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Résultat n°1

MONTCEAUX (LE COUDRAY-MONTCEAUX) : titres de propriété de diverses maisons [10 dossiers classés de la manière suivante : bornages et arpentages (1760-1810) ; baux de la ferme de MONTCEAUX (1631-1720) ; vente de MONTCEAUX par Alex. RENAULT au St-Fromaget (1719) ; inventaire, déclarations (1626-1784) ; estimation du château de MONTCEAUX (1812) ; estimation du domaine en 1844 ; comptes (1730-1796) ; état des biens et acquisitions à MONTCEAUX ; pièces générales sur MONTCEAUX ; hydrauliques [XVIIIè] et estimation des bois de MONTCEAUX (1637-1678)]. Papiers LENOIR, 2ème liasse.

Date

1626-1844

Cote

1J/435

Résultat n°2

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Service hydraulique du département de Seine-et-Oise.- SAINT-MAURICE et BRUYERES-LE-CHÂTEL : profil en long et profils en travers du ruisseau de la Touche. SAINT-MAURICE et BREUILLET : profil en long et profils en travers du ruisseau du Moulin de la Folleville. SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, LE-VAL-SAINT-GERMAIN, SAINT-MAURICE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHÂTEL, OLLAINVILLE et ARPAJON : plan parcellaire de la Rivière la Rémarde à l'échelle 1/ 2500e. BREUILLET : profil en long et profils en travers du ruisseau de Malassis, profil en long et profils en travers de la Boëlle de la Prairie de Malassis, profil en long et profils en travers de la Boëlle du Colombier. OLLAINVILLE et ARPAJON : profils en travers de la rivière la Rémarde, profil en long de la rivière la Rémarde entre les P. K. 30.900 et 33.520. SAINT-MAURICE, BREUILLET et BRUYERES-LE-CHÂTEL : profil en long et profils en travers du Déversoir de la Boissière. BRUYERES-LE-CHÂTEL : profil en long et profils en travers du Fossé des Vingt-Cinq Arpents. BREUILLET et BRUYERES-LE-CHÂTEL : profils en travers de la rivière la Rémarde, profil en long de la rivière la Rémarde entre le P. K. 25.960 et 31.147, profil en long et profils en travers de la Boëlle des Chevalliers (échelles : 1/ 1000e pour les longueurs, 1/ 100e pour les hauteurs et 1/ 100e pour les profils en travers) (s. d., vers 1950).

Date

s.d

Cote

EDEPOT58 3O/2

Résultat n°3

Bassin de l'ESSONNE, Police des cours d'eau, affaires générales.- Points de franchissement de l'Essonne : correspondance (1950) ; taxes (1954) ; riverains : cahier. Etat récapitulatif des usines hydrauliques : études, rapports, règlements (1949). Droits d'eau, curages et servitudes des cours d'eau non navigables ni flottables : lois, règlements, circulaires (1946-1962). Moulins sur l'ESSONNE : tableau de calcul des puissances des moulins (1954), étude relative au régime des rivières, cartes (1959). BOIGNEVILLE, Cours d'eau de la Velvette.- Police des cours d'eau : rapports, règlements (1900-1933). BUNO-BONNEVAUX, Moulin de Royeau, usines, barrages sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : déclassement, rapports des ingénieurs, arrêtés, procès verbaux (1830-1960) ; infractions et plaintes : procès verbaux (1923, 1954-1955). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, Moulin, sucrerie, usines sur l'ESSONNE.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, rapports, réclamations (1854-1956). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Moulins de Vicq et de la Bonde.- police des eaux : plan, rapport, plan sur calque (1842), profil en long (1842-1961). MAISSE, Moulins de la Ville, Saint-Eloi, de l'Ile Amet et Moulin Neuf.- Police des cours d'eau : procès verbaux de récolement, plainte, suppression d'ouvrage de retenue (19854-1901) ; variation des niveaux à MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE et BUBO-BONNEVAUX (1957-1958). MAISSE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Société expérimentale forestière agricole (SEFA).- Exploitation dans le bassin de l'ESSONNE : plan parcellaire de la SEFA par J. Potiron, gérant, échelle 1/2000, 129 cm x 76 cm (1961). Rivière d'ESSONNE.- Remplacement des tabliers métalliques d'un pont SNCF sur la ligne de Villeneuve-Saint-Georges à Montargis : plan d'exécution (1949) ; faucardements : plans ; correspondance, calque (1943-1945).

Date

1830-1962

Cote

1781W/113

Résultat n°4

BUNO-BONNEVAUX, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET et ONCY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux (1932-1960). COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : dossier de curage (1901). MILLY-LA-FORÊT, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de suppression de lavoirs établis près des cressonnières avec description et plan (3 dessin au crayon, couleur) de trois cressonnières (1910), demande de travaux pour améliorer l'écoulement des eaux (1925-1930), plainte contre une cressonnière établie par un particulier (1904). MOIGNY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande de remise en état des berges (1925-1928), demande de construction de ponts et de repères (1907-1913). DANNEMOIS, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement de barrages (1907-1910), demande d'établissement d'un barrage pour l'alimentation d'une pisciculture (1919-1963). SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : plainte contre l'établissement de grillages dans le lit de la rivière (1906), réclamation d'un meunier contre un barrage (1916). MILLY-LA-FORET, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demande d'établissement d'un barrage (1912). COURANCES, DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes de prises d'eau, demande de contruction de lavoir et d'un pont à tablier mécanique (1889-1936). DANNEMOIS, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-ECOLE, Rivière d'ECOLE.- Police des cours d'eaux : demandes d'autorisation de travaux sur divers ponts, passerelles et lavoirs (1904-1939). SOISY-SUR-ECOLE, Moulin des Réaux.- Affaires diverses : ordonnances royales, procès verbaux (1837-1959).

Date

1837-1963

Cote

1781W/114

Résultat n°5

La Seine, études hydrologiques, régime de la pluie, des sources, des eaux courantes, applications à l'agriculture

Date

1872

Cote

INQUARTO/928

Résultat n°6

Syndicat intercommunal d'assainissement agricole de la région de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1942-1968). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat d'assainissement agricole de la Sallemouille. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1931-1932). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat d'assainissement agricole de la région de CHEPTAINVILLE. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1942-1959). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal à vocations multiples de la région de LA-FERTE-ALAIS. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1943-1966). Préfecture, direction de l'administration communale. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de l'Yvette. - Dossiers de fonctionnement, pièces de comptabilité (1945-1961).

Date

1931-1966

Cote

1119W/17

Résultat n°7

Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale : circulaires et études (1968-1970) ; aménagement de villages : programme (1965-1968) ; électrification rurale (1965-1968).

Date

1965-1970

Cote

972W/26

Résultat n°8

Hydraulique. - Dossiers généraux, rapports, statistiques.

Date

1966-1970

Cote

1189W/14

Résultat n°9

BLANDY. - Assainissement sommaire, programme (1973,1975). Affaires générales. BOIS-HERPIN. - Assainissement sommaire, programme (1971,1973). BOISSY-LA-RIVIERE. - Travaux divers d'intérêt local (1973). Assainissement sommaire, programme (1971). Luttre contre l'incendie (1972). Assainissement sommaire, programme (1973,1975). BOISSY-LE-CUTTE. - Assainissement sommaire, programme (1973),1975)). Assainissement rural, programme (1971,1974). Assainissement, programme (1966). Rivières, aménagement (1977). Hydraulique agricole (1977). Aménagement hydraulique (1977).

Date

1966-1977

Cote

1114W/17

Résultat n°10

Syndicat intercommunal de MAROLLES SAINT-VRAIN. - Assainissement rural, programme (1973 à 1975). Hydraulique agricole (1971 à 1972,1975,1977). Rivières et bassins, aménagement (1975 à 1976). Syndicat intercommunal de la RENARDE. - Hydraulique agricole (1973). Syndicat intercommunal du plateau de SACLAY. - Alimentation en eau potable (1974). Syndicat intercommunal de PUISELET-LE-MARAIS. - Lutte contre l'incendie. Alimentation en eau potable (1969,1971).

Date

1969-1977

Cote

1114W/103

Résultat n°11

Syndicat intercommunal de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. - Assainissement urbain, programme (1974 à 1976). District de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Alimentation en eau potable (AEP), (1974,1977). Hydraulique agricole (1970,1975). Rivières et bassins, aménagement (1976). Terres agricoles, aménagement (1976).

Date

1970-1977

Cote

1114W/80

Résultat n°12

Syndicat intercommunal de CHAMPCUEIL. - Assainissement, affaires générales. Alimentation en eau potable (1975 à 1976). Syndicat intercommunal des eaux de la vallée de l'Ecole. - Alimentation en eau potable (1974 à 1975). Assainissement rural, programme (1976 à 1977). Syndicat intercommunal de CHEPTAINVILLE. - Hydraulique agricole (1970 ) 1972).

Date

1970-1977

Cote

1114W/88

Résultat n°13

Syndicat intercommunal de MILLY-LA-FORET. - Ordures ménagères. Syndicat intercommunal de ROUGEAU-SENART. - Assainissement, programme (1975). Syndicat intercommunal de MORSANG-SUR-SEINE et de SOISY-SUR-SEINE. - Assainissement, programme (1974). Syndicat intercommunal de JANVILLE-LARDY. - Assainissement, programme (1973). Syndicat intercommunal des eaux de LA VILLE-DU-BOIS. - Alimentation en eau potable urbaine (AEP), (1973 à 1974). Syndicat intercommunal de la PREDECELLE. - Hydraulique agricole (1974). Rivières et bassins, aménagement (1975).

Date

1971-1975

Cote

1114W/102

Résultat n°14

Syndicat intercommunal de l'ECLIMONT. - Alimentation en eau potable (1975 à 1976). Syndicat intercommunal de LA FERTE-ALAIS. - Alimentation en eau potable (1973 à 1974). Assainissement rural, programme (1973,1975). Syndicat intercommunal de la vallée de la JUINE. - Hydraulique agricole (1971 à 1974). Rivières et bassins, aménagement (1976 à 1977).

Date

1971-1977

Cote

1114W/89

Résultat n°15
ILE-DE-FRANCE (Région). - Cartes générales de l'Ile-de-France. Carte des principaux bassins versants et le statut administratif des cours d'eau en région Ile-de-France (situation au 1er janvier 1979), informations recueillies et mises au point d'après le catalogue des cours d'eau du Bassin Seine-Normandie, la documentation cartographique sur la région Ile-de-France, les cartes de l'Institut géographique national et la carte du statut administratif des cours d'eau de la Division des études de réseaux urbains à la Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, conception et réalisation Institut d'aménagement et d'Urbanisme de la Région d'Ile-de-France, septembre 1979. Ech. 1/150 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 85 x 126 cm. [1 plan].

1 media

ILE-DE-FRANCE (Région). - Cartes générales de l'Ile-de-France. Carte des principaux bassins versants et le statut administratif des cours d'eau en région Ile-de-France (situation au 1er janvier 1979), informations recueillies et mises au point d'après le catalogue des cours d'eau du Bassin Seine-Normandie, la documentation cartographique sur la région Ile-de-France, les cartes de l'Institut géographique national et la carte du statut administratif des cours d'eau de la Division des études de réseaux urbains à la Direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France, conception et réalisation Institut d'aménagement et d'Urbanisme de la Région d'Ile-de-France, septembre 1979. Ech. 1/150 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 85 x 126 cm. [1 plan].

Date

1979

Cote

783W/154

Résultat n°16

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1988

Cote

1356W/2

Résultat n°17

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/5

Résultat n°18

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/7

Résultat n°19

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1990

Cote

1356W/17

Résultat n°20

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1991

Cote

1356W/26