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181 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ORSAY. - Affaires militaires.
Cote
EDEPOT64 H/23
 Date
1831-1873
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
publication officielle, correspondance, programme

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Affaires militaires.
Résultat n°2
Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier au 81e régiment d'Infanterie demeurant à MONTLHERY, à être payé 30 sols par jour de subsistance et à recevoir des souliers et des bas [acte froissé] (18 germinal an VI).

4 medias

Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier au 81e régiment d'Infanterie demeurant à MONTLHERY, à être payé 30 sols par jour de subsistance et à recevoir des souliers et des bas [acte froissé] (18 germinal an VI).
Cote
79J14/3/80
 Date
samedi 07 avril 1798
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, affaires militaires.
  • Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier...
Résultat n°3

ORSAY. - Affaires militaires.
Cote
EDEPOT64 H/18
 Date
1832-1850
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
liste nominative, fichier

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Affaires militaires.
Résultat n°4

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Armement et désarmement de la garde nationale : correspondance, notes.

Cote
EDEPOT7 3H/13
 Date
1831-1853
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
correspondance, note

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Armement et désarmement de la...
Résultat n°5

Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations : communes de BAULNE (1831), BIEVRES (1831), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1833-1850), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1830), BOUTERVILLIERS (1831), BURES-SUR-YVETTE (1849), DOURDAN (1818-1848), FONTENAY-LES-BRIIS (1846), GOMETZ-LE-CHATEL (1832), LES GRANGES LE ROI (1846), IGNY (1844), LINAS (1830).

Cote
4R/1
 Date
1818-1850
 Lieu
BAULNE, BIEVRES Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, DOURDAN Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), IGNY, LINAS
 Type de document
liste nominative, délibération

  • Contexte : 4R GARDE NATIONALE ET GARDES SPECIAUX (1815-1816)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations...
Résultat n°6

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Commandement communal de la garde nationale : correspondance.

Cote
EDEPOT7 3H/17
 Date
1846-1848
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Commandement communal de la garde...
Résultat n°7

GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde nationale. - Citoyens mobilisables : instruction (1831) ; élection d'officier : procès-verbal, tableau cantonal des citoyens mobilisables, états nominatifs ; constitution du conseil de recensement : état, inscription (1831-1903).

Cote
EDEPOT45 3H/1
 Date
1831-1903
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire, liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde nationale. - Citoyens...
Résultat n°8

CHAMPLAN. - Administration générale.- Budget, 1859-1862 [1] ; emprunt et subvention, 1872-1935 [2] ; dépenses, 1895, 1904 [3] ; imposition extraordinaire, 1851-1852 [4] ; indemnité de guerre, 1875 [5] ; arrêtés, 1851-1925 [6] ; plan des terres appartenant au prince de CONDE : correspondance, 1856 [7] ; plainte contre le maire, 1826 [8] ; garde nationale, 1832 [9] ; garde champêtre, 1860, 1899 [10] ; fête patronale, 1878 [11] ; personnel communal, 1927, 1938 [12] ; extraits de délibérations, 1905-1921 [13].

Cote
2O/278
 Date
1826-1938
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
pièce comptable, budget, correspondance, délibération

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPLAN. - Administration générale.- Budget, 1859-1862...
Résultat n°9

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de sapeurs-pompiers, procès-verbaux d'élections, notes.

Cote
EDEPOT7 3H/6
 Date
1837-1849
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
procès-verbal d'élection, note

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de...
Résultat n°10

SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, recensement des citoyens mobilisables : listes, relevés nominatifs, extrait du tableau cantonnal et bulletins individuels (1826-1851, 1868-1869).

Cote
EDEPOT35 3H/3
 Date
1826-1872
 Lieu
SACLAS
 Type de document
affiche, registre matricule, dossier individuel

  • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, recensement...
Résultat n°11
Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du tribunal de Première instance de CORBEIL relative à Spire et Louis BAILLY, père et fils, demeurant à ESSONNES, réclamés par le préfet de l'Isère à GRENOBLE pour servir dans l'armée, pour l'informer des décès desdits Spire BAILLY, décédé dans la misère dans l'écurie d'une auberge d'ESSONNES et de Louis BAILLY, soldat canonnier mort en AMERIQUE (14 nivôse an IX).

4 medias

Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du tribunal de Première instance de CORBEIL relative à Spire et Louis BAILLY, père et fils, demeurant à ESSONNES, réclamés par le préfet de l'Isère à GRENOBLE pour servir dans l'armée, pour l'informer des décès desdits Spire BAILLY, décédé dans la misère dans l'écurie d'une auberge d'ESSONNES et de Louis BAILLY, soldat canonnier mort en AMERIQUE (14 nivôse an IX).
Cote
79J14/3/82
 Date
dimanche 04 janvier 1801
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, affaires militaires.
  • Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du...
Résultat n°12

SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps des sapeurs-pompiers, organisation et effectifs : modèle de règlement (1827), situation du corps des sapeurs-pompiers (1835,1850), bulletins individuels (s.d.); nomination et prestation de serment des officiers : procès-verbaux et décrets (1860-1868); matériel et équipement : correspondance (1847-1848).

Cote
EDEPOT35 3H/5
 Date
1827-1868
 Lieu
SACLAS
 Type de document
procès-verbal d'élection, dossier individuel

  • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps...
Résultat n°13

BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale, armée territoriale et réserve, mobilisation et rappel des réservistes ; tableau de recensement, listes des citoyens mobilisables (1848, 1864-1866), relevés nominatifs (1840, 1848) ; garde nationale, contrôle général de la réserve et du service ordinaire : états indicatifs de la subdivision de compagnie (1831) ; recensement des gardes nationaux : feuilles de recensement (1831) ; contrôle de l'armement : instructions, un état indicatif (1840) ; élections des officiers : une liste, procès-verbaux (1846, 1848-1849) ; armée territoriale, recensement des classes de 1855 à 1866 (1874).

Cote
EDEPOT73 1H/4
 Date
1831-1874
 Lieu
BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE
 Type de document
registre, procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale,...
Résultat n°14

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Arpajon : Jean-Baptiste Davoust, abus de son autorité de capitaine de la garde nationale ; François Tissier, vol.

Cote
L/311
 Date
1793
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°15

Répertoire numérique de la série R : Guerre et affaires militaires
Cote
INV/575
 Date
1911
 Lieu
MEUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série R : Guerre et affaires...
Résultat n°16

ORSAY. - Affaires militaires.
Cote
EDEPOT64 H/20
 Date
1831-1870
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
liste nominative, procès-verbal, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Affaires militaires.
Résultat n°17

VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection générale, procès-verbaux des élections, état des anciens militaires.

Cote
EDEPOT13 3H/1
 Date
1801-1858
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection...
Résultat n°18

MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852, 1854 [1] ; bureau de bienfaisance : rentes, travaux de charité, indemnités de guerre, dons aux chômeurs, demande d'aide, baux, 1851-1852, 1905-1938 [2] ; legs de VAUXMORET, legs MANGEON à la fanfare, 1907-1926 [3] ; vaine pâture, 1854-1855, 1884 [4] ; garde nationale : dépenses, 1830-1831 [5] ; garde champêtre, 1855 [6] ; personnel communal, 1911-1939 [7].

Cote
2O/806
 Date
1830-1939
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bail, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852,...
Résultat n°19

ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

Cote
2O/1009
 Date
1822-1939
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
procès-verbal, budget, pièce comptable, délibération, publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...
Résultat n°20

ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours et des cheminées, 1828 [1] ; publicité : délibération du conseil municipal, 1831 [2] ; arbre de la Liberté, 1851, crédit pour l'anniversaire de la Révolution de juillet, 1833, monument à GEOFFROY-SAINT-HILAIRE, 1846-1848, et monument à SIMONNEAU, 1888 [3] ; casernement, 1841, garde nationale, 1847, plan du corps de garde des pompiers, 1835 [4] ; procédure contre GEROSME et la Compagnie des chemins de fer Paris-Orléans, 1859 [5] ; secours aux ouvriers, travaux de charité, vaccin, 1846-1893, ambulance, 1938 [6] ; concours de gymnastique, 1888-1893, et musique, 1885, subvention à la société musicale, 1931 [7] ; voiture publique de MILLY, 1891-1905 [8] ; comité agricole, 1892, 1903 [9] ; usages locaux, 1904-1907 [10] ; culte protestant à Marie, 1905 [11] ; affaires diverses, extraits de délibérations, correspondance, 1809, 1836-1902 [12] ; idem, 1907-1938 [13] ; affaires diverses, intervention du député Maurice DORMANN, 1931 [14].

Cote
2O/507
 Date
1809-1938
 Lieu
ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, dossier de procédure

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours...
Résultat n°21

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : armement : état nominatif des gardes nationaux qui ont reçu des armes de l'Etat en 1830 ou 1831.

Cote
EDEPOT7 3H/10
 Date
1830-1831
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : armement : état...
Résultat n°22

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : instruction et circulaire ministérielles.

Cote
EDEPOT32 3H/1
 Date
1851
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...
Résultat n°23

VILLECONIN. - Garde nationale : feuille d'appel pour servir à la visite des armes.

Cote
EDEPOT13 3H/3
 Date
1837
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Garde nationale : feuille d'appel pour...
Résultat n°24

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : feuille d'appel pour la visite des armes.

Cote
EDEPOT32 3H/8
 Date
1846
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...
Résultat n°25

BROUY. - Affaires militaires, garde nationale : contrôle général service ordinaire, réserve (années de naissance 1780 - 1822)

Cote
EDEPOT4 3H/1
 Date
1780-1822
 Lieu
BROUY
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BROUY. - Affaires militaires, garde nationale : contrôle...
Résultat n°26

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde Nationale : conseil de discipline, arrêté de nomination des membres [avec signatures des gardes nationaux].

Cote
EDEPOT7 3H/14
 Date
1830
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde Nationale : conseil de discipline,...
Résultat n°27

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.
Cote
EDEPOT77 3H/3
 Date
1831-1852
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document -

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires.
Résultat n°28
Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).

17 lots 228 medias

Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).
Cote
L/24/1
 Date
1791-1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LINAS, MONTLHERY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative, texte officiel

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Affaires militaires et poudres (1791 - 1793).
Résultat n°29

Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine, Méréville, Savigny-sur-Orge, Courson-Monteloup, Chilly-Mazarin, Palaiseau, Morangis et Juvisy-sur-Orge (1700 - 1974).
Cote
62J/3
 Date
1700-1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MEREVILLE Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, COURSON-MONTELOUP, PALAISEAU Commune, MORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
coupure de presse, plan cadastral, plan d'alignement, document graphique, presse institutionnelle, statistique

  • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

  • Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°30

SAINT-VRAIN, correspondance. - M MONDRAGON : une lettre à propos de vente de bois (1768), LEROY de la BOISSIERE : une lettre dans laquelle il réclame protection (1791), GOUJON, conventionnel condamné à mort se tua d'un coup de couteau : lettres (1792-an 4), le commandant de la garde nationale : une lettre à M FERAY (1816), M SOUCHARD : une lettre à M HUREL agent d'affaires (1838), HAUTEFEUILLE de, comtesse : une lettre à M LENORMAND de la Bibliothèque royale (1838), Albert HETSCH, docteur en médecine et chirurgie de Wurtemberg, résidant à Saint-Vrain : une lettre à M CHARRIERE fabricant d'instruments de chirurgie [s.d.]. Faire part de mariage de Louis CASTAING et Aline BREST (1957), de décès de Me Jeanne BREST née COUPUT (1957).

Cote
79J59/6
 Date
1768-1957
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
correspondance, faire-part

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAINT-VRAIN.
  • SAINT-VRAIN, correspondance. - M MONDRAGON : une lettre...
Résultat n°31

Famille ANISSON-DU PERRON [ou DUPERON], seigneur de RIS et de LA BORDE, biographie : faire-part de décès, lettres autographes dont une à propos du logement de la maréchaussée de RIS [1769-1820], déclaration imprimée des habitants de la commune de RIS défendant Mr ANISSON-DUPERON au sujet de l'organisation des gardes nationales [s. d.], supplément au journal de PARIS du 21 août 1790 à propos de la fête patriotique donnée par Mr ANISSON [s. d]. ANCEL, général Robert/ Auguste MORISSE. - LE HAVRE : Imprimerie typographique SANTALLIER et Cie, 1876. [mention d'ANISSON en introduction].

Cote
1J/397
 Date
1769-1876
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
BIOGRAPHIE, déclaration

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Famille ANISSON-DU PERRON [ou DUPERON], seigneur de...
Résultat n°32

SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre au préfet à propos de fusils destinés à l'armement du bataillon de Savigny (1833), un laissez passer à VAGNEIGUE et CHARPENTIER (1871), imprimés vierges de la garde nationale.

Cote
79J63/3
 Date
1833-1871
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
titre de circulation

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SAVIGNY-SUR-ORGE
  • SAVIGNY-SUR-ORGE, affaires militaires. - Une lettre...
Résultat n°33

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : liste de recensement des citoyens mobilisables pour la garde nationale [s.d.].

Cote
EDEPOT32 3H/9
 Date
s.d
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...
Résultat n°34

ORSAY. - Affaires militaires. - Garde nationale : levée supplémentaire de 40000 hommes (1809), levée de 100.000 hommes (1813), listes et tableaux de recensement, contrôle général (1815-1866).
Cote
EDEPOT64 H/17
 Date
1809-1866
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document -

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Affaires militaires. - Garde nationale : levée...
Résultat n°35

Morsang-sur-Orge, de la Révolution à 1900
Cote
INOCTAVO/3295
 Date
2002
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, PALAISEAU Commune, LONGJUMEAU Commune, SACLAY, EPINAY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU), SEQUIGNY (FORET DE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-OISE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE), GRIGNY Commune
 Type de document
cahier de doléances, liste électorale, budget

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Morsang-sur-Orge, de la Révolution à 1900
Résultat n°36

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : composition du conseil de discipline de la garde nationale.

Cote
EDEPOT32 3H/7
 Date
1843
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...
Résultat n°37

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Garde nationale : procès-verbaux d'élection d'officiers, sous-officiers, caporaux.

Cote
EDEPOT28 3H/8
 Date
1830-1848
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...
Résultat n°38

COURSON-MONTELOUP. - Garde nationale : contrôle général du service ordinaire (vers 1840-vers 1850), feuille d'appel, liste de recensement des citoyens mobilisables, tableau cantonal des mobilisables (1848), relevé nominatif, bulletin individuel (1848-1851).

Cote
EDEPOT48 3H/1
 Date
1840-1851
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
registre d'appel, liste nominative, dossier individuel

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Garde nationale : contrôle général...
Résultat n°39

GRANGES-LE-ROI (LES). - Réserve et armée territoriale (garde nationale mobile) : instructions, avis d'inscription, état nominatif (1908). Engagement volontaire : instruction, extrait de registre au nom de BAILLY, Henri Arnaud (1915) (1868-1941).

Cote
EDEPOT45 1H/4
 Date
1868-1941
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
avis, liste nominative, registre

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Réserve et armée territoriale...
Résultat n°40

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie des grenadiers ou chasseurs, procès-verbaux d'élections.

Cote
EDEPOT7 3H/7
 Date
1837
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie des...
Résultat n°41

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Organisation de la garde nationale : correspondance (1 lettre), liste nominative des membres.

Cote
EDEPOT19 3H/1
 Date
1797-1814
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
correspondance, liste nominative

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Organisation...
Résultat n°42

ORSAY. - Affaires militaires.
Cote
EDEPOT64 H/19
 Date
1833-1874
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
répertoire, fichier, correspondance, liste nominative, règlement

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Affaires militaires.
Résultat n°43

BREUILLET- Affaires militaires.- Garde nationale, contrôle : tableaux de contrôle-matricules, registre des contrôles généraux du service ordinaire (1832, 1838); élection : procès-verbaux des élections des officiers et des sous-officiers, correspondance relative au renouvellement semestriel du jury de révision des effectifs des bataillons communaux (1831-1851); recensement des gardes nationaux : tableaux de service, listes et feuilles de recensement, bulletins individuels, relevés nominatifs (1832-1851); dépenses et armement : états des dépenses, états des armes, contrôles nominatifs pour la visite des armes (1830-1852); réglementation : règlement pour le service ordinaire du bataillon cantonal de SAINT-CHERON, extrait des instructions du Ministre de l'Intérieur sur les conseils de recensement et sur l'inspection et la réparation des armes des gardes nationales (1831-1851).

Cote
EDEPOT50 3H/1
 Date
1830-1852
 Lieu
BREUILLET, SAINT-CHERON Canton
 Type de document
liste nominative, registre, procès-verbal, procès-verbal d'élection

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Affaires militaires.- Garde nationale, contrôle...
Résultat n°44

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - réelections générales de la garde nationale, organisation du cadre des officiers, sous-officiers et caporaux (1840 - 1848) ; élection des membres du conseil de recensement : 3 procès-verbaux (1840 - 1848) ; élection des officiers : 12 procès-verbaux (1840 - 1848) ; élection des sous-officiers : 3 procès-verbaux (1843 - 1848) ; élection des délégués : 3 procès-verbaux (1840 - 1846) ; contrôle nominatif ou feuille d'appel pour servir à la visite des armes de la compagnie : 2 états (1837, 1838), feuilles d'appel pour servir aux visites des armes : 4 états (1842 - 1851) ; réintégration d'armes : un procès-verbal, un extrait (1853, 1856).

Cote
EDEPOT80 3H/3
 Date
1831-1856
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - réelections générales...
Résultat n°45

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Jury de révision de la garde nationale (1831-1851) ; recours devant le jury de révision (1834-1848).

Cote
4U/968
 Date
1831-1851
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Jury de révision...
Résultat n°46

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : liste de la formation du jury de la garde nationale.

Cote
EDEPOT32 3H/3
 Date
1848
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...
Résultat n°47

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : feuille d'appel pour servir aux visites des armes [chasseurs, voltigeurs, sapeurs-pompiers].

Cote
EDEPOT7 3H/11
 Date
1839-1842
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : feuille d'appel...
Résultat n°48

DOURDAN. - CODECHIEVRE, Pierre AUGUSTIN, capitaine de la garde nationale : huit pièces dont l'exposé de ses services militaires et une lettre de recommandation au chef du bureau de la guerre. [réintégration des Archives de la Seine]

Cote
1J/461
 Date
1780
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • DOURDAN. - CODECHIEVRE, Pierre AUGUSTIN, capitaine...
Résultat n°49

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : registre de contrôle général du service ordinaire.

Cote
EDEPOT15 3H/4
 Date
1833-1837
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
registre

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : registre...
Résultat n°50

SACLAS. - Affaires militaires. Garde nationale, élections : procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers, caporaux ou brigadiers de la garde nationale (1831-1849).

Cote
EDEPOT35 3H/2
 Date
1831-1849
 Lieu
SACLAS
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SACLAS. - Affaires militaires. Garde nationale, élections...
Résultat n°51

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : procès-verbal constatant l'état de fusils provenant de la commune.

Cote
EDEPOT32 3H/16
 Date
1852
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
procès-verbal, inventaire

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...
Résultat n°52

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Contrôle communal des citoyens susceptibles de servir dans la garde nationale : 3 états nominatifs (1815) ; liste du recensement des citoyens mobilisables [vers 1840-1845] , extraits du tableau cantonal des citoyens mobilisables au titre des 5 classes (1848) ; relevés nominatifs des citoyens mobilisables (1842 - 1850) ; tableau général des citoyens mobilisables dans la garde nationale (sans date).

Cote
EDEPOT80 3H/2
 Date
1815-1850
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Contrôle communal...
Résultat n°53
Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée régulière anglaise, stationnée à CORBEIL, pour la campagne militaire de 1427-1428, menée par Richard de BEAUCHAMP, comte de WARWICK, mentionnant notamment la prise du château de Farcheville à BOUVILLE ou de RAMBOUILLET dans les Yvelines.

4 medias

Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée régulière anglaise, stationnée à CORBEIL, pour la campagne militaire de 1427-1428, menée par Richard de BEAUCHAMP, comte de WARWICK, mentionnant notamment la prise du château de Farcheville à BOUVILLE ou de RAMBOUILLET dans les Yvelines.
Cote
79J14/3/1
 Date
1428
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, YVELINES
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, affaires militaires.
  • Extrait d'un registre de compte de paie de l'armée...
Résultat n°54

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Garde nationale : tableaux de distributions d'armes appartenant à l'état.

Cote
EDEPOT28 3H/5
 Date
1831-1835
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document -

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...
Résultat n°55

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Garde nationale : relevé nominatif des citoyens mobilisables inscrits au registre matricule de la Garde nationale.

Cote
EDEPOT28 3H/2
 Date
1832-1850
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
liste nominative, registre matricule

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...
Résultat n°56

ITTEVILLE. - Garde nationale.- Relevé nominatif des citoyens appelés à faire partie de la garde nationale en service ordinnaire ou commune mobilisable de 1832-1835, 1838-1840, 1842, 1848-1850 ; répertoire formant avec une collection de bulletin individuel le contrôle du service ordinaire et de la réserve [s.d] ; bulletin individuel , années de naissance 1774-1834.

Cote
EDEPOT54 3H/3
 Date
1774-1850
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
liste nominative, répertoire, dossier individuel

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Garde nationale.- Relevé nominatif des...
Résultat n°57

Répertoire numérique détaillé de la série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre de 1860 à 1940
Cote
INV/1743
 Date
1996
 Lieu
HAUTE-SAVOIE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la série R : Affaires...
Résultat n°58

SACLAS. - Affaires militaires

Cote
EDEPOT35 3H/1
 Date
1814-1853
 Lieu
SACLAS
 Type de document
circulaire, règlement, budget

  • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SACLAS. - Affaires militaires
Résultat n°59

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale, organisation de détachements : liste nominative.

Cote
EDEPOT7 3H/18
 Date
1849
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale, organisation...
Résultat n°60

PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses : acquisition d'un tableau pour l'autel de l'église, 1829, achat d'une caisse de tambour pour la garde nationale, 1832 [1] ; taxe sur les chiens, 1903 [2] ; arrêté du maire (incendies), 1852 [3] ; restauration du plan cadastral, 1855 [4] ; affaires diverses, 1936 [5].

Cote
2O/1075
 Date
1829-1936
 Lieu
PUISELET-LE-MARAIS
 Type de document
plan cadastral, pièce comptable, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PUISELET-LE-MARAIS. - Administration générale.- Dépenses...
Résultat n°61

ORSAY. - Affaires militaires. - Garde nationale, conseil de discipline : répertoire des jugements rendus et registre de réception des pièces transmises au conseil de discipline (1832-1847).
Cote
EDEPOT64 H/22
 Date
1832-1847
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre, répertoire

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Affaires militaires. - Garde nationale, conseil...
Résultat n°62

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Guerre de 1870, dons et offrandes faits à l'armée française dans la guerre contre la Prusse : liste des souscripteurs, correspondance (1870). Mobilisation de la garde nationale contre l'armée prussienne : correspondance (1870). Autorisations de circulation (1871) ; aide aux blessés : listes des souscripteurs ; don de linge pour pansements : listes des donateurs, correspondance (1870). Transformation des écoles de la commune en hôpital militaire (1870). Recueil officiel du département de Seine-et-Oise de décembre 1870. Réparation des dommages matériels causés par l'autorité militaire française : note du préfet (1874). Réparations de guerre dues aux Prussiens sous forme de réquisition de logements pour les troupes, de vivres, de chevaux et de contributions financières : listes nominatives des contribuables et des réquisitionnés, des personnes ayant subi des dommages immobiliers et mobiliers. Application de la loi du 6 juin 1871 relative aux modalités d'indemnisation des communes et de leurs habitants pour les charges liées à l'occupation et aux réquisitions de l'armée prussienne : instructions du préfet (1871 - 1874). Quittances de remboursement des frais occasionnés par l'occupation prussienne (1871 - 1873). Souscription publique pour l'érection d'un monument commémoratif à la gloire des défenseurs de BELFORT.

Cote
EDEPOT77 4H/1
 Date
1870-1874
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document -

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Guerre de 1870,...
Résultat n°63

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : état nominatif des officiers, sous-officiers et chasseurs composant la cinquième compagnie de bataillon cantonal de LA-FERTE-ALAIS.

Cote
EDEPOT32 3H/5
 Date
1840
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...
Résultat n°64

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Réorganisation de la garde nationale : circulaire du sous-préfet.

Cote
EDEPOT7 3H/19
 Date
1870
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Réorganisation de la garde nationale...
Résultat n°65

Notes et iconographie sur l'histoire de Chilly-Mazarin et de Longjumeau (1975 - 1990).
Cote
62J/5
 Date
1975-1990
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, LONGJUMEAU Commune, BALLAINVILLIERS, PARIS Département
 Type de document
matrice d'imposition, presse institutionnelle, carte postale, publication périodique, statistique, document photographique

  • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

  • Notes et iconographie sur l'histoire de Chilly-Mazarin...
Résultat n°66

Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre : 1800-1940
Cote
INV/688
 Date
1974
 Lieu
PYRENEES-ORIENTALES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série R : Affaires militaires...
Résultat n°67

Répertoire numérique détaillé de la série R : Affaires militaires et organismes de temps de guerre : 1800-1940. Avant-propos du Colonel Robert DUFOURG
Cote
INV/352
 Date
1980
 Lieu
GIRONDE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique détaillé de la série R : Affaires...
Résultat n°68

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : bataillon cantonal de MONTLHERY, état des dépenses.

Cote
EDEPOT7 3H/20
 Date
1832-1850
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : bataillon cantonal...
Résultat n°69

ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration centrale : arrêts du conseil d'état du roi qui permet à Claude PELLEMOINE d'exercer la chirurgie et l'office de maire de Châtres (1703), qui permet la décharge des vins (1732), qui supprime le droit de péage par terre passant par la ville d'Arpajon (1738), qui ordonne l'exécution des édits, déclarations et arrêts concernant les postes (1740), qui réglemente la vente des porcs dans les foires et marchés (1744), qui ordonne l'élargissement de la route de Paris à Orléans à Linas et Arpajon (1750), qui rétablit les droits sur les eaux-de-vie (1786). Administration communale : correspondance du district et du département, discours du bataillon de la garde nationale de la ville, composition du comité de surveillance (1789-1800), correspondance avec le préfet et le sous- préfet (1815-1834).

Cote
79J1/2
 Date
1703-1834
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • ARPAJON
  • ARPAJON, administration centrale et communale. - Administration...
Résultat n°70

VILLECONIN. - Garde nationale : feuilles de recensement, relevés nominatifs.

Cote
EDEPOT13 3H/2
 Date
1801-1849
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Garde nationale : feuilles de recensement,...
Résultat n°71

ITTEVILLE. - Garde nationale.- 4ème bataillon 1ère compagnie : contrôle d'armement (1831-1835) et contrôle matricule, année de naissance 1780 à 1810 ; contrôle général du service ordinaire (1847) ; contrôle général de la réserve (1848); feuille de recensement, année de naissance 1772 à 1809 ; contrôle de la subdivision des sapeurs-pompiers (1865-1866) ; garde nationale mobile : tableau de recensement (1864-1867) ; garde nationale sédentaire (1868-1870).

Cote
EDEPOT54 3H/2
 Date
1772-1870
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Garde nationale.- 4ème bataillon 1ère...
Résultat n°72

Sur la loi nouvelle et sur la garde nationale de Corbeil
Cote
PBR/1406
 Date
1831
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Sur la loi nouvelle et sur la garde nationale de Corbeil
Résultat n°73

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Garde nationale : contrôle général du service ordinaire, feuille de recensement, contrôle-matricule, relevé nominatif, bulletin individuel, tableau cantonal des citoyens mobilisables (1831-1849).

Cote
EDEPOT46 3H/1
 Date
1831-1849
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
registre matricule, liste nominative, dossier individuel

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Garde nationale : contrôle...
Résultat n°74

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : liste de renouvellement générale des officiers et sous-officiers de la garde nationale.

Cote
EDEPOT32 3H/4
 Date
1848
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document -

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...
Résultat n°75

VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses, 1854, 1895, 1931-1932 [1] ; choléra : demande de crédit pour l'achat de médicaments, 1832 [2] ; dépense : acquisition d'une caisse en cuivre pour la garde nationale, 1830 [3] ; sapeurs-pompiers : équipement, 1933, 1936 [4] ; arrêtés, 1847-1877 [5] ; personnel, 1896, 1920-1921 [6] ; classement des polissoirs parmi les monuments historiques, 1899 [7] ; achat de trois panneaux d'Achille COMTE, professeur au lycée CHARLEMAGNE, sur le thème de la nature, de la santé publique, 1852-1853 [8].

Cote
2O/1418
 Date
1830-1936
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
budget

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLECONIN. - Administration générale. - Budget, dépenses,...
Résultat n°76

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : habillement, demandes de changement d'uniforme.

Cote
EDEPOT7 3H/12
 Date
1832-1833
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : habillement,...
Résultat n°77

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Tableaux de recensement des jeunes gens susceptibles de faire partie de la garde nationale mobile et de l'armée territoriale, avis d'inscription dans l'armée territoriale, correspondance (1839 - 1874). Engagés volontaires, dispensés et soutiens de famille, exemptés et réformés, insoumis et déserteurs, changements de domicile, permissions et permissions agricoles, livret militaire, délivrance du brevet sportif populaire (1874 - 1938).

Cote
EDEPOT81 1H/2
 Date
1839-1938
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
livret militaire

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Tableaux de...
Résultat n°78

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Cote
L/176
 Date
1789-1800
 Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...
Résultat n°79

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : procès-verbaux d'élection des membres du conseil de recensement de la garde nationale.

Cote
EDEPOT32 3H/13
 Date
1851
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...
Résultat n°80

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale, recensement des jeunes gens, classes 1864-1866 : tableau (1868). Service du jury de révision, dépenses pour son organisation : états (1848 - 1849).

Cote
EDEPOT71 3H/2
 Date
1848-1868
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale,...