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1 492 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Date

2001

Cote

2332W/82

Résultat n°2

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Date

1830-1831

Cote

3U/2547

Résultat n°3

Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

Date

1993-1998

Cote

2110W/65

Résultat n°4

Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

Date

1993

Cote

1744W/165

Résultat n°5

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).

Date

1978

Cote

2656W/6

Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).

Date

1606

Cote

E/4519

Résultat n°7

dossiers des majeurs protégés de A à CA

Date

1988

Cote

1636W/44

Résultat n°8

Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.

Date

1993

Cote

1733W/308

Résultat n°9

Minutes de tutelles de majeurs (1967).

Date

1967

Cote

1924W/310

Résultat n°10

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].

Date

1700-1746

Cote

12J/72

Résultat n°11

Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30 juin 1996)

Date

1996

Cote

1916W/11

Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil du Roi, obtenus par M. de BACHEVILLIERS, procureur général du grand-prieur de France, et par frère PERROT, trésorier de l'Ordre de Malte, à l'encontre de M. de LA GUILLAUMIE, seigneur du fief des LYONS. Lettres de rescision obtenues par M. de BACHEVILLIERS, contre l'érection du fief des LIONS.

Date

1708-1712

Cote

A/1135

Résultat n°13

Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres CAI à DAC.

Date

2002

Cote

2330W/35

Résultat n°14

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze (1998).

Date

1998

Cote

1976W/385

Résultat n°15

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K (2000).

Date

2000

Cote

2161W/189

Résultat n°16

Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

Date

2002-2003

Cote

2083W/66

Résultat n°17

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°101-200 (1983).

Date

1983

Cote

2656W/24

Résultat n°18

Lettres MALLE-MAS.

Date

2006

Cote

3050W/21

Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).

Date

1563

Cote

E/4364

Résultat n°20

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°233-500 (2004).

Date

2004

Cote

2656W/68