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258 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Hygiène et confort des collectivités, n° 59

Date

1963

Cote

GBR/103

Résultat n°2

Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

Date

1948-1950

Cote

70J/267

Résultat n°3

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).

Date

1991

Cote

1342W/36

Résultat n°4

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (décembre).

Date

1996

Cote

1342W/18

Résultat n°5

Archives du corps : la santé au XIXème siècle

Date

s.d.

Cote

INOCTAVO/2245

Résultat n°6

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

Date

1941-1967

Cote

982W/61

Résultat n°7

Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

Date

1980

Cote

INV/461

Résultat n°8

L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848 - Deuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848.

Date

1963

Cote

INV/1528

Résultat n°9

LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux avec les collectivités locales et en particulier l'association lissoise pour la défense des expropriés et pour la protection de la nature : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, tracts, (1987-1988). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'Evry (AIE) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, (1975-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), garanties d'emprunts souscrits : correspondance, notes, pièces jointes, convention, procès-verbaux, (1983-1987).

Date

1975-1988

Cote

1523W/758

Résultat n°10

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice. - Transport de corps.

Date

1851-1853

Cote

EDEPOT18 1I/1

Résultat n°11

Dans l'intérêt des finances communales, pour plus d'hygiène et de bien-être, il faut vendre l'eau

Date

s.d.

Cote

PBR/1012

Résultat n°12

Installations classées : procès-verbaux des réunions du Comité départemental d'hygiène.

Date

1986-1988

Cote

1393W/101

Résultat n°13

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

Date

1941-1967

Cote

982W/60

Résultat n°14

Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

Date

1987

Cote

INV/975

Résultat n°15

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à décembre).

Date

1984

Cote

1342W/48

Résultat n°16
Fédération des œuvres d'assistance maternelle et infantile. Lavez nous parce que le bain est la base de l'hygiène [1920-1930].

1 media

Fédération des œuvres d'assistance maternelle et infantile. Lavez nous parce que le bain est la base de l'hygiène [1920-1930].

Date

1920-1930

Cote

57FI203/2

Résultat n°17

Sans eau, pas d'hygiène ! Pas de confort ! Votre commune est-elle suffisamment approvisionnée en eau potable ?

Date

1928

Cote

PBR/999

Résultat n°18

Ministère des Affaires culturelles, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F : Table alphabétique

Date

1972

Cote

INV/1450

Résultat n°19

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).

Date

1989

Cote

1342W/41

Résultat n°20

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice. - Carnets de vaccinations (8 p.).

Date

s.d

Cote

EDEPOT18 5I/3

Résultat n°21

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°22

Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de réunion.

Date

1977-1978

Cote

2006W/133

Résultat n°23

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux : photos, notes internes, comptes rendus de réunion, rapport préliminaire (qualité eau), résultats d'analyse d'eau, rapports d'expertise, bilan des désordres, correspondances, déclaration d'accident, listes des points à régler, convocation à expertise ; existants : plans de récolement.

Date

1992-1996

Cote

2541W/83

Résultat n°24

MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1948-1949) ; pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, nominations, extraits de délibérations (1942-1957) ; groupe scolaire de filles : installation du chauffage et de bains-douches, plans, devis, rapports (1948-1954) ; groupe scolaire de garçons : réfection (1953), rapport du délégué cantonal sur l'état et le fonctionnement des écoles primaires de MORSANG-SUR-ORGE (1950) ; presbytère : bail (1943-1953).

Date

1942-1957

Cote

986W/113

Résultat n°25

Les versements des administrations de l'Etat et du Conseil général de l'Isère : 1975-1984

Date

1991

Cote

INV/951

Résultat n°26

EVRY : Quartier du Champtier du Coq, coordination des travaux pour les espaces publics : contrat 72-54 avec ERU (1972) ; quartier d'EVRY-Centre, étude du programme pour la place et la salle polyvalente pour l'animation audiovisuelle à l'Agora : contrat 72-60 avec le BETECS (1972) ; étude de cohérence d'ambiance entre le centre commercial régional (CCR) EVRY 2, l'Agora et les espaces extérieurs immédiats : contrat 73-99 avec Richard Bet ; planification de l'ordonnancement des travaux d'équipement scénographique de l'Agora : contrat 73-100 avec le BETECS (1973) ; étude du fléchage interne et externe de l'Agora : contrat 73-103 avec Richard Bet (1973) ; quartier de l'Aguado, réalisation du plateau d'éducation physique du collège du Village : contrat 72-75 avec OTH (1972). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, aménagement de la grange de la ferme en centre d'information (salle pavée et salle audiovisuelle) : contrat 72-55 avec M. Quenard (1972) ; étude de plans de la salle audiovisuelle de la ferme : contrat 72-56 avec M. Quenard et Audivion (1972) ; parc du Lac, étude et contrôle du plateau double d'éducation physique et du terrain de sport : contrat 72-70 avec OTH (1972) ; quartier de Courcouronnes-Centre, étude et réalisation de la passerelle piétonnière du chemin des Cirolliers : contrat 73-88 avec SEGECOT-STRIM (1973) ; construction de l'école Andersen : contrat 73-98 avec Guislain et Le Van Kim (1973). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, programmation des équipements d'hygiène mentale : contrat 72-57 avec le centre d'études, de recherches et de formation institutionnelles (CERFI) ; études financières pour la future collectivité locale : contrat 72-85 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1972) ; commercialisation de terrains industriels : contrat 73-87 avec Eloc (1973) ; étude et aménagement paysager des abords des grands axes routiers (autoroute A , F6, route nationale RN7, GS, S12, S10, S3) : contrat 73-105 avec l'API ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réalisation du film Vivre à EVRY : contrat 72-62 avec Unia Films (1972). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, réalisation du stade : contrat 73-93 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction de l'école Jean-Mermoz : contrat 73-95 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau d'éducation physique : contrat 73-96 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau double d'éducation physique : contrat 73-97 avec Sylvain Malisan (1973) ; quartier de Bondoufle-Centre, construction de l'école François-Mauriac : contrat 73-94 avec Sylvain Malisan (1973).

Date

1972-1973

Cote

1523W/668

Résultat n°27

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Savon : circulaires, listes nominatives de bénéficiaires, certificats médicaux et professionnels, comptabilité communale, coupons.

Date

1940-1946

Cote

EDEPOT19 6F/16

Résultat n°28

Mesures de prévention contre l'insalubrité publique (1892 - 1984).

Date

1892-1984

Cote

EDEPOT85 1I/1

Résultat n°29

SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2006).

Date

2006

Cote

2255W/8

Résultat n°30

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à décembre).

Date

1982-1983

Cote

1342W/49

Résultat n°31

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à juin).

Date

1990

Cote

1342W/40

Résultat n°32

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement : contrat d'entretien notice techniques traitement eau (contrôle et sanitaire, teneurs des désinfectants, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle d'entretien et d'interventions), fiches techniques, notes internes, correspondances, audit (organisation des services de la D.I.C.A.S ; entretien équipement : comptes rendus d'intervention, fiches d'intervention, travaux exécutés, correspondances, notes, projet de contrat d'entretien, contrat de maintenance, procès-verbal de réception, projet de convention, planning des manifestations ; juridique : mise en demeure, assignation en paiement devant le tribunal de commerce de Paris, avis de procédure, courrier de relance, arrêtés, notes internes, projet de développement, rapport d'activité.

Date

1992-1997

Cote

2541W/39

Résultat n°33

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

Date

1989-2008

Cote

2541W/90

Résultat n°34
n° 45 (9 novembre 1901)

6 medias

n° 45 (9 novembre 1901)

Date

9 novembre 1901

Cote

-

Résultat n°35
n° 20 (15 mai 1909)

3 medias

n° 20 (15 mai 1909)

Date

15 mai 1909

Cote

-

Résultat n°36

La Seine de Corbeil à Rouen : analyse chimique et bactériologique des eaux

Date

septembre 1893

Cote

PBR/1798

Résultat n°37

Hygiène publique, législation et réglementation

Date

1913

Cote

INOCTAVO/285

Résultat n°38

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (novembre).

Date

1999

Cote

1342W/5

Résultat n°39

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (avril, mai, juin).

Date

2000

Cote

1342W/2

Résultat n°40

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale

Date

1944

Cote

INV/569