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56 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

District de DOURDAN. - Biens nationaux, projet d'ouverture au public de la sablière de Montbardon [2 p.]. Gardes-bois et officiers des eaux et forêts : traitement et indemnités [21 p.]. 9 affiches de coupes et ventes de bois pour le district de Dourdan et 7 pour le district de Montfort.

Date

1793-1796

Cote

1Q/6

Résultat n°2

District de CORBEIL. - Bois nationaux (1792).

Date

1792

Cote

1Q/3

Résultat n°3

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Date

1868

Cote

7M/32

Résultat n°4

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Date

1867

Cote

7M/31

Résultat n°5

Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON : autorisation de couper le quart de réserve des bois de la commune pour en employer le produit à acheter un terrain pour y établir un cimetière (1827), bois communal, nomination d'un garde forestier (1902) ; révision d'aménagement (1905) ; forêt de DOURDAN : adjudication du droit de chasse, menus-produits (1848-1909) ; bois de l'Hospice (1928) ; RIS-ORANGIS : menus-produits (1850) ; SOISY-SUR-ECOLE : exploitation d'un bois par un particulier (1923).

Date

1848-1928

Cote

7M/27

Résultat n°6

Préfecture de Seine-et-Oise. - MILLY-LA-FORET. - Bois communal : concessions, extraction de pierres, carrières (1875-1944) ; soumission de la forêt au régime forestier, volonté du conseil municipal de mettre fin à cette soumission (1885) ; constructions à distance prohibée (1896-1911) ; menus-produits, titres de perception (1900-1932) ; coupes de bois : adjudications et ventes, délimitation des coupons (1876-1941) ; incendies : recépage de bois incendiés (1893-1894) ; garde forestier (1897-1919).

Date

1875-1944

Cote

7M/26

Résultat n°7

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Constructions à distance prohibée (1847-1908) ; menus-produits (1792, 1879-1938) ; bois : ventes, travaux sur les coupes (1879-1912) ; pêche (1903-1928) ; chasse : baux, cabanes (1838-1899).

Date

1792-1938

Cote

7M/5

Résultat n°8

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Procès-verbaux d'infraction de gardes-chasses pour délits forestiers (janvier - juin 1793).

Date

1793

Cote

L/583

Résultat n°9

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux de gardes-forestiers des bois nationaux. Délits de pâturage et de coupes de bois, (janvier 1792-octobre 1793).

Date

1792-1793

Cote

L/372

Résultat n°10

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux de gardes-forestiers des bois nationaux. Délits de pâturage et de chasse.

Date

1790-1795

Cote

L/371

Résultat n°11

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Procès-verbaux de gardes-forestiers des bois nationaux. Délits de pâturage.

Date

1791

Cote

L/370

Résultat n°12

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

Date

1794-1796

Cote

L/247

Résultat n°13

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

Date

1791-1794

Cote

L/246

Résultat n°14

Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes-bois.

Date

1791-1795

Cote

L/245

Résultat n°15

Administration et exploitation des bois.

Date

1791-1796

Cote

L/28

Résultat n°16

Etat des bois confiés à chacun des 11 gardes, pièces relatives à leur traitement. [Cachet de Melun].

Date

1792-1794

Cote

L/27

Résultat n°17

Gardes forestiers.- Instructions, délibérations du district et des communes et correspondance (1793-an III) ; mémoire d'un garde de Montgeron, an III ; commission de garde et prestations de serments (1791-an II) ; certificats d'activité (1793-an II) ; certificats de civisme (1793) ; gardes-bois des émigrés (1791-an II). [Cachet de la Commission des Revenus nationaux (Instructions...) ; cachets de Sainte-Geneviève-des-Bois, Ollainville, Boussy-Saint-Antoine, La Queue-en-Brie (2), Brétigny, Etiolles, Santeny (2) (certificats d'activité...) ; cachets du Département (plusieurs exemplaires), Marolles, Brunoy, Linas, Saint-Germain-lès-Arpajon, Ollainville (certificats de civisme...)].

Date

1791-1795

Cote

L/26

Résultat n°18

FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

Date

1549-1929

Cote

79J80/4

Résultat n°19

FORET DE SENART, justice. - Imprimés : Arrêt du conseil d'état du roi qui déclare le prieuré du monastère royal de Saint Louis de Poissy perpétuel et à nomination du roi et qui maintient la dame de MAILLY dans le titre et qualité de prieure perpétuelle, suite au procés intenté par les religieuses qui contestaient au roi le droit de nomination [s.d.], procédure entre les religieuses de Saint Louis de Poissy, Louis MAUBLANC et Henri DESMARQUETS garde des bois du monastère (1735), lettre de réclamation contre les gardes qui dressent procés verbal contre MERCIER propriétaire (1814).

Date

1735-1814

Cote

79J80/2

Résultat n°20

POLIGNY [département du Jura]. - Pièces générales [205 pièces] : attestation de résidence d'Hugues Joseph ASTORGUE à POLIGNY (1792) ; pièces de succession relative à Hugues Joseph ASTORGUE : testament, acte de décès [le 15 janvier 1793], partage, remboursements de capitaux et rentes, aliénation, quittances (1758-an IX) [1758-1800/1801] ; acte de notoriété (1808) ; état des domaines patrimoniaux appartenant au sieur d'ASTORG : affiche, N&B, dim. 53,5 cm x 41,5 cm (an XIV) [1805] ; état des biens mobiliers de POLIGNY (an XIV) [1805] ; conservation et garde d'une petite forêt en taillis, appelée la Forêt des Moines, par Antoine MOUCHET, garde forestier (1811), par Jean-Baptiste VERNIER, garde forestier (1819) ; comptabilité : reconnaissances (1788, an VII) [1788, 1798/1799] ; constitution d'une rente perpétuelle au principal de Simon Claude GRASSIN à la demoiselle GAUDECHART (1775) ; état sommaire des rentes et obligations (1808) ; états de rentes (1793, 1823) ; bordereau de rentes constituées, obligation de créances hypothécaires (1807) ; compte des intérêts de rentes (1809) ; conditions de renouvellement du bail du sieur PERCHERON (1813) ; comptes de vigneron (1807, 1825) ; tableau des recettes des fermiers (1825) ; états semestriels des recettes et des dépenses pour les domaines du Jura (1811-1827) ; décompte du domaine de POLIGNY (1825) ; états des dépenses de reconstruction d'une maison (1827) ; revenus et produits des domaines (1805-1807) ; état des vins (1804) ; correspondance de gestion (1790-1827) ; reçus, factures de commissionnaires de roulage et aubergistes (1792-1793) ; contributions foncières : bordereau d'extrait de rôle, liste des électeurs du collège, bulletins des lois, recueil des actes administratifs, carte d'électeur du comte ASTORGUE (1824, 1827).

Date

1775-1827

Cote

30J/112