Filtrer les résultats
Multimédias
  • 74
  • 1
Période
  • 1
  • 3
  • 5
  • 6
  • 14
  • 30
  • 40
  • 1
  • 11
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 23
  • 10
  • 9
  • 9
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 48
  • 22
  • 12
  • 11
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 13
  • 10
  • 10
  • 9
  • 4
Afficher plus
Sujets
  • 75
  • 56
  • 31
  • 30
  • 22
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible

75 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Domaine de CORBEIL. - Concession d'une place vague au bout du grand pont de la ville de CORBEIL. Etat des ensaisinements.

Cote
A/200
 Date
1694-1771
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Domaine de CORBEIL. - Concession d'une place vague...
Résultat n°2

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny : gestion seigneuriale.
Cote
A/757
 Date
1640-1766
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie de Périgny : gestion...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers registres terriers de la seigneurie de VARENNES ; ensaisinement par le seigneur de VARENNES, portant quittance des droits de lods et ventes, de la vente de plusieurs héritages, sis à VARENNES, faite par Nicolas ROUX à Auvin OLIVIER.

Cote
A/759
 Date
1516-1750
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
TERRIER, registre

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances dues à la seigneurie de SENTENY. Extrait des lettres d'acquisitions ensaisinées au village de SENTENY-EN-BRIE, dépendant de la Commanderie du Temple, à PARIS.

Cote
A/1081
 Date
1569-1570
 Lieu
BRUNOY Commune, PARIS Département, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à la seigneurie de SENTENY [à la fin de ce cueilleret, transcription des ensaisinements, et des lods et ventes faits à SENTENY].

Cote
A/1082
 Date
1571-1574
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits faits par D. Nicole LE ROY, prieur de MAROLLES, des contrats de vente des divers héritages situés dans sa censive, et qu'il avait ensaisinés.

Cote
A/1103
 Date
1530-1533
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Extraits faits par D. Nicole...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY.

Cote
A/1110
 Date
1117-1584
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
cartulaire, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Ensaisinements faits par le seigneur de MAROLLES [registre].

Cote
A/1114
 Date
1538-1547
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Ensaisinements faits par...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE, prieur d'Essonne et seigneur en partie de BRUNOY, contre Guillaume de LANNOY qu'il accuse d'avoir fait assassiner son receveur ; procédures du prieur d'Essonne contre Françoise de ROUY, veuve de Pierre de LANNOY, seigneur de BRUNOY, au sujet de la jouissance du moulin de SOULIN ; assignation donnée par le prieur d'Essonne à deux habitants de BRUNOY, à l'effet de les faire condamner à l'amende, pour avoir plaidé devant un autre juge que celui du prieuré ; ensaisinements faits par le prieur d'Essonne dans l'étendue de la censive de BRUNOY.

Cote
A/1191
 Date
1507-1561
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Requête de Jean de SERRE,...
Résultat n°10

BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1708-1721)

Cote
B/336
 Date
1708-1721
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...
Résultat n°11

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un rôle des amendes (1681-1683) ; un registre des amendes et épices (1691-1696) ; rôles et états des amendes perçues (1740-1755) ; extrait des titres de la terre et seigneurie de Périgny (1756) ; extrait des titres communiqués par M. de Montulé, seigneur et propriétaire de plusieurs terres, fiefs et seigneurie situées dans l'étendue de la capitainerie (1755) ; extrait des titres et propriétés de la haute justice de la terre et seigneurie de la Grange du Milieu (1755) ; mémoire explicatif, réponse à un mémoire concernant les droits de chasse à cor et à cri accordés aux seigneurs de Brunoy dans la forêt de Sénart (1716) ; affiches de coupes de bois (1732, 1741, 1756)

Cote
B/751
 Date
1681-1756
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rôle d'imposition, affiche

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°12

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Jacques de Villezan, seigneur de Guillerval et Charles Le Guern, prêtre-curé de Guillerval au sujet de dîmes nonales (1397-1696).

Cote
B/1191
 Date
1397-1696
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°13

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile : litige entre Pierre Quesnois et François Laure au sujet du paiement de la dîme (1772-1782).

Cote
B/1361
 Date
1772-1782
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Procédure civile...
Résultat n°14

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : rôle des taxes et contributions payées par les gentilshommes et les ecclésiastiques possédant fiefs (1635-1636, 1639, 1674, 1691, 1693, 1695, 1697) ; contributions à payer pour dispenses de services (1639, 1675).

Cote
B/1538
 Date
1635-1695
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière...
Résultat n°15

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : comptes des recettes et dépenses des taxes faites sur ceux qui possèdent des héritages et fiefs (1674, 1689-1692, 1696).

Cote
B/1539
 Date
1674-1696
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière...
Résultat n°16

ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière ban : requêtes et jugements de décharges de la taxe pour l'arrière ban (1674-1680, 1689, 1690-1692).

Cote
B/1540
 Date
1674-1692
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).- Ban et arrière...
Résultat n°17

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Mercuriale : un registre pour les mesures à grains, les droits de minage dans le marché et pour le droit de moulure des moulins (21 juillet 1621-4 décembre 1745) ; six registres de la valeur des grains vendus aux marchés de la Ferté-Alais (30 octobre 1688-8 janvier 1689), (19 mai 1696-29 septembre 1697), (5 octobre 1697-27 décembre 1698), (7 février 1699-30 octobre 1723), (8 janvier 1724-28 décembre 1743), (4 janvier 1744-24 mars 1770) ; demandes d'autorisation de faire le commerce de blé (1699) ; un registre de déclarations des grains de d'Huison-Longueville (25 septembre 1709-29 septembre 1709), un registre de déclaration des grains de Mondeville (25 septembre 1709-4 octobre 1709), un registre de déclaration des grains de Videlles du 25 septembre 1709, un registre de déclaration des grains de Maisse (20 octobre 1709-29 octobre 1709) ; sentence de la table de marbre au sujet du nettoiement de l'herbe dans les grains par les habitants de Videlles (1767) ; règlement du paiement du fermage (1740) ; un registre des vins déclarés entrés en la paroisse, avec les noms et qualités des vendeurs, acheteurs (1er avril 1672-12 septembre 1673) ; un extrait du registre des vins vendus en gros (octobre 1672-septembre 1673)

Cote
B/1868
 Date
1621-1770
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
mercuriale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°18

LONGPONT-SUR-ORGE (Bailliage de Longpont).- Procédure civile : procédure entre les prieurs et les religieux Bénédictins du couvent de Notre-Dame de Longpont et le Maréchal Duc de Mouchy (1786) [211 pièces] ; un registre des défauts (1584-1586) ; quelques pièces des collecteurs des Tailles (1660-1663) (Bailliage de Longpont - hameau du Mesnil) : trois registres d'audiences (26 mars 1715-19 août 1723) ;(1er août 1758-12 décembre 1758), (9 mai 1776-1er juillet 1779) ; pièces de procédure (1725-1759) ; collecteurs des tailles (1660-1163). MACHERY [Vaugrigneuse] (Prévôté de Machery)].-procédure criminelle : un registre d'audiences (septembre 1650-octobre 1650) procédure civile et criminelle : quelques pièces de procédure (1624, 1630, 1650, 1653)

Cote
B/2058
 Date
1584-1786
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • LONGPONT-SUR-ORGE (Bailliage de Longpont).- Procédure...
Résultat n°19

Présentations des demandeurs (16 décembre 1695-30 septembre 1697).

Cote
C/378
 Date
1695-1697
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs (16 décembre 1695-30 septembre...
Résultat n°20

Présentations des demandeurs (13 février 1699-5 janvier 1700).

Cote
C/379
 Date
1699-1700
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Présentations des demandeurs (13 février 1699-5 janvier...