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181 résultats

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  1. Résultat n°1

    N° 52 - Convention de remplacement à l'armée passée entre Louis-Vincent BURET, fabriquant de bas demeurant à PUSSAY, appelé à faire partie du bataillon de Grenadiers de la Garde nationale de l'arrondissement d'ETAMPES, et son remplaçant Grégoire DELCHAR, cordonnier demeurant à MARLY (Yvelines), moyennant la somme de 500 francs (21 mai 1815).

    Date

    1815

    Cote

    2E67/81

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Pierre Benoist Benier : minutes (Avril -...
    • N° 52 - Convention de remplacement à l'armée passée...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  2. Résultat n°2

    N° 56 - Dépôt mobilier de vaisselle, meubles et linge de maison fait au profit d'Etienne-Prosper GODARD, vigneron demeurant à ETRECHY, rue du Fléau, par Charles-Auguste GODARD, demeurant audit ETRECHY, époux de Françoise ROMAN, tous deux partant pour le service de la Boulangerie de la Garde impériale (24 mai 1815).

    Date

    1815

    Cote

    2E67/81

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Pierre Benoist Benier : minutes (Avril -...
    • N° 56 - Dépôt mobilier de vaisselle, meubles et linge...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES. - Gestion de l'activité municipale (1620 - 1793).

    Date

    1620-1793

    Cote

    ESUPPL/803

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • ETAMPES. - Gestion de l'activité municipale (1620 -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Garde française. Eau forte, Dim. 15 x 8 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/24

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Garde française. Eau forte, Dim. 15 x 8 cm.
  5. Résultat n°5

    Garde du corps du roi (compagnie écossaise). Eau forte, Dim. 15 x 8 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/25

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Garde du corps du roi (compagnie écossaise). Eau forte,...
  6. Résultat n°6

    Garde national et fédéré. Les Français sous la Révolution"". Eau forte, H. BARON prinx., L. MASSARD sc., CHALLAMEL éd. 4 rue de l'Abbaye St Germain, Dim. 15 x 10 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/164

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Garde national et fédéré. Les Français sous la Révolution""....
  7. Résultat n°7

    La Fédération, Ary SCHEFFER prinx., MORET sc., Publié par FURNE à Paris, Dim. 9 x 14 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/178

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • La Fédération, Ary SCHEFFER prinx., MORET sc., Publié...
  8. Résultat n°8

    La Fédération, SCHEFFER inv., HARGEOT sc., Publié par FURNE à Paris, Dim. 9 x 14 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/179

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • La Fédération, SCHEFFER inv., HARGEOT sc., Publié par...
  9. Résultat n°9

    Attaque de l'Hôtel de ville par les gardes nationaux le 22 janvier 1871"", d'après un tableau de J. DIDIER et J. GUIAND, photo dim. 26,8 cm x 37,3 cm, N et B.

    Date

    1971

    Cote

    24FI/23

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES SUR LA GUERRE DE 1870-1871, PROVENANT...

    • Attaque de l'Hôtel de ville par les gardes nationaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Un groupe de gardes nationaux devant un canon qu'ils ont enlevé, photo dim. 28,8 cm x 37,8 cm, N et B.

    Date

    1971

    Cote

    24FI/28

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES SUR LA GUERRE DE 1870-1871, PROVENANT...

    • Un groupe de gardes nationaux devant un canon qu'ils...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    Madame de Bourbon, citoyenne vérité : un destin révolutionnaire à Evry, suivi de La Garde nationale à Evry -sur-Seine sous la Révolution

    Auteur

    LONGUET, Jacques

    Date

    1989

    Cote

    INOCTAVO/2539

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Madame de Bourbon, citoyenne vérité : un destin révolutionnaire...
  12. Résultat n°12

    Morsang-sur-Orge, de la Révolution à 1900

    Auteur

    MELON, Jacqueline

    Date

    2002

    Cote

    INOCTAVO/3295

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Morsang-sur-Orge, de la Révolution à 1900
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires et organismes du temps de guerre : Période 1800-1940

    Auteur

    BECQUART, Noël

    Date

    1977

    Cote

    INV/260

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique détaillé de la série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre : 1800-1940. Avant-propos du Colonel Robert DUFOURG

    Auteur

    CAVIGNAC, Jean

    Date

    1980

    Cote

    INV/352

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série R : Affaires...
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre : 1800-1940

    Auteur

    JOUVE, Pierre

    Date

    1980

    Cote

    INV/369

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires...
  16. Résultat n°16

    Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

    Auteur

    BONNAT, René

    Date

    1925

    Cote

    INV/472/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Série L : Inventaire sommaire...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique de la série R : Guerre et affaires militaires

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1911

    Cote

    INV/575

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série R : Guerre et affaires...
  18. Résultat n°18

    Archives civiles série C : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - quatrième : n° C 4761 à 6259.

    Auteur

    ROUCHON, G

    Date

    1906

    Cote

    INV/665/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série C : Inventaire sommaire des...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre : 1800-1940

    Auteur

    DELOS, Paulette

    Date

    1974

    Cote

    INV/688

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires : 1800-1940

    Auteur

    BRUCHET, Max

    Date

    1990

    Cote

    INV/987

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires...
  21. Résultat n°21

    L'armée de 1800 à 1870 : Répertoire numérique dressé par les Archives départementales du Haut-Rhin : Série R

    Auteur

    DREYER, Dominique

    Date

    1988

    Cote

    INV/988

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • L'armée de 1800 à 1870 : Répertoire numérique dressé...
  22. Résultat n°22

    Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires : 1800-1940

    Auteur

    BUGAT, Pascale

    Date

    1989

    Cote

    INV/1003

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires...
  23. Résultat n°23

    Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires et organismes en temps de guerre : 1800-1940

    Auteur

    BORREL, Jean

    Date

    1991

    Cote

    INV/1017

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires...
  24. Résultat n°24

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série H 3 : Affaires militaires - Garde nationale et sapeurs pompiers

    Date

    1991

    Cote

    INV/1570

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
  25. Résultat n°25

    Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, Archives du département de la Seine et de la Ville de Paris, section départementale. Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires

    Auteur

    LEMOINE, Henri

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/1692

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-Arts,...
  26. Résultat n°26

    Répertoire numérique détaillé de la série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre de 1860 à 1940

    Auteur

    NICOUD, Danièle

    Date

    1996

    Cote

    INV/1743

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série R : Affaires...
  27. Résultat n°27

    Archives départementales de la Loire. Répertoire numérique de la série R. Affaires militaires, organismes de temps de guerre, 1800-1940.-

    Auteur

    BARAU, Denys

    Date

    2003

    Cote

    INV/2127

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales de la Loire. Répertoire numérique...
  28. Résultat n°28

    Famille ANISSON-DU PERRON [ou DUPERON], seigneur de RIS et de LA BORDE, biographie : faire-part de décès, lettres autographes dont une à propos du logement de la maréchaussée de RIS [1769-1820], déclaration imprimée des habitants de la commune de RIS défendant Mr ANISSON-DUPERON au sujet de l'organisation des gardes nationales [s. d.], supplément au journal de PARIS du 21 août 1790 à propos de la fête patriotique donnée par Mr ANISSON [s. d]. ANCEL, général Robert/ Auguste MORISSE. - LE HAVRE : Imprimerie typographique SANTALLIER et Cie, 1876. [mention d'ANISSON en introduction].

    Date

    1769-1876

    Cote

    1J/397

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Famille ANISSON-DU PERRON [ou DUPERON], seigneur de...
  29. Résultat n°29

    DOURDAN. - CODECHIEVRE, Pierre AUGUSTIN, capitaine de la garde nationale : huit pièces dont l'exposé de ses services militaires et une lettre de recommandation au chef du bureau de la guerre. [réintégration des Archives de la Seine]

    Date

    1780

    Cote

    1J/461

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN. - CODECHIEVRE, Pierre AUGUSTIN, capitaine...
  30. Résultat n°30

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Pièces éparses : inventaire après décès de Jean Joseph BOUTET notaire à PARIS, 5 septembre 1783. Inscriptions contre Jacques Nicolas DEMEST (DEMETS) charpentier et Marie Rosalie CHARPENTIER sa femme, 14 avril 1846. Annonce du tirage du jury de révision de la garde nationale, 1er avril 1851. Notes : sur l'acquisition de l'hôtel de FONTAINEBLEAU, sur les revenus des différentes terres du domaine, 1853 ; proposition de vente par BIZARD, reçu par Jacques BORDEAUX, [9 pièces papier, 15 p.]

    Date

    1783-1853

    Cote

    12J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Pièces éparses : inventaire...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  31. Résultat n°31

    Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine, Méréville, Savigny-sur-Orge, Courson-Monteloup, Chilly-Mazarin, Palaiseau, Morangis et Juvisy-sur-Orge (1700 - 1974).

    Date

    1700-1974

    Cote

    62J/3

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

    • Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  32. Résultat n°32

    Notes et iconographie sur l'histoire de Chilly-Mazarin et de Longjumeau (1975 - 1990).

    Date

    1975-1990

    Cote

    62J/5

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

    • Notes et iconographie sur l'histoire de Chilly-Mazarin...

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  33. Résultat n°33

    Famille Darblay (Paul Darblay). - Scolarité de Paul Darblay : règlement des frais de scolarité, relevés trimestriels des frais d'externat au collège d'Etampes, liste de dépenses de livres et fournitures scolaires, reçus pour l'année scolaire 1833-1834 ; livret de conjugaison grecque, cahier d'exercices intitulé Analyse de l'histoire romaine tant du règne des rois que de l'établissement de la République, depuis la naissance de Romulus et Rémus jusqu'à la seconde guerre punique, modèle d'exercices pour la sixième, séries de dialogues rédigés en latin et en français S.D. ; cours de l'école centrale des arts et manufactures, disciplines de dessin industriel, lever des plans, construction des ponts, architecture, maçonnerie et menuiserie (184-1846). Election de Paul Darblay comme sous-lieutenant de la garde nationale de Corbeil : procès-verbal d'élection (1848). Contrat de mariage entre Paul Darblay et Lucie Bourgeois (30 novembre 1848), quatre exemplaires dont un sur parchemin ; additif au contrat de mariage entre Barthélémy Costa de Beauregard et Jeanne-Lucie Aubry-Vitet (13 juin 1895), additif au contrat de mariage entre charles de Rohan-Chabot et Jeanne-Pauline Aubry-Vitet (30 janvier 1895) [petites-filles de Paul Darblay]

    Date

    1833-1895

    Cote

    78J/74

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Paul Darblay). - Scolarité de Paul...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  34. Résultat n°34

    ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration centrale : arrêts du conseil d'état du roi qui permet à Claude PELLEMOINE d'exercer la chirurgie et l'office de maire de Châtres (1703), qui permet la décharge des vins (1732), qui supprime le droit de péage par terre passant par la ville d'Arpajon (1738), qui ordonne l'exécution des édits, déclarations et arrêts concernant les postes (1740), qui réglemente la vente des porcs dans les foires et marchés (1744), qui ordonne l'élargissement de la route de Paris à Orléans à Linas et Arpajon (1750), qui rétablit les droits sur les eaux-de-vie (1786). Administration communale : correspondance du district et du département, discours du bataillon de la garde nationale de la ville, composition du comité de surveillance (1789-1800), correspondance avec le préfet et le sous- préfet (1815-1834).

    Date

    1703-1834

    Cote

    79J1/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ARPAJON
    • ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  35. Résultat n°35

    BRETIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Brevet de volontaire de la garde nationale (1791), couplets chantés au banquet fraternel pour la prise de Toulon [an 2].

    Date

    1791-1793

    Cote

    79J6/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • BRETIGNY
    • BRETIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Brevet de...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  36. Résultat n°36

    BRUYERES-LE-CHATEL, correspondance. - MAUPEOU : une lettre à DANJOU procureur au parlement (1757), la comtesse de BRUERES MALABRY : une lettre (1819), une lettre au duc d'ORLEANS par le capitaine de la garde nationale de Bruyères (1830), duc ARRIGHI de PADOUE : une lettre à l'inspecteur général (1863), THAYER propriétaire du château de Fontenay : deux lettres (1855-1857), madame de LAFAULETTE , propriétaire du château de Bruyères : deux lettres (1894).

    Date

    1757-1894

    Cote

    79J8/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • BRUYERES-LE-CHATEL
    • BRUYERES-LE-CHATEL, correspondance. - MAUPEOU : une...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  37. Résultat n°37
    Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée régulière anglaise, stationnée à CORBEIL, pour la campagne militaire de 1427-1428, menée par Richard de BEAUCHAMP, comte de WARWICK, mentionnant notamment la prise du château de Farcheville à BOUVILLE ou de RAMBOUILLET dans les Yvelines.

    4 medias

    Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée régulière anglaise, stationnée à CORBEIL, pour la campagne militaire de 1427-1428, menée par Richard de BEAUCHAMP, comte de WARWICK, mentionnant notamment la prise du château de Farcheville à BOUVILLE ou de RAMBOUILLET dans les Yvelines.

    Date

    1428

    Cote

    79J14/3/1

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  38. Résultat n°38
    Etat des dépenses des voyages des messagers et domestiques de l'armée catholique payée par le sieur BOUHIER au nom du sieur RIBAULT concernant l'Extraordinaire de la Guerre pour l'année 1590.

    4 medias

    Etat des dépenses des voyages des messagers et domestiques de l'armée catholique payée par le sieur BOUHIER au nom du sieur RIBAULT concernant l'Extraordinaire de la Guerre pour l'année 1590.

    Date

    Entre janvier 1590 et février 1590

    Cote

    79J14/3/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Etat des dépenses des voyages des messagers et domestiques...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  39. Résultat n°39
    Lettre adressée depuis CORBEIL au roi LOUIS XIV par le sieur de NOAILLES (signe NAUAILLES), relative au départ du régiment de Persan pour SAINT-CLOUD, à la demande du maréchal de GRAMONT de recevoir quatre compagnies du régiment de cavalerie du cardinal (MAZARIN ?) auxquelles s'est joint deux compagnies du régiment de Conti ; plainte dudit NOAILLES de n'avoir que 100 hommes en garnison à CORBEIL dans l'attente de l'arrivée de dix compagnies venant de LAGNY (Seine-et-Marne), et, de la grande fatigue du régiment d'Enghien dont certains soldats ont désertés.

    4 medias

    Lettre adressée depuis CORBEIL au roi LOUIS XIV par le sieur de NOAILLES (signe NAUAILLES), relative au départ du régiment de Persan pour SAINT-CLOUD, à la demande du maréchal de GRAMONT de recevoir quatre compagnies du régiment de cavalerie du cardinal (MAZARIN ?) auxquelles s'est joint deux compagnies du régiment de Conti ; plainte dudit NOAILLES de n'avoir que 100 hommes en garnison à CORBEIL dans l'attente de l'arrivée de dix compagnies venant de LAGNY (Seine-et-Marne), et, de la grande fatigue du régiment d'Enghien dont certains soldats ont désertés.

    Date

    mercredi 03 février 1649

    Cote

    79J14/3/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Lettre adressée depuis CORBEIL au roi LOUIS XIV par...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  40. Résultat n°40
    Extrait d'une délibération du Département de SEINE-ET-OISE relative à la demande d'établissement d'un moulin à eau servant à faire farine, à CORBEIL, sur la rivière d'ESSONNE dite d'ETAMPES, formulée par le citoyen CLERISSEAU, propriétaire des Prairies de Magy malgré l'opposition, notamment, des citoyens ROBIN et BARILOT, commissaires nationaux des fabriques de Poudres d'ESSONNES et de l'Isle-Jean, rendant difficile la navigation des poudres, et, par le citoyen GIROU, propriétaire des moulins de La Boucherie situé au-dessous dudit projet à cause du faible débit de ladite rivière. Projet accepté par le directoire du District de CORBEIL.

    4 medias

    Extrait d'une délibération du Département de SEINE-ET-OISE relative à la demande d'établissement d'un moulin à eau servant à faire farine, à CORBEIL, sur la rivière d'ESSONNE dite d'ETAMPES, formulée par le citoyen CLERISSEAU, propriétaire des Prairies de Magy malgré l'opposition, notamment, des citoyens ROBIN et BARILOT, commissaires nationaux des fabriques de Poudres d'ESSONNES et de l'Isle-Jean, rendant difficile la navigation des poudres, et, par le citoyen GIROU, propriétaire des moulins de La Boucherie situé au-dessous dudit projet à cause du faible débit de ladite rivière. Projet accepté par le directoire du District de CORBEIL.

    Date

    dimanche 08 mars 1795

    Cote

    79J14/3/76

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Extrait d'une délibération du Département de SEINE-ET-OISE...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  41. Résultat n°41
    Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier au 81e régiment d'Infanterie demeurant à MONTLHERY, à être payé 30 sols par jour de subsistance et à recevoir des souliers et des bas [acte froissé] (18 germinal an VI).

    4 medias

    Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier au 81e régiment d'Infanterie demeurant à MONTLHERY, à être payé 30 sols par jour de subsistance et à recevoir des souliers et des bas [acte froissé] (18 germinal an VI).

    Date

    samedi 07 avril 1798

    Cote

    79J14/3/80

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier...

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  42. Résultat n°42
    Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du tribunal de Première instance de CORBEIL relative à Spire et Louis BAILLY, père et fils, demeurant à ESSONNES, réclamés par le préfet de l'Isère à GRENOBLE pour servir dans l'armée, pour l'informer des décès desdits Spire BAILLY, décédé dans la misère dans l'écurie d'une auberge d'ESSONNES et de Louis BAILLY, soldat canonnier mort en AMERIQUE (14 nivôse an IX).

    4 medias

    Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du tribunal de Première instance de CORBEIL relative à Spire et Louis BAILLY, père et fils, demeurant à ESSONNES, réclamés par le préfet de l'Isère à GRENOBLE pour servir dans l'armée, pour l'informer des décès desdits Spire BAILLY, décédé dans la misère dans l'écurie d'une auberge d'ESSONNES et de Louis BAILLY, soldat canonnier mort en AMERIQUE (14 nivôse an IX).

    Date

    dimanche 04 janvier 1801

    Cote

    79J14/3/82

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du...

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  43. Résultat n°43
    Procès-verbal de réception comme chevalier de la Légion d'honneur de M. MARGUERITTE, maire de NAINVILLE-LES-ROCHES, y demeurant, gérant d'une compagnie d'éclairage au gaz, assisté de M. DARBLAY, demeurant à PARIS, chevalier de la Légion d'honneur et de M. MAINFROY, demeurant à ETAMPES, tous deux ses témoins, nominé à la requête de Jean-Frédéric MAGNIANT, avocat, juge suppléant, chevalier de la Légion d'honneur et ancien maire de CORBEIL.

    4 medias

    Procès-verbal de réception comme chevalier de la Légion d'honneur de M. MARGUERITTE, maire de NAINVILLE-LES-ROCHES, y demeurant, gérant d'une compagnie d'éclairage au gaz, assisté de M. DARBLAY, demeurant à PARIS, chevalier de la Légion d'honneur et de M. MAINFROY, demeurant à ETAMPES, tous deux ses témoins, nominé à la requête de Jean-Frédéric MAGNIANT, avocat, juge suppléant, chevalier de la Légion d'honneur et ancien maire de CORBEIL.

    Date

    lundi 19 mai 1851

    Cote

    79J14/3/162

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Procès-verbal de réception comme chevalier de la Légion...

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  44. Résultat n°44

    LONGJUMEAU, affaires militaires.-Trois extraits de registre de délibérations du conseil général attestant la souscription de Louis BELLANGER et Joseph VERANT dans la cavalerie (1793), copie du procès verbal de gendarmerie constatant l'incendie aux Cassaux à VILLEBON [an 9], lettre du commissaire de division constatant la mauvaise qualité de la viande fournie aux troupes (1815), lettre du commandant de la garde nationale félicitant le président de la République et lui confirmant l'adhésion de son bataillon [s.d.], lettre du ministère de la guerre reprochant la légéreté avec laquelle le conseil de révision choisit les hommes destinés à servir dans les troupes royales (1829), engagement dans le comité patriotique de Jean Paul Victor GUIGNARD (1871).

    Date

    1793-1871

    Cote

    79J36/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, affaires militaires.-Trois extraits de...

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  45. Résultat n°45

    SAINT-VRAIN, correspondance. - M MONDRAGON : une lettre à propos de vente de bois (1768), LEROY de la BOISSIERE : une lettre dans laquelle il réclame protection (1791), GOUJON, conventionnel condamné à mort se tua d'un coup de couteau : lettres (1792-an 4), le commandant de la garde nationale : une lettre à M FERAY (1816), M SOUCHARD : une lettre à M HUREL agent d'affaires (1838), HAUTEFEUILLE de, comtesse : une lettre à M LENORMAND de la Bibliothèque royale (1838), Albert HETSCH, docteur en médecine et chirurgie de Wurtemberg, résidant à Saint-Vrain : une lettre à M CHARRIERE fabricant d'instruments de chirurgie [s.d.]. Faire part de mariage de Louis CASTAING et Aline BREST (1957), de décès de Me Jeanne BREST née COUPUT (1957).

    Date

    1768-1957

    Cote

    79J59/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINT-VRAIN.
    • SAINT-VRAIN, correspondance. - M MONDRAGON : une lettre...

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  46. Résultat n°46

    SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre au préfet à propos de fusils destinés à l'armement du bataillon de Savigny (1833), un laissez passer à VAGNEIGUE et CHARPENTIER (1871), imprimés vierges de la garde nationale.

    Date

    1833-1871

    Cote

    79J63/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAVIGNY-SUR-ORGE
    • SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre...

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  47. Résultat n°47

    WISSOUS, affaires militaires. - Brevet de volontaires de la garde nationale de Vicsous dit Wissous (1790).

    Date

    1790

    Cote

    79J74/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • WISSOUS
    • WISSOUS, affaires militaires. - Brevet de volontaires...

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  48. Résultat n°48
    Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    17 lots 228 medias

    Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/24/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

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  49. Résultat n°49

    Affaires militaires. Réorganisation de la garde nationale à la suite de la loi du 28 prairial an III : procès-verbaux pour les communes de Bouville, Breuillet, Buno, Chamarande, Gironville, Lardy, Milly, Moigny, Soisy-sur-Ecole ; envoi au régiment : extrait du registre de police de Breuillet, 1792 ; mise en place d'une garde permanente à la maison du district d'Etampes, 1792 ; demande de bois pour le feu par l'officier du poste de Gravelle, pour le corps de garde ; reprise de Toulon par les troupes républicaines, an II ; tract royaliste ; lettre d'un membre du district sur la situation militaire dans la région de Lille, 9 juillet an II.

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/115

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires. Réorganisation de la garde nationale...

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  50. Résultat n°50

    Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.- Procès-verbaux d'élections d'officiers communaux, an VII ; délibérations du département sur la garde nationale, an III-an VII ; mesures à prendre contre les déserteurs, 25 pluviôse an V ; listes des officiers et sous-officiers de la colonne mobile du canton, an IV-an V ; liste de la garde mobile cantonale, an IV-an V ; états des citoyens composant la garde nationale à Vaugrigneuse, Beauregard, Forges, Janvry, les Troux, an V ; états communaux de tous les militaires, an V ; état des militaires vétérans, an V ; 1 affiche (organisation des colonnes mobiles), an IV.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/152

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.-...

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  51. Résultat n°51

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

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  52. Résultat n°52

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Arpajon : Jean-Baptiste Davoust, abus de son autorité de capitaine de la garde nationale ; François Tissier, vol.

    Date

    1793

    Cote

    L/311

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

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  53. Résultat n°53

    CHAMPLAN. - Administration générale.- Budget, 1859-1862 [1] ; emprunt et subvention, 1872-1935 [2] ; dépenses, 1895, 1904 [3] ; imposition extraordinaire, 1851-1852 [4] ; indemnité de guerre, 1875 [5] ; arrêtés, 1851-1925 [6] ; plan des terres appartenant au prince de CONDE : correspondance, 1856 [7] ; plainte contre le maire, 1826 [8] ; garde nationale, 1832 [9] ; garde champêtre, 1860, 1899 [10] ; fête patronale, 1878 [11] ; personnel communal, 1927, 1938 [12] ; extraits de délibérations, 1905-1921 [13].

    Date

    1826-1938

    Cote

    2O/278

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPLAN. - Administration générale.- Budget, 1859-1862...

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  54. Résultat n°54

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Travaux de charité, 1848 (1] ; garde nationale, 1848 [2] ; usages locaux pour les locations verbales, 1877 [3] ; société philotechnique : demande de subvention, 1872 [4] ; gîtes, marché pour les feux d'artifice, 1901-1914 [5] ; inondation de la SEINE : paiement des dépenses, 1910 [6] ; chômage : mesures financières, 1927-1934 [7] ; extraits de délibérations et affaires diverses, 1861-1933 [8].

    Date

    1848-1934

    Cote

    2O/332

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Travaux...

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  55. Résultat n°55

    ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement, indemnité pour le commissaire de police, crédit pour un atelier de charité et la garde nationale, 1829-1830 [1] ; association des Dames de la charité : statuts, 1845 [2] ; soeurs de la Providence de Chartres, soeurs hospitalières de Saint-Augustin : aliénation de rentes, impôts sur le revenu et aliénation d'immeuble, 1850-1891 [3] ; extraits de délibérations et correspondance, divers (assurance, chemin de fer, amende, choléra, passage du prince-président en 1852, fabrique de lampes, vente de la société des Forts des Halles, école d'arboriculture), 1846-1862 [4].

    Date

    1829-1930

    Cote

    2O/502

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement,...

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  56. Résultat n°56

    ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours et des cheminées, 1828 [1] ; publicité : délibération du conseil municipal, 1831 [2] ; arbre de la Liberté, 1851, crédit pour l'anniversaire de la Révolution de juillet, 1833, monument à GEOFFROY-SAINT-HILAIRE, 1846-1848, et monument à SIMONNEAU, 1888 [3] ; casernement, 1841, garde nationale, 1847, plan du corps de garde des pompiers, 1835 [4] ; procédure contre GEROSME et la Compagnie des chemins de fer Paris-Orléans, 1859 [5] ; secours aux ouvriers, travaux de charité, vaccin, 1846-1893, ambulance, 1938 [6] ; concours de gymnastique, 1888-1893, et musique, 1885, subvention à la société musicale, 1931 [7] ; voiture publique de MILLY, 1891-1905 [8] ; comité agricole, 1892, 1903 [9] ; usages locaux, 1904-1907 [10] ; culte protestant à Marie, 1905 [11] ; affaires diverses, extraits de délibérations, correspondance, 1809, 1836-1902 [12] ; idem, 1907-1938 [13] ; affaires diverses, intervention du député Maurice DORMANN, 1931 [14].

    Date

    1809-1938

    Cote

    2O/507

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours...

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  57. Résultat n°57

    MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852, 1854 [1] ; bureau de bienfaisance : rentes, travaux de charité, indemnités de guerre, dons aux chômeurs, demande d'aide, baux, 1851-1852, 1905-1938 [2] ; legs de VAUXMORET, legs MANGEON à la fanfare, 1907-1926 [3] ; vaine pâture, 1854-1855, 1884 [4] ; garde nationale : dépenses, 1830-1831 [5] ; garde champêtre, 1855 [6] ; personnel communal, 1911-1939 [7].

    Date

    1830-1939

    Cote

    2O/806

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852,...

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  58. Résultat n°58
    MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Dépenses pour le service de la garde nationale : délibération, factures, 1830 [1] ; dépenses : extraits de délibérations, 1849-1935 [2] ; réquisitions de guerre, emprunt et remboursement, 1871-1879 [3] ; dépenses : procès KILLIAS, 1871 [4] ; dépenses diverses : extraits de délibérations, rapport, correspondance, Le Réveil d'Etampes, du 23 août 1884, 1882-1884 [5].

    2 lots 5 medias

    MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Dépenses pour le service de la garde nationale : délibération, factures, 1830 [1] ; dépenses : extraits de délibérations, 1849-1935 [2] ; réquisitions de guerre, emprunt et remboursement, 1871-1879 [3] ; dépenses : procès KILLIAS, 1871 [4] ; dépenses diverses : extraits de délibérations, rapport, correspondance, Le Réveil d'Etampes, du 23 août 1884, 1882-1884 [5].

    Date

    1830-1935

    Cote

    2O/867

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Dépenses...

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  59. Résultat n°59

    MONTLHERY. - Administration générale.- Arrêté : règlement de police, 1811, 1858 [1] ; garde nationale : demande de budget supplémentaire, 1830 [2] ; comptabilité, dépenses, 1842-1939 [3] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [4] ; taxes, 1857, 1928-1938 [5] ; contestation à la suite d'un accident de travail, 1890-1891 [6] ; acte de notoriété après le décès COMBE, 1875 [7] ; legs VERREE, NOVETTE-HAUDUCOEUR , TAVAR, THIROUIN, rentes, 1845-1937 [8] ; bureau de bienfaisance, 1851, 1870, 1913-1936 [9] ; célébration de la fête du 11 décembre 1852 : lettre relative à la destruction des mots 'liberté, égalité, fraternité' et à l'arrachage des arbres de la Liberté, 1852 [10] ; pompes funèbres, 1906-1937 [11] ; personnel communal, 1885-1936 [12] ; désinfection : tarifs, 1894 [13] ; organisation d'une fête champêtre, 1937 [14].

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/920

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Administration générale.- Arrêté : règlement...

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  60. Résultat n°60

    ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

    Date

    1822-1939

    Cote

    2O/1009

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...

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  61. Résultat n°61

    PLESSIS-PATE (LE). - Administration générale.- Budget, 1855-1909 [1] ; impôt, 1820 [2] ; souscription pour la fête du roi, 1834 [3] ; taxe, 1921 [4] ; personnel, 1887-1920 [5] ; garde nationale, 1830 [6] ; affaires diverses, 1912 [7] ; extraits de délibérations, 1939 [8].

    Date

    1820-1939

    Cote

    2O/1061

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PLESSIS-PATE (LE). - Administration générale.- Budget,...

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  62. Résultat n°62

    PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses : acquisition d'un tableau pour l'autel de l'église, 1829, achat d'une caisse de tambour pour la garde nationale, 1832 [1] ; taxe sur les chiens, 1903 [2] ; arrêté du maire (incendies), 1852 [3] ; restauration du plan cadastral, 1855 [4] ; affaires diverses, 1936 [5].

    Date

    1829-1936

    Cote

    2O/1075

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses...

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  63. Résultat n°63

    VERT-LE-PETIT. - Administration générale. - Rentes, 1847-1888 [1] ; taxes, 1936-1937 [2] ; emprunt, 1930 [3] ; garde nationale, choléra, 1830, 1832 [4] ; arrêtés de police, 1827-1862 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [6] ; personnel, 1856, 1919-1938 [7] ; assassinat du garde champêtre, 1852 [8] ; arbre de la Liberté, 1852 [9] ; plaintes anonymes contre un membre de la municipalité, 1854 [10] ; bureau de bienfaisance, 1859-1860 [11] ; affaires diverses, 1882-1933 [12].

    Date

    1827-1938

    Cote

    2O/1375

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Administration générale. - Rentes,...

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  64. Résultat n°64

    VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses, 1854, 1895, 1931-1932 [1] ; choléra : demande de crédit pour l'achat de médicaments, 1832 [2] ; dépense : acquisition d'une caisse en cuivre pour la garde nationale, 1830 [3] ; sapeurs-pompiers : équipement, 1933, 1936 [4] ; arrêtés, 1847-1877 [5] ; personnel, 1896, 1920-1921 [6] ; classement des polissoirs parmi les monuments historiques, 1899 [7] ; achat de trois panneaux d'Achille COMTE, professeur au lycée CHARLEMAGNE, sur le thème de la nature, de la santé publique, 1852-1853 [8].

    Date

    1830-1936

    Cote

    2O/1418

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses,...

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  65. Résultat n°65

    VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Administration générale. - Garde nationale, 1830 [1] ; arrêtés de police municipale, 1849, 1885 [2] ; comptabilité : certificat à l'appui de chaque vote d'imposition extraordinaire, 1875 [3] ; budget et chapitre additionnels, 1876-1881 [4] ; emprunt municipal, 1876-1881 [5] ; réquisition de guerre, 1875-1876 [6] ; réflexion du plan cadastral de la commune, 1901 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [8].

    Date

    1830-1905

    Cote

    2O/1845

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Administration générale. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    La garde nationale active et sa place dans la politique militaire et financière du Premier empire et des Cent jours (an XIV-1815). Extrait de la Revue internationale d'histoire militaire, 1977

    Auteur

    WAQUET, Jean

    Date

    1977

    Cote

    PBR/1105

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La garde nationale active et sa place dans la politique...
  67. Résultat n°67

    Sur la loi nouvelle et sur la garde nationale de Corbeil

    Date

    1831

    Cote

    PBR/1406

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Sur la loi nouvelle et sur la garde nationale de Corbeil
  68. Résultat n°68

    Préparation militaire et recrutement de l'armée. - Tableau de recensement de l'armée territoriale (disposition du 27 juillet 1872), canton de Palaiseau : Gif (1855-1866) ; tableau de recensement de la Garde nationale mobile, canton de Palaiseau : Bièvres, Bures, Châteaufort, Gif, Igny, Nozay, Orsay, Palaiseau, Saclay, Saint-Aubin, Toussus-le-Noble, Vauhallan, Verrières-le-Buisson, Villebon, Villiers-le-Bâcle (1864-1866).

    Date

    1855-1866

    Cote

    1R/39

    • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

    • Préparation militaire et recrutement de l'armée. -...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations : communes de BAULNE (1831), BIEVRES (1831), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1833-1850), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1830), BOUTERVILLIERS (1831), BURES-SUR-YVETTE (1849), DOURDAN (1818-1848), FONTENAY-LES-BRIIS (1846), GOMETZ-LE-CHATEL (1832), LES GRANGES LE ROI (1846), IGNY (1844), LINAS (1830).

    Date

    1818-1850

    Cote

    4R/1

    • Contexte : 4R GARDE NATIONALE ET GARDES SPECIAUX (1815-1816)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Opposition à saisie immobilière (an VIII) ; refus de participation à la garde nationale (an VIII) ; désobéissance d'un fusillier de la garde nationale pour la surveillance du feu d'artifice (an X) ; refus de paiement d'un contribuable (an X) ; destruction d'instruments d'agriculture et de récolte (1811) ; contravention d'une voiture à cheval mal garée (1824) ; attaque à main armée de la brigade à cheval de Longjumeau par quatre maçons (1839).

    Date

    1799-1839

    Cote

    3U/1602

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Jury de révision de la garde nationale (1831-1851) ; recours devant le jury de révision (1834-1848).

    Date

    1831-1851

    Cote

    4U/968

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Jury de révision...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Registre d'écrou des détenus de la garde nationale (25 janvier 1832 - 11 décembre 1851).

    Date

    1832-1851

    Cote

    2Y/93

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registre d'écrou des détenus de la garde nationale...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Affaires militaires : recensement, circulaires (1901-1956) ; tableaux de recensement : armée territoriale, garde mobile nationale (1842-1918).

    Date

    1842-1956

    Cote

    EDEPOT11 1H/1

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Affaires militaires : recensement,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    VALPUISEAUX. - Garde nationale : tableaux de recensement, correspondance.

    Date

    1868-1913

    Cote

    EDEPOT12 3H/1

    • Contexte : VALPUISEAUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VALPUISEAUX. - Garde nationale : tableaux de recensement,...

    Producteur :

    VALPUISEAUX (service producteur), VALPUISEAUX (service versant)

  75. Résultat n°75

    VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection générale, procès-verbaux des élections, état des anciens militaires.

    Date

    1801-1858

    Cote

    EDEPOT13 3H/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection...

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    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  76. Résultat n°76

    VILLECONIN. - Garde nationale : feuilles de recensement, relevés nominatifs.

    Date

    1801-1849

    Cote

    EDEPOT13 3H/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde nationale : feuilles de recensement,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  77. Résultat n°77

    VILLECONIN. - Garde nationale : feuille d'appel pour servir à la visite des armes.

    Date

    1837

    Cote

    EDEPOT13 3H/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde nationale : feuille d'appel pour...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  78. Résultat n°78

    VILLECONIN. - Garde nationale : état des dépenses.

    Date

    1836-1851

    Cote

    EDEPOT13 3H/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde nationale : état des dépenses....

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  79. Résultat n°79

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale cantonale de DOURDAN-NORD : liste nominative, élection et nomination, renouvellement et dépenses du jury du conseil de révision, correspondance.

    Date

    1815-1872

    Cote

    EDEPOT15 3H/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale cantonale...

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  80. Résultat n°80

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : contrôle matricule.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEPOT15 3H/2

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : contrôle...

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    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)