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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/940
 Date
1567-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°2

Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville d'ETAMPES. - Maison tenant à la chapelle SAINT-ANTOINE. Titre nouvel par lequel Pierre FOUCHARD, boulanger, demeurant en la paroisse SAINT-GILLES, reconnaît être propriétaire d'une maison à démourer couverte de thuille, située à ETAMPES, rue Saint-Antoine, tenant à la chapelle de l'hôpital de ce nom, à charge d'une rente de 20 livres tournois due à l'oeuvre et fabrique de l'église collégiale d'ESTAMPES, 11 mai 1584. Divers titres concernant la possession de cette rente par la fabrique de NOTRE-DAME, 1628-1642. Quittance de l'amortissement de cette rente fait par Nicolas BOURNILLAU, entre les mains des marguilliers de NOTRE-DAME, 30 avril 1651. Copie authentique d'une sentence d'adjudication de la prévôté d'ETAMPES, par laquelle les trois quarts d'une maison et la rente ci-dessus amortie sont adjugés à Cantien DOCHET, premier huissier-audiencier au bailliage d'ETAMPES, comme époux de Marguerite DUPRE, veuve de Nicolas BOURNILLAU et créancière de sa succession en vertu de leurs conventions matrimoniales, 3 septembre 1653. Vente par DOCHET et sa femme de la rente de 20 livres aux Pères Barnabites, 14 octobre 1652. Contrat par lequel Marie TOUCHET, veuve de Claude CHASSECUILLIER, sergent royal à ETAMPES, constitue une rente de 11 livres 5 sols à prendre sur la maison ci-dessus au profit de Marguerite LAMBERT, veuve de Ferry PONVILLE, marchand drapier, 13 février 1621.Vente de cette rente à Michel LECOMTE, 1647. Vente de la même rente par ses héritiers aux Pères Barnabites, 28 août 1654. Titres de procédure et autres concernant la possession de cette rente par les Pères Barnabites, 1656-1665.

Cote
D/56
 Date
1584-1665
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
titre de propriété, contrat, minute juridictionnelle

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Acquisitions faites par les Barnabites dans la ville...
Résultat n°3

BURES. - Confirmation d'une vente de rente annuelle à Jean Marie CHESTE, par Jean RUELLE, huissier audiencier et sa femme Geneviève CROISAUX et Nicollas BOULBRUN et sa femme Isabelle SALLE.

Cote
1J/691
 Date
1648
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BURES. - Confirmation d'une vente de rente annuelle...
Résultat n°4

RICHARVILLE : paroisse Saint-Lubin.
Cote
G/881
 Date
1660-1788
 Lieu
RICHARVILLE, DOURDAN Commune, SAINT-YON
 Type de document
avis, acte authentique

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • RICHARVILLE : paroisse Saint-Lubin.
Résultat n°5

WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : titres, plan figuré, procédures et sentences concernant la mitoyenneté des murs du presbytère (1671-1674) ; autres procès entre Gabriel POULLIER, curé de WISSOUS et Jacques ANGOULLIAN, huissier aux Requêtes du Palais (1725-1729).

Cote
G/1065
 Date
1671-1729
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
plan, dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...
Résultat n°6

BOUTIGNY. - Bureau de. - Contrôle des exploits d'huissiers : un cahier [registre à surveiller, fragilis en tête].

Cote
1J/671
 Date
1674-1675
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BOUTIGNY. - Bureau de. - Contrôle des exploits d'huissiers...
Résultat n°7

MENNECY-VILLEROY, bureau de. - Contrôle des exploits d'huissiers : un cahier.

Cote
1J/670
 Date
1686
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MENNECY-VILLEROY, bureau de. - Contrôle des exploits...
Résultat n°8

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : déclaration de rente par la veuve FORTIN pour son fils, requête de Nicolas FORTIN contre Marc Antoine CHAUDET, 1707 ; sentence contre CHAUDET, 5 novembre 1722 ; assignation à comparaître à Marc Antoine CHAUDET et Pierre BABIN, jugement, 28 mai et 11 juin 1726 ; condamnation de Marc Antoine CHAUDET, 1733 ; constitution de rente par Pierre BABIN au profit de Jacques MARCHAND, rachat de rente par Pierre BABIN à Pierre CHEVRON, assignation à comparaître à Pierre BABIN, 1727 ; recouvrement de rente par Pierre DELAMARE huissier au nom de Anne PAULMIER veuve MARCHAND contre Jean TOUSSON curateur de la succession de Pierre BABIN, 21 avril 1740 ; condamnation de CHAUDET, 21 août 1741 ; assignation à comparaître à Jean TOUSSON à la demande de François QUINTON représentant la famille CHAUDET, opposition à saisie par François QUINTON, 17 et 19 juillet 1749, [7 pièces parch., 16 p.- 31 pièces papier, 49 p.].

Cote
12J/70
 Date
1707-1749
 Lieu
COURANCES
 Type de document
minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Résultat n°9

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : réceptions de gardes à pied et à cheval, de lieutenant des chasses, d'huissier aux eaux et forêts, de garde sel (1724, 1725, 1727, 1729, 1730-1743, 1745-1747, 1749, 1751-1757, 1759)

Cote
B/750
 Date
1724-1759
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°10

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Nominations : observations sur la nomination d'officiers de justice, 1740-1753 : nominations de : - Jean-Paul LEMAIRE, huissier, 30 août 1760 [cachet] ; - Jean-Barnabé LARDY, procureur, 30 août 1760 [cachet] ; - tableau des officiers du bailliage, 1760 [cachet] ; - correspondance de MANUBY, bailli et écuyer, 28 octobre 1760 ; - démission volontaire de Michel VINCENT, 2 décembre 1760. [7 pièces papier, 8 p.].

Cote
26J/136
 Date
1740-1760
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Nominations...
Résultat n°11

ARPAJON, correspondance.
Cote
79J1/10
 Date
1742-1847
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, correspondance.
Résultat n°12

Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]. - Pièces spécifiques au château de MAISONCELLES : vente en séparation, des meubles et effets de la dame GRASSIN (1773) ; comptabilité : constitution de rente : affaire de la baronne de La ROCHEFOUCAULD (1778-1814) ; bail d'Elisabeth GRASSIN à Jean BEAULIEU, laboureur (1792) ; bail du sieur ASTORG au sieur CHARON, du gardiennage de MAISONCELLES (an V-an X) [1796/1797-1801/1802] ; créance : affaire MANAL et CAUMMARTIN (an XI-1807) [1802/1803-1807] ; reconnaissance (an VIII) [1799/1800] ; décompte (1815) ; commandement d'huissier au sieur BEAULIEU (an IX) [1800/1801] ; mémoire et toisée d'ouvrages de bâtiment (1808) ; mémoire de pain (1835) ; quittances (1749-1764) [78 pièces].

Cote
30J/117
 Date
1749-1835
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, LOIRET
 Type de document
compte financier, bail

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de MAISONCELLES [département du LOIRET]....
Résultat n°13

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier, précédé des lettres royaux de PARIS (6 mars 1767) et permettant aux révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, du collège d'ETAMPES et administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu dudit ETAMPES, de faire procéder à la confection d'un nouveau terrier. Mandement ordonnant de lire à l'audience du bailliage les lettres royaux ci-dessus indiquées (11 mars 1767). Mandement portant exécution de ces lettres de rénovation du terrier de SAINT-JACQUES de l'EPEE et dépendances (ETAMPES, 11 mars 1767). Procès-verbal de la lecture et de l'enregistrement des mêmes lettres à l'audience du bailliage d'ETAMPES (11 mars 1767). Procès-verbal par lequel François PAVYE fait savoir que, en vertu du mandement du bailli d'ETAMPES, il a mis et posé copie desdites lettres de terrier en plusieurs endroits de la ville (4 avril 1767). Procès-verbaux des publications faites par le même huissier, à l'issue de la grand'messe, les dimanches 5, 12 et 26 avril 1767, devant la porte de l'église Notre-Dame et devant celle de Saint-Basile d'ETAMPES. Déclarations faites devant Maître François VENARD, notaire royal à ETAMPES, et en présence d'Antoine LECAMUS, commis au terrier, et Jacques BRUERE, maître cordonnier, par les différents tenanciers [les folios 95 et suivants contiennent, d'autre part, quatre baux à cens conclus entre divers particuliers et dom Bernard GUYOT, supérieur de la maison des révérends clercs réguliers de Saint-Paul, dits Barnabites, propriétaires pour les trois-quarts du fief de SAINT-JACQUES de l'EPEE, et les administrateurs du revenu temporel de l'Hôtel-Dieu d'ETAMPES, propriétaire pour l'autre quart dudit fief].

Cote
D/35
 Date
1767-1775
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
TERRIER, texte officiel, procès-verbal, publication officielle, déclaration

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES]. - Terrier,...
Résultat n°14

LONGJUMEAU, correspondance.- Le BAILLY de GAILLARD : une lettre à son cousin (1776), BRUNET : une lettre à DEGOUTTE [an 2], NOGUERE, secrétaire du comité de salut public : une lettre à DEGOUTTE, huissier à Longjumeau [an 2], THONNON : une lettre à HURE [an 5], deux lettres adressées à l'introducteur des ambassadeurs (1823-1825), MERLIN, général, aide de camp de l'empereur : deux lettres (1828), SERINGE, Nicolas Charles, naturaliste et botaniste, né à Longjumeau : trois lettres (1827-1831), GAILLEPIED DE LA GARENNE, vicomte : une lettre à Louis Napoléon (1892), AGNESI : une lettre à propos d'un concert [s.d.], A.DUFOUR : une lettre à DELAUNAY au sujet de la famille de GAILLARD seigneurs de Longjumeau et de Chilly [s.d.], MONTESSUY : une lettre à DUBOIS [s.d.], faire part de décès et de mariage.

Cote
79J36/7
 Date
1776-1792
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
correspondance, faire-part

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • LONGJUMEAU
  • LONGJUMEAU, correspondance.- Le BAILLY de GAILLARD...
Résultat n°15

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Election des membres du bureau de paix, 10 décembre 1790 ; nomination de Mathieu Cugnot greffier du tribunal et d'Etienne Honnelle accusateur public, 13 décembre 1790 ; cautionnement de 12 000 livres par Mathieu Cugnot greffier, 14 décembre 1790 ; nomination de Jean-Baptiste Thierry huissier et de Nicolas Boullé commissaire aux saisies réelles, 14 décembre 1790.

Cote
L/328
 Date
1790
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°16

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Gazeran : dénonciation à l'accusateur public par Madeleine Allais des coups portés par Thierry, huissier, venu lui réclamer 40 sous.

Cote
L/418
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°17

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Mondeville, Jean Mettant vigneron, rébellion contre l'huissier venu saisir ses meubles en vertu d'un jugement du tribunal du district de Corbeil.

Cote
L/621
 Date
1792
 Lieu
MONDEVILLE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...
Résultat n°18

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Tableau des jours auxquels les huissiers sont de service au jury d'accusation, au tribunal de police correctionnelle, aux tribunaux de paix et de police d'Etampes (an IV).

Cote
L/706
 Date
1795-1796
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents...
Résultat n°19

Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Demande d'indemnité supplémentaire par les huissiers du tribunal pour leurs déplacements : un franc cinquante par lieue à la place d'un franc (an VI).

Cote
L/707
 Date
1797-1798
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents...
Résultat n°20

Parquet, généralités. - Personnel : huissiers. - Nominations auprès du tribunal, cessations de fonctions, démissions, cautionnements (1800-1827), suppléance (1916-1919), états des actes signifiés par huissier (1892-1924).

Cote
3U/1840
 Date
1800-1924
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Personnel : huissiers. - Nominations...