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2 181 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/556

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/295

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/117

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  4. Résultat n°4

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1958 : 110, 111 ; 1959 : 7, 8, 106, 107, 205, 206 (sociétés et taxe d'apprentissage) ; 1960 : 1 ( 3000 hab.), 2, 3, 4, 101 (- 3000 hab.), 102, 103, 104, 201 (- 3000 hab.), 202 (- 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 202 (2e cahier : art.641 à 1280), 203, 204. Exercice 1962 ; 1959 : 9 (sociétés et taxe d'apprentissage), 108 (sociétés et taxe d'apprentissage, MENNECY et environs), 109 (communes rurales) ; 1960 : 5 (taxe d'apprentissage), 105 (taxe d'apprentissage), 106, 205. Exercice 1963 ; 1960 : 6 (MENNECY), 7 (MENNECY), 8 (MENNECY), 107, 108 (communes rurales), 206.

    Date

    1958-1963

    Cote

    863W/95

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  5. Résultat n°5

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 938.

    Date

    1942-1946

    Cote

    871W/389

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  6. Résultat n°6

    LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/397

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/121

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  8. Résultat n°8

    Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

    Date

    1965

    Cote

    987W/5

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  9. Résultat n°9

    DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/224

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2209.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/434

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE, impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.

    Date

    1942

    Cote

    1196W/1

    • Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU.

    • Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE,...

    Producteur :

    TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE DE LARDY (service producteur), TRESORERIE DE PALAISEAU (service producteur), TRESORERIE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), TRESORERIE D ETAMPES (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE LARDY (service versant), TRESORERIE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    MEROBERT. - Matrices générales d'imposition.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/451

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • MEROBERT. - Matrices générales d'imposition.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 36, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1984).

    Date

    1984

    Cote

    2238W/177

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  14. Résultat n°14

    Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

    Date

    1999

    Cote

    1637W/199

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

    • Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1958 : 4 ( 3000 hab.), 5 (- 3000 hab.), 6 ( 3000 hab.), 7 (- 3000 hab.), 8 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 8 (2e cahier : art.641 à 1280), 8 (3e cahier : art.1281 à 1920), 9 (1er cahier : art.1 à 640), 9 (2e cahier : art.641 à 1280), 9 (3e cahier : art.1281 à 1920), 9 (4e cahier : art.1921 à 2560), 10 (1er cahier : art.1 à 640), 10 (2e cahier : art.641 à 1280), 10 (3e cahier : art.1281 à 1920, décote spéciale), 11, 12 (taxe d'apprentissage), 13, 14 (1er cahier : art.1 à 640), 14 (2e cahier : art.641 à 1280), 102 (- 3000 hab.), 103 (- 3000 hab.), 104 (1er cahier : art.1 à 640), 104 (2e cahier : art.641 à 1280), 104 (3e cahier : art.1281 à 1920), 104 (décote spéciale), 105, 106, 107 ; 1959 : 102 (- 3000 hab.).

    Date

    1958-1959

    Cote

    870W/58

    • Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

    • Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur)

  16. Résultat n°16

    LINAS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/398

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • LINAS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°398800-399040 (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2103W/7

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2560.

    Date

    1952-1956

    Cote

    871W/137

    • Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

    • BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/165

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  20. Résultat n°20

    Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°16, square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2238W/22

    • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

    • Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)