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Hygiène et confort des collectivités, n° 59

GBR/103

1963

LIEU NON IDENTIFIE

brochure

Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

70J/267

1948-1950

CORBEIL-ESSONNES Commune

bulletin de vote, note, note de service, correspondance, bilan comptable, bilan social, statut, procès-verbal de réunion

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).

1342W/36

1991

ESSONNE

procès-verbal, rapport

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (décembre).

1342W/18

1996

ESSONNE

procès-verbal, rapport

Archives du corps : la santé au XIXème siècle

INOCTAVO/2245

s.d.

FRANCE

étude

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE à YERRES (1941-1967), état récapitulatif des habitations insalubres (avec adresses).

982W/61

1941-1967

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

procès-verbal, correspondance, statistique, liste nominative

Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

INV/461

1980

LOT

statistique

L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848 - Deuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848.

INV/1528

1963

YONNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux avec les collectivités locales et en particulier l'association lissoise pour la défense des expropriés et pour la protection de la nature : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, tracts, (1987-1988). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'Evry (AIE) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, (1975-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), garanties d'emprunts souscrits : correspondance, notes, pièces jointes, convention, procès-verbaux, (1983-1987).

1523W/758

1975-1988

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

convention, compte rendu, plan, dossier de procédure

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice. - Transport de corps.

EDEPOT18 1I/1

1851-1853

AUTHON-LA-PLAINE

dossier de procédure

Dans l'intérêt des finances communales, pour plus d'hygiène et de bien-être, il faut vendre l'eau

PBR/1012

s.d.

LIEU NON IDENTIFIE

brochure

Installations classées : procès-verbaux des réunions du Comité départemental d'hygiène.

1393W/101

1986-1988

ESSONNE

procès-verbal

Habitations insalubres : Classées par ordre de commune, procès-verbaux, mise en demeure du Conseil Départemental d'Hygiène, correspondance d'ORSAY à SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1941-1967).

982W/60

1941-1967

ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

procès-verbal, correspondance, liste nominative

Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

INV/975

1987

ORNE

statistique

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à décembre).

1342W/48

1984

ESSONNE

procès-verbal, rapport

Fédération des œuvres d'assistance maternelle et infantile. Lavez nous parce que le bain est la base de l'hygiène [1920-1930].

57FI203/2

1920-1930

carte postale

Sans eau, pas d'hygiène ! Pas de confort ! Votre commune est-elle suffisamment approvisionnée en eau potable ?

PBR/999

1928

ESSONNE

brochure

Ministère des Affaires culturelles, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F : Table alphabétique

INV/1450

1972

PARIS Département, FRANCE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (juillet à décembre).

1342W/41

1989

ESSONNE

procès-verbal, rapport

AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique, justice. - Carnets de vaccinations (8 p.).

EDEPOT18 5I/3

s.d

AUTHON-LA-PLAINE

carnet de santé

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

1996

ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune

document audiovisuel, bilan comptable, convention collective

Conseil départemental d'hygiène : procès-verbaux de réunion.

2006W/133

1977-1978

ESSONNE

procès-verbal de réunion

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement, travaux : photos, notes internes, comptes rendus de réunion, rapport préliminaire (qualité eau), résultats d'analyse d'eau, rapports d'expertise, bilan des désordres, correspondances, déclaration d'accident, listes des points à régler, convocation à expertise ; existants : plans de récolement.

2541W/83

1992-1996

MENNECY Commune

document photographique, compte rendu, rapport, correspondance, déclaration, plan

MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1948-1949) ; pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, nominations, extraits de délibérations (1942-1957) ; groupe scolaire de filles : installation du chauffage et de bains-douches, plans, devis, rapports (1948-1954) ; groupe scolaire de garçons : réfection (1953), rapport du délégué cantonal sur l'état et le fonctionnement des écoles primaires de MORSANG-SUR-ORGE (1950) ; presbytère : bail (1943-1953).

986W/113

1942-1957

MORSANG-SUR-ORGE Commune

rapport, budget, plan, pièce comptable, bail

Les versements des administrations de l'Etat et du Conseil général de l'Isère : 1975-1984

INV/951

1991

ISERE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

EVRY : Quartier du Champtier du Coq, coordination des travaux pour les espaces publics : contrat 72-54 avec ERU (1972) ; quartier d'EVRY-Centre, étude du programme pour la place et la salle polyvalente pour l'animation audiovisuelle à l'Agora : contrat 72-60 avec le BETECS (1972) ; étude de cohérence d'ambiance entre le centre commercial régional (CCR) EVRY 2, l'Agora et les espaces extérieurs immédiats : contrat 73-99 avec Richard Bet ; planification de l'ordonnancement des travaux d'équipement scénographique de l'Agora : contrat 73-100 avec le BETECS (1973) ; étude du fléchage interne et externe de l'Agora : contrat 73-103 avec Richard Bet (1973) ; quartier de l'Aguado, réalisation du plateau d'éducation physique du collège du Village : contrat 72-75 avec OTH (1972). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, aménagement de la grange de la ferme en centre d'information (salle pavée et salle audiovisuelle) : contrat 72-55 avec M. Quenard (1972) ; étude de plans de la salle audiovisuelle de la ferme : contrat 72-56 avec M. Quenard et Audivion (1972) ; parc du Lac, étude et contrôle du plateau double d'éducation physique et du terrain de sport : contrat 72-70 avec OTH (1972) ; quartier de Courcouronnes-Centre, étude et réalisation de la passerelle piétonnière du chemin des Cirolliers : contrat 73-88 avec SEGECOT-STRIM (1973) ; construction de l'école Andersen : contrat 73-98 avec Guislain et Le Van Kim (1973). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'EVRY, programmation des équipements d'hygiène mentale : contrat 72-57 avec le centre d'études, de recherches et de formation institutionnelles (CERFI) ; études financières pour la future collectivité locale : contrat 72-85 avec l'institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) (1972) ; commercialisation de terrains industriels : contrat 73-87 avec Eloc (1973) ; étude et aménagement paysager des abords des grands axes routiers (autoroute A , F6, route nationale RN7, GS, S12, S10, S3) : contrat 73-105 avec l'API ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), réalisation du film Vivre à EVRY : contrat 72-62 avec Unia Films (1972). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, réalisation du stade : contrat 73-93 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction de l'école Jean-Mermoz : contrat 73-95 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau d'éducation physique : contrat 73-96 avec Sylvain Malisan (1973) ; étude et contrôle des travaux de construction du plateau double d'éducation physique : contrat 73-97 avec Sylvain Malisan (1973) ; quartier de Bondoufle-Centre, construction de l'école François-Mauriac : contrat 73-94 avec Sylvain Malisan (1973).

1523W/668

1972-1973

EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES

contrat

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Savon : circulaires, listes nominatives de bénéficiaires, certificats médicaux et professionnels, comptabilité communale, coupons.

EDEPOT19 6F/16

1940-1946

CHALO-SAINT-MARS

liste nominative, certificat, circulaire, pièce comptable

Mesures de prévention contre l'insalubrité publique (1892 - 1984).

EDEPOT85 1I/1

1892-1984

SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON

SOFINCO : compte-rendu du CHSCT - rue du Bois Sauvage - 91000 EVRY (2006).

2255W/8

2006

EVRY Commune

compte rendu

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à décembre).

1342W/49

1982-1983

ESSONNE

procès-verbal, rapport

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (janvier à juin).

1342W/40

1990

ESSONNE

procès-verbal, rapport

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement : contrat d'entretien notice techniques traitement eau (contrôle et sanitaire, teneurs des désinfectants, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle d'entretien et d'interventions), fiches techniques, notes internes, correspondances, audit (organisation des services de la D.I.C.A.S ; entretien équipement : comptes rendus d'intervention, fiches d'intervention, travaux exécutés, correspondances, notes, projet de contrat d'entretien, contrat de maintenance, procès-verbal de réception, projet de convention, planning des manifestations ; juridique : mise en demeure, assignation en paiement devant le tribunal de commerce de Paris, avis de procédure, courrier de relance, arrêtés, notes internes, projet de développement, rapport d'activité.

2541W/39

1992-1997

MENNECY Commune

contrat, documentation, note, correspondance, rapport, rapport d'activité

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux mise en conformité des bassins : pièces marché (actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières, programme des travaux, planning, notification de marché, plans, plan général de coordination Sécurité Protection Santé), comptes rendus de réunion, avant-projet sommaire, avant projet détaillé, délibérations; avenant au marché, étude de faisabilité complémentaire au diagnostic, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, diagnostic de l'existant et scénarios fonctionnels et techniques, procès-verbal de réunion, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation et rapport : principes d'intervention, analyse fonctionnelle, diagnostic du bâtiment, installations de traitement d'eau).

2541W/90

1989-2008

MENNECY Commune

marché public, cahier des charges, plan, compte rendu, étude, rapport

n° 45 (9 novembre 1901)

9 novembre 1901

ESSONNE, SEINE-ET-OISE, ETAMPES Arrondissement

n° 20 (15 mai 1909)

15 mai 1909

BRIIS-SOUS-FORGES

La Seine de Corbeil à Rouen : analyse chimique et bactériologique des eaux

PBR/1798

septembre 1893

SEINE (COURS D EAU), SEINE-MARITIME, CORBEIL-ESSONNES Commune

brochure

Hygiène publique, législation et réglementation

INOCTAVO/285

1913

SEINE-ET-MARNE

texte officiel

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (novembre).

1342W/5

1999

ESSONNE

procès-verbal, rapport

Conseil départemental d'hygiène : rapports et procès-verbaux (avril, mai, juin).

1342W/2

2000

ESSONNE

procès-verbal, rapport

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale

INV/569

1944

MEUSE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE