Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 044
  • 26
Période
  • 4
  • 7
  • 23
  • 47
  • 143
  • 86
  • 233
  • 794
  • 17
Nom de l'inventaire
  • 388
  • 96
  • 89
  • 62
  • 46
Afficher plus
Lieux
  • 623
  • 142
  • 46
  • 38
  • 36
Afficher plus
Typologies
  • 398
  • 60
  • 51
  • 43
  • 38
Afficher plus
Sujets
  • 1 070
  • 777
  • 392
  • 390
  • 388
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 4
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

1 070 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Date

    1941-1968

    Cote

    840W/1

    • Contexte : 840W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Dommages immobiliers et mobiliers (1941-1968).
    • Bièvres à Paray-Vieille-Poste.

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 15 mai 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/275

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table (par le nom des acquéreurs, 1787-1791) [lacunes : 1785-1786].

    Date

    1787-1791

    Cote

    C/3298

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Généralité de PARIS. - Mutations d'immeubles : table...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières.

    Date

    1831-1836

    Cote

    3U/785

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (avril 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2615W/217

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2615W/358

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un hôpital-hospice : aliénation de rentes pour le financement, ventes d'immeubles par adjudication, demande de subvention au fond du Pari mutuel mise en adjudication des travaux (1895-1901) ; administration et fonctionnement : règlement intérieur de l'hôpital (1898, 1900) ; rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1913, élection de délégués à la commission administrative (1904-1925), statistiques concernant le personnel, les malades, la situation financière, recettes et dépenses (1902-1929) ; personnel : notes de gratification, salaires (1899-1925) ; malades : admissions, prix de journées des malades, frais de séjours (1899-1926) ; biens et revenus : état des revenus de l'hospice en 1805, état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières en 1894 et 1905 ; revenu des rentes (1899-1931), répartition du produit des concessions dans le cimetière (1900-1909) ; achats de terrains en 1920, 1925 et 1928 ; aliénation de deux parcelles de terre (1924), ventes de peupliers (1915) ; récupération par l'hôpital d'une maison usurpée par un particulier (1819), aliénation de trois maisons (1899) ; baux à ferme de terres et de maisons (1899-1932) ; legs (1899-1936).

    Date

    1805-1936

    Cote

    1X/39

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Longjumeau. - Construction d'un...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Habitations : certificats de conformité pour les communes de CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, EVRY.

    Date

    1985

    Cote

    2006W/546

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

    Date

    1839-1841

    Cote

    3U/2424

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    n° 110 à 143

    Date

    1972-1975

    Cote

    PER132/2

    • Contexte : AGENTS IMMOBILIERS DE PARIS ET DE L'ILE-DE-FRANCE :...

    • n° 110 à 143
  11. Résultat n°11

    Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. - Lettre du service des transports de la société suisse d'assurances générales de ZURICH adressée à the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation concernant l'envoi par bateaux de deux caisses de pièces pour les machines enregistreuses (1926). Contrat type de location de the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation pour l'équipement de machines électriques utilisées pour la comptabilité et les statistiques s.d.. Fabrication intégralement française du matériel des machines de la Compagnie électro-comptable : correspondances, notes de service (1937-1938). Liste des commandes allemandes de matériel et de machines passées à la Compagnie électro- comptable (1940-1944). Liste des commandes passées par le Service national des statistiques à la Compagnie des Machines Bull et à la Compagnie électro-comptable (1940-1942). Normalisation des cartes perforées de la Compagnie électro-comptable et de la Compagnie des Machines Bull : comptes rendus des réunions du comité d'organisation des machines de bureau, extrait du Journal officiel (1942-1943). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la Compagnie électro-comptable, la société Bull et le secrétariat général du gouvernement provisoire au sujet du service mécanographique des troupes d'occupation à ROTENFELS (1942-1944, 1947). Bons de commande vierges de la Compagnie électro-comptable n.d. [1946-1947]. Registre d'immatriculation du mobilier de la Compagnie électro-comptable (1944-1953). Registre des appareils de contrôle et de laboratoire de la Compagnie électro-comptable (1947-1962). Registre d'inventaire du mobilier et du matériel codifié division Horo-Contrôle de la Compagnie électro-comptable (1946-1950). Bon de commande d'un ordinateur IBM 32 destiné à la comptabilité et à la gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Rapport d'étude sur l'imprimerie Offset du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Rapport d'expertise immobilière de Rémi Temple sur la valeur de l'ensemble immobilier du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER situé dans la commune de SAINT-PAUL-et-VALMALLE (1994).

    Date

    1926-1994

    Cote

    75J/127

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. -...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  12. Résultat n°12

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (juin 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2615W/43

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 juin 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2615W/345

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Habitation dossiers n°1-338 - Habitation lettres n°4000-4239.

    Date

    1980

    Cote

    2006W/600

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitation dossiers n°1-338 - Habitation lettres n°4000-4239....

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    39J/136

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Le marché immobilier à la veille de la Révolution. Les mouvements de propriété beaucerons dans les régions de Maintenon et de Janville, de 1761 à 1790. Tome I. Thèse pour le doctorat de 3e cycle présentée à l'Université de Paris I sous la direction de monsieur le professeur Pierre Goubert, année 1980-1981

    Auteur

    BEAUR, Gérard

    Date

    1981

    Cote

    INQUARTO/2924

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le marché immobilier à la veille de la Révolution....
  17. Résultat n°17

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine, propriété de Robert Darblay à Kelchsau (commune d'Hopfgarten) : contrat de vente, notes manuscrites, état récapitulatif des créances, réclamation concernant le règlement d'une créance d'avant-guerre sur le Crédit Anstalt, correspondance (1892-1925).

    Date

    1892-1925

    Cote

    3J/99

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine,...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  18. Résultat n°18

    Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

    Date

    1613-1641

    Cote

    27J/6

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (novembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/25

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Juillet - Décembre 1652).

    Date

    1652

    Cote

    2E48/114

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Juillet...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  21. Résultat n°21

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (5 - 19 janvier 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2615W/227

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  22. Résultat n°22

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Eglise, presbytère.- Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, 1812 [1] ; église, presbytère ; travaux, 1816-1818 [2] ; idem, 1841 [3] ; idem, 1877 [4] ; réfection de la toiture, 1931 [5].

    Date

    1812-1931

    Cote

    2O/420

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Eglise, presbytère.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    ETAMPES. - Nicolas Delambon : contrats immobiliers (Octobre - Décembre 1643).

    Date

    1643

    Cote

    2E48/66

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Nicolas Delambon : contrats immobiliers...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  24. Résultat n°24

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (19 - 26 février 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/364

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 mars 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/365

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (6 - 14 novembre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    2615W/263

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    EVRY.- Un quartier d'EVRY [non identifié] : un circuit pour vélos, au premier plan et les immeubles d'EVRY, en arrière plan, [1975], N et B. [deux exemplaires, s. d.].

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1362, 58J/1362 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Un quartier d'EVRY [non identifié] : un circuit...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  28. Résultat n°28

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 11 juin 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2615W/300

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  29. Résultat n°29

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (mai 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2615W/52

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Industrie/habitation n°3314-3475 - Demande de visite C.D.C.

    Date

    1974-1975

    Cote

    2006W/566

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Industrie/habitation n°3314-3475 - Demande de visite...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  31. Résultat n°31

    Habitations : certificats de conformité pour les communes G à Q.

    Date

    1982

    Cote

    2006W/526

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitations : certificats de conformité pour les communes...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (17 - 27 décembre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    2615W/197

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (22 janvier 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/362

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    MONDEVILLE. - Mairie, école.- Ecole : acquisition de la maison LESAPE, travaux, 1843-1850 [1] ; quittance LESAPE, 1851-1858 [2] ; école mixte, mairie : demandes d'aide, acquisition, 1878-1883 [3] ; achat de terrain, devis, 1881-1884 [3].

    Date

    1843-1884

    Cote

    2O/894

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONDEVILLE. - Mairie, école.- Ecole : acquisition de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de propriété concernant la terre de Rochefort à Saint-Germain-lès-Corbeil et Saint-Pierre-du-Perray achetées par Paul Darblay.

    Date

    1490-1805

    Cote

    78J/104

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Paul Darblay). - Anciens titres de...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  36. Résultat n°36

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (janvier 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2615W/28

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.

    Date

    1496-1786

    Cote

    G/818

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • NORVILLE (LA) : Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    SACLAS. - Distribution de l'eau potable, installation d'une pompe d'adduction, recherche d'eau par puits forés, forage, machines élevatoires, traitement des eaux, canalisations, jauge électrique, installation de chauffage, pompe centrifuge, compteurs, réservoir, acquisition de terrain : soumissions, plans, devis, mémoires, correspondance.

    Date

    1936-1954

    Cote

    125J/10

    • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

    • SACLAS. - Distribution de l'eau potable, installation...

    Producteur :

    BRUNEAU Jean (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L EURE-ET-LOIR (service versant)

  39. Résultat n°39

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (3 - 11 septembre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/379

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1601-1810

    Cote

    72J/10

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  41. Résultat n°41

    Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (Septembre 1831-mai 1835).

    Date

    1831-1835

    Cote

    3U/2422

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (3 - 14 février 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2615W/337

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  43. Résultat n°43

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 11 décembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/287

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  44. Résultat n°44

    Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements (mai 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/125

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  45. Résultat n°45

    SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : transactions et ventes, 1837-1866, 1899-1928 [1] ; vaine pâture, 1856-1859 [2] ; asile de nuit : acquisition d'un immeuble, 1890-1897 [3] ; lavoir : travaux et location, 1845, 1921 [4] ; dérivation des sources de la VANNE, cession de terrains, 1868-1872 [5] ; adduction d'eau potable, 1931-1933 [6] ; voiture publique, 1894 [7] ; électricité, 1923-1924 [8] ; bureau de poste et télégraphe, 1899-1909, 1921-1933 [9).

    Date

    1837-1933

    Cote

    2O/1293

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-ECOLE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    ETAMPES. - Nicolas Delambon : contrats mobiliers (1632).

    Date

    1632

    Cote

    2E48/38

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Nicolas Delambon : contrats mobiliers (1632)....

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  47. Résultat n°47

    BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ''les Marelles''. - Cession de propriété, accession à la propriété ; demande de prime à la construction : état de prêt et correspondance.

    Date

    1975-1987

    Cote

    1502W/1655

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • BOUSSY-SAINT-ANTOINE, ''les Marelles''. - Cession de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    Affaires civiles, 8ème chambre : minutes des jugements (mars - 5 juin 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/152

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 8ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  49. Résultat n°49

    BIEVRES. - Centre de destruction d'explosifs : offre de vente au département (1971). Vallée de CHAMONIX. - Proposition d'acquisition de plusieurs propriétés (1970). QUINCY-SOUS-SENART. - Offre de vente au département d'un immeuble (1969). SOISY-SUR-ECOLE. - Acquisition d'espaces boisés (1973). Nièvre. - Proposition d'acquisition de propriétés. EPINAY-SUR-ORGE. - Proposition d'acquisition de propriétés (1971).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1345W/613

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • BIEVRES. - Centre de destruction d'explosifs : offre...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  50. Résultat n°50

    Mutations des immeubles. - Table (1768-an VI) [1768-1797/1798].

    Date

    1768-1798

    Cote

    C/1971

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Mutations des immeubles. - Table (1768-an VI) [1768-1797/1798]....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande de madame Meunier pour obtenir une majoration de la rente viagère lui étant allouée par le département (1931-1932). Transfert du bénéfice du legs à un établissement départemental d'assistance. Vente des immeubles : approbation du cahier des charges et fixation de la date de l'adjudication. Paiement de l'impôt général sur le revenu dû par monsieur Victor Meunier au titre de l'année 1924 et location de diverses parcelles de terre provenant de la succession. Projet d'acte de partage.

    Date

    1929-1938

    Cote

    1345W/562

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  52. Résultat n°52

    Commission départementale de contrôle des opérations immobilières (CDOI) : séance du 18 décembre 1968 : procès-verbal.

    Date

    1968

    Cote

    1166W/15

    • Contexte : COMMISSION DES OPERATIONS IMMOBILIERES ET D'ARCHITECTURE...

    • Commission départementale de contrôle des opérations...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (août 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2615W/304

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  54. Résultat n°54

    ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition de terrains, construction, cahier des charges, clauses et conditions de vente des terrains du Parc de SCEAUX, plans d'aménagement des communes et lotissements, [1927-1938].

    Date

    1927-1938

    Cote

    24J/40/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Domaine. - Groupe scolaire : acquisition...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  55. Résultat n°55

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (mars 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2615W/40

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  56. Résultat n°56

    Le Sénat et les sénatoreries, de l'an VIII à 1814. Les dotations immobilières du Sénat et des sénateurs en France, en Allemagne, en Belgique et en Italie sous le Consulat et le premier Empire. Inventaire des articles O2 1336 à 1505

    Auteur

    GASTALDI, Nadine

    Date

    2002

    Cote

    INV/2037

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Le Sénat et les sénatoreries, de l'an VIII à 1814....
  57. Résultat n°57

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (14 - 31 décembre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2615W/312

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  58. Résultat n°58

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, opérations foncières : textes officiels, articles de presses, notes, (1973-1991) ; étude intitulée Agglomération d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, réceptivité et composition réalisée par la direction départementale de l'équipement (DDE) (avril 1992). CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE. - Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) : statuts (1983).

    Date

    1973-1992

    Cote

    1523W/1754

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Avril - Juin 1648).

    Date

    1648

    Cote

    2E48/105

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Avril...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  60. Résultat n°60

    Affaires civiles, 8ème chambre : minutes des jugements (mars - juillet 1984). [lacunes janvier - février 1984].

    Date

    1984

    Cote

    2615W/148

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 8ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    Habitation lettres n°4001-4321, dossiers 1 à 290.

    Date

    1978

    Cote

    2006W/585

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Habitation lettres n°4001-4321, dossiers 1 à 290.

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  62. Résultat n°62

    Mutations d'immeubles. - Table (1780-1791).

    Date

    1780-1791

    Cote

    C/4022

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Mutations d'immeubles. - Table (1780-1791).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1623-1844

    Cote

    72J/6

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  64. Résultat n°64

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (mai 1977).

    Date

    1977

    Cote

    2615W/205

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  65. Résultat n°65

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (17 - 31 juillet 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/280

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  66. Résultat n°66

    Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements (avril 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/124

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 1ère chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  67. Résultat n°67

    Affaires civiles, 8ème chambre : minutes des jugements (janvier - 4 juin 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2615W/137

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 8ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  68. Résultat n°68

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement d'une maison d'école : acquisition de l'immeuble GOUFFIER, imposition extraordinaire (liste des 30 contribuables les plus imposés en 1845), travaux de réfection et de clôture du jardin, correspondance, extraits de délibérations, 1836-1846 [1] ; construction d'une nouvelle salle de classe, 1863-1870 [2] ; mitoyenneté des murs des jardins : aliénation, 1864 [3] ; construction d'un préau pour la salle d'asile et d'un gymnase (plan couleur), 1874 [4] ; travaux de réfection de la salle d'asile et des bâtiments scolaires : devis, soumission de l'entreprise AUCHENE, réception des travaux, extraits de délibération, correspondance, 1881-1906 [5].

    Date

    1836-1906

    Cote

    2O/1224

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Etablissement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (janvier 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/59

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  70. Résultat n°70

    DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922 [1] ; presbytère : acquisition de la maison du desservant, 1821, travaux, 1858-1919 [2] ; QUANTINET demande le permis d'inhumer sa femme dans une chapelle lui appartenant à CHAMPROSAY, 1862-1863 [3] ; donation par QUANTINET de la chapelle de CHAMPROSAY, 1866-1871 [4] ; création d'un vicariat, 1862 [5] ; desservant : traitement, 1859 [6] ; refonte de la cloche, 1861-1862 [7] ; orgues : acquisition, 1864-1873 [8] ; fabrique, 1848-1877 [9] ; fondation de messes par CARTAULT, 1898 [10] ; quêtes à l'église au profit des pauvres, 1898-1899 [11] ; différends entre le curé de DRAVEIL et l'aumônier de CHAMPROSAY, 1899-1908 [12].

    Date

    1801-1922

    Cote

    2O/450

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1801-1922...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (23 - 30 septembre 1985).

    Date

    1985

    Cote

    2615W/381

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  72. Résultat n°72

    ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Juillet - Décembre 1650).

    Date

    1650

    Cote

    2E48/110

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Pierre Delambon : contrats immobiliers (Juillet...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  73. Résultat n°73

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine, propriétés de Moosegg.

    Date

    1849-1916

    Cote

    3J/89

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine,...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  74. Résultat n°74

    EVRY, ''les Epinettes''. - Cession de propriété, demande de prêt d'aide à la construction : correspondance et état de prêt.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1502W/1639

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • EVRY, ''les Epinettes''. - Cession de propriété, demande...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  75. Résultat n°75

    VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Ecole : installation d'une classe provisoire, 1931-1932 [1] ; groupe scolaire et services municipaux : acquisition du terrain TABARY, des immeubles AFFRE de SAINT-ROME et BARBOT (L'Abeille de SEINE-ET-OISE du 29 mai 1937), construction, emprunt, 1934-1940 [2].

    Date

    1931-1940

    Cote

    2O/1326

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VARENNES-JARCY. - Mairie, école. - Ecole : installation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements (avril 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2615W/51

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles, 3ème chambre : minutes des jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  77. Résultat n°77

    Vous achetez un logement, quels sont vos droits ? Supplément à la revue Equipement-Logement-Transports, n°78

    Date

    1973

    Cote

    GBR/842

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Vous achetez un logement, quels sont vos droits ? Supplément...
  78. Résultat n°78

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (1er - 12 octobre 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2615W/307

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  79. Résultat n°79

    Affaires civiles : minutes des jugements en matière de référés (novembre 1975).

    Date

    1975

    Cote

    2615W/180

    • Contexte : 2615W Jugements dont jugements de référés et d'affaires...

    • Affaires civiles : minutes des jugements en matière...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)

  80. Résultat n°80

    Hôpital-hospice de Palaiseau. - Acquisition de l'immeuble Neveu en vue de la création d'un hospice de vieillards et d'un dispensaire : plans, délibérations de la commune, adjudication des travaux d'aménagement, cahier des charges (1929-1930) ; élection de deux délégués à la commission administrative (1925) ; bâtiments : travaux d'aménagement (1932-1935) ; biens et revenus : legs Landez (1934).

    Date

    1925-1935

    Cote

    1X/53

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Palaiseau. - Acquisition de l'immeuble...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)