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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre d'écrou des détenus de la garde nationale (25 janvier 1832 - 11 décembre 1851).

    Date

    1832-1851

    Cote

    2Y/93

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registre d'écrou des détenus de la garde nationale...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Jury de révision de la garde nationale (1831-1851) ; recours devant le jury de révision (1834-1848).

    Date

    1831-1851

    Cote

    4U/968

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Jury de révision...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par nature de délits. Opposition à saisie immobilière (an VIII) ; refus de participation à la garde nationale (an VIII) ; désobéissance d'un fusillier de la garde nationale pour la surveillance du feu d'artifice (an X) ; refus de paiement d'un contribuable (an X) ; destruction d'instruments d'agriculture et de récolte (1811) ; contravention d'une voiture à cheval mal garée (1824) ; attaque à main armée de la brigade à cheval de Longjumeau par quatre maçons (1839).

    Date

    1799-1839

    Cote

    3U/1602

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations : communes de BAULNE (1831), BIEVRES (1831), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1833-1850), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1830), BOUTERVILLIERS (1831), BURES-SUR-YVETTE (1849), DOURDAN (1818-1848), FONTENAY-LES-BRIIS (1846), GOMETZ-LE-CHATEL (1832), LES GRANGES LE ROI (1846), IGNY (1844), LINAS (1830).

    Date

    1818-1850

    Cote

    4R/1

    • Contexte : 4R GARDE NATIONALE ET GARDES SPECIAUX (1815-1816)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Sur la loi nouvelle et sur la garde nationale de Corbeil

    Date

    1831

    Cote

    PBR/1406

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Sur la loi nouvelle et sur la garde nationale de Corbeil
  7. Résultat n°7

    La garde nationale active et sa place dans la politique militaire et financière du Premier empire et des Cent jours (an XIV-1815). Extrait de la Revue internationale d'histoire militaire, 1977

    Auteur

    WAQUET, Jean

    Date

    1977

    Cote

    PBR/1105

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La garde nationale active et sa place dans la politique...
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    PLESSIS-PATE (LE). - Administration générale.- Budget, 1855-1909 [1] ; impôt, 1820 [2] ; souscription pour la fête du roi, 1834 [3] ; taxe, 1921 [4] ; personnel, 1887-1920 [5] ; garde nationale, 1830 [6] ; affaires diverses, 1912 [7] ; extraits de délibérations, 1939 [8].

    Date

    1820-1939

    Cote

    2O/1061

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PLESSIS-PATE (LE). - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
    MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Dépenses pour le service de la garde nationale : délibération, factures, 1830 [1] ; dépenses : extraits de délibérations, 1849-1935 [2] ; réquisitions de guerre, emprunt et remboursement, 1871-1879 [3] ; dépenses : procès KILLIAS, 1871 [4] ; dépenses diverses : extraits de délibérations, rapport, correspondance, Le Réveil d'Etampes, du 23 août 1884, 1882-1884 [5].

    2 lots 5 medias

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

    Date

    1789-1800

    Cote

    L/176

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
    Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    17 lots 228 medias

    Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/24/1

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    WISSOUS, affaires militaires. - Brevet de volontaires de la garde nationale de Vicsous dit Wissous (1790).

    Date

    1790

    Cote

    79J74/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • WISSOUS
    • WISSOUS, affaires militaires. - Brevet de volontaires...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  27. Résultat n°27

    SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre au préfet à propos de fusils destinés à l'armement du bataillon de Savigny (1833), un laissez passer à VAGNEIGUE et CHARPENTIER (1871), imprimés vierges de la garde nationale.

    Date

    1833-1871

    Cote

    79J63/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAVIGNY-SUR-ORGE
    • SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
    Procès-verbal de réception comme chevalier de la Légion d'honneur de M. MARGUERITTE, maire de NAINVILLE-LES-ROCHES, y demeurant, gérant d'une compagnie d'éclairage au gaz, assisté de M. DARBLAY, demeurant à PARIS, chevalier de la Légion d'honneur et de M. MAINFROY, demeurant à ETAMPES, tous deux ses témoins, nominé à la requête de Jean-Frédéric MAGNIANT, avocat, juge suppléant, chevalier de la Légion d'honneur et ancien maire de CORBEIL.

    4 medias

  31. Résultat n°31
    Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du tribunal de Première instance de CORBEIL relative à Spire et Louis BAILLY, père et fils, demeurant à ESSONNES, réclamés par le préfet de l'Isère à GRENOBLE pour servir dans l'armée, pour l'informer des décès desdits Spire BAILLY, décédé dans la misère dans l'écurie d'une auberge d'ESSONNES et de Louis BAILLY, soldat canonnier mort en AMERIQUE (14 nivôse an IX).

    4 medias

  32. Résultat n°32
    Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier au 81e régiment d'Infanterie demeurant à MONTLHERY, à être payé 30 sols par jour de subsistance et à recevoir des souliers et des bas [acte froissé] (18 germinal an VI).

    4 medias

    Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier au 81e régiment d'Infanterie demeurant à MONTLHERY, à être payé 30 sols par jour de subsistance et à recevoir des souliers et des bas [acte froissé] (18 germinal an VI).

    Date

    samedi 07 avril 1798

    Cote

    79J14/3/80

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  33. Résultat n°33
    Extrait d'une délibération du Département de SEINE-ET-OISE relative à la demande d'établissement d'un moulin à eau servant à faire farine, à CORBEIL, sur la rivière d'ESSONNE dite d'ETAMPES, formulée par le citoyen CLERISSEAU, propriétaire des Prairies de Magy malgré l'opposition, notamment, des citoyens ROBIN et BARILOT, commissaires nationaux des fabriques de Poudres d'ESSONNES et de l'Isle-Jean, rendant difficile la navigation des poudres, et, par le citoyen GIROU, propriétaire des moulins de La Boucherie situé au-dessous dudit projet à cause du faible débit de ladite rivière. Projet accepté par le directoire du District de CORBEIL.

    4 medias

  34. Résultat n°34
    Lettre adressée depuis CORBEIL au roi LOUIS XIV par le sieur de NOAILLES (signe NAUAILLES), relative au départ du régiment de Persan pour SAINT-CLOUD, à la demande du maréchal de GRAMONT de recevoir quatre compagnies du régiment de cavalerie du cardinal (MAZARIN ?) auxquelles s'est joint deux compagnies du régiment de Conti ; plainte dudit NOAILLES de n'avoir que 100 hommes en garnison à CORBEIL dans l'attente de l'arrivée de dix compagnies venant de LAGNY (Seine-et-Marne), et, de la grande fatigue du régiment d'Enghien dont certains soldats ont désertés.

    4 medias

  35. Résultat n°35
    Etat des dépenses des voyages des messagers et domestiques de l'armée catholique payée par le sieur BOUHIER au nom du sieur RIBAULT concernant l'Extraordinaire de la Guerre pour l'année 1590.

    4 medias

    Etat des dépenses des voyages des messagers et domestiques de l'armée catholique payée par le sieur BOUHIER au nom du sieur RIBAULT concernant l'Extraordinaire de la Guerre pour l'année 1590.

    Date

    Entre janvier 1590 et février 1590

    Cote

    79J14/3/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Etat des dépenses des voyages des messagers et domestiques...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  36. Résultat n°36
    Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée régulière anglaise, stationnée à CORBEIL, pour la campagne militaire de 1427-1428, menée par Richard de BEAUCHAMP, comte de WARWICK, mentionnant notamment la prise du château de Farcheville à BOUVILLE ou de RAMBOUILLET dans les Yvelines.

    4 medias

    Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée régulière anglaise, stationnée à CORBEIL, pour la campagne militaire de 1427-1428, menée par Richard de BEAUCHAMP, comte de WARWICK, mentionnant notamment la prise du château de Farcheville à BOUVILLE ou de RAMBOUILLET dans les Yvelines.

    Date

    1428

    Cote

    79J14/3/1

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, affaires militaires.
    • Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    BRETIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Brevet de volontaire de la garde nationale (1791), couplets chantés au banquet fraternel pour la prise de Toulon [an 2].

    Date

    1791-1793

    Cote

    79J6/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • BRETIGNY
    • BRETIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Brevet de...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40