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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2Y/93
Date
1832-1851
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre d'écrou
  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Registres d'écrou.
  • Registre d'écrou des détenus de la garde nationale...
Résultat n°2
Cote
4U/968
Date
1831-1851
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document -
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Jury de révision...
Résultat n°3
Cote
3U/1602
Date
1799-1839
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LONGJUMEAU Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°4
Cote
4R/1
Date
1818-1850
Lieu
BAULNE, BIEVRES Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, DOURDAN Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), IGNY, LINAS
Type de document
liste nominative, délibération
  • Contexte : 4R GARDE NATIONALE ET GARDES SPECIAUX (1815-1816)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations...
Résultat n°5
Cote
1R/39
Date
1855-1866
Lieu
BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, NOZAY, ORSAY Commune, PALAISEAU Canton, PALAISEAU Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
liste nominative
  • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

  • Préparation militaire et recrutement de l'armée. -...
Résultat n°6
Cote
PBR/1406
Date
1831
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Sur la loi nouvelle et sur la garde nationale de Corbeil
Résultat n°7
Cote
PBR/1105
Date
1977
Lieu
FRANCE
Type de document
ouvrage imprimé
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • La garde nationale active et sa place dans la politique...
Résultat n°8
Cote
2O/1845
Date
1830-1905
Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS
Type de document
plan cadastral, budget, tarif, règlement
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Administration générale. -...
Résultat n°9
Cote
2O/1418
Date
1830-1936
Lieu
VILLECONIN
Type de document
budget
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses,...
Résultat n°10
Cote
2O/1375
Date
1827-1938
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document -
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VERT-LE-PETIT. - Administration générale. - Rentes,...
Résultat n°11
Cote
2O/1075
Date
1829-1936
Lieu
PUISELET-LE-MARAIS
Type de document
plan cadastral, pièce comptable, arrêté du maire
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses...
Résultat n°12
Cote
2O/1061
Date
1820-1939
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
budget, pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PLESSIS-PATE (LE). - Administration générale.- Budget,...
Résultat n°13
Cote
2O/1009
Date
1822-1939
Lieu
ORSAY Commune
Type de document
procès-verbal, budget, pièce comptable, délibération, publication périodique
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...
Résultat n°14
Cote
2O/920
Date
1811-1939
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
règlement, budget, pièce comptable, tarif
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MONTLHERY. - Administration générale.- Arrêté : règlement...
Résultat n°15
MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Dépenses pour le service de la garde nationale : délibération, factures, 1830 [1] ; dépenses : extraits de délibérations, 1849-1935 [2] ; réquisitions de guerre, emprunt et remboursement, 1871-1879 [3] ; dépenses : procès KILLIAS, 1871 [4] ; dépenses diverses : extraits de délibérations, rapport, correspondance, Le Réveil d'Etampes, du 23 août 1884, 1882-1884 [5].

2 lots 5 medias

Cote
2O/867
Date
1830-1935
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
pièce comptable, délibération, publication périodique
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Administration générale.- Dépenses...
Résultat n°16
Cote
2O/806
Date
1830-1939
Lieu
MASSY Commune
Type de document
bail, pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852,...
Résultat n°17
Cote
2O/507
Date
1809-1938
Lieu
ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, dossier de procédure
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours...
Résultat n°18
Cote
2O/502
Date
1829-1930
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
pièce comptable, statut
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement,...
Résultat n°19
Cote
2O/332
Date
1848-1934
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE (COURS D EAU)
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Travaux...
Résultat n°20
Cote
2O/278
Date
1826-1938
Lieu
CHAMPLAN
Type de document
pièce comptable, budget, correspondance, délibération
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPLAN. - Administration générale.- Budget, 1859-1862...