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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1356W/5
Date
1989
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, RIS-ORANGIS Commune, PECQUEUSE, MASSY Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, COURANCES, MONNERVILLE
Type de document
document audiovisuel, contrat, étude, rapport
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°2

Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

Cote
1781W/113
Date
1830-1962
Lieu
BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L), VELVETTE (LA) (COURS D EAU)
Type de document
document graphique
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires...
Résultat n°3
Cote
1114W/103
Date
1969-1977
Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, RENARDE (COURS D EAU), SACLAY, PUISELET-LE-MARAIS
Type de document
programme
  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • Syndicat intercommunal de MAROLLES SAINT-VRAIN. - Assainissement...
Résultat n°4
Cote
PER864/1/22/1
Date
2003
Lieu
CORBEIL-ESSONNES, ESSONNE (COURS D EAU), ESSONNE (VALLEE DE L), BRIE (LA), SEINE (COURS D EAU), ORMOY, ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), BIEVRE (COURS D EAU)
Type de document
publication périodique
  • Contexte : ECHO DU COMITE (L')

  • n°1-29
  • 22
  • Les aménagements hydrauliques à Corbeil-Essonnes, du...
Résultat n°5
Cote
972W/26
Date
1965-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
programme
  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale :...
Résultat n°6
Cote
1J/435
Date
1626-1844
Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
Type de document
inventaire, déclaration, pièce comptable, titre de propriété
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété...
Résultat n°7
Cote
1189W/14
Date
1966-1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
statistique
  • Contexte : INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES, DOSSIERS GENERAUX.

  • Hydraulique. - Dossiers généraux, rapports, statistiques....
Résultat n°8
Cote
1114W/80
Date
1970-1977
Lieu
VAL-DE-MARNE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
Type de document
programme
  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • Syndicat intercommunal de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES....
Résultat n°9
Cote
1119W/17
Date
1931-1966
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SALLEMOUILLE (COURS D EAU), CHEPTAINVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, YVETTE (COURS D EAU)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Syndicat intercommunal d'assainissement agricole de...
Résultat n°10
Cote
1114W/102
Date
1971-1975
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, MORSANG-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, VILLE-DU-BOIS (LA), PREDECELLE (COURS D EAU)
Type de document
programme
  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • Syndicat intercommunal de MILLY-LA-FORET. - Ordures...
Résultat n°11
Cote
1356W/2
Date
1988
Lieu
DOURDAN Commune, BOISSY-LA-RIVIERE, MILLY-LA-FORET Commune, GOMETZ-LA-VILLE, VALPUISEAUX
Type de document
bilan comptable, budget, contrat, compte rendu, étude, programme, document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°12
Cote
1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)
Date
2002
Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°13
Cote
1356W/26
Date
1991
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, ETRECHY Canton, SAINT-CHERON Canton, AUTHON-LA-PLAINE, ROINVILLIERS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE
Type de document
contrat, avis, étude, schéma directeur, document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°14
Cote
1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)
Date
2002
Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°15
ILE-DE-FRANCE (Région). - Cartes générales de l'Ile-de-France. Carte des principaux bassins versants et le statut administratif des cours d'eau en région Ile-de-France (situation au 1er janvier 1979), informations recueillies et mises au point d'après le catalogue des cours d'eau du Bassin Seine-Normandie, la documentation cartographique sur la région Ile-de-France, les cartes de l'Institut géographique national et la carte du statut administratif des cours d'eau de la Division des études de réseaux urbains à la Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, conception et réalisation Institut d'aménagement et d'Urbanisme de la Région d'Ile-de-France, septembre 1979. Ech. 1/150 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 85 x 126 cm. [1 plan].

1 media

Cote
783W/154
Date
1979
Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
Type de document
plan, catalogue, documentation, carte
  • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

  • ILE-DE-FRANCE (Région). - Cartes générales de l'Ile-de-France....
Résultat n°16
Cote
1619W/41, 31 - Num - 322 - Copie de sécurité 1619W41-01~Durée : 01:08:52 - 2007 - 2007 - 31Num/322 (Cote de substitution)
Date
2002
Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°17
Cote
1356W/17
Date
1990
Lieu
ORSAY Commune, ULIS (LES) Commune, CERNY, FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
budget, compte de gestion, contrat, règlement intérieur, document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°18
Cote
1356W/7
Date
1989
Lieu
ATHIS-MONS Commune, MEROBERT, FERTE-ALAIS (LA) Commune, EVRY Commune, SACLAY, DOURDAN Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, GRIGNY Commune, ESSONNE (VALLEE DE L), BIEVRES (VALLEE DE LA), LOIRET
Type de document
budget, schéma directeur, règlement, document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°19
Cote
1114W/88
Date
1970-1977
Lieu
CHAMPCUEIL, ECOLE (COURS D EAU), CHEPTAINVILLE
Type de document
programme
  • Contexte : PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT ET D'ALIMENTATION EN EAU...

  • Syndicat intercommunal de CHAMPCUEIL. - Assainissement,...
Résultat n°20
Cote
EDEPOT58 3O/2
Date
s.d
Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
plan, ATLAS PARCELLAIRE
  • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Service hydraulique du...