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1 210 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1795-1856

Cote
2Z/4
 Date
1795-1856
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE
 Type de document
procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1795-1856
Résultat n°2

Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.
Cote
1Z/12
 Date
1878-1901
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, VAL-DE-MARNE, BRUNOY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Affaires militaires.
  • Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,...
Résultat n°3

Registre des détenus transférés par la brigade de gendarmerie (22 août 1898 - 28 novembre 1900).
Cote
2Y/94
 Date
1898-1900
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre d'écrou

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registre des détenus transférés par la brigade de gendarmerie...
Résultat n°4

Marché de travaux, marché n°8707701009009110, construction de la caserne gendarmerie d'ORSAY : rapport du président, délibérations, pièces justificatives, avis de la commission, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières,notification de marché, compte-rendu, avenant de poursuites des travaux, correspondances (1981-1988).

Cote
2661W/125
 Date
1981-1988
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : MARCHES.

  • Marché de travaux, marché n°8707701009009110, construction...
Résultat n°5

Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

Cote
2581W/9
 Date
1980-1988
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
plan, programme, cahier des charges, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, certificat d'urbanisme, avis, compte rendu

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...
Résultat n°6

Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance, délibérations, rapport du préfet, avis du domaine, rapport du président, renouvellements des baux, états des lieux (1958-1977).

Cote
2581W/2
 Date
1958-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
bail, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance,...
Résultat n°7

SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers, suivi travaux (compte-rendu de réunion de chantier) ; marché de contrôle technique : délibérations, rapport du président.

Cote
2541W/111
 Date
1996-2002
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, marché public

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers,...
Résultat n°8

CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de certificat d'urbanisme, certificat d'urbanisme n°CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu de réunion, correspondances.

Cote
2541W/6
 Date
2002-2004
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
étude, autorisation d'urbanisme, certificat d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité...
Résultat n°9

BALLANCOURT, Gendarmerie, résiliation du marché n°02-00-160, n°94.09600.01.900.91.10 : correspondances, rapport du président au conseil général, notification de résiliation.

Cote
2541W/2
 Date
1994-2005
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
correspondance, rapport, marché public

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • BALLANCOURT, Gendarmerie, résiliation du marché n°02-00-160,...
Résultat n°10

Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction de 3 logements et bureaux, plan de masse et de situation, plan du sous-sol, RDC, étage, coupes, façades ; aménagement des abords et des locaux à munitions, coupes, façades, plan des niveaux, tableau des surfaces, isolation thermique dossier de consultation, réfection du mur de clôture OS et facture, travaux de démolition de l'ancienne gendarmerie, démolition du pavillon, permis de démolir (1958-1987).

Cote
2172W/74
 Date
1958-1987
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
permis de démolir

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction...
Résultat n°11

Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plans de recollement plans des logements et bâtiment administratif en gros oeuvre, DIUO, notices techniques schémas électriques dossier de recollement, plan des réseaux électrique, plans chauffage, lot n°8 métallerie portes de garage, charpentes et menuiseries, dossier recollement plan de masse, plan vide sanitaire, électricité, plans des niveaux électricité, faux-plafond, coupes, façades, typologie menuiseries extérieures (1997-1999).

Cote
2172W/73
 Date
1997-1999
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plans de recollement...
Résultat n°12

Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plan de masse et de situation, plan VRD et espaces verts, bâtiment administratif plan du vide sanitaire, électricité, plan du RDC, plan du niveau électricité, plan RDC faux- plafond, plans des coupes et façades, carnet de détails, typologie menuiseries extérieures (1997-1998).

Cote
2172W/72
 Date
1997-1998
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plan de masse et de...
Résultat n°13

Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : pièces marchés, courrier, permis de construire, EDF, GDF, Eau, PTT, rapport de sol, compte-rendu de réunions, courrier de l'architecte, géomètre, rapport du bureau de contrôle, compte rendus de chantier, réfection partielle du mur de clôture et déclaration de travaux (1999-2002).

Cote
2172W/71
 Date
1999-2002
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : pièces marchés, courrier,...
Résultat n°14

Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : dossier de demande de permis de construire plans, procès verbal d'ouverture et de jugement des offres, concours d'architecte, déclaration d'achèvement de travaux avec plans (1997-1999).

Cote
2172W/70
 Date
1997-1999
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
plan

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : dossier de demande...
Résultat n°15

Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : acquisition du terrain, projet d'acte, lettre de la commune du 12 mai 1997, acte de candidature déclaration d'intention de soumissionner de CEP Contrôle et prévention, APS, mémoire de projet, analyse des offres (1997-1998).

Cote
2172W/69
 Date
1997-1998
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : acquisition du terrain,...
Résultat n°16

Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : prévention BTP plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, demande d'autorisation de défrichement, DCC fiches d'espace, programme, acte d'engagement, étude de faisabilité, plan topographique, sélection de 4 candidats (1993-1998).

Cote
2172W/68
 Date
1993-1998
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : prévention BTP plan...
Résultat n°17

Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 8, 9, 10, 11, 12 (1988-1989).

Cote
2172W/67
 Date
1988-1989
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 8,...
Résultat n°18

Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 (1987-1988).

Cote
2172W/66
 Date
1987-1988
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 1,...
Résultat n°19

Gendarmerie d'ORSAY : mandatements, notification du marché, avenant prolongation délais contractuel, avenant de régularisation de travaux, correspondances réception des travaux, nantissement, contrôle de légalité, décision de poursuite des travaux, original du marché, branchement EDF, mandatements appel de candidatures, abonnement EDF et factures, analyse des offres (1987-1993).

Cote
2172W/65
 Date
1987-1993
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie d'ORSAY : mandatements, notification du...
Résultat n°20

Gendarmerie d'ORSAY : taxe d'assainissement et convention, remplacement et déplacement poteau incendie, rendez vous de chantier, résultat des offres CDAO, Ese des s/traitants, lots 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 (1988-1991).

Cote
2172W/64
 Date
1988-1991
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

  • Gendarmerie d'ORSAY : taxe d'assainissement et convention,...