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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1567-1585

    Cote

    A/940

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : réceptions de gardes à pied et à cheval, de lieutenant des chasses, d'huissier aux eaux et forêts, de garde sel (1724, 1725, 1727, 1729, 1730-1743, 1745-1747, 1749, 1751-1757, 1759)

    Date

    1724-1759

    Cote

    B/750

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier, précédé des lettres royaux de PARIS (6 mars 1767) et permettant aux révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, du collège d'ETAMPES et administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu dudit ETAMPES, de faire procéder à la confection d'un nouveau terrier. Mandement ordonnant de lire à l'audience du bailliage les lettres royaux ci-dessus indiquées (11 mars 1767). Mandement portant exécution de ces lettres de rénovation du terrier de SAINT-JACQUES de l'EPEE et dépendances (ETAMPES, 11 mars 1767). Procès-verbal de la lecture et de l'enregistrement des mêmes lettres à l'audience du bailliage d'ETAMPES (11 mars 1767). Procès-verbal par lequel François PAVYE fait savoir que, en vertu du mandement du bailli d'ETAMPES, il a mis et posé copie desdites lettres de terrier en plusieurs endroits de la ville (4 avril 1767). Procès-verbaux des publications faites par le même huissier, à l'issue de la grand'messe, les dimanches 5, 12 et 26 avril 1767, devant la porte de l'église Notre-Dame et devant celle de Saint-Basile d'ETAMPES. Déclarations faites devant Maître François VENARD, notaire royal à ETAMPES, et en présence d'Antoine LECAMUS, commis au terrier, et Jacques BRUERE, maître cordonnier, par les différents tenanciers [les folios 95 et suivants contiennent, d'autre part, quatre baux à cens conclus entre divers particuliers et dom Bernard GUYOT, supérieur de la maison des révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, propriétaires pour les trois-quarts du fief de SAINT-JACQUES de l'EPEE, et les administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu d'ETAMPES, propriétaire pour l'autre quart dudit fief].

    Date

    1767-1775

    Cote

    D/35

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier,...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES. - Maison tenant à la chapelle SAINT-ANTOINE. Titre nouvel par lequel Pierre FOUCHARD, boulanger, demeurant en la paroisse SAINT-GILLES, reconnaît être propriétaire d'une maison à démourer couverte de thuille, située à ETAMPES, rue Saint-Antoine, tenant à la chapelle de l'hôpital de ce nom, à charge d'une rente de 20 livres tournois due à l'oeuvre et fabrique de l'église collégiale d'ESTAMPES, 11 mai 1584. Divers titres concernant la possession de cette rente par la fabrique de NOTRE-DAME, 1628-1642. Quittance de l'amortissement de cette rente fait par Nicolas BOURNILLAU, entre les mains des marguilliers de NOTRE-DAME, 30 avril 1651. Copie authentique d'une sentence d'adjudication de la prévôté d'ETAMPES, par laquelle les trois quarts d'une maison et la rente ci-dessus amortie sont adjugés à Cantien DOCHET, premier huissier-audiencier au bailliage d'ETAMPES, comme époux de Marguerite DUPRE, veuve de Nicolas BOURNILLAU et créancière de sa succession en vertu de leurs conventions matrimoniales, 3 septembre 1653. Vente par DOCHET et sa femme de la rente de 20 livres aux Pères Barnabites, 14 octobre 1652. Contrat par lequel Marie TOUCHET, veuve de Claude CHASSECUILLIER, sergent royal à ETAMPES, constitue une rente de 11 livres 5 sols à prendre sur la maison ci-dessus au profit de Marguerite LAMBERT, veuve de Ferry PONVILLE, marchand drapier, 13 février 1621.Vente de cette rente à Michel LECOMTE, 1647. Vente de la même rente par ses héritiers aux Pères Barnabites, 28 août 1654. Titres de procédure et autres concernant la possession de cette rente par les Pères Barnabites, 1656-1665.

    Date

    1584-1665

    Cote

    D/56

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5
    ETAMPES. - Tableau des huissiers de l'arrondissement d'Etampes par ordre de réception, année judiciaire 1909-1910, avec composition de la chambre de discipline et jours des audiences du tribunal de première instance d'Etampes et des justices de paix, 1909.

    1 media

    ETAMPES. - Tableau des huissiers de l'arrondissement d'Etampes par ordre de réception, année judiciaire 1909-1910, avec composition de la chambre de discipline et jours des audiences du tribunal de première instance d'Etampes et des justices de paix, 1909.

    Date

    1909

    Cote

    18FI/1967

    • Contexte : AFFICHES

    • ETAMPES. - Tableau des huissiers de l'arrondissement...
  6. Résultat n°6

    RICHARVILLE : paroisse Saint-Lubin.

    Date

    1660-1788

    Cote

    G/881

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • RICHARVILLE : paroisse Saint-Lubin.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : titres, plan figuré, procédures et sentences concernant la mitoyenneté des murs du presbytère (1671-1674) ; autres procès entre Gabriel POULLIER, curé de WISSOUS et Jacques ANGOULLIAN, huissier aux Requêtes du Palais (1725-1729).

    Date

    1671-1729

    Cote

    G/1065

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Règlement de la communauté des huissiers de l'arrondissement de Corbeil (Seine-et-Oise)

    Date

    1884

    Cote

    GBR/394

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement de la communauté des huissiers de l'arrondissement...
  9. Résultat n°9

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - JACQUEMIN, huissier : 36 lettres de clients, notaires ou autres huissiers (1819-1820).

    Date

    1819-1820

    Cote

    1J/162

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - JACQUEMIN, huissier : 36 lettres...
  10. Résultat n°10

    CORBEIL. - Tribunal de première instance, chambre de discipline des huissiers : deux lettres imprimées adressées par le syndic aux huissiers (1819-1821).

    Date

    1819-1821

    Cote

    1J/168

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • CORBEIL. - Tribunal de première instance, chambre de...
  11. Résultat n°11

    MENNECY-VILLEROY, bureau de. - Contrôle des exploits d'huissiers : un cahier.

    Date

    1686

    Cote

    1J/670

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MENNECY-VILLEROY, bureau de. - Contrôle des exploits...
  12. Résultat n°12

    BOUTIGNY. - Bureau de. - Contrôle des exploits d'huissiers : un cahier [registre à surveiller, fragilis en tête].

    Date

    1674-1675

    Cote

    1J/671

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BOUTIGNY. - Bureau de. - Contrôle des exploits d'huissiers...
  13. Résultat n°13

    BURES. - Confirmation d'une vente de rente annuelle à Jean Marie CHESTE, par Jean RUELLE, huissier audiencier et sa femme Geneviève CROISAUX et Nicollas BOULBRUN et sa femme Isabelle SALLE.

    Date

    1648

    Cote

    1J/691

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BURES. - Confirmation d'une vente de rente annuelle...
  14. Résultat n°14

    Exploit d'huissier. - Citation à comparaître devant le tribunal d'instance d'ETAMPES de CANIVET, cultivateur à MORIGNY pour le condamner à payer les frais d'inhumation de sa fille, 17.11.1836.

    Date

    1836

    Cote

    1J/728

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Exploit d'huissier. - Citation à comparaître devant...
  15. Résultat n°15

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : déclaration de rente par la veuve FORTIN pour son fils, requête de Nicolas FORTIN contre Marc Antoine CHAUDET, 1707 ; sentence contre CHAUDET, 5 novembre 1722 ; assignation à comparaître à Marc Antoine CHAUDET et Pierre BABIN, jugement, 28 mai et 11 juin 1726 ; condamnation de Marc Antoine CHAUDET, 1733 ; constitution de rente par Pierre BABIN au profit de Jacques MARCHAND, rachat de rente par Pierre BABIN à Pierre CHEVRON, assignation à comparaître à Pierre BABIN, 1727 ; recouvrement de rente par Pierre DELAMARE huissier au nom de Anne PAULMIER veuve MARCHAND contre Jean TOUSSON curateur de la succession de Pierre BABIN, 21 avril 1740 ; condamnation de CHAUDET, 21 août 1741 ; assignation à comparaître à Jean TOUSSON à la demande de François QUINTON représentant la famille CHAUDET, opposition à saisie par François QUINTON, 17 et 19 juillet 1749, [7 pièces parch., 16 p.- 31 pièces papier, 49 p.].

    Date

    1707-1749

    Cote

    12J/70

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  16. Résultat n°16

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD : déclaration de bail par Mme de NICOLAY aux héritiers d'Etienne GAILLARD meunier à DANNEMOIS, 30 mars 1815 ; acte original, 17 avril 1815 ; pièces notariées, compte-rendu d'huissiers, 23 décembre 1817 ; état des inscriptions hypothécaires, 20 février 1817 ; ratification d'un acte de transaction par Hubert GAILLARD garde moulin, 12 février 1818 ; sommation à fin d'épuration de bail à Mathurin Hippolyte GAILLARD tuilier, 1818, [8 pièces papier, 17 p.].

    Date

    1815-1818

    Cote

    12J/97

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Famille GAILLARD :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  17. Résultat n°17

    François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : justice : assignation en référé, commandement, contentieux, (1908-1943) ; relation avec René MASSON, huissier à DOURDAN, au sujet de factures impayées, (1938-1947).

    Date

    1908-1947

    Cote

    16J/83

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  18. Résultat n°18

    Famille de François PONCETTON. - Famille BEAUDICHON : correspondance, documentation, papiers d'affaires et titres de famille : Jean Baptiste BEAUDICHON : correspondance, [1887-1896] ; comptabilité : factures, [1876-1914] ; justice : commandements, jugements, procès-verbaux d'huissiers, protêts, [1862-1892].

    Date

    1862-1914

    Cote

    16J/358

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille BEAUDICHON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  19. Résultat n°19

    Famille de François PONCETTON. - Famille CLAVEL : correspondance, comptabilité papiers d'affaires, titres de famille Anne Marie CLAVEL, veuve de Balthazar CHAIZE : correspondance familiale, [1826-1887] ; correspondance amicale, [1887] ; comptabilité : factures, [1846-1886] ; bail, échanges, jugement, pièces d'huissiers, et ventes, [1851-1875].

    Date

    1826-1887

    Cote

    16J/419

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille CLAVEL : correspondance,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  20. Résultat n°20

    BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - BURES-SUR-YVETTE, centre téléphonique : certificats et attestation de qualification professionnelle, attestations d'assurances, avis d'ouverture du chantier, arrêté du maire, constat d'huissier, rapports de visite, ordres de service, relevé climatologique, liste des entreprises, factures, plans, notes.

    Date

    1977-1979

    Cote

    20J/3

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  21. Résultat n°21

    GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

    Date

    1965-1977

    Cote

    20J/30

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  22. Résultat n°22

    GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77, extraits du Moniteur, déclaration de sinistres, protocole de conciliation, C.R. de visites d'appartements, rapport d'expert, signification et constat d'huissier, assignation en intervention et en paiement, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, lettre du Préfet, devis, factures, P.V. de réception provisoire des travaux.

    Date

    1971-1979

    Cote

    20J/32

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77,...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  23. Résultat n°23

    GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

    Date

    1972-1975

    Cote

    20J/33

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  24. Résultat n°24

    GRIGNY II. - Courrier des fournisseurs, sous-traitants et acquéreurs d'appartements : récapitulatif des travaux, ordres d'exécution, plannings, label, certificat de capacité, constat d'huissier, devis, plans, correspondance, notes.

    Date

    1969-1979

    Cote

    20J/36

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Courrier des fournisseurs, sous-traitants...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  25. Résultat n°25

    GRIGNY II. - Ouvrages annexes aux logements : ordres de service ; P.V. de réception provisoire et définitive ; constats d'huissiers, déclaration de sinistre, planning, correspondance, notes.

    Date

    1970-1975

    Cote

    20J/60

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Ouvrages annexes aux logements : ordres...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  26. Résultat n°26

    Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Nominations : observations sur la nomination d'officiers de justice, 1740-1753 : nominations de : - Jean-Paul LEMAIRE, huissier, 30 août 1760 [cachet] ; - Jean-Barnabé LARDY, procureur, 30 août 1760 [cachet] ; - tableau des officiers du bailliage, 1760 [cachet] ; - correspondance de MANUBY, bailli et écuyer, 28 octobre 1760 ; - démission volontaire de Michel VINCENT, 2 décembre 1760. [7 pièces papier, 8 p.].

    Date

    1740-1760

    Cote

    26J/136

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Nominations...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet du MOULIN-LE-ROI : procédure au sujet d'abreuvoir avec la famille DÔ : - correspondance entre Gérard avoué de DÔ et BEAUGE avoué de de COURCEL, de GUINARD huissier avec les deux parties ; - grosse du jugement, 4 août 1904 ; - expédition du jugement sur opposition, premier ressort, défaut, incompétence, 22 septembre 1904. [18 pièces papier, 45 p.].

    Date

    1904-1905

    Cote

    26J/190

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses de santé : mémoires du pharmacien, visites de médecin (1810-1828). Entretien des jardins : mémoires de plantations, état des outils du jardinier, état estimatif des objets et ustensiles de l'orangerie et du jardin, conditions de recrutement des jardiniers (1810-1838). Frais pour l'école : mémoires des enfants, sommes payées par Madame de Rougé (1812-1824). Frais de culte (1808, 1822-1837). Frais d'entretien des écuries : appointements des employés, état de l'avoine, mémoires de réparations, travaux du maréchal ferrant et du bourrelier (1821-1837). Frais de justice : frais d'huissiers, de notaires, d'avoué, de timbre, honoraires d'ingénieurs des Ponts et Chaussées commis lors d'une contestation (1820-1835). Factures à en tête (1806-1836)

    Date

    1808-1838

    Cote

    27J/54

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Revenus et fonctionnement : Dépenses...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  29. Résultat n°29

    Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]. - Pièces spécifiques au château de MAISONCELLES : vente en séparation, des meubles et effets de la dame GRASSIN (1773) ; comptabilité : constitution de rente : affaire de la baronne de La ROCHEFOUCAULD (1778-1814) ; bail d'Elisabeth GRASSIN à Jean BEAULIEU, laboureur (1792) ; bail du sieur ASTORG au sieur CHARON, du gardiennage de MAISONCELLES (an V-an X) [1796/1797-1801/1802] ; créance : affaire MANAL et CAUMMARTIN (an XI-1807) [1802/1803-1807] ; reconnaissance (an VIII) [1799/1800] ; décompte (1815) ; commandement d'huissier au sieur BEAULIEU (an IX) [1800/1801] ; mémoire et toisée d'ouvrages de bâtiment (1808) ; mémoire de pain (1835) ; quittances (1749-1764) [78 pièces].

    Date

    1749-1835

    Cote

    30J/117

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  30. Résultat n°30

    ARPAJON, correspondance.

    Date

    1742-1847

    Cote

    79J1/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ARPAJON
    • ARPAJON, correspondance.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  31. Résultat n°31

    LONGJUMEAU, correspondance.- Le BAILLY de GAILLARD : une lettre à son cousin (1776), BRUNET : une lettre à DEGOUTTE [an 2], NOGUERE, secrétaire du comité de salut public : une lettre à DEGOUTTE, huissier à Longjumeau [an 2], THONNON : une lettre à HURE [an 5], deux lettres adressées à l'introducteur des ambassadeurs (1823-1825), MERLIN, général, aide de camp de l'empereur : deux lettres (1828), SERINGE, Nicolas Charles, naturaliste et botaniste, né à Longjumeau : trois lettres (1827-1831), GAILLEPIED DE LA GARENNE, vicomte : une lettre à Louis Napoléon (1892), AGNESI : une lettre à propos d'un concert [s.d.], A.DUFOUR : une lettre à DELAUNAY au sujet de la famille de GAILLARD seigneurs de Longjumeau et de Chilly [s.d.], MONTESSUY : une lettre à DUBOIS [s.d.], faire part de décès et de mariage.

    Date

    1776-1792

    Cote

    79J36/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, correspondance.- Le BAILLY de GAILLARD...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  32. Résultat n°32

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Election des membres du bureau de paix, 10 décembre 1790 ; nomination de Mathieu Cugnot greffier du tribunal et d'Etienne Honnelle accusateur public, 13 décembre 1790 ; cautionnement de 12 000 livres par Mathieu Cugnot greffier, 14 décembre 1790 ; nomination de Jean-Baptiste Thierry huissier et de Nicolas Boullé commissaire aux saisies réelles, 14 décembre 1790.

    Date

    1790

    Cote

    L/328

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Gazeran : dénonciation à l'accusateur public par Madeleine Allais des coups portés par Thierry, huissier, venu lui réclamer 40 sous.

    Date

    1791

    Cote

    L/418

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Mondeville, Jean Mettant vigneron, rébellion contre l'huissier venu saisir ses meubles en vertu d'un jugement du tribunal du district de Corbeil.

    Date

    1792

    Cote

    L/621

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Tableau des jours auxquels les huissiers sont de service au jury d'accusation, au tribunal de police correctionnelle, aux tribunaux de paix et de police d'Etampes (an IV).

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/706

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Demande d'indemnité supplémentaire par les huissiers du tribunal pour leurs déplacements : un franc cinquante par lieue à la place d'un franc (an VI).

    Date

    1797-1798

    Cote

    L/707

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Claude Dupré huissier, commissaire de police, premier imprimeur d'Etampes (1752-1833). Extrait de la Conférence des Sociétés savantes, littéraires et artistiques du département de Seine-et-Oise, 9ème session, 1928

    Auteur

    MOINE, Léon

    Date

    1930

    Cote

    PBR/807

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Claude Dupré huissier, commissaire de police, premier...
  38. Résultat n°38

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.1 (04/011956-23/07/1956).

    Date

    1956

    Cote

    3Q5/1113

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.2 (26/07/1956-27/12/1956)

    Date

    1956

    Cote

    3Q5/1114

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.3 (02/01/1957-09/07/1957).

    Date

    1957

    Cote

    3Q5/1115

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.4 (09/07/1957-27/12/1957).

    Date

    1957

    Cote

    3Q5/1116

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.5 (27/12/1957-4/07/58).

    Date

    1958

    Cote

    3Q5/1117

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.6 (6/06/1958-21/12/1958).

    Date

    1958

    Cote

    3Q5/1118

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.7 (26/12/1958-15/06/1959)

    Date

    1959

    Cote

    3Q5/1119

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.8 (16/061959-29/12/1959).

    Date

    1959

    Cote

    3Q5/1120

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.9 (29/12/1959-23/061960).

    Date

    1960

    Cote

    3Q5/1121

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.10 (13/06/1960-28/12/1960).

    Date

    1960

    Cote

    3Q5/1122

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.11 (24/12/1960-29/06/1961)

    Date

    1961

    Cote

    3Q5/1123

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.12 (02/06/1961-27/12/1961).

    Date

    1961

    Cote

    3Q5/1124

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.13 (2/01/1962-29/06/1962).

    Date

    1962

    Cote

    3Q5/1125

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.14 (21/06/1962-28/12/1962).

    Date

    1962

    Cote

    3Q5/1126

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.15 (2/01/1963-30/05/1963).

    Date

    1963

    Cote

    3Q5/1127

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.16 (13/05/1963-27/12/1963).

    Date

    1963

    Cote

    3Q5/1128

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.17 (20/12/1963-29/12/1964).

    Date

    1963-1964

    Cote

    3Q5/1129

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.18 (4/01/1965-28/121965).

    Date

    1965

    Cote

    3Q5/1130

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.19 (8/12/1965-28/12/1966).

    Date

    1965-1966

    Cote

    3Q5/1131

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.20 (01/12/1966-30/06/1967).

    Date

    1966-1967

    Cote

    3Q5/1132

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes d'huissiers déposés, vol.21 (01/07/1967-26/12/1967).

    Date

    1967

    Cote

    3Q5/1133

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • Etampes, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°210 : 27 juillet 1934 - 25 mai 1935.

    Date

    1934-1935

    Cote

    3Q8/590

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°211 : 25 mai 1935 - 4 mai 1936.

    Date

    1935-1936

    Cote

    3Q8/591

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°212 : 4 mai 1936 - 3 juillet 1937.

    Date

    1936-1937

    Cote

    3Q8/592

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°213 : 5 juillet 1937 - 8 novembre 1938.

    Date

    1937-1938

    Cote

    3Q8/593

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°214 : 8 novembre 1938 - 17 avril 1940.

    Date

    1938-1940

    Cote

    3Q8/594

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°215 : 19 avril 1940 - 6 février 1942.

    Date

    1940-1942

    Cote

    3Q8/595

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°216 : 10 février 1942 - 21 décembre 1943.

    Date

    1942-1943

    Cote

    3Q8/596

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°217 : 22 décembre 1943 - 9 mai 1946.

    Date

    1943-1946

    Cote

    3Q8/597

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes des huissiers et autres officiers ministériels, lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits], vol. n°218 : 9 mai 1946 - 29 mai 1948.

    Date

    1946-1948

    Cote

    3Q8/598

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Parquet, personnel. - Huissiers : nominations (1814-1815) ; transfert (1926) ; suppléance (1939) ; cessations de fonction (1828-1923) ; nominations de clercs d'huissiers (1927-1938) ; communauté d'huissiers : procès-verbaux d'élection des syndics et des autres dignitaires, délibérations de la chambre de discipline des huissiers, règlement des huissiers, état nominatif des huissiers, correspondance (1808-1938) ; bourse commune : création, délibérations, fonctionnement (1867-1877).

    Date

    1808-1939

    Cote

    3U/41

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, personnel. - Huissiers : nominations (1814-1815)...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Parquet, personnel. - Huissiers : dossiers individuels.- Corbeil : Antoine FAURE (1911-1919) ; Longjumeau : JACQUEMIN (1937-1939) ; Mennecy : PAPILLON (1912-1914) ; Villeneuve-Saint-Georges : Georges BARRE (1912-1939) ; Yerres : Jules FLIPO (1910-1921).

    Date

    1910-1939

    Cote

    3U/42

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, personnel. - Huissiers : dossiers individuels.-...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Parquet, généralités. - Personnel : huissiers. - Nominations auprès du tribunal, cessations de fonctions, démissions, cautionnements (1800-1827), suppléance (1916-1919), états des actes signifiés par huissier (1892-1924).

    Date

    1800-1924

    Cote

    3U/1840

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : huissiers. - Nominations...

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  71. Résultat n°71

    Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre des huissiers, condamnations, démissions : Angerville(1856-1894) ; Etampes : (1880-1895, 1882-1897, 1910-1912).

    Date

    1856-1912

    Cote

    3U/1842

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre...

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  72. Résultat n°72

    Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre des huissiers, condamnations, démissions : LA-FERTE-ALAIS.

    Date

    1901-1913

    Cote

    3U/1843

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre...

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  73. Résultat n°73

    Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre des huissiers, condamnations, démissions : La-Ferté-Alais (1875-1890) ; Méréville (1902-1913) ; Milly-la-Forêt (1851-1853).

    Date

    1851-1913

    Cote

    3U/1844

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : plaintes contre...

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  74. Résultat n°74

    Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Faux en écriture et banqueroutes. - Faux en écriture authentique par maître CORPECHOT, notaire à MEREVILLE (1825-1830) ; faux en écriture privée par une compagnie d'assurance (1846-1847) ; faux en écriture de commerce par maître CAMION, huissier à ANGERVILLE (1848) ; banqueroute frauduleuse (1838-1839, 1860-1861, 1865) ; banqueroute simple (1859).

    Date

    1825-1865

    Cote

    3U/2825

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Justice de paix de la Ferté-Alais. - Procès-verbaux d'huissiers.

    Date

    1818

    Cote

    4U/692

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Justice de paix de Limours. - Personnel de tribunal : greffiers (an X-an XI, 1810, 1914, 1923) ; huissiers (1914) ; juges de paix (1914, 1936, 1939) ; commis-greffiers (1923) ; correspondance du tribunal (an X, an XII, 1810, 1890, 1918, 1923) ; liste des citoyens ayant obtenu le plus de suffrages (an X) ; Instruction sur le service des amendes et condamnations pécuniaires, Paris, Imprimerie Nationale, 438 p. (1901) ; Instruction à l'usage des commissions de réception du service de ravitaillement, Paris, Imprimerie Nationale, 117 p. (1901).

    Date

    1801-1939

    Cote

    4U/790

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Personnel de tribunal...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Justice de paix de Palaiseau. - Registre des écrous de la maison d'arrêt de Palaiseau (an XII-1842) ; trois cahiers de contrôle de pièces remises à l'huissier pour citation ou signification de jugements (1928-1937).

    Date

    1803-1937

    Cote

    4U/1272

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registre des écrous...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    GRIGNY - Echangeur de la route départementale RD 310 et de l'autoroute A6, aménagement de deux sens giratoires et voiries annexes : constat d'huissier ; dossier technique ; phasage des travaux ; plan topographique, (décembre 1991 à mai 1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1293W/76

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • GRIGNY - Echangeur de la route départementale RD 310...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  79. Résultat n°79

    Lieu de mémoire du peintre Foujita à VILLIERS-LE-BACLE. - Cahier des clauses techniques particulières, plans et correspondance. Infiltrations d'eau de pluie dans les lucarnes. Malfaçons, constat d'huissier du 11 janvier 1997 : procès-verbal.

    Date

    1997

    Cote

    1589W/5

    • Contexte : BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX.

    • Lieu de mémoire du peintre Foujita à VILLIERS-LE-BACLE....

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES BATIMENTS (service versant)

  80. Résultat n°80

    Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; état existant : diagnostic de structure réalisé par Batiplus, rapport amiante, étude de faisabilité bassin de rétention [réalisée par le cabinet Michel Goude], constat d'état des lieux avant démarrage des travaux [réalisé par Me Allouche], plans et photographies du collège, levers intérieurs réalisés par le cabinet Batt, contrat de concession à la Compagnie des Eaux (1977 - 2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    1795W/3

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)