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  1. Résultat n°1

    Saint-Vrain : BE ; Saint-Yon : Les - Ph ; Sermaise : FL ; Val-Saint-Germain : J.

    Date

    2013-2015

    Cote

    3213W/6

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Saint-Vrain : BE ; Saint-Yon : Les - Ph ; Sermaise...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  2. Résultat n°2

    Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP ; Saint-Germain-lès-Arpajon : AS ; Saint-Maurice-Montcouronne : M ; Saint-Michel-sur-Orge : LE - SC.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/5

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Saint-Chéron : DU - ES; Saint-Cyr-sous-Dourdan : TP...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  3. Résultat n°3

    Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix : SO ; Montlhéry : GC ; Roinville-sous-Dourdan : TH.

    Date

    2015

    Cote

    3213W/4

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Lonpont-sur-Orge : FI - GA ; Marolles-en-Hurepoix :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  4. Résultat n°4

    La Norville : CU - MA ; Linas : BE - LE

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/3

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • La Norville : CU - MA ; Linas : BE - LE

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  5. Résultat n°5

    Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/2

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  6. Résultat n°6

    Arpajon : LA - LE ; Avrainville : LES ; Boissy-sous-Saint-Yon : CH ; Brétigny-sur-Orge : D - F.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/1

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Arpajon : LA - LE ; Avrainville : LES ; Boissy-sous-Saint-Yon...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  7. Résultat n°7

    Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/74

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  8. Résultat n°8

    Molières (Les) : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/73

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Molières (Les) : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossier M – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/72

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Gometz-la-Ville.
    • Dossier M – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier A – L.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/71

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Gometz-la-Ville.
    • Dossier A – L.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossier RA -Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/70

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Forges-les-Bains.
    • Dossier RA -Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier AA – LZ.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/69

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Forges-les-Bains.
    • Dossier AA – LZ.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  13. Résultat n°13

    Courson-Monteloup : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/68

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Courson-Monteloup : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  14. Résultat n°14

    Rue de l'Orme Maillard – Chemin des Vignes.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/67

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Briis-sous-Forges.
    • Rue de l'Orme Maillard – Chemin des Vignes.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  15. Résultat n°15

    Route de Frileuse – Impasse des Mares Jombardes.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/66

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Briis-sous-Forges.
    • Route de Frileuse – Impasse des Mares Jombardes.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  16. Résultat n°16

    Chemin de Fontenay.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/65

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Briis-sous-Forges.
    • Chemin de Fontenay.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  17. Résultat n°17

    Rue des Ajoncs – Rue de la Fontaine de Ville.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/64

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Briis-sous-Forges.
    • Rue des Ajoncs – Rue de la Fontaine de Ville.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  18. Résultat n°18

    Boullay-les-Troux : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/63

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Boullay-les-Troux : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  19. Résultat n°19

    Saint Aubin : dossier A – B.

    Date

    2014

    Cote

    3109W/62

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2014.
    • Saint Aubin : dossier A – B.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  20. Résultat n°20

    Molières (Les) : dossier A – Z.

    Date

    2014

    Cote

    3109W/61

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2014.
    • Molières (Les) : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)