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  1. Résultat n°1

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

    Date

    1878-1901

    Cote

    1Z/12

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Registre des détenus transférés par la brigade de gendarmerie (22 août 1898 - 28 novembre 1900).

    Date

    1898-1900

    Cote

    2Y/94

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registre des détenus transférés par la brigade de gendarmerie...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Marché de travaux, marché n°8707701009009110, construction de la caserne gendarmerie d'ORSAY : rapport du président, délibérations, pièces justificatives, avis de la commission, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières,notification de marché, compte-rendu, avenant de poursuites des travaux, correspondances (1981-1988).

    Date

    1981-1988

    Cote

    2661W/125

    • Contexte : MARCHES.

    • Marché de travaux, marché n°8707701009009110, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY : plans, règlement particulier de conception, programme, cahier des prescriptions techniques, cahier des clauses administratives, délibérations, rapport du président, correspondance, acte d'échange entre la commune et le département, documents d'arpentage, certificat d'urbanisme, comptes rendus de réunions, avis du Domaine (1980-1988).

    Date

    1980-1988

    Cote

    2581W/9

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Construction de la caserne de gendarmerie d'ORSAY :...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance, délibérations, rapport du préfet, avis du domaine, rapport du président, renouvellements des baux, états des lieux (1958-1977).

    Date

    1958-1977

    Cote

    2581W/2

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Loyer des casernes de gendarmerie : baux, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  7. Résultat n°7

    SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers, suivi travaux (compte-rendu de réunion de chantier) ; marché de contrôle technique : délibérations, rapport du président.

    Date

    1996-2002

    Cote

    2541W/111

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de certificat d'urbanisme, certificat d'urbanisme n°CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu de réunion, correspondances.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2541W/6

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    BALLANCOURT, Gendarmerie, résiliation du marché n°02-00-160, n°94.09600.01.900.91.10 : correspondances, rapport du président au conseil général, notification de résiliation.

    Date

    1994-2005

    Cote

    2541W/2

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • BALLANCOURT, Gendarmerie, résiliation du marché n°02-00-160,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction de 3 logements et bureaux, plan de masse et de situation, plan du sous-sol, RDC, étage, coupes, façades ; aménagement des abords et des locaux à munitions, coupes, façades, plan des niveaux, tableau des surfaces, isolation thermique dossier de consultation, réfection du mur de clôture OS et facture, travaux de démolition de l'ancienne gendarmerie, démolition du pavillon, permis de démolir (1958-1987).

    Date

    1958-1987

    Cote

    2172W/74

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de VIRY-CHATILLON : projet de construction...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plans de recollement plans des logements et bâtiment administratif en gros oeuvre, DIUO, notices techniques schémas électriques dossier de recollement, plan des réseaux électrique, plans chauffage, lot n°8 métallerie portes de garage, charpentes et menuiseries, dossier recollement plan de masse, plan vide sanitaire, électricité, plans des niveaux électricité, faux-plafond, coupes, façades, typologie menuiseries extérieures (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2172W/73

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plans de recollement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plan de masse et de situation, plan VRD et espaces verts, bâtiment administratif plan du vide sanitaire, électricité, plan du RDC, plan du niveau électricité, plan RDC faux- plafond, plans des coupes et façades, carnet de détails, typologie menuiseries extérieures (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2172W/72

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : plan de masse et de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : pièces marchés, courrier, permis de construire, EDF, GDF, Eau, PTT, rapport de sol, compte-rendu de réunions, courrier de l'architecte, géomètre, rapport du bureau de contrôle, compte rendus de chantier, réfection partielle du mur de clôture et déclaration de travaux (1999-2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2172W/71

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : pièces marchés, courrier,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : dossier de demande de permis de construire plans, procès verbal d'ouverture et de jugement des offres, concours d'architecte, déclaration d'achèvement de travaux avec plans (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    2172W/70

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : dossier de demande...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  15. Résultat n°15

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : acquisition du terrain, projet d'acte, lettre de la commune du 12 mai 1997, acte de candidature déclaration d'intention de soumissionner de CEP Contrôle et prévention, APS, mémoire de projet, analyse des offres (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2172W/69

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : acquisition du terrain,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : prévention BTP plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, demande d'autorisation de défrichement, DCC fiches d'espace, programme, acte d'engagement, étude de faisabilité, plan topographique, sélection de 4 candidats (1993-1998).

    Date

    1993-1998

    Cote

    2172W/68

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de SOISY-SUR-SEINE : prévention BTP plan...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  17. Résultat n°17

    Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 8, 9, 10, 11, 12 (1988-1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    2172W/67

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 8,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2172W/66

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : marché Soperi situation n° 1,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    Gendarmerie d'ORSAY : mandatements, notification du marché, avenant prolongation délais contractuel, avenant de régularisation de travaux, correspondances réception des travaux, nantissement, contrôle de légalité, décision de poursuite des travaux, original du marché, branchement EDF, mandatements appel de candidatures, abonnement EDF et factures, analyse des offres (1987-1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    2172W/65

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : mandatements, notification du...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    Gendarmerie d'ORSAY : taxe d'assainissement et convention, remplacement et déplacement poteau incendie, rendez vous de chantier, résultat des offres CDAO, Ese des s/traitants, lots 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 (1988-1991).

    Date

    1988-1991

    Cote

    2172W/64

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie d'ORSAY : taxe d'assainissement et convention,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)