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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Cote
2332W/82
 Date
2001
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

  • Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....
Résultat n°2

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Cote
3U/2547
 Date
1830-1831
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Successions : homologations...
Résultat n°3

Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

Cote
2110W/65
 Date
1993-1998
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

  • Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).
Résultat n°4

Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

Cote
1744W/165
 Date
1993
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993....
Résultat n°5

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).

Cote
2656W/6
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

  • Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).
Cote
E/4519
 Date
1606
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EURE-ET-LOIR, ETAMPES Commune, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°7

dossiers des majeurs protégés de A à CA

Cote
1636W/44
 Date
1988
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • dossiers des majeurs protégés de A à CA
Résultat n°8

Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.

Cote
1733W/308
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993....
Résultat n°9

Minutes de tutelles de majeurs (1967).

Cote
1924W/310
 Date
1967
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de tutelles de majeurs (1967).
Résultat n°10

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].

Cote
12J/72
 Date
1700-1746
 Lieu
COURANCES
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Résultat n°11

Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30 juin 1996)

Cote
1916W/11
 Date
1996
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1916W Dossiers individuels des tutelles des mineurs...

  • Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil du Roi, obtenus par M. de BACHEVILLIERS, procureur général du grand-prieur de France, et par frère PERROT, trésorier de l'Ordre de Malte, à l'encontre de M. de LA GUILLAUMIE, seigneur du fief des LYONS. Lettres de rescision obtenues par M. de BACHEVILLIERS, contre l'érection du fief des LIONS.

Cote
A/1135
 Date
1708-1712
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil...
Résultat n°13

Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres CAI à DAC.

Cote
2330W/35
 Date
2002
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2330W Dossiers individuels de tutelles des majeurs...

  • Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs...
Résultat n°14

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze (1998).

Cote
1976W/385
 Date
1998
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze...
Résultat n°15

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K (2000).

Cote
2161W/189
 Date
2000
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K...
Résultat n°16

Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

Cote
2083W/66
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les...
Résultat n°17

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°101-200 (1983).

Cote
2656W/24
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

  • Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°18

Lettres MALLE-MAS.
Cote
3050W/21
 Date
2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3050W Dossiers de procédures de tutelle des majeurs...

  • 2006.
  • Lettres MALLE-MAS.
Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).
Cote
E/4364
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, titre de propriété, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°20

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°233-500 (2004).

Cote
2656W/68
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

  • Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...