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56 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture au public de la sablière de Montbardon [2 p.]. Gardes-bois et officiers des eaux et forêts : traitement et indemnités [21 p.]. 9 affiches de coupes et ventes de bois pour le district de Dourdan et 7 pour le district de Montfort.

Cote
1Q/6
 Date
1793-1796
 Lieu
DOURDAN Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
affiche

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture...
Résultat n°2

District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792).
Cote
1Q/3
 Date
1792
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
statistique

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792).
Résultat n°3

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Cote
7M/32
 Date
1868
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports...
Résultat n°4

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Cote
7M/31
 Date
1867
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports...
Résultat n°5

Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON : autorisation de couper le quart de réserve des bois de la commune pour en employer le produit à acheter un terrain pour y établir un cimetière (1827), bois communal, nomination d'un garde forestier (1902) ; révision d'aménagement (1905) ; forêt de DOURDAN : adjudication du droit de chasse, menus-produits (1848-1909) ; bois de l'Hospice (1928) ; RIS-ORANGIS : menus-produits (1850) ; SOISY-SUR-ECOLE : exploitation d'un bois par un particulier (1923).

Cote
7M/27
 Date
1848-1928
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, RIS-ORANGIS Commune, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Résultat n°6

Préfecture de Seine-et-Oise. - MILLY-LA-FORET. - Bois communal : concessions, extraction de pierres, carrières (1875-1944) ; soumission de la forêt au régime forestier, volonté du conseil municipal de mettre fin à cette soumission (1885) ; constructions à distance prohibée (1896-1911) ; menus-produits, titres de perception (1900-1932) ; coupes de bois : adjudications et ventes, délimitation des coupons (1876-1941) ; incendies : recépage de bois incendiés (1893-1894) ; garde forestier (1897-1919).

Cote
7M/26
 Date
1875-1944
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document -

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - MILLY-LA-FORET. - Bois...
Résultat n°7

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions à distance prohibée (1847-1908) ; menus-produits (1792, 1879-1938) ; bois : ventes, travaux sur les coupes (1879-1912) ; pêche (1903-1928) ; chasse : baux, cabanes (1838-1899).

Cote
7M/5
 Date
1792-1938
 Lieu
SENART (FORET DE)
 Type de document
bail

  • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

  • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions...
Résultat n°8

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Procès-verbaux d'infraction de gardes-chasses pour délits forestiers (janvier - juin 1793).

Cote
L/583
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...
Résultat n°9

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux de gardes-forestiers des bois nationaux. Délits de pâturage et de coupes de bois, (janvier 1792-octobre 1793).

Cote
L/372
 Date
1792-1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux...
Résultat n°10

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux de gardes-forestiers des bois nationaux. Délits de pâturage et de chasse.

Cote
L/371
 Date
1790-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux...
Résultat n°11

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux de gardes-forestiers des bois nationaux. Délits de pâturage.

Cote
L/370
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux...
Résultat n°12

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

Cote
L/247
 Date
1794-1796
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
rapport, compte rendu, registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...
Résultat n°13

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

Cote
L/246
 Date
1791-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
rapport, compte rendu, registre d'audience

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...
Résultat n°14

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes-bois.

Cote
L/245
 Date
1791-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
rapport

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...
Résultat n°15

Administration et exploitation des bois.
Cote
L/28
 Date
1791-1796
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, SEINE-ET-MARNE
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Administration et exploitation des bois.
Résultat n°16

Etat des bois confiés à chacun des 11 gardes, pièces relatives à leur traitement. [Cachet de Melun].

Cote
L/27
 Date
1792-1794
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Etat des bois confiés à chacun des 11 gardes, pièces...
Résultat n°17

Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du district et des communes et correspondance (1793-an III) ; mémoire d'un garde de Montgeron, an III ; commission de garde et prestations de serments (1791-an II) ; certificats d'activité (1793-an II) ; certificats de civisme (1793) ; gardes-bois des émigrés (1791-an II). [Cachet de la Commission des Revenus nationaux (Instructions...) ; cachets de Sainte-Geneviève-des-Bois, Ollainville, Boussy-Saint-Antoine, La Queue-en-Brie (2), Brétigny, Etiolles, Santeny (2) (certificats d'activité...) ; cachets du Département (plusieurs exemplaires), Marolles, Brunoy, Linas, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ollainville (certificats de civisme...)].

Cote
L/26
 Date
1791-1795
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ETIOLLES, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTGERON Commune, OLLAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, correspondance, certificat

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du...
Résultat n°18

FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Cote
79J80/4
 Date
1549-1929
 Lieu
SENART (FORET DE), QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
affiche, plan, minute juridictionnelle, cahier des charges

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...
Résultat n°19

FORET DE SENART, justice. - Imprimés : Arrêt du conseil d'état du roi qui déclare le prieuré du monastère royal de Saint Louis de Poissy perpétuel et à nomination du roi et qui maintient la dame de MAILLY dans le titre et qualité de prieure perpétuelle, suite au procés intenté par les religieuses qui contestaient au roi le droit de nomination [s.d.], procédure entre les religieuses de Saint Louis de Poissy, Louis MAUBLANC et Henri DESMARQUETS garde des bois du monastère (1735), lettre de réclamation contre les gardes qui dressent procés verbal contre MERCIER propriétaire (1814).

Cote
79J80/2
 Date
1735-1814
 Lieu
SENART (FORET DE), SEINE-ET-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • FORET DE SENART
  • FORET DE SENART, justice. - Imprimés : Arrêt du conseil...
Résultat n°20

POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205 pièces] : attestation de résidence d'Hugues Joseph ASTORGUE à POLIGNY (1792) ; pièces de succession relative à Hugues Joseph ASTORGUE : testament, acte de décès [le 15 janvier 1793], partage, remboursements de capitaux et rentes, aliénation, quittances (1758-an IX) [1758-1800/1801] ; acte de notoriété (1808) ; état des domaines patrimoniaux appartenant au sieur d'ASTORG : affiche, N&B, dim. 53,5 cm x 41,5 cm (an XIV) [1805] ; état des biens mobiliers de POLIGNY (an XIV) [1805] ; conservation et garde d'une petite forêt en taillis, appelée la Forêt des Moines, par Antoine MOUCHET, garde forestier (1811), par Jean-Baptiste VERNIER, garde forestier (1819) ; comptabilité : reconnaissances (1788, an VII) [1788, 1798/1799] ; constitution d'une rente perpétuelle au principal de Simon Claude GRASSIN à la demoiselle GAUDECHART (1775) ; état sommaire des rentes et obligations (1808) ; états de rentes (1793, 1823) ; bordereau de rentes constituées, obligation de créances hypothécaires (1807) ; compte des intérêts de rentes (1809) ; conditions de renouvellement du bail du sieur PERCHERON (1813) ; comptes de vigneron (1807, 1825) ; tableau des recettes des fermiers (1825) ; états semestriels des recettes et des dépenses pour les domaines du Jura (1811-1827) ; décompte du domaine de POLIGNY (1825) ; états des dépenses de reconstruction d'une maison (1827) ; revenus et produits des domaines (1805-1807) ; état des vins (1804) ; correspondance de gestion (1790-1827) ; reçus, factures de commissionnaires de roulage et aubergistes (1792-1793) ; contributions foncières : bordereau d'extrait de rôle, liste des électeurs du collège, bulletins des lois, recueil des actes administratifs, carte d'électeur du comte ASTORGUE (1824, 1827).

Cote
30J/112
 Date
1775-1827
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, JURA
 Type de document
acte authentique, compte financier, bail, budget, pièce comptable, correspondance, texte officiel, carte d'électeur

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205...