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  1. Résultat n°1

    Archives départementales des Vosges, justice de paix ( 1791-1958). Répertoire numérique détaillé.- Tome 2

    Auteur

    PETITDEMANGE, Annick

    Date

    2003

    Cote

    INV/2057

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales des Vosges, justice de paix...
  2. Résultat n°2

    Greffiers des bâtiments de Paris : Procès-verbaux d'expertises : Règne de Louis XIV : Z.1J 261 à 269 : années 1643-1649. Avant-propos par Jean FAVIER

    Auteur

    BIMBENET-PRIVAT, Michèle

    Date

    1987

    Cote

    INV/1342

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Greffiers des bâtiments de Paris : Procès-verbaux d'expertises...
  3. Résultat n°3

    FLEURY-MEROGIS. - La Greffière (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/832

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • FLEURY-MEROGIS. - La Greffière (octobre 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Greffiers des bâtiments de Paris : Procès-verbaux d'expertises : Règne de Louis XIII (1610-1643) : Z.1J 256 à 261. Avant-propos par Jean FAVIER

    Auteur

    FAVIER, Jean

    Date

    1980

    Cote

    INV/1343

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Greffiers des bâtiments de Paris : Procès-verbaux d'expertises...
  5. Résultat n°5

    Compagnie des greffiers de justice de paix de Seine-et-Oise : deux tableaux (1953-1954). Tableaux des amendes de composition (1964). Correspondance relative en partie aux accidents du travail (1957-1958).

    Date

    1953-1964

    Cote

    861W/12

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS ET DE PALAISEAU.

    • Compagnie des greffiers de justice de paix de Seine-et-Oise...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Compagnie des greffiers de Seine-et-Oise (1955-1956), ordre des avocats de Versailles (1957-1963), compagnie des avoués de Seine-et-Oise (1958-1962). - Tableaux.

    Date

    1955-1963

    Cote

    1224W/220

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Compagnie des greffiers de Seine-et-Oise (1955-1956),...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : demandes de casier judiciaire, assignation, sommes dues au greffe, avis de poursuite, (1825-1960).

    Date

    1825-1960

    Cote

    EDEPOT17 3I/11

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

    Date

    1802-1949

    Cote

    3U/39

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9
    Seine-et-Oise [Département]. - Compagnie des greffiers de justice de paix du département de Seine-et-Oise (1947).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Compagnie des greffiers de justice de paix du département de Seine-et-Oise (1947).

    Date

    1947

    Cote

    18FI/1440

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Compagnie des greffiers...
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état des décisions intervenues en matière d'augmentation illégitimes des prix (1939-1943).

    Date

    1802-1946

    Cote

    3U/15

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Statistiques
    • Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences civiles (1935-1939) ; avertissements en conciliation (1938-1939) ; frais et émoluments du greffe (1929-1935).

    Date

    1929-1939

    Cote

    4U/5

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections aux greffes des justices de paix et aux greffes des tribunaux de commerce, inscription au registre du commerce (1870-1939).

    Date

    1870-1939

    Cote

    EDEPOT17 2F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Justice de paix de Limours. - Personnel de tribunal : greffiers (an X-an XI, 1810, 1914, 1923) ; huissiers (1914) ; juges de paix (1914, 1936, 1939) ; commis-greffiers (1923) ; correspondance du tribunal (an X, an XII, 1810, 1890, 1918, 1923) ; liste des citoyens ayant obtenu le plus de suffrages (an X) ; Instruction sur le service des amendes et condamnations pécuniaires, Paris, Imprimerie Nationale, 438 p. (1901) ; Instruction à l'usage des commissions de réception du service de ravitaillement, Paris, Imprimerie Nationale, 117 p. (1901).

    Date

    1801-1939

    Cote

    4U/790

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Personnel de tribunal...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Parquet, personnel. - Greffiers du tribunal.- Dossiers d'assurance sociale, d'assurance accident, d'allocations familiales.

    Date

    1914-1937

    Cote

    3U/40

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, personnel. - Greffiers du tribunal.- Dossiers...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Compagnie des greffiers de justice de paix et de simple police de Seine-et-Oise : statuts et règlement

    Date

    1933

    Cote

    PBR/891

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Compagnie des greffiers de justice de paix et de simple...
  16. Résultat n°16

    Justice de paix de la Ferté-Alais. - Ventes publiques d'objets mobiliers (1877-1884) ; déclarations d'accidents (1906-1923) ; avertissements délivrés par le greffier (1909) ; décisions du conseil cantonal (1920-1928).

    Date

    1877-1928

    Cote

    4U/695

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Ventes publiques...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux de première instance, en matière commerciale, et des greffiers des tribunaux de commerce

    Date

    1926

    Cote

    PBR/579

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...
  18. Résultat n°18

    Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux de première instance en matière civile

    Date

    1926

    Cote

    PBR/631

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...
  19. Résultat n°19

    Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux de première instance, en matière commerciale, et des greffiers des tribunaux de commerce

    Date

    1926

    Cote

    PBR/580

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...
  20. Résultat n°20

    MANTEAU (Louis-Henri), greffier de la justice de paix, DOURDAN. - Anciens titres dont les plus anciens datent de l'an II, à noter un plan d'une propriété à DANNEMOINE (YONNE) [an II], actions cotées en bourse, livret de la Société générale, comptes bancaires, contrat de mariage [1903], livret de famille [1903], correspondance relative au divorce MANTEAU-PORCHER [1913], correspondance d'affaire [1915-1925]. [an II-1925].

    Date

    1793-1925

    Cote

    48J/105

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • MANTEAU (Louis-Henri), greffier de la justice de paix,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  21. Résultat n°21

    Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes des greffiers des tribunaux de première instance en matière commerciale

    Date

    1920

    Cote

    PBR/1022

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...
  22. Résultat n°22

    Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription des émoluments dûs au greffier (1912-1920).

    Date

    1912-1920

    Cote

    4U/1332

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Pupilles de la nation : requête au procureur de la République, extrait des minutes du greffe du tribunal de 1ère instance de CORBEIL (1919). Correspondance (1918).

    Date

    1918-1919

    Cote

    EDEPOT77 1R/6

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  24. Résultat n°24

    Association de prévoyance des greffiers de France : annuaire

    Date

    1914

    Cote

    PBR/1192

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Association de prévoyance des greffiers de France :...
  25. Résultat n°25

    MANTEAU (Louis-Henri), greffier de la justice de paix, DOURDAN.

    Date

    1900-1913

    Cote

    48J/106

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • MANTEAU (Louis-Henri), greffier de la justice de paix,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  26. Résultat n°26

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Correspondance judiciaire, décisions de grâce présidentielle, de libération conditionnelle, demande de réhabilitation, procès-verbaux d'infractions dressées par les gendarmes et le garde-champêtre et passibles de condamnations au tribunal correstionnel et de police, extraits des minutes du greffe de la cour d'appel (1890 - 1913).

    Date

    1890-1913

    Cote

    EDEPOT76 3I/1

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Greffe, civil. - Etat civil : pièces annexes d'état civil constituant des dossiers pour demandes de rectification d'état civil (1850-1927) ; lettres du procureur général près la cour d'appel de Paris suite aux vérifications des registres d'état civil. (1850-1911) ; états des sommes dues au greffe pour l'établissement des tables décennales (1813-1863).

    Date

    1813-1911

    Cote

    3U/742

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Etat civil : pièces annexes d'état...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Justice de paix de la Ferté-Alais. - Emoluments du greffier (1876, 1880-1881, 1884) ; attributions judiciaires (1910) ; mise au rôle (1910).

    Date

    1876-1910

    Cote

    4U/702

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Emoluments du...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription des émoluments dûs au greffier.

    Date

    1909

    Cote

    4U/1331

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription des émoluments dûs au greffier.

    Date

    1907-1908

    Cote

    4U/1330

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Justice de paix de Corbeil. - Journaux des émoluments dûs au greffe (septembre 1888-janvier 1900).

    Date

    1888-1900

    Cote

    4U/405

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Journaux des émoluments...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription des émoluments dûs au greffier (1888-1899).

    Date

    1888-1899

    Cote

    4U/1329

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Parquet, généralités. - Personnel : installation du tribunal (an VIII, 1811) ; nominations des membres du tribunal : listes (1816) ; organisation du tribunal : règlement, ouvertures et fermetures d'audiences civiles, dépenses (an VIII-1812, 1867) ; traitements des membres du tribunal (1862) ; relevé de service du déroulement de carrière militaire d'un fonctionnaire (1841) ; plaintes (1826, 1828) ; correspondance (1810, 1823, 1842) ; affaires de dissimulation (1844) ; procureur de la République : prestation de serment (1824, 1841) ; substituts du tribunal et substituts du procureur : nomination, installation, prestation de serment, congés (an IX-1844) ; présidents : nomination, cessation de fonction (an IX, 1822-1824, 1845) ; magistrats de sûreté : nomination (1807) ; directeur du jury d'accusation : nomination (an VIII-an IX) ; juges et juges suppléants : nomination, reprise et cessation de fonction, congés, prestation de serment (an VIII-1844) ; juges auditeurs : demandes d'avancement, prestations de serment (1823) ; juges d'instruction : ampliation, nomination (1813, 1819, 1832, 1857) ; greffiers : nomination (an VIII-1844), cessation de fonction (1836, 1844), cautionnement (1813, 1819), prestation de serment (an XI, 1811) ; conseil officieux : nomination (an VIII) ; dossiers individuels du personnel de tribunal : président, DE PERSON Théophile : notice individuelle (1850), correspondance (1845) ; procureur de la République, EGEE Augustin : notice individuelle (1850), congés (1851) ; substitut du procureur de la République, CAULLET Augustin : notice individuelle (1850), congés (1851) ; juge, SERGENT Charles-François : notice individuelle (1850) ; juge d'instruction, GATTERY Laurent Pierre : notice individuelle (1850), état des affaires non-terminées (1851), réclamations à l'encontre du magistrat, ancien avoué (1827-1844), demande de droits à la retraite (1862), correspondance (1830-1861) ; greffiers, MALON Louis-Adrien : candidature (1877-1878), cession d'office (1881) ; GUILLOTIN : correspondance (1851) ; MARLET : candidature (1851) ; cession d'office (1851), délibération (1851) ; PELLETIER : correspondance (1851).

    Date

    1799-1881

    Cote

    3U/1837

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : installation du...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1573-1855

    Cote

    72J/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  35. Résultat n°35

    Justice de paix de Dourdan. - Notes de greffiers (1848-1850).

    Date

    1848-1850

    Cote

    4U/477

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Dourdan. - Notes de greffiers (1848-1850)....

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    DOURDAN-NORD. - Justice de Paix : notes du greffier (1848-1850).

    Date

    1848-1850

    Cote

    1J/122

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN-NORD. - Justice de Paix : notes du greffier...
  37. Résultat n°37

    BROUY. - Administration de la commune : un feuillet relatif aux prescriptions en matière de scellés, 22 prairial an 5. (10 juin 1797).

    Date

    1797

    Cote

    EDEPOT4 3D/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Administration de la commune : un feuillet...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement du dépôt de pièces au greffe, (janvier 1793-nivôse an IV).

    Date

    1793-1796

    Cote

    L/220

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/110

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Papiers des représentants du peuple en mission. Charles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : pièces diverses. Bail par Honoré TRATTIN et Jehan de LA NOUE, marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église (1594) ; bail (1686). Quittance donnée par Claude ANGOULLIAN, receveur et admodiateur de la terre et seigneurie de WISSOUS, à André CARRE, marguillier de la paroisse (1627). Maintenue en possession d'un quartier de terre en la jouissance duquel l'église de WISSOUS avait été troublée par Mathieu AUBOIN, receveur de VILMILAN (1702-1739). Mémoires divers : mémoire de frais, salaires et deniers déboursés, fait par Nicolas-François DELALEU en la prévôté de WISSOUS pour l'église et fabrique de WISSOUS contre différents particuliers (1703-1704). Procès-verbal dressé à l'effet de constater que, le 4 juin 1721, Jacques ANGOUILLAN, prévôt de WISSOUS, s'est rendu à la maison du vicaire perpétuel, où il a sommé celui-ci de présenter les minutes du greffe et notariat dudit WISSOUS, qui ont été mises dans sa maison ; description des minutes transportées par ordre du prévôt dans une armoire. Adjudication de bois vendus au profit de l'église (1743-1745). Procédures relatives à l'exécution et au paiement de travaux de maçonnerie, couverture et autres ; correspondance [jusqu'en 1746]. Tailles de l'exercice 1788 : quittance de 17710 livres que le receveur des tailles de l'Election de PARIS reconnaît avoir reçues des habitants de la paroisse de WISSOUS (1790).

    Date

    1594-1790

    Cote

    G/1066

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Election des membres du bureau de paix, 10 décembre 1790 ; nomination de Mathieu Cugnot greffier du tribunal et d'Etienne Honnelle accusateur public, 13 décembre 1790 ; cautionnement de 12 000 livres par Mathieu Cugnot greffier, 14 décembre 1790 ; nomination de Jean-Baptiste Thierry huissier et de Nicolas Boullé commissaire aux saisies réelles, 14 décembre 1790.

    Date

    1790

    Cote

    L/328

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dépouillement de la série B, suite.

    Date

    1680-1786

    Cote

    2J/4

    • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

    • Dépouillement de la série B, suite.

    Producteur :

    CHABRUT Alice (service producteur)

  43. Résultat n°43

    Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage du fief de CONFLANS, entre PARIS et CHARENTON, rendus à messire DREUX BUDE, seigneur d'YERRES, par Isabeau de CONFLANS ; à Jacqueline de BAILLY, dame d'YERRES, par Nicolas MALON, sieur d'OTHIS et de BERCY, greffier du Parlement ; par Martin de HAGUES, sieur de CONFLANS ; à MONSIEUR, par Nicolas de MALON, sieur de BERCY, CONFLANS et autres lieux ; aveux et dénombrements rendus aux seigneurs d'YERRES, par Bernard de MALON, sieur de BERCY et de CONFLANS ; par Charles de MALON ; saisies féodales.

    Date

    1506-1782

    Cote

    A/906

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Actes de foi et hommage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers de vignes à EPINAY, dans la censive du seigneur de PERIGNY, fait par Claude MOREAU, greffier de la Chambre de Madame, soeur du Roi, à François de La JARRIE, contrôleur du grenier à sel de BRIE-COMTE-ROBERT ; baux à cens et à rente.

    Date

    1623-1776

    Cote

    A/743

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : pièces diverses : titre d'une rente de 16 livres 13 sols à la fabrique de l'église d'ATHIS, 13 septembre 1761 ; contrat de mariage entre Pierre MERLE et Jeanne COLSON, 22 février 1773 ; transport de droits successifs mobiliers et immobiliers de Nicolas THIRAND à François DEVAUX, 10 novembre 1773 ; partage de l'héritage ROUX devant BARON greffier du bailliage d'ATHIS 1 plan, 1773 ; accord pour la construction d'une maison à André MACHICOINE et Philippe MENICHOU, 23 août 1774 ; correspondance de Robert POREL, garde à propos de l'abattage des saules, 19 mai 1775 ; attestation de vassalité des habitants d'ATHIS [liste nominative], 20 juin 1770 et 22 juin 1775 ; reconnaissances de paiement de cens par Jean NOTTA, 1774-1776 ; extrait de l'inventaire après-décès de Jean NOTTA, 1769. [3 pièces parch., 5 p. - 10 pièces papier, 22 p.].

    Date

    1761-1776

    Cote

    26J/130

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de bois taillis, situés à YERRES, faite à Eustache BUDE, seigneur-châtelain dudit lieu, par Jacques LE JUDE, greffier ; acquisition faite par Achille de HARLAY, seigneur de GROSBOIS et d'YERRES, de bois et de bruyères, appartenant à Nicolas LE CAMUS, et à Elisabeth LANGLOIS, sa femme, seigneur et dame de LA GRANGE-DU-MILIEU. Echanges de bois taillis, sis à YERRES, entre Pierre GILBERT des VOISINS, marquis de GROSBOIS, et Anne-Marguerite de BERTIN de BELISLE, et Marguerite de BERTIN de CREISSAC ; entre Monsieur, frère du Roi, et les dames de l'abbaye d'YERRES ; inventaire des titres de la moitié du fief du BUY, sis à LA QUEUE-EN-BRIE.

    Date

    1600-1769

    Cote

    A/969

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Vente d'un jardin et de...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Autre fief : fief du PIEDEFER, Jean DUPUIS : - document imprimé intitulé 'la tenue des biens saisis fief de Jean DUPUIS', [s.d.] ; - acte de vente du fief du PIEDFER, de la maison de l'ECU et autres terres par Henriette-Louise d'ILLIERS, épouse de Charles-Jean-Baptiste du TILLET, 24 novembre 1756 ; - baux par du TILLET des maisons et grenier de l'ECU DE FRANCE à Mathieu NARET, 10 mai 1739 et 10 mai 1748 ; à Elisabeth DEFORGES, veuve RENOULT, 5 février 1753, 16 septembre 1760. [4 pièces parch., 14 p. - 3 pièces papier, 11 p.].

    Date

    1739-1760

    Cote

    26J/120

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Titres de famille, EVRY, Barré, Pierre. - Provisions de greffier de la justice d'EVRY-PETIT-BOURG accordées à Pierre Barré par la veuve de Louis Chauvelin, président au Parlement, (1756), [1 pièce parchemin].

    Date

    1756

    Cote

    ESUPPL/395

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, EVRY, Barré, Pierre. - Provisions...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.

    Date

    1468-1756

    Cote

    G/1085

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    ETAMPES.

    Date

    1608-1755

    Cote

    D/47

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage au roi de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS par Louise Jeanne D'ILLIERS épouse du marquis de RIEUX, papier (1746) ; retrait féodal du fief du BOIS DES PETITS anciennement de la BROSSE, par le marquis de RIEUX et son épouse sur Louis GAUDRON DESROMONT (1748) ; cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Titres de propriétés. - Procès verbal d'estimation des terres de MARCOUSSIS, la RONCE et dépendances par COCHOIS juré expert, délivré par POTHENOT greffier des bâtiments avec pièces annexes : état des anciens fiefs, arrêts imprimés, mémoire de frais, enchères (1691-1751). Gestion domaniale. - Cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Baux par le marquis de RIEUX à Thomas FOREST, à Jean, Pierre, Claude et Jacques PAUPE, permission de construire par le marquis de RIEUX à Arnoul GELLE (1745-1750)

    Date

    1691-1751

    Cote

    13J/32

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  52. Résultat n°52

    Temporalité (1718 - 1746).

    Date

    1718-1746

    Cote

    D/17

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Temporalité (1718 - 1746).

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du fief du TEMPLE, sis à SUCY, fait par messire d'ARGENVILLE, commandeur de SENTENY, à Gabriel CARTIER, greffier du bailliage de l'ARTILLERIE ; extraits des déclarations des maisons sises à SUCY et relevant de la censive du grand-prieur [cens prélevé sur ces maisons, trente-six deniers parisis].

    Date

    1572-1736

    Cote

    A/1088

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du fief...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en la rivière d'YERRES, consentis par les grands-prieurs, seigneurs de SENTENY, à Cl. GUINETY, pêcheur, par le prix de douze livres tournois, et sous l'obligation de prêter deux fois par an ses filets pour pêcher dans les fossés du château, et une troisième fois pour pêcher dans la rivière d'YERRES ; à Jean de L'EPINAY, pêcheur, pour trois livres tournois et dix sols, et deux plats de poisson ; par M. de BASCHEVILLIERS, à Damiens HISSELART, pour quinze livres tournois ; du moulin à vent de SENTENY, faits par le grand prieur, à Henri RENAULT, pour soixante livres tournois ; par M. de BRION, à Cantin ROUSSEAU ; par M. de BRAYER d'HACQUEVILLE, à Charles LEVESQUE, pour cinq cents livres tournois ; du moulin de PERIGNY, à Jean SAINTARD ; de l'office de greffier et tabellion à SENTENY, par M. de BRAYER, à Jacques NOUETTE, moyennant vingt-sept livres tournois ; à Claude MARIN.

    Date

    1502-1722

    Cote

    A/979

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Baux du droit de pêche en...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES.

    Date

    1702

    Cote

    E/4340

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL

    Date

    1381-1693

    Cote

    G/1087

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Registre de l'ordinaire du greffe de la prévôté et châtellenie royale de MONTLHERY [200 feuillets] (1658).

    Date

    1658

    Cote

    1J/213

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Registre de l'ordinaire du greffe de la prévôté et...
  58. Résultat n°58

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er - 21 janvier 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4878

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4889

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juin 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4883

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er mars - 25 mars 1641) Accord entre Pierre Genaille, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON, d'une part, et Antoine Brethon, vigneron à BOISSY, d'autre part.- Titre nouvel d'une rente foncière annuelle et perpétuelle passé, au profit de Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de Boissyet ÉGLY, par Jean Joynel, laboureur à Villelouvette.- Autre d'une rente annuelle et perpétuelle de 10 sous tournois au profit de Louise Chardon, veuve de Louis de Soixon, vivant, archer des gardes du corps du Roi, par Michel Lambert, vigneron à TORFOU.- Partage entre les enfants et héritiers d'Alain Hébert et d'Anne Réault, sa femme.- Acte y relatif.- Titre nouvel d'une rente annuelle et perpétuelle de 4 livres 11 sous 8 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de Saint-Thomas de BOISSY, par François Paradis, marchand boucher à CHÂTRES.- Quittance de 45 livres tournois, délivrée à Ruault, boucher à CHÂTRES,par Guillaume Mocler, laboureur à Jouy, paroisse de BREUX.- Vente d'héritages faite par ledit Mocler audit Ruault.- Cession à Jeanne Boileau, veuve d'André Vallée, demeurant à Valepetit, et Estienne Vallée, son fils, du droit au bail de la ferme et métairie de la Madeleine, paroisse de SAINT-YON, fait à Renault Lambert, praticien à BRUYERES-LE-CHÂTEL, par Louis de Bragelongne, conseiller au Parlement et commissaire aux requêtes du palais.- Actes y relatifs.- Déclaration de non culpabilité faite, au profit de divers, par Nicolas Guérin, prêtre, curé de BREUX (10 mars 1641).- Bail d'héritages, à BOISSY, fait à Julien Subtil, vigneron à BOISSY, par Gamaliel Pouvin, marchand à CHÂTRES.- Vente d'héritages, à BOISSY, faite à François Aumont, vigneron à BREUX, par Robert Guillemard, cordonnier à BOISSY, et Françoise Leroy, sa femme.- Actes relatifs à une vente de 7 quartiers de vigne, vignoble de BOISSY, chantier dit les Boulleaux, faite, moyennant 75 livres tournois, à Louis Ramon, vigneron à BOISSY, par François Aumont, ci-devant nommé.- Échange entre Ddier Bedeau, praticien à BOISSY, d'une part, et Thomasse Rousseau, d'autre part.- Partage entre les héritiers de Pierre Picot.- Actes relatifs à une vente d'un quartier de vigne, vignoble d'ÉGLY, chantier de la Montagne, faite, moyennant 45 livres tournois, à Marguerite Amy, veuve de Philippe de Mailloc, vivant, écuyer, sieur du boulloy et de Villelouvette, par Vincent Duteil, vigneron à ÉGLY.

    Date

    1641

    Cote

    E/4869

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  62. Résultat n°62

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 janvier - 29 janvier 1641) Actes relatifs à une vente d'héritages faite à Jean Jullien, vigneron à BOISSY, par Pierre Gilebon, vigneron au même lieu.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, fait à Simon Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, agissant au nom de la veuve de Spire Barré.- Quittance de 300 livres tournois délivrée à Jacques Bourgeron, vigneron au Mesnil, paroisse de LONGPONT, par Judith de Martines, veuve de Thibault de Hauteterre, écuyer, seigneur de la Plaine, dame de Moret, paroisse de SAINT-YON, y demeurant.- Contrat de mariage entre Étienne Mareschal, vigneron à ÉGLY, fils de feu Jean Mareschal, d'une part, et Nicole Barrué, fille de feu René Barrué, vivant, demeurant à la Montaigne, paroisse de Saint-Germain-de MORIGNY près ETAMPES, d'autre part.- Bail d'héritages à Marc Baillon, vigneron à BOISSY, par Guillaume Le Roy, vigneron à Launay, paroisse de SAINT-YON.- Vente de 7 quartes de terre, terroir de BOISSY, faite, moyennant 36 livres tournois, à Guillaume Mandonnet, vigneron à BOISSY, par Éloi Fouquet, vigneron à ÉGLY, Anne Saintin, sa femme, Clément Saintin, laboureur à OLLAINVILLE, paroisse de BRUYERES-LE-CHÂTEL.- Inventaire après le décès d'Anne Le Roy, à la requête de Denis Aumont, son mari. La livre d'étain, 8 sous.- Actes relatifs à une vente d'héritages faite à Didier Bedeau, praticien à BOISSY, par Jean Duchesne, vigneron à SAINT-SULPICE, et Gilles Boucher, bourrelier à CHÂTRES, l'un et l'autre se portant forts de leurs femmes, Marie et Rose Rousseau.- Accord entre Louis Baillon, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON, fils et héritier d'Étienne Baillon et de Marie Vaillant, d'une part, et Henri Fremin, d'autre part.- Vente de 15 perches de vigne, presque en friche, vignoble d'EGLY, chantier de la Garenne, faite, moyennant 24 livres tournois, à François Paradis, marchand boucher à BOISSY, par Jacques Bedeau, laboureur au même lieu.- Actes relatifs au rachat d'une rente annuelle de 30 sous tournois, fait, de Jacques Philippes, chapelier à CHÂTRES, par Jean Duchesne, vigneron à BOISSY.

    Date

    1641

    Cote

    E/4867

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  63. Résultat n°63

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 avril - 23 avril 1641) Vente de 200 toises de bois d'aulne, de dimensions différentes, faite, moyennant 210 livres tournois, à Étienne Picard, fontainier à LONGJUMEAU, par Jérôme Alexandre, sabotier à FONTENAY-LE-VICOMTE.- Actes relatifs au bail d'une ferme et métairie, à AVRAINVILLE, fait à Joachim Hariveau, laboureur audit lieu, par noble homme Renault Lambert, avocat en Parlement, sieur de la Motte, demeurant à PARIS.- Baux divers faits à Pierre Herver, laboureur en la paroisse de BREUX, Nicolas Ballu, Jean Lambieux, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Échange entre Hilaire Picot, vigneron à BOISSY, d'une part, et Pierre Subtil, vigneron au même lieu, d'autre part.- Bail de 5 quartiers de pré, prairie de BREUILLET, fait, moyennant 30 livres tournois, par Jean Lambert, ci-devant nommé, à Sulpice Picot, et Georges Coiffier, vignerons à BOISSY.- Accord entre Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, d'une part, et Denise Ruault, veuve de Guillaume Mercier, demeurant à Guisseray, paroisse de BREUILLET, d'autre part.- Vente d'un quartier de terre en friche, vignoble de BOISSY, faite, moyennant 16 livres tournois, à Jacques Regnu, laboureur à AVRAINVILLE, par Jean Gillet ou Gilles, laboureur à AVRAINVILLE, et Marie Guillemard, sa femme.- Vente de 5 quartes de bois et terre, terroir de BOISSY, faite, moyennant 20 livres tournois, à Guy Gaultier, secrétaire de la Reine, demeurant à PARIS, par Jean Duchesne, vigneron à BOISSY, Marie Rousseau, sa femme, Clément Duchesne, vigneron à BOISSY, Jean Aumont et Marie Duchesne, sa femme.- Actes relatifs à un accord fait entre Étienne Delarre, vigneron à Monfils, paroisse de SERMAISE, d'une part, et Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Lecomte, sa femme, d'autre part.- Bail d'un arpent de vigne, vignoble de BOISSY, chantier des Quatre-Vents, fait, moyennant un loyer annuel de 11 livres tournois, à Jean Bauchet, vigneron à BOISSY, par Antoine Martinon, maitre-maçon au même lieu.

    Date

    1641

    Cote

    E/4870

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  64. Résultat n°64

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juillet 1639).

    Date

    1639

    Cote

    E/4852

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  65. Résultat n°65

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 avril - 29 avril 1639). - Vente d'un demi-arpent de terre, à BOISSY, au bout de la rue de Châtres, faite, moyennant 48 livres tournois, à Jean Pillas, greffier et tabellion du bailliage de BOISSY, par Zacarie Pillas, le jeune, vigneron à Jouy, paroisse de BREUX.- Accord entre Simon Rondin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Guillaume Picot, vigneron au même lieu, d'autre part.- Acte y relatif.- Vente d'un quartier de jeune vigne, vignoble de BOISSY, chantier de la Garenne, faite, moyennant 27 livres tournois, à Jean Ducharne, boulanger à BOISSY, par François Jérosme, vigneron à LARDY.- Acte y relatif.- Vente d'un aprent de terre, terroir de SAINT-YON, chantier de la Haulte-Teillée, faite, moyennant 95 livres tournois, à Didier Bedeau, praticien à BOISSY, par Thomas Picot, serrurier au même lieu.- Acte y relatif.- Transport de rente à Guillaume Bouchardeau, conseiller du Roi et contrôleur au grenier à sel du Château du Loyr, demeurant à SAINT-GERMAIN-DES-PRES-LES-PARIS, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Bail d'héritages à BOISSY, fait à Christophe Forestier, laboureur audit lieu, par Siméon Bonnart, receveur de la terre et seigneurie de la Bergerie à SOUZY, y demeurant.- Transport de bail à Christophe Forestier, ci-devant nommé, par Jacques Robert, praticien à BOISSY.

    Date

    1639

    Cote

    E/4849

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  66. Résultat n°66

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas.

    Date

    juin 1639

    Cote

    E/4851

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  67. Résultat n°67

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (août 1637).

    Date

    1637

    Cote

    E/4841

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  68. Résultat n°68

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1636).

    Date

    1636

    Cote

    E/4824

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  69. Résultat n°69

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1636).

    Date

    1636

    Cote

    E/4831

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  70. Résultat n°70

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1635).

    Date

    1635

    Cote

    E/4821

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  71. Résultat n°71

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1635).

    Date

    1635

    Cote

    E/4811

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  72. Résultat n°72

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (janvier 1635).

    Date

    1635

    Cote

    E/4810

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  73. Résultat n°73

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (janvier 1634).

    Date

    1634

    Cote

    E/4798

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  74. Résultat n°74

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1634).

    Date

    1634

    Cote

    E/4809

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  75. Résultat n°75

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (août 1634).

    Date

    1634

    Cote

    E/4805

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  76. Résultat n°76

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1634).

    Date

    1634

    Cote

    E/4807

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  77. Résultat n°77

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (janvier 1633).

    Date

    1633

    Cote

    E/4786

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  78. Résultat n°78

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (août 1633).

    Date

    1633

    Cote

    E/4793

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  79. Résultat n°79

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1633).

    Date

    1633

    Cote

    E/4796

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  80. Résultat n°80

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4784

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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