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1 210 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jean-Raymond Hugonet sans trompette mais avec tambours !

    Date

    jeudi 11 avril 2024

    Cote

    JAL7/526/4126/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4108-4131 (décembre 2023-mai 2024)
    • N° 4126 (11 avril 2024)
    • Jean-Raymond Hugonet sans trompette mais avec tambours...
  2. Résultat n°2

    Aux côtés des mineurs et des publics fragiles

    Date

    jeudi 21 décembre 2023

    Cote

    JAL7/526/4110/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • N° 4108-4131 (décembre 2023-mai 2024)
    • N° 4110 (21 décembre 2023)
    • Aux côtés des mineurs et des publics fragiles
  3. Résultat n°3

    "On espérait au moins trois brigades de gendarmerie"

    Date

    samedi 07 octobre 2023

    Cote

    JAL1/592/24607/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • N° 24602-24627 (octobre 2023)
    • N° 24607 (7 octobre 2023)
    • "On espérait au moins trois brigades de gendarmerie"
  4. Résultat n°4

    Le bel hommage au colonel Beltrame

    Date

    vendredi 24 mars 2023

    Cote

    JAL1/585/24439/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 24419-24445 (mars 2023)
    • n° 24439 (24 mars 2023)
    • Le bel hommage au colonel Beltrame
  5. Résultat n°5

    En immersion avec le PSIG de Palaiseau

    Date

    jeudi 24 novembre 2022

    Cote

    JAL7/523/4054/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 4045-4059 (22 septembre-29 décembre 2022)
    • n° 4054 (24 novembre 2022)
    • En immersion avec le PSIG de Palaiseau
  6. Résultat n°6

    Une nouvelle caserne pour les gendarmes

    Date

    jeudi 13 octobre 2022

    Cote

    JAL7/523/4048/6

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 4045-4059 (22 septembre-29 décembre 2022)
    • n° 4048 (13 octobre 2022)
    • Une nouvelle caserne pour les gendarmes
  7. Résultat n°7

    Le nouveau monument aux Gendarmes inauguré

    Date

    jeudi 12 mai 2022

    Cote

    JAL7/522/4026/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 4021-4044 (1er avril-15 septembre 2022)
    • n° 4026 (12 mai 2022)
    • Le nouveau monument aux Gendarmes inauguré
  8. Résultat n°8

    Hommage au Colonel Arnaud Beltrame

    Date

    décembre 2021

    Cote

    PER161/3/81/3

    • Contexte : MILLY-LA-FORET : Bulletin municipal PER161 (1965-...)

    • N° 71-90 (juin 2019-mars 2024)
    • n° 81 (décembre 2021)
    • Hommage au Colonel Arnaud Beltrame
  9. Résultat n°9

    L'heure du bilan pour la colonelle Lejeune

    Date

    jeudi 15 juillet 2021

    Cote

    JAL7/520/3983/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3983 (15 juillet 2021)
    • L'heure du bilan pour la colonelle Lejeune
  10. Résultat n°10

    Avec le départ de Karine Lejeune, la gendarmerie perd son atout com'

    Date

    lundi 12 juillet 2021

    Cote

    JAL1/565/23907/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23898-23924 (juillet 2021)
    • n° 23907 (12 juillet 2021)
    • Avec le départ de Karine Lejeune, la gendarmerie perd...
  11. Résultat n°11

    300 ans que la Gendarmerie est là

    Date

    jeudi 08 juillet 2021

    Cote

    JAL7/520/3982/5

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3982 (8 juillet 2021)
    • 300 ans que la Gendarmerie est là
  12. Résultat n°12

    La colonelle Karine Lejeune fait ses adieux au groupement de gendarmerie

    Date

    jeudi 1er juillet 2021

    Cote

    JAL7/520/3981/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3981 (1er juillet 2021)
    • La colonelle Karine Lejeune fait ses adieux au groupement...
  13. Résultat n°13

    Quartier de Moulon : la gendarmerie et le centre Teilhard de Chardin entament leurs travaux

    Date

    jeudi 18 février 2021

    Cote

    JAL7/519/3962/5

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3956-3978 (janvier-10 juin 2021)
    • 3962
    • Quartier de Moulon : la gendarmerie et le centre Teilhard...
  14. Résultat n°14

    Bientôt une caserne de pompiers et une brigade de gendarmerie

    Date

    mercredi 06 novembre 2019

    Cote

    JAL1/545/23383/2

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23379-23404 (novembre 2019)
    • 23383
    • Bientôt une caserne de pompiers et une brigade de gendarmerie
  15. Résultat n°15

    L'histoire locale, ça rime

    Auteur

    FERME, Olivier

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/447/3334/5

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3334-3337 (février 2009)
    • 3334
    • L'histoire locale, ça rime
  16. Résultat n°16

    Quand Corbeil découvrait l'épargne

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/447/3334/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3334-3337 (février 2009)
    • 3334
    • Quand Corbeil découvrait l'épargne
  17. Résultat n°17

    Chez les Davout de Savigny

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/447/3334/7

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3334-3337 (février 2009)
    • 3334
    • Chez les Davout de Savigny
  18. Résultat n°18

    Une association veut sauver ce supermarché

    Auteur

    BINET, Sandrine

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/447/3334/6

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3334-3337 (février 2009)
    • 3334
    • Une association veut sauver ce supermarché
  19. Résultat n°19

    A la chasse aux hannetons

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/447/3334/4

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3334-3337 (février 2009)
    • 3334
    • A la chasse aux hannetons
  20. Résultat n°20

    Le vieux Boussy à l'épreuve des promoteurs

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/447/3334/3

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3334-3337 (février 2009)
    • 3334
    • Le vieux Boussy à l'épreuve des promoteurs
  21. Résultat n°21

    Avec la police de la route des années 30

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/447/3334/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3334-3337 (février 2009)
    • 3334
    • Avec la police de la route des années 30
  22. Résultat n°22

    Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1957W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Sapeurs-pompiers, gendarmerie

    Date

    1970-2007

    Cote

    98J/191

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • DOURDAN
    • Vie locale
    • Politique et administration
    • Bâtiments publics et services administratifs
    • Sapeurs-pompiers, gendarmerie

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  24. Résultat n°24

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : devis vitrage salle d'attente, dégât des eaux logement n°14, fissures sur le bâtiment, fin de la période de garantie de parfait achèvement 26 mars 2007, notification du décompte général, devis d'EDF pour les travaux de raccordement électrique, 3 plans d'implantation, copie du PPSPS par Franki Fondation, appel d'offres, diagnostic archéologique, plan de financement prévisionnel, marché travaux, communication sur projets politique de Limours, PC, eaux pluviales, installations de chantier, foncier, marché SPS QUALICONSULT, courriers divers, programme, revalorisation de l'EFP, historique, évolution estimation travaux, rapports et délibération (1997-2007).

    Date

    1997-2007

    Cote

    2172W/54

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : devis vitrage...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  25. Résultat n°25

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : DGD (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/16

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : marchés lots 1 à 9 avenants. DPGF. Administratif (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/14

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : procès-verbaux des OPR avec annexes des entreprises du chantier, GPA prolongé, fin de la GPA 25 janvier 2007, les désordres de la gendarmerie, procès-verbal de levé de réserve, ordres de service et procès verbaux de réception, cahier de parfait achèvement, travaux supplémentaires de terrassement, avenant convention mandat, EDF, coffret annexes de poing, organigramme, assurance dommage ouvrage, surfaces, marchés maîtrise d'oeuvre travaux, fluides, courriers divers, courriers validations GEGN, délais planning , bilan financier (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2172W/55

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  28. Résultat n°28

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : rapport au contrôle de légalité. AAPC Travaux (avril 2003). AAPC Travaux rectificatif (mai 2003). AAPC Travaux lots 3-4-6-8 (06/2003). Avis d'attribution (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/13

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description de la situation en avril 2005 et des dossiers prioritaires du département ; description des missions du cabinet du préfet, de la sécurité intérieure et de la sécurité routière, du bureau des affaires générales et politiques, effectifs ; description des missions du service interministériel de la Défense et de la Protection Civile, effectifs ; rapports aux ministres du Préfet (24 février 2006) faisant le bilan de l'année 2005 et les objectifs de 2006 en matière de Sécurité intérieure [préfet Bernard Fragneau]. Délinquance. - Dossiers statistiques départementaux mensuels et en 12 mois glissants de la criminalité et de la délinquance (mai 2006) ; circulaire du 22 mai 2006 du Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire portant la création d'un service volontaire citoyen de la police nationale, lancement expérimental au 14 juillet 2006 ; pilotage et suivi des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (C.L.S.P.D.) et des Contrats Locaux de Sécurité (C.L.S.) ; rapport du Préfet (17 mai 2006) sur la politique de prévention de la délinquance et l'élaboration des programmes locaux de prévention (quartiers sensibles) du département de l'Essonne. Services de police du département. - Projet de construction d'un commissariat à ETAMPES (29 juin 2006) ; rapport annuel 2004 de la Direction régionale de la Police Judiciaire à VERSAILLES (Yvelines) ; effectifs de l'hôtel de police d'EVRY ; bilan de l'activité du Groupe Régional d'Intervention (G.I.R.) de l'Essonne en 2005 (2 janvier 2006) ; présentation du G.I.R., état des effectifs, objectifs, affaires réalisées (7 juin 2006) ; Direction départementale de la Sécurité publique (DDSP), présentation, organigramme, districts, circonscriptions ; fiche sur l'évolution de la délinquance sur les cinq dernières années (de 1998 à 2005) et depuis 1995 ; fiche sur l'évolution des violences urbaines (2005-2006) ; fiche sur les quartiers sensibles [Zones urbaines sensibles : ZUS] ; fiche sur la situation des effectifs (1er juin 2006) et évolution 2005-2006 ; fiche sur la situation budgétaire de la DDSP (8 juin 2006), situation des projets immobiliers (7 juin 2006). Direction départementale des renseignements généraux. - présentation de la DDRG de l'Essonne, effectifs, missions, situation budgétaire (2006) ; Direction départementale de la police aux frontières. - présentation de la DDPAF, missions, budget, organigramme, objectifs et bilans (2004 - mai 2005). Groupement de Gendarmerie Nationale. - présentation du groupement, organigramme, carte des zones partagées avec la police, effectifs au 1er juin 2006 ; fiche relative à l'évolution des cambriolages dans les résidences et dans les locaux industriels et commerciaux (12 juin 2006) ; violences de type urbain, chiffres 2006, faits marquants, statistiques. Service départemental d'Incendie et de Secours. - Présentation du SDIS, historique, effectifs, budget, matériels, organigramme ; dossier opérations pompiers juniors, école ouverte, fiche récapitulative du bilan départemental. ; Curriculum vitae du directeur du SDIS ; statistiques opérationnelles du SDIS de l'Essonne (bilan 2005). Bureau de la communication interministérielle. - Présentation du bureau au 1er juin 2006, objectifs, missions ; annuaire des services publics, plan de communication, procédures de travail pour une meilleure communication de l'Etat dans l'Essonne, dossiers de presse (avril - mai 2006). Dossier de Xavier Dugoin. - Curriculum vitae (juin 2006), copie des jugements de la 6ème chambre du Tribunal de Grande Instance d'EVRY de Xavier Dugoin et autres personnes citées dans les mêmes affaires (2001). Elections. - Résultats électoraux de l'Essonne depuis juin 1999 à mai 2005, rapports sur le déroulement et les résultats des élections, analyse des résultats des élections municipales de 2001, des élections cantonales de 2001, de l'élection présidentielle de 2002, des élections législatives de 2002, des élections cantonales de 2004, des élections régionales de 2004, des élections sénatoriales de 2004 et du référendum en 2005 ; dossiers sur les élus du département de l'Essonne en 2006 (liste des députés, des sénateurs) ; correspondance entre le Préfet et les élus, fiches biographiques des élus (extraction du site Internet de l'Assemblée Nationale et celui du Sénat).

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/1

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Organigramme de la Préfecture (2 décembre 2005) ; description...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : comptes-rendus de chantier (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2172W/53

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  31. Résultat n°31

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : offre CSPS non retenues (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/20

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : candidatures 18-46-29 (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/10

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : candidatures Maîtrise d'oeuvre 1 à 16 (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/5

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : candidatures BADIA BERGER. Plaquette de présentation concours MO. Rapport de la commision d'analyse (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/4

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : rapport amiante. Diagnostic archéologique. Etudes de sols. Plans. Concessionnaires : Lyonnaise des eaux. France télécom et EDF/ GDF. Gaz de France et EDF/GDF (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/26

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : réception. GPA. Levée des réserves. Rapport final contrôleur technique (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/27

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : AAPC OPC n° 01027. Réponses négatives. Comptes-rendus de chantier (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/24

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : marché de maîtrise d'oeuvre 01029 et avenant n°1(1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/2

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : offres non retenues OPC (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/25

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : bordereaux dengagement de dépenses, procès-verbal d'ouverture des premières enveloppes (juin 2003), procès-verbal d'analyse des premières enveloppes et procès-verbal d'ouverture des offres (juin 2003), procès-verbal d'analyse des premières enveloppes et procès-verbal d'ouverture des offres (novembre 2003), rapport d'ouverture des plis (juin 2003), procès-verbal de jugement des offres (décembre 2003), courrier appel d'offres retenues, courrier appel d'offres non retenues, fax et courrier indiquant une prolongation de validité des offres jusqu'au 31/12/2003, fax et courriers informant un report de date-remise des offres au 27/05/2003 (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/17

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/2

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : candidatures Maîtrise d'oeuvre 48 à 63 (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/8

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : projet plans d'architecte, foncier, urbanisme, géomètre, marché maîtrise d'oeuvre, bâtiment provisoire (1999-2006).

    Date

    1999-2006

    Cote

    2172W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : projet plans...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  44. Résultat n°44

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : DOE (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/28

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : DOE plans, plan de récolement assainissement et réseaux-divers, dossier de récolement (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/30

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : marché OPC n° 01027, avenant n°1(1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/23

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : APS/APD (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/11

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : candidatures Maîtrise d'oeuvre 35 à 47 (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/7

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : AAPC M.O. Dossier concours. Courriers demandes de pièces complémentaires. Candidatures et dépôts de pièces. Procès-verbaux d'analyse des candidatures. Rapport jury de concours. Procès-verbaux de jugement des offres. Courriers négatifs. Courriers aux candidats admis. Courriers négatifs aux 3 candidats non retenus (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/3

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : marché C.T. n° 01007. Fiches chantier, consultation CT, offres rejetées, offre missions de contrôle technique et de coordination SSI documents administratifs-projet de marché (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/21

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : DOE plans (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/29

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : marchés de travaux 16 lots. CCAP/CCTP (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/12

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : marché CSPS N° 01026 - Résiliation du contrat CRT développement, rapport d'analyse phase APS, plan général de coordination, proposition de coordination sécurité santé, remarques consécutives à l'examen du dossier DCE reçu en date du 30/01/2003 (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/19

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : candidatures Maîtrise d'oeuvre 17 à 34 (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/6

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : permis de construire et annexes (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/1

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : offres des 3 concurrents non retenus (1 disquette ) (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/9

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : marché C SPS n° 04075. DIUO. Réunion CISSCT SPS (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/22

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Construction d'un centre de secours à DOURDAN : sous traitants travaux et dossier procédure de paiement direct acte spécial n ° 5 à n° 16. Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : sous traitants (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/18

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction d'un centre de secours à DOURDAN : sous...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : marchés lots 10 à 16 avenants. DPGF. Administratif (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/15

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : phase PRO CCTP, APD, APS 1, esquisse, marchés et délibération (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2172W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : phase PRO...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  61. Résultat n°61

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier projet avec plans, dossier travaux (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2172W/50

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier projet...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  62. Résultat n°62

    Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de construire (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2172W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  63. Résultat n°63

    BALLANCOURT, Gendarmerie, résiliation du marché n°02-00-160, n°94.09600.01.900.91.10 : correspondances, rapport du président au conseil général, notification de résiliation.

    Date

    1994-2005

    Cote

    2541W/2

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • BALLANCOURT, Gendarmerie, résiliation du marché n°02-00-160,...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  64. Résultat n°64

    Gendarmerie de MENNECY : marché de travaux offres candidats non retenus (1993-2005).

    Date

    1993-2005

    Cote

    2172W/59

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de MENNECY : marché de travaux offres candidats...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  65. Résultat n°65

    Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de démolir, permis de construire (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2172W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  66. Résultat n°66

    Unités de la compagnie de gendarmerie départementale du Loir-et-Cher (1854-1946). Répertoire numérique détaillé de la sous-série 41 E

    Auteur

    BROSSARD, Julie

    Date

    2004

    Cote

    INV/2073

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Unités de la compagnie de gendarmerie départementale...
  67. Résultat n°67

    Unités de la compagnie de gendarmerie départementale de la Loire (1889-1946). Répertoire numérique détaillé de la sous-série 42 E

    Auteur

    BROET, Cédric

    Date

    2004

    Cote

    INV/2074

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Unités de la compagnie de gendarmerie départementale...
  68. Résultat n°68

    Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : plan financement prévisionnel, historique de l'opération, subvention du conseil régional, extension de la gendarmerie plan parcellaire, plan de masse, plans des niveaux (1994-2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    2172W/5

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : plan financement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  69. Résultat n°69

    Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités de septembre 1998 à mars 2000 ; historique et présentation du Génopole (2001). Action sociale. - Zoom sur la population allocataire de l'Essonne, édition 2002"", étude réalisée par la caisse d'allocation familiale de l'Essonne relative à la description des données économiques, sociales, démographiques et institutionnelles concernant le dispositif des prestations familiales. Sécurité intérieure. - Loi d'orientation et de programmation pour la sécurité intérieure [LOPSI] : projet examiné lors du conseil des ministres du 10 juillet 2002. Gendarmerie nationale, regroupement des moyens opérationnels au sein de communautés de brigades territoriales [conséquence de l'application de la LOPSI] ; plusieurs projets sur le territoire du département [communautés de brigades de SOISY-SUR-SEINE - SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, ANGERVILLE-MEREVILLE, GIF-SUR-YVETTE] : correspondance du ministre de l'intérieur et du directeur général de la gendarmerie nationale, dossier technique, documentation, compte-rendu de la réunion du 13 février 2003. Justice civile. - Parquet général de la cour d'appel de PARIS et département de l'Essonne, réunion plénière du conseil de politique pénale des cours d'appel de PARIS et de VERSAILLES, le 12 février 2004 à PARIS. Parquet d'EVRY, organisation ; fonctionnement ; bilan global d'activités ; politique d'action publique.

    Date

    1998-2004

    Cote

    1883W/20

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Santé. Génopole : plaquettes d'information, bilan d'activités...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  70. Résultat n°70

    Unités de la compagnie de gendarmerie départementale des Vosges (1914-1946). Répertoire numérique détaillé de la sous-série 88 E

    Auteur

    CHARAUDEAU, Sandrine

    Date

    2004

    Cote

    INV/2082

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Unités de la compagnie de gendarmerie départementale...
  71. Résultat n°71

    Unités de la compagnie de gendarmerie départementale de la Haute-Saône (1922-1946). Répertoire numérique détaillé de la sous-série 70 E

    Auteur

    DOESSANT, Benoît

    Date

    2004

    Cote

    INV/2079

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Unités de la compagnie de gendarmerie départementale...
  72. Résultat n°72

    Unités de la compagnie de gendarmerie départementale du Haut-Rhin (1938-1946). Répertoire numérique détaillé de la sous-série 68 E

    Auteur

    LAMOUR, Virginie

    Date

    2004

    Cote

    INV/2078

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Unités de la compagnie de gendarmerie départementale...
  73. Résultat n°73

    CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité programme de construction, autorisation administrative, demande de certificat d'urbanisme, certificat d'urbanisme n°CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu de réunion, correspondances.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2541W/6

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • CHAMPLAN, Gendarmerie, construction : étude de faisabilité...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  74. Résultat n°74

    Unités de la compagnie de gendarmerie départementale du Tarn-et-Garonne (1888-1946). Répertoire numérique détaillé de la sous-série 82 E

    Auteur

    ROUSSILLES, Muriel

    Date

    2004

    Cote

    INV/2080

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Unités de la compagnie de gendarmerie départementale...
  75. Résultat n°75

    Unités de la compagnie de gendarmerie départementales des Hautes-Alpes (1897-1946). Répertoire numérique détaillé de la sous-série 5 E

    Auteur

    CUSSON, Aurore

    Date

    2004

    Cote

    INV/2063

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Unités de la compagnie de gendarmerie départementales...
  76. Résultat n°76

    Unités de la compagnie de gendarmerie départementale de la Creuse (1910-1946). Répertoire numérique détaillé de la sous-série 25 E

    Auteur

    BRETONVILLE, Aurore

    Date

    2004

    Cote

    INV/2069

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Unités de la compagnie de gendarmerie départementale...
  77. Résultat n°77

    Unités de la compagnie de gendarmerie départementale de la Creuse (1877-1946). Répertoire numérique détaillé de la sous-série 23 E

    Auteur

    BAUCHE, Claire-Marie

    Date

    2004

    Cote

    INV/2068

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Unités de la compagnie de gendarmerie départementale...
  78. Résultat n°78

    Unités de la compagnie de gendarmerie départementale du Nord (1924-1946). Répertoire numérique détaillé de la sous-série 59 E

    Auteur

    GUYOU, Nicolas

    Date

    2004

    Cote

    INV/2076

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Unités de la compagnie de gendarmerie départementale...
  79. Résultat n°79

    Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan global d'actions de prévention de la délinquance et des violences urbaines : réunion préparatoire sur les actions à conduire dans les quartiers sensibles le 11 mars 2004, état des lieux du quartier, action de la police nationale dans le quartier, relevé des discussions pour le quartier en février 2004. Réunion des projets au ministère de l'intérieur le 22 avril 2004 sur les vingt-trois quartiers des plus difficiles de France : évolution de la délinquance aux Tarterêts, présentation de l'action de la police dans le quartier, fiches de présentation de projets innovants [classes-relais-réseau, projets d'études du soir, médiation sociale dans les transports publics]. Insertion du quartier des Tarterêts dans le grand projet urbain lié à la politique de la Ville : étude intitulée Analyse des dynamiques résidentielles des habitants des Tarterêts, auteur Barbara Allen (2000), synthèse intitulée CORBEIL-Tarterêts, comité grand projet du 12 mai 2000, auteur Comité du grand projet des Tarterêts (2000), synthèse intitulée Bilan d'activité à 12 mois des agents de tranquillité de CORBEIL-ESSONNES - les Tarterêts auteur : H. Leservoisier (2000), Insertion par l'économique auteur : groupe logement français (1999). Publications : Tarterêts, n°8, juin-juillet 2000, périodique d'information du quartier [thème consacré à la propreté], Rendez-vous aux Tarterêts, n°3, jiuin 2000 [thème consacré aux agents de tranquillité]. Violences scolaires, mise en place d'un dispositif départemental de coordination et d'action engageant les services du préfet, du recteur d'académie, du procureur de la République, de l'inspecteur d'académie, des directeurs départementaux de la police et de la gendarmerie nationales, ainsi que ceux du conseil général et de plusieurs communes : tableau synoptique, circulaires interministérielles, notes de service, comptes rendus des réunions, diagnostics de sécurité dans les collèges et lycées (2000 - 2002). Couvre-feu, pouvoirs de police des maires en matière de circulation nocturne des mineurs, contentieux administratifs formés par les villes d'ETAMPES et d'YERRES contre le représentant de l'Etat : ordonnances de jugement du tribunal administratif de VERSAILLES, décisions du Conseil d'Etat, coupures de presse, note de la Direction générale de la police nationale (2001).

    Date

    2000-2004

    Cote

    1883W/18

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Société. CORBEIL-ESSONNES, cité des Tarterêts, plan...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    Unités de la compagnie de gendarmerie départementale de l'Aveyron (1887-1946). Répertoire numérique détaillé de la sous-série 12 E

    Auteur

    SOILIHI, Anturia

    Date

    2004

    Cote

    INV/2064

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Unités de la compagnie de gendarmerie départementale...