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605 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative Autogestion, abonnement : récapitulatif nominatif, documentation. Recettes, cotisation : récapitulatif nominatif, cotisations mensuelles des élus, relevés des cotisations mensuelles nominatives par section. BFCC : relevés de comptes, bordereau d'envoi de chèques. Compte postal : bordereau d'envoi. Bilan financier au Congrès de novembre.

Cote
37J/5
 Date
1980-1990
 Lieu
FRANCE
 Type de document
budget, bilan comptable, liste nominative, documentation, compte financier, pièce comptable

  • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

  • Dépenses. - Factures et justificatifs. L'Alternative...
Résultat n°2

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Cote
INV/451
 Date
1920
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°3

CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes administratifs.

Cote
EDEPOT19 1L/2
 Date
1834-1959
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Finances de la commune. - Comptes...
Résultat n°4

Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité républicain indépendant, Alliance Républicaine Démocratique : - statuts, ordre du jour, convocation, reçus de cotisation, 1914-1928 ; - brochure de la ligue républicaine nationale reproduisant le discours d'Alexandre MILLERAND du 11 janvier 1925 ; - abonnements au journal La Victoire par le baron de COURCEL pour 20 personnes de son choix, 23 juillet 1925 ; - correspondance avec la section locale des jeunesses patriotes, 1er février 1928 ; - invitations au banquet de l'Union Républicaine, 1925 ; - Bulletin mensuel de la ligue des droits du religieux ancien combattant, n° 8 de juillet-août 1925 ; brochure intitulée L'Unionisme par Henry FRANKLIN-BOUILLON. [51 pièces papier, 86 p.].

Cote
26J/208
 Date
1914-1928
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
statut, brochure, discours, publication périodique, correspondance, carton d'invitation, pièce comptable

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité...
Résultat n°5

2008.
Cote
105J/84
 Date
2009-2009
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • Rapports du commissaire aux comptes.
  • 2008.
Résultat n°6

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : loyers, [1859-1898] ; frais de pension : lycée HENRI IV, [1879-1880] ; lycée de LYON, [1879-1881] ; lycée de SAINT-ETIENNE, [1880-1889] ; faculté de droit, [1888] ; cours particuliers de professeurs, [1873-1883].

Cote
16J/327
 Date
1859-1898
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
Résultat n°7

2009-2011, préparation : budget prévisionnel, DBM, notes, documents de présentation, compte rendu de réunion, lettre de cadrage budgétaire (2010), structure de l'UEVE.
Cote
2895W/189/2
 Date
2009-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Finances : budgets.
  • 2009-2011, préparation : budget prévisionnel, DBM,...
Résultat n°8

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : nourriture et biens d'équipements : factures : avec factures illustrées du couturier Paul POIRET, (1911-1914).

Cote
16J/70
 Date
1910-1919
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier, pièce comptable, document graphique

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
Résultat n°9

GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.

Cote
20J/83
 Date
1969-1976
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
étude, marché public, organigramme, pièce comptable, note, correspondance, plan, compte rendu

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier :...
Résultat n°10

SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (lacunes), (1849, 1902-1925).

Cote
EDEPOT25 1L/4
 Date
1849-1925
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Comptes...
Résultat n°11

COURSON-MONTELOUP. - Finances de la commune : compte de gestion annuelle.

Cote
EDEPOT48 1L/1
 Date
1862-1932
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Finances de la commune : compte...
Résultat n°12

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées.

Cote
EDEPOT15 1L/20
 Date
1937-1972
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
correspondance, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées....
Résultat n°13

BREUILLET- Instruction publique, Sciences, Arts et Lettres.- Ecole primaire communale de garçons, fréquentation : listes annuelles d'inscription des élèves, registre matricule (1882, 1943-1944). Ecole communale de filles, fréquentation : liste annuelle d'inscription des élèves, extrait du registre d'appel (1882-1883); financement : rôles trimestriels de la rétribution scolaire due par les parents ou tuteurs (1877, 1880). Autorisation pour tenir une école élémentaire de filles délivrée à mademoiselle Marie Camille VAILLANT (1846). Affiche sur une conférence populaire organisée à l'école de garçons (1890).

Cote
EDEPOT50 1R/1
 Date
1846-1944
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
liste nominative, registre matricule, certificat

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Instruction publique, Sciences, Arts et...
Résultat n°14

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEVRY), gestion comptable : annexes au compte financier, rapport de l'agent comptable.

Cote
1523W/855
 Date
1987
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document
pièce comptable, rapport, compte financier

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement...
Résultat n°15

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget communal.

Cote
EDEPOT15 1L/5
 Date
1951-1959
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
budget

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Budget communal.
Résultat n°16

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Carnet d'enregistrement des mandats.

Cote
EDEPOT17 1L/16
 Date
1949-1950
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Carnet d'enregistrement...
Résultat n°17

Comptabilité. - Balance générale au 31 décembre 1978.

Cote
22J/43
 Date
1978
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Comptabilité. - Balance générale au 31 décembre 1978....
Résultat n°18

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes de dépenses.

Cote
EDEPOT15 1L/17
 Date
1960-1965
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Mémoires, factures, notes...
Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Budgets primitifs et additionnels.

Cote
EDEPOT17 1L/10
 Date
1924-1941
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
budget

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Budgets primitifs...
Résultat n°20

Terres de Bouray. - Contentieux.
Cote
27J/114
 Date
1213-1823
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, plan cadastral, correspondance, charte, matrice cadastrale, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux.