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1 210 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1795-1856

Date

1795-1856

Cote

2Z/4

Résultat n°2

Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

Date

1878-1901

Cote

1Z/12

Résultat n°3

Registre des détenus transférés par la brigade de gendarmerie (22 août 1898 - 28 novembre 1900).

Date

1898-1900

Cote

2Y/94

Résultat n°4

Marché de travaux, marché n°8707701009009110, construction de la caserne gendarmerie d'ORSAY : rapport du président, délibérations, pièces justificatives, avis de la commission, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières,notification de marché, compte-rendu, avenant de poursuites des travaux, correspondances (1981-1988).

Date

1981-1988

Cote

2661W/125

Résultat n°5

Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

Date

1980-1988

Cote

2581W/9

Résultat n°6

Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance, délibérations, rapport du préfet, avis du domaine, rapport du président, renouvellements des baux, états des lieux (1958-1977).

Date

1958-1977

Cote

2581W/2

Résultat n°7

SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers, suivi travaux (compte-rendu de réunion de chantier) ; marché de contrôle technique : délibérations, rapport du président.

Date

1996-2002

Cote

2541W/111

Résultat n°8

CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de certificat d'urbanisme, certificat d'urbanisme n°CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu de réunion, correspondances.

Date

2002-2004

Cote

2541W/6

Résultat n°9

BALLANCOURT, Gendarmerie, résiliation du marché n°02-00-160, n°94.09600.01.900.91.10 : correspondances, rapport du président au conseil général, notification de résiliation.

Date

1994-2005

Cote

2541W/2

Résultat n°10

Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction de 3 logements et bureaux, plan de masse et de situation, plan du sous-sol, RDC, étage, coupes, façades ; aménagement des abords et des locaux à munitions, coupes, façades, plan des niveaux, tableau des surfaces, isolation thermique dossier de consultation, réfection du mur de clôture OS et facture, travaux de démolition de l'ancienne gendarmerie, démolition du pavillon, permis de démolir (1958-1987).

Date

1958-1987

Cote

2172W/74

Résultat n°11

Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plans de recollement plans des logements et bâtiment administratif en gros oeuvre, DIUO, notices techniques schémas électriques dossier de recollement, plan des réseaux électrique, plans chauffage, lot n°8 métallerie portes de garage, charpentes et menuiseries, dossier recollement plan de masse, plan vide sanitaire, électricité, plans des niveaux électricité, faux-plafond, coupes, façades, typologie menuiseries extérieures (1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

2172W/73

Résultat n°12

Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plan de masse et de situation, plan VRD et espaces verts, bâtiment administratif plan du vide sanitaire, électricité, plan du RDC, plan du niveau électricité, plan RDC faux- plafond, plans des coupes et façades, carnet de détails, typologie menuiseries extérieures (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

2172W/72

Résultat n°13

Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : pièces marchés, courrier, permis de construire, EDF, GDF, Eau, PTT, rapport de sol, compte-rendu de réunions, courrier de l'architecte, géomètre, rapport du bureau de contrôle, compte rendus de chantier, réfection partielle du mur de clôture et déclaration de travaux (1999-2002).

Date

1999-2002

Cote

2172W/71

Résultat n°14

Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : dossier de demande de permis de construire plans, procès verbal d'ouverture et de jugement des offres, concours d'architecte, déclaration d'achèvement de travaux avec plans (1997-1999).

Date

1997-1999

Cote

2172W/70

Résultat n°15

Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : acquisition du terrain, projet d'acte, lettre de la commune du 12 mai 1997, acte de candidature déclaration d'intention de soumissionner de CEP Contrôle et prévention, APS, mémoire de projet, analyse des offres (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

2172W/69

Résultat n°16

Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : prévention BTP plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, demande d'autorisation de défrichement, DCC fiches d'espace, programme, acte d'engagement, étude de faisabilité, plan topographique, sélection de 4 candidats (1993-1998).

Date

1993-1998

Cote

2172W/68

Résultat n°17

Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 8, 9, 10, 11, 12 (1988-1989).

Date

1988-1989

Cote

2172W/67

Résultat n°18

Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 (1987-1988).

Date

1987-1988

Cote

2172W/66

Résultat n°19

Gendarmerie d'ORSAY : mandatements, notification du marché, avenant prolongation délais contractuel, avenant de régularisation de travaux, correspondances réception des travaux, nantissement, contrôle de légalité, décision de poursuite des travaux, original du marché, branchement EDF, mandatements appel de candidatures, abonnement EDF et factures, analyse des offres (1987-1993).

Date

1987-1993

Cote

2172W/65

Résultat n°20

Gendarmerie d'ORSAY : taxe d'assainissement et convention, remplacement et déplacement poteau incendie, rendez vous de chantier, résultat des offres CDAO, Ese des s/traitants, lots 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 (1988-1991).

Date

1988-1991

Cote

2172W/64