans
  35. Résultat n°35

    Matériaux de construction et engins mécaniques : documentation, rapports.

    Date

    1954-1965

    Cote

    1502W/31

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Matériaux de construction et engins mécaniques : documentation,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques de Chantemerle.- Comptabilité, Grand livre n° 2 : un registre (1er juillet 1909-30 juin 1912).

    Date

    1909-1912

    Cote

    3J/194

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • ESSONNES. Usine de fonderie et de constructions mécaniques...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  37. Résultat n°37

    Machine à enlever les marchandises : photographie N. et B.

    Date

    1992

    Cote

    9FI/328

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Machine à enlever les marchandises : photographie N....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : attachements aux paies (9 juin 1882-21 janvier 1883).

    Date

    1882-1883

    Cote

    3U/1375

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : copies de lettres (27 juillet 1863-18 octobre 1863).

    Date

    1863

    Cote

    3U/1334

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des expéditions et avis (16 juin 1883-20 juin 1884).

    Date

    1883-1884

    Cote

    3U/1326

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)