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181 résultats

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  1. Résultat n°1
    Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée régulière anglaise, stationnée à CORBEIL, pour la campagne militaire de 1427-1428, menée par Richard de BEAUCHAMP, comte de WARWICK, mentionnant notamment la prise du château de Farcheville à BOUVILLE ou de RAMBOUILLET dans les Yvelines.

    4 medias

    Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée régulière anglaise, stationnée à CORBEIL, pour la campagne militaire de 1427-1428, menée par Richard de BEAUCHAMP, comte de WARWICK, mentionnant notamment la prise du château de Farcheville à BOUVILLE ou de RAMBOUILLET dans les Yvelines.

    Date

    1428

    Cote

    79J14/3/1

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  2. Résultat n°2

    La Fédération, SCHEFFER inv., HARGEOT sc., Publié par FURNE à Paris, Dim. 9 x 14 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/179

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • La Fédération, SCHEFFER inv., HARGEOT sc., Publié par...
  3. Résultat n°3

    La Fédération, Ary SCHEFFER prinx., MORET sc., Publié par FURNE à Paris, Dim. 9 x 14 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/178

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • La Fédération, Ary SCHEFFER prinx., MORET sc., Publié...
  4. Résultat n°4

    Garde du corps du roi (compagnie écossaise). Eau forte, Dim. 15 x 8 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/25

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Garde du corps du roi (compagnie écossaise). Eau forte,...
  5. Résultat n°5

    Garde national et fédéré. Les Français sous la Révolution"". Eau forte, H. BARON prinx., L. MASSARD sc., CHALLAMEL éd. 4 rue de l'Abbaye St Germain, Dim. 15 x 10 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/164

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Garde national et fédéré. Les Français sous la Révolution""....
  6. Résultat n°6

    Garde française. Eau forte, Dim. 15 x 8 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/24

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Garde française. Eau forte, Dim. 15 x 8 cm.
  7. Résultat n°7
    Etat des dépenses des voyages des messagers et domestiques de l'armée catholique payée par le sieur BOUHIER au nom du sieur RIBAULT concernant l'Extraordinaire de la Guerre pour l'année 1590.

    4 medias

    Etat des dépenses des voyages des messagers et domestiques de l'armée catholique payée par le sieur BOUHIER au nom du sieur RIBAULT concernant l'Extraordinaire de la Guerre pour l'année 1590.

    Date

    Entre janvier 1590 et février 1590

    Cote

    79J14/3/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Etat des dépenses des voyages des messagers et domestiques...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  8. Résultat n°8

    ETAMPES. - Gestion de l'activité municipale (1620 - 1793).

    Date

    1620-1793

    Cote

    ESUPPL/803

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • ETAMPES. - Gestion de l'activité municipale (1620 -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9
    Lettre adressée depuis CORBEIL au roi LOUIS XIV par le sieur de NOAILLES (signe NAUAILLES), relative au départ du régiment de Persan pour SAINT-CLOUD, à la demande du maréchal de GRAMONT de recevoir quatre compagnies du régiment de cavalerie du cardinal (MAZARIN ?) auxquelles s'est joint deux compagnies du régiment de Conti ; plainte dudit NOAILLES de n'avoir que 100 hommes en garnison à CORBEIL dans l'attente de l'arrivée de dix compagnies venant de LAGNY (Seine-et-Marne), et, de la grande fatigue du régiment d'Enghien dont certains soldats ont désertés.

    4 medias

    Lettre adressée depuis CORBEIL au roi LOUIS XIV par le sieur de NOAILLES (signe NAUAILLES), relative au départ du régiment de Persan pour SAINT-CLOUD, à la demande du maréchal de GRAMONT de recevoir quatre compagnies du régiment de cavalerie du cardinal (MAZARIN ?) auxquelles s'est joint deux compagnies du régiment de Conti ; plainte dudit NOAILLES de n'avoir que 100 hommes en garnison à CORBEIL dans l'attente de l'arrivée de dix compagnies venant de LAGNY (Seine-et-Marne), et, de la grande fatigue du régiment d'Enghien dont certains soldats ont désertés.

    Date

    mercredi 03 février 1649

    Cote

    79J14/3/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Lettre adressée depuis CORBEIL au roi LOUIS XIV par...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  10. Résultat n°10

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : liste de recensement des citoyens mobilisables pour la garde nationale [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT32 3H/9

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  11. Résultat n°11

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : état des armes rendues à la mairie et liste de leurs propriétaires [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT32 3H/20

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine, Méréville, Savigny-sur-Orge, Courson-Monteloup, Chilly-Mazarin, Palaiseau, Morangis et Juvisy-sur-Orge (1700 - 1974).

    Date

    1700-1974

    Cote

    62J/3

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

    • Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  13. Résultat n°13

    ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration centrale : arrêts du conseil d'état du roi qui permet à Claude PELLEMOINE d'exercer la chirurgie et l'office de maire de Châtres (1703), qui permet la décharge des vins (1732), qui supprime le droit de péage par terre passant par la ville d'Arpajon (1738), qui ordonne l'exécution des édits, déclarations et arrêts concernant les postes (1740), qui réglemente la vente des porcs dans les foires et marchés (1744), qui ordonne l'élargissement de la route de Paris à Orléans à Linas et Arpajon (1750), qui rétablit les droits sur les eaux-de-vie (1786). Administration communale : correspondance du district et du département, discours du bataillon de la garde nationale de la ville, composition du comité de surveillance (1789-1800), correspondance avec le préfet et le sous- préfet (1815-1834).

    Date

    1703-1834

    Cote

    79J1/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ARPAJON
    • ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  14. Résultat n°14

    BRUYERES-LE-CHATEL, correspondance. - MAUPEOU : une lettre à DANJOU procureur au parlement (1757), la comtesse de BRUERES MALABRY : une lettre (1819), une lettre au duc d'ORLEANS par le capitaine de la garde nationale de Bruyères (1830), duc ARRIGHI de PADOUE : une lettre à l'inspecteur général (1863), THAYER propriétaire du château de Fontenay : deux lettres (1855-1857), madame de LAFAULETTE , propriétaire du château de Bruyères : deux lettres (1894).

    Date

    1757-1894

    Cote

    79J8/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • BRUYERES-LE-CHATEL
    • BRUYERES-LE-CHATEL, correspondance. - MAUPEOU : une...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  15. Résultat n°15

    SAINT-VRAIN, correspondance. - M MONDRAGON : une lettre à propos de vente de bois (1768), LEROY de la BOISSIERE : une lettre dans laquelle il réclame protection (1791), GOUJON, conventionnel condamné à mort se tua d'un coup de couteau : lettres (1792-an 4), le commandant de la garde nationale : une lettre à M FERAY (1816), M SOUCHARD : une lettre à M HUREL agent d'affaires (1838), HAUTEFEUILLE de, comtesse : une lettre à M LENORMAND de la Bibliothèque royale (1838), Albert HETSCH, docteur en médecine et chirurgie de Wurtemberg, résidant à Saint-Vrain : une lettre à M CHARRIERE fabricant d'instruments de chirurgie [s.d.]. Faire part de mariage de Louis CASTAING et Aline BREST (1957), de décès de Me Jeanne BREST née COUPUT (1957).

    Date

    1768-1957

    Cote

    79J59/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINT-VRAIN.
    • SAINT-VRAIN, correspondance. - M MONDRAGON : une lettre...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  16. Résultat n°16

    Famille ANISSON-DU PERRON [ou DUPERON], seigneur de RIS et de LA BORDE, biographie : faire-part de décès, lettres autographes dont une à propos du logement de la maréchaussée de RIS [1769-1820], déclaration imprimée des habitants de la commune de RIS défendant Mr ANISSON-DUPERON au sujet de l'organisation des gardes nationales [s. d.], supplément au journal de PARIS du 21 août 1790 à propos de la fête patriotique donnée par Mr ANISSON [s. d]. ANCEL, général Robert/ Auguste MORISSE. - LE HAVRE : Imprimerie typographique SANTALLIER et Cie, 1876. [mention d'ANISSON en introduction].

    Date

    1769-1876

    Cote

    1J/397

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Famille ANISSON-DU PERRON [ou DUPERON], seigneur de...
  17. Résultat n°17

    ITTEVILLE. - Garde nationale.- 4ème bataillon 1ère compagnie : contrôle d'armement (1831-1835) et contrôle matricule, année de naissance 1780 à 1810 ; contrôle général du service ordinaire (1847) ; contrôle général de la réserve (1848); feuille de recensement, année de naissance 1772 à 1809 ; contrôle de la subdivision des sapeurs-pompiers (1865-1866) ; garde nationale mobile : tableau de recensement (1864-1867) ; garde nationale sédentaire (1868-1870).

    Date

    1772-1870

    Cote

    EDEPOT54 3H/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Garde nationale.- 4ème bataillon 1ère...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    ITTEVILLE. - Garde nationale.- Relevé nominatif des citoyens appelés à faire partie de la garde nationale en service ordinnaire ou commune mobilisable de 1832-1835, 1838-1840, 1842, 1848-1850 ; répertoire formant avec une collection de bulletin individuel le contrôle du service ordinaire et de la réserve [s.d] ; bulletin individuel , années de naissance 1774-1834.

    Date

    1774-1850

    Cote

    EDEPOT54 3H/3

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Garde nationale.- Relevé nominatif des...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  19. Résultat n°19

    BROUY. - Affaires militaires, garde nationale : contrôle général service ordinaire, réserve (années de naissance 1780 - 1822)

    Date

    1780-1822

    Cote

    EDEPOT4 3H/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Affaires militaires, garde nationale : contrôle...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  20. Résultat n°20

    DOURDAN. - CODECHIEVRE, Pierre AUGUSTIN, capitaine de la garde nationale : huit pièces dont l'exposé de ses services militaires et une lettre de recommandation au chef du bureau de la guerre. [réintégration des Archives de la Seine]

    Date

    1780

    Cote

    1J/461

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN. - CODECHIEVRE, Pierre AUGUSTIN, capitaine...
  21. Résultat n°21

    Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Pièces éparses : inventaire après décès de Jean Joseph BOUTET notaire à PARIS, 5 septembre 1783. Inscriptions contre Jacques Nicolas DEMEST (DEMETS) charpentier et Marie Rosalie CHARPENTIER sa femme, 14 avril 1846. Annonce du tirage du jury de révision de la garde nationale, 1er avril 1851. Notes : sur l'acquisition de l'hôtel de FONTAINEBLEAU, sur les revenus des différentes terres du domaine, 1853 ; proposition de vente par BIZARD, reçu par Jacques BORDEAUX, [9 pièces papier, 15 p.]

    Date

    1783-1853

    Cote

    12J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Pièces éparses : inventaire...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  22. Résultat n°22

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : garde nationale, procès-verbaux d'élections et de prestations de serment (1790-1792).

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEPOT5 3H/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : garde nationale,...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  24. Résultat n°24

    WISSOUS, affaires militaires. - Brevet de volontaires de la garde nationale de Vicsous dit Wissous (1790).

    Date

    1790

    Cote

    79J74/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • WISSOUS
    • WISSOUS, affaires militaires. - Brevet de volontaires...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  25. Résultat n°25
    Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    17 lots 228 medias

    Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/24/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    BRETIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Brevet de volontaire de la garde nationale (1791), couplets chantés au banquet fraternel pour la prise de Toulon [an 2].

    Date

    1791-1793

    Cote

    79J6/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • BRETIGNY
    • BRETIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Brevet de...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  27. Résultat n°27

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : règlement, liste nominative des anciens militaires (1792), procès-verbaux d'installation du conseil de recensement.

    Date

    1792-1857

    Cote

    EDEPOT15 3H/5

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : règlement,...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  28. Résultat n°28

    GOMETZ-LA-VILLE. - Engagement de Pierre Ometé dans la Garde nationale par le maire, 6 septembre 1792.

    Date

    1792

    Cote

    EDEPOT44 3H/2

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Engagement de Pierre Ometé dans...

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Affaires militaires. Réorganisation de la garde nationale à la suite de la loi du 28 prairial an III : procès-verbaux pour les communes de Bouville, Breuillet, Buno, Chamarande, Gironville, Lardy, Milly, Moigny, Soisy-sur-Ecole ; envoi au régiment : extrait du registre de police de Breuillet, 1792 ; mise en place d'une garde permanente à la maison du district d'Etampes, 1792 ; demande de bois pour le feu par l'officier du poste de Gravelle, pour le corps de garde ; reprise de Toulon par les troupes républicaines, an II ; tract royaliste ; lettre d'un membre du district sur la situation militaire dans la région de Lille, 9 juillet an II.

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/115

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires. Réorganisation de la garde nationale...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Arpajon : Jean-Baptiste Davoust, abus de son autorité de capitaine de la garde nationale ; François Tissier, vol.

    Date

    1793

    Cote

    L/311

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    LONGJUMEAU, affaires militaires.-Trois extraits de registre de délibérations du conseil général attestant la souscription de Louis BELLANGER et Joseph VERANT dans la cavalerie (1793), copie du procès verbal de gendarmerie constatant l'incendie aux Cassaux à VILLEBON [an 9], lettre du commissaire de division constatant la mauvaise qualité de la viande fournie aux troupes (1815), lettre du commandant de la garde nationale félicitant le président de la République et lui confirmant l'adhésion de son bataillon [s.d.], lettre du ministère de la guerre reprochant la légéreté avec laquelle le conseil de révision choisit les hommes destinés à servir dans les troupes royales (1829), engagement dans le comité patriotique de Jean Paul Victor GUIGNARD (1871).

    Date

    1793-1871

    Cote

    79J36/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, affaires militaires.-Trois extraits de...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  32. Résultat n°32

    Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.- Procès-verbaux d'élections d'officiers communaux, an VII ; délibérations du département sur la garde nationale, an III-an VII ; mesures à prendre contre les déserteurs, 25 pluviôse an V ; listes des officiers et sous-officiers de la colonne mobile du canton, an IV-an V ; liste de la garde mobile cantonale, an IV-an V ; états des citoyens composant la garde nationale à Vaugrigneuse, Beauregard, Forges, Janvry, les Troux, an V ; états communaux de tous les militaires, an V ; état des militaires vétérans, an V ; 1 affiche (organisation des colonnes mobiles), an IV.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/152

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33
    Extrait d'une délibération du Département de SEINE-ET-OISE relative à la demande d'établissement d'un moulin à eau servant à faire farine, à CORBEIL, sur la rivière d'ESSONNE dite d'ETAMPES, formulée par le citoyen CLERISSEAU, propriétaire des Prairies de Magy malgré l'opposition, notamment, des citoyens ROBIN et BARILOT, commissaires nationaux des fabriques de Poudres d'ESSONNES et de l'Isle-Jean, rendant difficile la navigation des poudres, et, par le citoyen GIROU, propriétaire des moulins de La Boucherie situé au-dessous dudit projet à cause du faible débit de ladite rivière. Projet accepté par le directoire du District de CORBEIL.

    4 medias

    Extrait d'une délibération du Département de SEINE-ET-OISE relative à la demande d'établissement d'un moulin à eau servant à faire farine, à CORBEIL, sur la rivière d'ESSONNE dite d'ETAMPES, formulée par le citoyen CLERISSEAU, propriétaire des Prairies de Magy malgré l'opposition, notamment, des citoyens ROBIN et BARILOT, commissaires nationaux des fabriques de Poudres d'ESSONNES et de l'Isle-Jean, rendant difficile la navigation des poudres, et, par le citoyen GIROU, propriétaire des moulins de La Boucherie situé au-dessous dudit projet à cause du faible débit de ladite rivière. Projet accepté par le directoire du District de CORBEIL.

    Date

    dimanche 08 mars 1795

    Cote

    79J14/3/76

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Extrait d'une délibération du Département de SEINE-ET-OISE...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Organisation de la garde nationale : correspondance (1 lettre), liste nominative des membres.

    Date

    1797-1814

    Cote

    EDEPOT19 3H/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Organisation...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  35. Résultat n°35
    Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier au 81e régiment d'Infanterie demeurant à MONTLHERY, à être payé 30 sols par jour de subsistance et à recevoir des souliers et des bas [acte froissé] (18 germinal an VI).

    4 medias

    Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier au 81e régiment d'Infanterie demeurant à MONTLHERY, à être payé 30 sols par jour de subsistance et à recevoir des souliers et des bas [acte froissé] (18 germinal an VI).

    Date

    samedi 07 avril 1798

    Cote

    79J14/3/80

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  36. Résultat n°36

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Opposition à saisie immobilière (an VIII) ; refus de participation à la garde nationale (an VIII) ; désobéissance d'un fusillier de la garde nationale pour la surveillance du feu d'artifice (an X) ; refus de paiement d'un contribuable (an X) ; destruction d'instruments d'agriculture et de récolte (1811) ; contravention d'une voiture à cheval mal garée (1824) ; attaque à main armée de la brigade à cheval de Longjumeau par quatre maçons (1839).

    Date

    1799-1839

    Cote

    3U/1602

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

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    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection générale, procès-verbaux des élections, état des anciens militaires.

    Date

    1801-1858

    Cote

    EDEPOT13 3H/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  38. Résultat n°38

    VILLECONIN. - Garde nationale : feuilles de recensement, relevés nominatifs.

    Date

    1801-1849

    Cote

    EDEPOT13 3H/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde nationale : feuilles de recensement,...

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    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  39. Résultat n°39
    Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du tribunal de Première instance de CORBEIL relative à Spire et Louis BAILLY, père et fils, demeurant à ESSONNES, réclamés par le préfet de l'Isère à GRENOBLE pour servir dans l'armée, pour l'informer des décès desdits Spire BAILLY, décédé dans la misère dans l'écurie d'une auberge d'ESSONNES et de Louis BAILLY, soldat canonnier mort en AMERIQUE (14 nivôse an IX).

    4 medias

    Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du tribunal de Première instance de CORBEIL relative à Spire et Louis BAILLY, père et fils, demeurant à ESSONNES, réclamés par le préfet de l'Isère à GRENOBLE pour servir dans l'armée, pour l'informer des décès desdits Spire BAILLY, décédé dans la misère dans l'écurie d'une auberge d'ESSONNES et de Louis BAILLY, soldat canonnier mort en AMERIQUE (14 nivôse an IX).

    Date

    dimanche 04 janvier 1801

    Cote

    79J14/3/82

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  40. Résultat n°40

    VERT-LE-PETIT - Affaires militaires : conscription.

    Date

    1802-1940

    Cote

    EDEPOT77 1H/6

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires : conscription.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  41. Résultat n°41

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Garde nationale, organisation ; nomination de capitaine ; élection d'officiers ; équipement. Relevé nominatif de citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, état nominatif des militaires pour solde de retraite. Jury du conseil de révision, renouvellement (an XIV-1870).

    Date

    1805-1972

    Cote

    EDEPOT17 3H/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Garde nationale,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  42. Résultat n°42

    ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours et des cheminées, 1828 [1] ; publicité : délibération du conseil municipal, 1831 [2] ; arbre de la Liberté, 1851, crédit pour l'anniversaire de la Révolution de juillet, 1833, monument à GEOFFROY-SAINT-HILAIRE, 1846-1848, et monument à SIMONNEAU, 1888 [3] ; casernement, 1841, garde nationale, 1847, plan du corps de garde des pompiers, 1835 [4] ; procédure contre GEROSME et la Compagnie des chemins de fer Paris-Orléans, 1859 [5] ; secours aux ouvriers, travaux de charité, vaccin, 1846-1893, ambulance, 1938 [6] ; concours de gymnastique, 1888-1893, et musique, 1885, subvention à la société musicale, 1931 [7] ; voiture publique de MILLY, 1891-1905 [8] ; comité agricole, 1892, 1903 [9] ; usages locaux, 1904-1907 [10] ; culte protestant à Marie, 1905 [11] ; affaires diverses, extraits de délibérations, correspondance, 1809, 1836-1902 [12] ; idem, 1907-1938 [13] ; affaires diverses, intervention du député Maurice DORMANN, 1931 [14].

    Date

    1809-1938

    Cote

    2O/507

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    ORSAY. - Affaires militaires. - Garde nationale : levée supplémentaire de 40000 hommes (1809), levée de 100.000 hommes (1813), listes et tableaux de recensement, contrôle général (1815-1866).

    Date

    1809-1866

    Cote

    EDEPOT64 H/17

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Affaires militaires. - Garde nationale : levée...

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  44. Résultat n°44

    MONTLHERY. - Administration générale.- Arrêté : règlement de police, 1811, 1858 [1] ; garde nationale : demande de budget supplémentaire, 1830 [2] ; comptabilité, dépenses, 1842-1939 [3] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [4] ; taxes, 1857, 1928-1938 [5] ; contestation à la suite d'un accident de travail, 1890-1891 [6] ; acte de notoriété après le décès COMBE, 1875 [7] ; legs VERREE, NOVETTE-HAUDUCOEUR , TAVAR, THIROUIN, rentes, 1845-1937 [8] ; bureau de bienfaisance, 1851, 1870, 1913-1936 [9] ; célébration de la fête du 11 décembre 1852 : lettre relative à la destruction des mots 'liberté, égalité, fraternité' et à l'arrachage des arbres de la Liberté, 1852 [10] ; pompes funèbres, 1906-1937 [11] ; personnel communal, 1885-1936 [12] ; désinfection : tarifs, 1894 [13] ; organisation d'une fête champêtre, 1937 [14].

    Date

    1811-1939

    Cote

    2O/920

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Administration générale.- Arrêté : règlement...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    ITTEVILLE. - Garde nationale.- Feuille d'appel des revues (1812-1825) ; déclaration du maire d'Itteville aux gardes nationaux pour la nomination du commandant Petit et fidélité au roi [s.d] ; renouvellement des jurys de révision, demande d'inventaire, réunion pour les dépenses (1832-1851).

    Date

    1812-1851

    Cote

    EDEPOT54 3H/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Garde nationale.- Feuille d'appel des...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  46. Résultat n°46

    SACLAS. - Affaires militaires

    Date

    1814-1853

    Cote

    EDEPOT35 3H/1

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Affaires militaires

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  47. Résultat n°47

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Contrôle communal des citoyens susceptibles de servir dans la garde nationale : 3 états nominatifs (1815) ; liste du recensement des citoyens mobilisables [vers 1840-1845] , extraits du tableau cantonal des citoyens mobilisables au titre des 5 classes (1848) ; relevés nominatifs des citoyens mobilisables (1842 - 1850) ; tableau général des citoyens mobilisables dans la garde nationale (sans date).

    Date

    1815-1850

    Cote

    EDEPOT80 3H/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Contrôle communal...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  48. Résultat n°48

    N° 52 - Convention de remplacement à l'armée passée entre Louis-Vincent BURET, fabriquant de bas demeurant à PUSSAY, appelé à faire partie du bataillon de Grenadiers de la Garde nationale de l'arrondissement d'ETAMPES, et son remplaçant Grégoire DELCHAR, cordonnier demeurant à MARLY (Yvelines), moyennant la somme de 500 francs (21 mai 1815).

    Date

    1815

    Cote

    2E67/81

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Pierre Benoist Benier : minutes (Avril -...
    • N° 52 - Convention de remplacement à l'armée passée...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  49. Résultat n°49

    GOMETZ-LA-VILLE. - Garde nationale : nominations et élections, 1815, 1829-1848 (lacunes), 1870.

    Date

    1815-1870

    Cote

    EDEPOT44 3H/1

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Garde nationale : nominations et...

    Producteur :

    GOMETZ-LA-VILLE (service producteur), GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

  50. Résultat n°50

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Armement : inventaire, correspondance, nomination d'un armurier, réparation des armes, manuel : Journal officiel des gardes nationales (1833).

    Date

    1815-1856

    Cote

    EDEPOT15 4H/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Armement : inventaire, correspondance,...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  51. Résultat n°51

    N° 56 - Dépôt mobilier de vaisselle, meubles et linge de maison fait au profit d'Etienne-Prosper GODARD, vigneron demeurant à ETRECHY, rue du Fléau, par Charles-Auguste GODARD, demeurant audit ETRECHY, époux de Françoise ROMAN, tous deux partant pour le service de la Boulangerie de la Garde impériale (24 mai 1815).

    Date

    1815

    Cote

    2E67/81

    • Contexte : 2E67 étude notariale d'ETAMPES III - 2e versement (1782-1915)

    • ETAMPES. - Pierre Benoist Benier : minutes (Avril -...
    • N° 56 - Dépôt mobilier de vaisselle, meubles et linge...

    Producteur :

    ETAMPES III (service versant)

  52. Résultat n°52

    SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, contrôle du service ordinaire et de la réserve : listes et répertoires (1815, s.d., 1837, 1851); contrôle d'armement : listes et procès-verbaux (1849-1852).

    Date

    1815-1851

    Cote

    EDEPOT35 3H/4

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, contrôle...

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  53. Résultat n°53

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale cantonale de DOURDAN-NORD : liste nominative, élection et nomination, renouvellement et dépenses du jury du conseil de révision, correspondance.

    Date

    1815-1872

    Cote

    EDEPOT15 3H/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale cantonale...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  54. Résultat n°54

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations : communes de BAULNE (1831), BIEVRES (1831), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1833-1850), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1830), BOUTERVILLIERS (1831), BURES-SUR-YVETTE (1849), DOURDAN (1818-1848), FONTENAY-LES-BRIIS (1846), GOMETZ-LE-CHATEL (1832), LES GRANGES LE ROI (1846), IGNY (1844), LINAS (1830).

    Date

    1818-1850

    Cote

    4R/1

    • Contexte : 4R GARDE NATIONALE ET GARDES SPECIAUX (1815-1816)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    PLESSIS-PATE (LE). - Administration générale.- Budget, 1855-1909 [1] ; impôt, 1820 [2] ; souscription pour la fête du roi, 1834 [3] ; taxe, 1921 [4] ; personnel, 1887-1920 [5] ; garde nationale, 1830 [6] ; affaires diverses, 1912 [7] ; extraits de délibérations, 1939 [8].

    Date

    1820-1939

    Cote

    2O/1061

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PLESSIS-PATE (LE). - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

    Date

    1822-1939

    Cote

    2O/1009

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.

    Date

    1823-1934

    Cote

    EDEPOT77 2H/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  58. Résultat n°58

    CHAMPCUEIL.. - Affaires militaires. - Garde nationale mobile et sédentaire, engagements volontaires, réservistes, service de vétérans, (1825-1897).

    Date

    1825-1897

    Cote

    EDEPOT17 1H/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL.. - Affaires militaires. - Garde nationale...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  59. Résultat n°59

    CHAMPLAN. - Administration générale.- Budget, 1859-1862 [1] ; emprunt et subvention, 1872-1935 [2] ; dépenses, 1895, 1904 [3] ; imposition extraordinaire, 1851-1852 [4] ; indemnité de guerre, 1875 [5] ; arrêtés, 1851-1925 [6] ; plan des terres appartenant au prince de CONDE : correspondance, 1856 [7] ; plainte contre le maire, 1826 [8] ; garde nationale, 1832 [9] ; garde champêtre, 1860, 1899 [10] ; fête patronale, 1878 [11] ; personnel communal, 1927, 1938 [12] ; extraits de délibérations, 1905-1921 [13].

    Date

    1826-1938

    Cote

    2O/278

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHAMPLAN. - Administration générale.- Budget, 1859-1862...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, recensement des citoyens mobilisables : listes, relevés nominatifs, extrait du tableau cantonnal et bulletins individuels (1826-1851, 1868-1869).

    Date

    1826-1872

    Cote

    EDEPOT35 3H/3

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, recensement...

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  61. Résultat n°61

    SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps des sapeurs-pompiers, organisation et effectifs : modèle de règlement (1827), situation du corps des sapeurs-pompiers (1835,1850), bulletins individuels (s.d.); nomination et prestation de serment des officiers : procès-verbaux et décrets (1860-1868); matériel et équipement : correspondance (1847-1848).

    Date

    1827-1868

    Cote

    EDEPOT35 3H/5

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps...

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  62. Résultat n°62

    VERT-LE-PETIT. - Administration générale. - Rentes, 1847-1888 [1] ; taxes, 1936-1937 [2] ; emprunt, 1930 [3] ; garde nationale, choléra, 1830, 1832 [4] ; arrêtés de police, 1827-1862 [5] ; réquisitions de guerre, 1871-1872 [6] ; personnel, 1856, 1919-1938 [7] ; assassinat du garde champêtre, 1852 [8] ; arbre de la Liberté, 1852 [9] ; plaintes anonymes contre un membre de la municipalité, 1854 [10] ; bureau de bienfaisance, 1859-1860 [11] ; affaires diverses, 1882-1933 [12].

    Date

    1827-1938

    Cote

    2O/1375

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERT-LE-PETIT. - Administration générale. - Rentes,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses : acquisition d'un tableau pour l'autel de l'église, 1829, achat d'une caisse de tambour pour la garde nationale, 1832 [1] ; taxe sur les chiens, 1903 [2] ; arrêté du maire (incendies), 1852 [3] ; restauration du plan cadastral, 1855 [4] ; affaires diverses, 1936 [5].

    Date

    1829-1936

    Cote

    2O/1075

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement, indemnité pour le commissaire de police, crédit pour un atelier de charité et la garde nationale, 1829-1830 [1] ; association des Dames de la charité : statuts, 1845 [2] ; soeurs de la Providence de Chartres, soeurs hospitalières de Saint-Augustin : aliénation de rentes, impôts sur le revenu et aliénation d'immeuble, 1850-1891 [3] ; extraits de délibérations et correspondance, divers (assurance, chemin de fer, amende, choléra, passage du prince-président en 1852, fabrique de lampes, vente de la société des Forts des Halles, école d'arboriculture), 1846-1862 [4].

    Date

    1829-1930

    Cote

    2O/502

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement,...

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  65. Résultat n°65

    MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852, 1854 [1] ; bureau de bienfaisance : rentes, travaux de charité, indemnités de guerre, dons aux chômeurs, demande d'aide, baux, 1851-1852, 1905-1938 [2] ; legs de VAUXMORET, legs MANGEON à la fanfare, 1907-1926 [3] ; vaine pâture, 1854-1855, 1884 [4] ; garde nationale : dépenses, 1830-1831 [5] ; garde champêtre, 1855 [6] ; personnel communal, 1911-1939 [7].

    Date

    1830-1939

    Cote

    2O/806

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852,...

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  66. Résultat n°66

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : armement : état nominatif des gardes nationaux qui ont reçu des armes de l'Etat en 1830 ou 1831.

    Date

    1830-1831

    Cote

    EDEPOT7 3H/10

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : armement : état...

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  67. Résultat n°67

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde Nationale : conseil de discipline, arrêté de nomination des membres [avec signatures des gardes nationaux].

    Date

    1830

    Cote

    EDEPOT7 3H/14

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde Nationale : conseil de discipline,...

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  68. Résultat n°68

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Garde nationale : procès-verbaux d'élection d'officiers, sous-officiers, caporaux.

    Date

    1830-1848

    Cote

    EDEPOT28 3H/8

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

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  69. Résultat n°69

    BREUILLET- Affaires militaires.- Garde nationale, contrôle : tableaux de contrôle-matricules, registre des contrôles généraux du service ordinaire (1832, 1838); élection : procès-verbaux des élections des officiers et des sous-officiers, correspondance relative au renouvellement semestriel du jury de révision des effectifs des bataillons communaux (1831-1851); recensement des gardes nationaux : tableaux de service, listes et feuilles de recensement, bulletins individuels, relevés nominatifs (1832-1851); dépenses et armement : états des dépenses, états des armes, contrôles nominatifs pour la visite des armes (1830-1852); réglementation : règlement pour le service ordinaire du bataillon cantonal de SAINT-CHERON, extrait des instructions du Ministre de l'Intérieur sur les conseils de recensement et sur l'inspection et la réparation des armes des gardes nationales (1831-1851).

    Date

    1830-1852

    Cote

    EDEPOT50 3H/1

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Affaires militaires.- Garde nationale, contrôle...

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  70. Résultat n°70

    VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses, 1854, 1895, 1931-1932 [1] ; choléra : demande de crédit pour l'achat de médicaments, 1832 [2] ; dépense : acquisition d'une caisse en cuivre pour la garde nationale, 1830 [3] ; sapeurs-pompiers : équipement, 1933, 1936 [4] ; arrêtés, 1847-1877 [5] ; personnel, 1896, 1920-1921 [6] ; classement des polissoirs parmi les monuments historiques, 1899 [7] ; achat de trois panneaux d'Achille COMTE, professeur au lycée CHARLEMAGNE, sur le thème de la nature, de la santé publique, 1852-1853 [8].

    Date

    1830-1936

    Cote

    2O/1418

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses,...

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  71. Résultat n°71

    VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.

    Date

    1830-1851

    Cote

    EDEPOT77 3H/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.

    Producteur :

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  72. Résultat n°72
    MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Dépenses pour le service de la garde nationale : délibération, factures, 1830 [1] ; dépenses : extraits de délibérations, 1849-1935 [2] ; réquisitions de guerre, emprunt et remboursement, 1871-1879 [3] ; dépenses : procès KILLIAS, 1871 [4] ; dépenses diverses : extraits de délibérations, rapport, correspondance, Le Réveil d'Etampes, du 23 août 1884, 1882-1884 [5].

    2 lots 5 medias

    MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Dépenses pour le service de la garde nationale : délibération, factures, 1830 [1] ; dépenses : extraits de délibérations, 1849-1935 [2] ; réquisitions de guerre, emprunt et remboursement, 1871-1879 [3] ; dépenses : procès KILLIAS, 1871 [4] ; dépenses diverses : extraits de délibérations, rapport, correspondance, Le Réveil d'Etampes, du 23 août 1884, 1882-1884 [5].

    Date

    1830-1935

    Cote

    2O/867

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Dépenses...

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  73. Résultat n°73

    VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Administration générale. - Garde nationale, 1830 [1] ; arrêtés de police municipale, 1849, 1885 [2] ; comptabilité : certificat à l'appui de chaque vote d'imposition extraordinaire, 1875 [3] ; budget et chapitre additionnels, 1876-1881 [4] ; emprunt municipal, 1876-1881 [5] ; réquisition de guerre, 1875-1876 [6] ; réflexion du plan cadastral de la commune, 1901 [7] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [8].

    Date

    1830-1905

    Cote

    2O/1845

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Administration générale. -...

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  74. Résultat n°74

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Garde nationale.- Bulletin des lois n° 26 : loi sur la garde nationale (1831), manuel de l'armement des gardes nationales (1833), contrôle général du service ordinaire des années de naissances 1777 à 1812, contrôle d'armement (1831-1832), 1835, (1840-1852), recensement des citoyens mobilisables : listes et relevés nominatifs (1830-1851), élections des sous-officiers : procès-verbaux (1840-1851).

    Date

    1830-1852

    Cote

    EDEPOT58 3H/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Garde nationale.- Bulletin...

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  75. Résultat n°75

    ORSAY. - Affaires militaires.

    Date

    1831-1873

    Cote

    EDEPOT64 H/23

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Affaires militaires.

    Producteur :

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  76. Résultat n°76

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Armement et désarmement de la garde nationale : correspondance, notes.

    Date

    1831-1853

    Cote

    EDEPOT7 3H/13

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Armement et désarmement de la...

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  77. Résultat n°77

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde nationale. - Citoyens mobilisables : instruction (1831) ; élection d'officier : procès-verbal, tableau cantonal des citoyens mobilisables, états nominatifs ; constitution du conseil de recensement : état, inscription (1831-1903).

    Date

    1831-1903

    Cote

    EDEPOT45 3H/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde nationale. - Citoyens...

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  78. Résultat n°78

    BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale, armée territoriale et réserve, mobilisation et rappel des réservistes ; tableau de recensement, listes des citoyens mobilisables (1848, 1864-1866), relevés nominatifs (1840, 1848) ; garde nationale, contrôle général de la réserve et du service ordinaire : états indicatifs de la subdivision de compagnie (1831) ; recensement des gardes nationaux : feuilles de recensement (1831) ; contrôle de l'armement : instructions, un état indicatif (1840) ; élections des officiers : une liste, procès-verbaux (1846, 1848-1849) ; armée territoriale, recensement des classes de 1855 à 1866 (1874).

    Date

    1831-1874

    Cote

    EDEPOT73 1H/4

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale,...

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  79. Résultat n°79

    ORSAY. - Affaires militaires.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEPOT64 H/20

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Affaires militaires.

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  80. Résultat n°80

    VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.

    Date

    1831-1852

    Cote

    EDEPOT77 3H/3

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.

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