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95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Un violon en centre-ville

    Date

    décembre 2021

    Cote

    PER257/3/134/2

    • Contexte : ETRECHY : Bulletin municipal PER257 (1966-...)

    • N° 79-156 (2016-...)
    • n° 134 (décembre 2021)
    • Un violon en centre-ville
  2. Résultat n°2

    2008 - 2009.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3107W/36

    • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

    • Registres de garde à vue.
    • 2008 - 2009.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service versant)

  3. Résultat n°3

    2004 - 2007.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3107W/35

    • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

    • Registres de garde à vue.
    • 2004 - 2007.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service versant)

  4. Résultat n°4

    2000 - 2003.

    Date

    2000-2003

    Cote

    3107W/34

    • Contexte : 3107W Sûreté départementale : dossiers de procédures...

    • Registres de garde à vue.
    • 2000 - 2003.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE / SÛRETÉ DÉPARTEMENTALE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1617W/242

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1997....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1617W/239

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1997....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1617W/243

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1997....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1617W/240

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1997....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1617W/241

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1997....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Registre de garde à vue judiciaire n°6 de l'année 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1617W/244

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°6 de l'année 1997....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1617W/237

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1996....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1617W/234

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1996....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1617W/235

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1996....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1617W/236

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1996....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1996.

    Date

    1996

    Cote

    1617W/238

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°5 de l'année 1996....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1617W/230

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°1 de l'année 1995....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1617W/233

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1995....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1617W/231

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°2 de l'année 1995....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    1617W/232

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1995....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    1617W/228

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°3 de l'année 1994....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)