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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/940
 Date
1567-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°2

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : réceptions de gardes à pied et à cheval, de lieutenant des chasses, d'huissier aux eaux et forêts, de garde sel (1724, 1725, 1727, 1729, 1730-1743, 1745-1747, 1749, 1751-1757, 1759)

Cote
B/750
 Date
1724-1759
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°3

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier, précédé des lettres royaux de PARIS (6 mars 1767) et permettant aux révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, du collège d'ETAMPES et administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu dudit ETAMPES, de faire procéder à la confection d'un nouveau terrier. Mandement ordonnant de lire à l'audience du bailliage les lettres royaux ci-dessus indiquées (11 mars 1767). Mandement portant exécution de ces lettres de rénovation du terrier de SAINT-JACQUES de l'EPEE et dépendances (ETAMPES, 11 mars 1767). Procès-verbal de la lecture et de l'enregistrement des mêmes lettres à l'audience du bailliage d'ETAMPES (11 mars 1767). Procès-verbal par lequel François PAVYE fait savoir que, en vertu du mandement du bailli d'ETAMPES, il a mis et posé copie desdites lettres de terrier en plusieurs endroits de la ville (4 avril 1767). Procès-verbaux des publications faites par le même huissier, à l'issue de la grand'messe, les dimanches 5, 12 et 26 avril 1767, devant la porte de l'église Notre-Dame et devant celle de Saint-Basile d'ETAMPES. Déclarations faites devant Maître François VENARD, notaire royal à ETAMPES, et en présence d'Antoine LECAMUS, commis au terrier, et Jacques BRUERE, maître cordonnier, par les différents tenanciers [les folios 95 et suivants contiennent, d'autre part, quatre baux à cens conclus entre divers particuliers et dom Bernard GUYOT, supérieur de la maison des révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, propriétaires pour les trois-quarts du fief de SAINT-JACQUES de l'EPEE, et les administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu d'ETAMPES, propriétaire pour l'autre quart dudit fief].

Cote
D/35
 Date
1767-1775
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
TERRIER, texte officiel, procès-verbal, publication officielle, déclaration

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier,...
Résultat n°4

Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES. - Maison tenant à la chapelle SAINT-ANTOINE. Titre nouvel par lequel Pierre FOUCHARD, boulanger, demeurant en la paroisse SAINT-GILLES, reconnaît être propriétaire d'une maison à démourer couverte de thuille, située à ETAMPES, rue Saint-Antoine, tenant à la chapelle de l'hôpital de ce nom, à charge d'une rente de 20 livres tournois due à l'oeuvre et fabrique de l'église collégiale d'ESTAMPES, 11 mai 1584. Divers titres concernant la possession de cette rente par la fabrique de NOTRE-DAME, 1628-1642. Quittance de l'amortissement de cette rente fait par Nicolas BOURNILLAU, entre les mains des marguilliers de NOTRE-DAME, 30 avril 1651. Copie authentique d'une sentence d'adjudication de la prévôté d'ETAMPES, par laquelle les trois quarts d'une maison et la rente ci-dessus amortie sont adjugés à Cantien DOCHET, premier huissier-audiencier au bailliage d'ETAMPES, comme époux de Marguerite DUPRE, veuve de Nicolas BOURNILLAU et créancière de sa succession en vertu de leurs conventions matrimoniales, 3 septembre 1653. Vente par DOCHET et sa femme de la rente de 20 livres aux Pères Barnabites, 14 octobre 1652. Contrat par lequel Marie TOUCHET, veuve de Claude CHASSECUILLIER, sergent royal à ETAMPES, constitue une rente de 11 livres 5 sols à prendre sur la maison ci-dessus au profit de Marguerite LAMBERT, veuve de Ferry PONVILLE, marchand drapier, 13 février 1621.Vente de cette rente à Michel LECOMTE, 1647. Vente de la même rente par ses héritiers aux Pères Barnabites, 28 août 1654. Titres de procédure et autres concernant la possession de cette rente par les Pères Barnabites, 1656-1665.

Cote
D/56
 Date
1584-1665
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
titre de propriété, contrat, minute juridictionnelle

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...
Résultat n°5
ETAMPES. - Tableau des huissiers de l'arrondissement d'Etampes par ordre de réception, année judiciaire 1909-1910, avec composition de la chambre de discipline et jours des audiences du tribunal de première instance d'Etampes et des justices de paix, 1909.

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ETAMPES. - Tableau des huissiers de l'arrondissement d'Etampes par ordre de réception, année judiciaire 1909-1910, avec composition de la chambre de discipline et jours des audiences du tribunal de première instance d'Etampes et des justices de paix, 1909.

Cote
18FI/1967
 Date
1909
 Lieu
ETAMPES Commune, ETAMPES Arrondissement, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • ETAMPES. - Tableau des huissiers de l'arrondissement...
Résultat n°6

RICHARVILLE : paroisse Saint-Lubin.
Cote
G/881
 Date
1660-1788
 Lieu
RICHARVILLE, DOURDAN Commune, SAINT-YON
 Type de document
avis, acte authentique

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • RICHARVILLE : paroisse Saint-Lubin.
Résultat n°7

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : titres, plan figuré, procédures et sentences concernant la mitoyenneté des murs du presbytère (1671-1674) ; autres procès entre Gabriel POULLIER, curé de WISSOUS et Jacques ANGOULLIAN, huissier aux Requêtes du Palais (1725-1729).

Cote
G/1065
 Date
1671-1729
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
plan, dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...
Résultat n°8

Règlement de la communauté des huissiers de l'arrondissement de Corbeil (Seine-et-Oise)
Cote
GBR/394
 Date
1884
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
règlement

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Règlement de la communauté des huissiers de l'arrondissement...
Résultat n°9

SAVIGNY-SUR-ORGE. - JACQUEMIN, huissier : 36 lettres de clients, notaires ou autres huissiers (1819-1820).

Cote
1J/162
 Date
1819-1820
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
correspondance, minute notariale

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - JACQUEMIN, huissier : 36 lettres...
Résultat n°10

CORBEIL. - Tribunal de première instance, chambre de discipline des huissiers : deux lettres imprimées adressées par le syndic aux huissiers (1819-1821).

Cote
1J/168
 Date
1819-1821
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • CORBEIL. - Tribunal de première instance, chambre de...
Résultat n°11

MENNECY-VILLEROY, bureau de. - Contrôle des exploits d'huissiers : un cahier.

Cote
1J/670
 Date
1686
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MENNECY-VILLEROY, bureau de. - Contrôle des exploits...
Résultat n°12

BOUTIGNY. - Bureau de. - Contrôle des exploits d'huissiers : un cahier [registre à surveiller, fragilis en tête].

Cote
1J/671
 Date
1674-1675
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BOUTIGNY. - Bureau de. - Contrôle des exploits d'huissiers...
Résultat n°13

BURES. - Confirmation d'une vente de rente annuelle à Jean Marie CHESTE, par Jean RUELLE, huissier audiencier et sa femme Geneviève CROISAUX et Nicollas BOULBRUN et sa femme Isabelle SALLE.

Cote
1J/691
 Date
1648
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BURES. - Confirmation d'une vente de rente annuelle...
Résultat n°14

Exploit d'huissier. - Citation à comparaître devant le tribunal d'instance d'ETAMPES de CANIVET, cultivateur à MORIGNY pour le condamner à payer les frais d'inhumation de sa fille, 17.11.1836.

Cote
1J/728
 Date
1836
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Exploit d'huissier. - Citation à comparaître devant...
Résultat n°15

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : déclaration de rente par la veuve FORTIN pour son fils, requête de Nicolas FORTIN contre Marc Antoine CHAUDET, 1707 ; sentence contre CHAUDET, 5 novembre 1722 ; assignation à comparaître à Marc Antoine CHAUDET et Pierre BABIN, jugement, 28 mai et 11 juin 1726 ; condamnation de Marc Antoine CHAUDET, 1733 ; constitution de rente par Pierre BABIN au profit de Jacques MARCHAND, rachat de rente par Pierre BABIN à Pierre CHEVRON, assignation à comparaître à Pierre BABIN, 1727 ; recouvrement de rente par Pierre DELAMARE huissier au nom de Anne PAULMIER veuve MARCHAND contre Jean TOUSSON curateur de la succession de Pierre BABIN, 21 avril 1740 ; condamnation de CHAUDET, 21 août 1741 ; assignation à comparaître à Jean TOUSSON à la demande de François QUINTON représentant la famille CHAUDET, opposition à saisie par François QUINTON, 17 et 19 juillet 1749, [7 pièces parch., 16 p.- 31 pièces papier, 49 p.].

Cote
12J/70
 Date
1707-1749
 Lieu
COURANCES
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Résultat n°16

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

Cote
12J/97
 Date
1815-1818
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
bail, minute notariale, compte rendu, inscription hypothécaire, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD :...
Résultat n°17

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : justice : assignation en référé, commandement, contentieux, (1908-1943) ; relation avec René MASSON, huissier à DOURDAN, au sujet de factures impayées, (1938-1947).

Cote
16J/83
 Date
1908-1947
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
Résultat n°18

Famille de François PONCETTON. - Famille BEAUDICHON : correspondance, documentation, papiers d'affaires et titres de famille : Jean Baptiste BEAUDICHON : correspondance, [1887-1896] ; comptabilité : factures, [1876-1914] ; justice : commandements, jugements, procès-verbaux d'huissiers, protêts, [1862-1892].

Cote
16J/358
 Date
1862-1914
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
correspondance, pièce comptable, minute juridictionnelle, procès-verbal, documentation, acte authentique

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille BEAUDICHON...
Résultat n°19

Famille de François PONCETTON. - Famille CLAVEL : correspondance, comptabilité papiers d'affaires, titres de famille Anne Marie CLAVEL, veuve de Balthazar CHAIZE : correspondance familiale, [1826-1887] ; correspondance amicale, [1887] ; comptabilité : factures, [1846-1886] ; bail, échanges, jugement, pièces d'huissiers, et ventes, [1851-1875].

Cote
16J/419
 Date
1826-1887
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
correspondance, pièce comptable, bail, minute juridictionnelle

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille CLAVEL : correspondance,...
Résultat n°20

BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BURES-SUR-YVETTE, centre téléphonique : certificats et attestation de qualification professionnelle, attestations d'assurances, avis d'ouverture du chantier, arrêté du maire, constat d'huissier, rapports de visite, ordres de service, relevé climatologique, liste des entreprises, factures, plans, notes.

Cote
20J/3
 Date
1977-1979
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
certificat, arrêté du maire, rapport, pièce comptable, plan, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....