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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux (1932-1960). COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : dossier de curage (1901). MILLY-LA-FORÊT, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de suppression de lavoirs établis près des cressonnières avec description et plan (3 dessin au crayon, couleur) de trois cressonnières (1910), demande de travaux pour améliorer l'écoulement des eaux (1925-1930), plainte contre une cressonnière établie par un particulier (1904). MOIGNY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de remise en état des berges (1925-1928), demande de construction de ponts et de repères (1907-1913). DANNEMOIS, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement de barrages (1907-1910), demande d'établissement d'un barrage pour l'alimentation d'une pisciculture (1919-1963). SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : plainte contre l'établissement de grillages dans le lit de la rivière (1906), réclamation d'un meunier contre un barrage (1916). MILLY-LA-FORET, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement d'un barrage (1912). COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes de prises d'eau, demande de contruction de lavoir et d'un pont à tablier mécanique (1889-1936). DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux sur divers ponts, passerelles et lavoirs (1904-1939). SOISY-SUR-ECOLE, Moulin des Réaux.- Affaires diverses : ordonnances royales, procès verbaux (1837-1959).

Cote
1781W/114
 Date
1837-1963
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, MOIGNY-SUR-ECOLE, ECOLE (BASSIN DE L), ECOLE (COURS D EAU)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE,...
Résultat n°2

Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

Cote
1781W/113
 Date
1830-1962
 Lieu
BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L), VELVETTE (LA) (COURS D EAU)
 Type de document
document graphique

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires...
Résultat n°3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Cote
1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°6

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/26
 Date
1991
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ETRECHY Canton, SAINT-CHERON Canton, AUTHON-LA-PLAINE, ROINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
contrat, avis, étude, schéma directeur, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°7

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/25
 Date
1991
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, ETRECHY Commune, EVRY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°8

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/17
 Date
1990
 Lieu
ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
budget, compte de gestion, contrat, règlement intérieur, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/7
 Date
1989
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, MEROBERT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EVRY Commune, SACLAY, DOURDAN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, ESSONNE (VALLEE DE L), BIEVRES (VALLEE DE LA), LOIRET
 Type de document
budget, schéma directeur, règlement, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°10

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/5
 Date
1989
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, PECQUEUSE, MASSY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, COURANCES, MONNERVILLE
 Type de document
document audiovisuel, contrat, étude, rapport

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°11

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/2
 Date
1988
 Lieu
DOURDAN Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET Commune, GOMETZ-LA-VILLE, VALPUISEAUX
 Type de document
bilan comptable, budget, contrat, compte rendu, étude, programme, document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°12

Hydraulique. - Dossiers généraux, rapports, statistiques.

Cote
1189W/14
 Date
1966-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique

  • Contexte : INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES, DOSSIERS GENERAUX.

  • Hydraulique. - Dossiers généraux, rapports, statistiques....
Résultat n°13

Syndicat intercommunal d'assainissement agricole de la région de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1942-1968). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat d'assainissement agricole de la Sallemouille. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1931-1932). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat d'assainissement agricole de la région de CHEPTAINVILLE. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1942-1959). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal à vocations multiples de la région de LA-FERTE-ALAIS. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1943-1966). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de l'Yvette. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1945-1961).

Cote
1119W/17
 Date
1931-1966
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), CHEPTAINVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, YVETTE (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Syndicat intercommunal d'assainissement agricole de...
Résultat n°14

Syndicat intercommunal de MAROLLES SAINT-VRAIN. - Assainissement rural, programme (1973 à 1975). Hydraulique agricole (1971 à 1972,1975,1977). Rivières et bassins, aménagement (1975 à 1976). Syndicat intercommunal de la RENARDE. - Hydraulique agricole (1973). Syndicat intercommunal du plateau de SACLAY. - Alimentation en eau potable (1974). Syndicat intercommunal de PUISELET-LE-MARAIS. - Lutte contre l'incendie. Alimentation en eau potable (1969,1971).

Cote
1114W/103
 Date
1969-1977
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, RENARDE (COURS D EAU), SACLAY, PUISELET-LE-MARAIS
 Type de document
programme

  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • Syndicat intercommunal de MAROLLES SAINT-VRAIN. - Assainissement...
Résultat n°15

Syndicat intercommunal de MILLY-LA-FORET. - Ordures ménagères. Syndicat intercommunal de ROUGEAU-SENART. - Assainissement, programme (1975). Syndicat intercommunal de MORSANG-SUR-SEINE et de SOISY-SUR-SEINE. - Assainissement, programme (1974). Syndicat intercommunal de JANVILLE-LARDY. - Assainissement, programme (1973). Syndicat intercommunal des eaux de LA VILLE-DU-BOIS. - Alimentation en eau potable urbaine (AEP), (1973 à 1974). Syndicat intercommunal de la PREDECELLE. - Hydraulique agricole (1974). Rivières et bassins, aménagement (1975).

Cote
1114W/102
 Date
1971-1975
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, VILLE-DU-BOIS (LA), PREDECELLE (COURS D EAU)
 Type de document
programme

  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • Syndicat intercommunal de MILLY-LA-FORET. - Ordures...
Résultat n°16

Syndicat intercommunal de l'ECLIMONT. - Alimentation en eau potable (1975 à 1976). Syndicat intercommunal de LA FERTE-ALAIS. - Alimentation en eau potable (1973 à 1974). Assainissement rural, programme (1973,1975). Syndicat intercommunal de la vallée de la JUINE. - Hydraulique agricole (1971 à 1974). Rivières et bassins, aménagement (1976 à 1977).

Cote
1114W/89
 Date
1971-1977
 Lieu
ECLIMONT (COURS D EAU), FERTE-ALAIS (LA) Commune, JUINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
programme

  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • Syndicat intercommunal de l'ECLIMONT. - Alimentation...
Résultat n°17

Syndicat intercommunal de CHAMPCUEIL. - Assainissement, affaires générales. Alimentation en eau potable (1975 à 1976). Syndicat intercommunal des eaux de la vallée de l'Ecole. - Alimentation en eau potable (1974 à 1975). Assainissement rural, programme (1976 à 1977). Syndicat intercommunal de CHEPTAINVILLE. - Hydraulique agricole (1970 ) 1972).

Cote
1114W/88
 Date
1970-1977
 Lieu
CHAMPCUEIL, ECOLE (COURS D EAU), CHEPTAINVILLE
 Type de document
programme

  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • Syndicat intercommunal de CHAMPCUEIL. - Assainissement,...
Résultat n°18

Syndicat intercommunal de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. - Assainissement urbain, programme (1974 à 1976). District de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Alimentation en eau potable (AEP), (1974,1977). Hydraulique agricole (1970,1975). Rivières et bassins, aménagement (1976). Terres agricoles, aménagement (1976).

Cote
1114W/80
 Date
1970-1977
 Lieu
VAL-DE-MARNE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
programme

  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • Syndicat intercommunal de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES....
Résultat n°19

BLANDY. - Assainissement sommaire, programme (1973,1975). Affaires générales. BOIS-HERPIN. - Assainissement sommaire, programme (1971,1973). BOISSY-LA-RIVIERE. - Travaux divers d'intérêt local (1973). Assainissement sommaire, programme (1971). Luttre contre l'incendie (1972). Assainissement sommaire, programme (1973,1975). BOISSY-LE-CUTTE. - Assainissement sommaire, programme (1973),1975)). Assainissement rural, programme (1971,1974). Assainissement, programme (1966). Rivières, aménagement (1977). Hydraulique agricole (1977). Aménagement hydraulique (1977).

Cote
1114W/17
 Date
1966-1977
 Lieu
BLANDY, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
programme

  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • BLANDY. - Assainissement sommaire, programme (1973,1975)....
Résultat n°20

Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale : circulaires et études (1968-1970) ; aménagement de villages : programme (1965-1968) ; électrification rurale (1965-1968).

Cote
972W/26
 Date
1965-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale :...