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181 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ORSAY. - Affaires militaires.
Cote
EDEPOT64 H/23
 Date
1831-1873
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
publication officielle, correspondance, programme

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Affaires militaires.
Résultat n°2
Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier au 81e régiment d'Infanterie demeurant à MONTLHERY, à être payé 30 sols par jour de subsistance et à recevoir des souliers et des bas [acte froissé] (18 germinal an VI).

4 medias

Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier au 81e régiment d'Infanterie demeurant à MONTLHERY, à être payé 30 sols par jour de subsistance et à recevoir des souliers et des bas [acte froissé] (18 germinal an VI).
Cote
79J14/3/80
 Date
samedi 07 avril 1798
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, affaires militaires.
  • Quittance autorisant Jean-François CARRE, fusilier...
Résultat n°3

ORSAY. - Affaires militaires.
Cote
EDEPOT64 H/18
 Date
1832-1850
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
liste nominative, fichier

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Affaires militaires.
Résultat n°4

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Armement et désarmement de la garde nationale : correspondance, notes.

Cote
EDEPOT7 3H/13
 Date
1831-1853
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
correspondance, note

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Armement et désarmement de la...
Résultat n°5

Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations : communes de BAULNE (1831), BIEVRES (1831), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1833-1850), BOUSSY-SAINT-ANTOINE (1830), BOUTERVILLIERS (1831), BURES-SUR-YVETTE (1849), DOURDAN (1818-1848), FONTENAY-LES-BRIIS (1846), GOMETZ-LE-CHATEL (1832), LES GRANGES LE ROI (1846), IGNY (1844), LINAS (1830).

Cote
4R/1
 Date
1818-1850
 Lieu
BAULNE, BIEVRES Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, DOURDAN Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), IGNY, LINAS
 Type de document
liste nominative, délibération

  • Contexte : 4R GARDE NATIONALE ET GARDES SPECIAUX (1815-1816)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Garde nationale, délibérations...
Résultat n°6

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Commandement communal de la garde nationale : correspondance.

Cote
EDEPOT7 3H/17
 Date
1846-1848
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Commandement communal de la garde...
Résultat n°7

GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde nationale. - Citoyens mobilisables : instruction (1831) ; élection d'officier : procès-verbal, tableau cantonal des citoyens mobilisables, états nominatifs ; constitution du conseil de recensement : état, inscription (1831-1903).

Cote
EDEPOT45 3H/1
 Date
1831-1903
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
circulaire, liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Garde nationale. - Citoyens...
Résultat n°8

CHAMPLAN. - Administration générale.- Budget, 1859-1862 [1] ; emprunt et subvention, 1872-1935 [2] ; dépenses, 1895, 1904 [3] ; imposition extraordinaire, 1851-1852 [4] ; indemnité de guerre, 1875 [5] ; arrêtés, 1851-1925 [6] ; plan des terres appartenant au prince de CONDE : correspondance, 1856 [7] ; plainte contre le maire, 1826 [8] ; garde nationale, 1832 [9] ; garde champêtre, 1860, 1899 [10] ; fête patronale, 1878 [11] ; personnel communal, 1927, 1938 [12] ; extraits de délibérations, 1905-1921 [13].

Cote
2O/278
 Date
1826-1938
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
pièce comptable, budget, correspondance, délibération

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPLAN. - Administration générale.- Budget, 1859-1862...
Résultat n°9

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de sapeurs-pompiers, procès-verbaux d'élections, notes.

Cote
EDEPOT7 3H/6
 Date
1837-1849
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
procès-verbal d'élection, note

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de...
Résultat n°10

SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, recensement des citoyens mobilisables : listes, relevés nominatifs, extrait du tableau cantonnal et bulletins individuels (1826-1851, 1868-1869).

Cote
EDEPOT35 3H/3
 Date
1826-1872
 Lieu
SACLAS
 Type de document
affiche, registre matricule, dossier individuel

  • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, recensement...
Résultat n°11
Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du tribunal de Première instance de CORBEIL relative à Spire et Louis BAILLY, père et fils, demeurant à ESSONNES, réclamés par le préfet de l'Isère à GRENOBLE pour servir dans l'armée, pour l'informer des décès desdits Spire BAILLY, décédé dans la misère dans l'écurie d'une auberge d'ESSONNES et de Louis BAILLY, soldat canonnier mort en AMERIQUE (14 nivôse an IX).

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Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du tribunal de Première instance de CORBEIL relative à Spire et Louis BAILLY, père et fils, demeurant à ESSONNES, réclamés par le préfet de l'Isère à GRENOBLE pour servir dans l'armée, pour l'informer des décès desdits Spire BAILLY, décédé dans la misère dans l'écurie d'une auberge d'ESSONNES et de Louis BAILLY, soldat canonnier mort en AMERIQUE (14 nivôse an IX).
Cote
79J14/3/82
 Date
dimanche 04 janvier 1801
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • CORBEIL
  • CORBEIL, affaires militaires.
  • Lettre du citoyen MARIETTE adressée au président du...
Résultat n°12

SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps des sapeurs-pompiers, organisation et effectifs : modèle de règlement (1827), situation du corps des sapeurs-pompiers (1835,1850), bulletins individuels (s.d.); nomination et prestation de serment des officiers : procès-verbaux et décrets (1860-1868); matériel et équipement : correspondance (1847-1848).

Cote
EDEPOT35 3H/5
 Date
1827-1868
 Lieu
SACLAS
 Type de document
procès-verbal d'élection, dossier individuel

  • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps...
Résultat n°13

BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale, armée territoriale et réserve, mobilisation et rappel des réservistes ; tableau de recensement, listes des citoyens mobilisables (1848, 1864-1866), relevés nominatifs (1840, 1848) ; garde nationale, contrôle général de la réserve et du service ordinaire : états indicatifs de la subdivision de compagnie (1831) ; recensement des gardes nationaux : feuilles de recensement (1831) ; contrôle de l'armement : instructions, un état indicatif (1840) ; élections des officiers : une liste, procès-verbaux (1846, 1848-1849) ; armée territoriale, recensement des classes de 1855 à 1866 (1874).

Cote
EDEPOT73 1H/4
 Date
1831-1874
 Lieu
BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE
 Type de document
registre, procès-verbal d'élection

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale,...
Résultat n°14

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Arpajon : Jean-Baptiste Davoust, abus de son autorité de capitaine de la garde nationale ; François Tissier, vol.

Cote
L/311
 Date
1793
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°15

Répertoire numérique de la série R : Guerre et affaires militaires
Cote
INV/575
 Date
1911
 Lieu
MEUSE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série R : Guerre et affaires...
Résultat n°16

ORSAY. - Affaires militaires.
Cote
EDEPOT64 H/20
 Date
1831-1870
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
liste nominative, procès-verbal, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORSAY. - Affaires militaires.
Résultat n°17

VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection générale, procès-verbaux des élections, état des anciens militaires.

Cote
EDEPOT13 3H/1
 Date
1801-1858
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection...
Résultat n°18

MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852, 1854 [1] ; bureau de bienfaisance : rentes, travaux de charité, indemnités de guerre, dons aux chômeurs, demande d'aide, baux, 1851-1852, 1905-1938 [2] ; legs de VAUXMORET, legs MANGEON à la fanfare, 1907-1926 [3] ; vaine pâture, 1854-1855, 1884 [4] ; garde nationale : dépenses, 1830-1831 [5] ; garde champêtre, 1855 [6] ; personnel communal, 1911-1939 [7].

Cote
2O/806
 Date
1830-1939
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bail, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Administration générale.- Arrêtés, 1847, 1852,...
Résultat n°19

ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité communale, emprunt, 1822-1939 [1] ; dépenses : acquisition d'un buste de la République, habillement des pompiers et de la garde nationale, mémoires impayés, assurances, subventions, 1853-1938 [2] ; achat de rentes, 1859, 1925 [3] ; réquisitions de guerre et indemnités pour le cantonnement des troupes, 1871-1875, 1919-1920 [4] ; procès BERTHONNEAU : règlement des réquisitions de guerre par la commune, 1880-1885 [5] ; souscription en faveur des inondés du Midi, 1875 [6] ; inventaire après décès BOSSELET, 1875 [7] ; taxes, droit des pauvres, 1924-1939 [8] ; affaires municipales : affichage des procès-verbaux des séances du Conseil, projet de délibérations, plainte contre le surcroît de travail infligé à la mairie pendant les hostilités, réorganisation des services, 1901-1935 [9] ; protestation du maire CADOT contre un article du journal ORSAY relatif à la dilapidation du budget, 1935 [10].

Cote
2O/1009
 Date
1822-1939
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
procès-verbal, budget, pièce comptable, délibération, publication périodique

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORSAY. - Administration générale.- Budget, comptabilité...
Résultat n°20

ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours et des cheminées, 1828 [1] ; publicité : délibération du conseil municipal, 1831 [2] ; arbre de la Liberté, 1851, crédit pour l'anniversaire de la Révolution de juillet, 1833, monument à GEOFFROY-SAINT-HILAIRE, 1846-1848, et monument à SIMONNEAU, 1888 [3] ; casernement, 1841, garde nationale, 1847, plan du corps de garde des pompiers, 1835 [4] ; procédure contre GEROSME et la Compagnie des chemins de fer Paris-Orléans, 1859 [5] ; secours aux ouvriers, travaux de charité, vaccin, 1846-1893, ambulance, 1938 [6] ; concours de gymnastique, 1888-1893, et musique, 1885, subvention à la société musicale, 1931 [7] ; voiture publique de MILLY, 1891-1905 [8] ; comité agricole, 1892, 1903 [9] ; usages locaux, 1904-1907 [10] ; culte protestant à Marie, 1905 [11] ; affaires diverses, extraits de délibérations, correspondance, 1809, 1836-1902 [12] ; idem, 1907-1938 [13] ; affaires diverses, intervention du député Maurice DORMANN, 1931 [14].

Cote
2O/507
 Date
1809-1938
 Lieu
ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, dossier de procédure

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETAMPES. - Administration générale.- Visite des fours...