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97 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.

    Date

    1325-1769

    Cote

    79J60/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, justice.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  2. Résultat n°2

    Famille de BRETIGNIERES. - Vente de coupes de bois.

    Date

    1419-1777

    Cote

    77J/111

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES. - Vente de coupes de bois.

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  3. Résultat n°3

    Forêt de SENART - route de l'Hermitage à CHAMPROSAY, N. et B., Dim. 8,5 x 13 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/193

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Forêt de SENART - route de l'Hermitage à CHAMPROSAY,...
  4. Résultat n°4

    FORET DE SENART, historique. - Notes manuscrites : statistique générale de la forêt domaniale de Sénart, chapître 1 [s.d.], transcription de l'acte de don de la forêt de Sénart par Louis XI à Olivier Le DAIN son valet de chambre (1509), transcription d'une lettre de François 1er au connétable de MONTMORENCY au sujet du voyage de Charles QUINT en France (1539), diverses copies d'actes en provenance des Archives Nationales, notes de lecture extraites de Histoire du diocèse de Paris/ abbé LEBEUF, de l'Inventaire Général, des inventaires des Archives de Seine-et-Oise, du Cahier des voeux. Imprimés : un article critique de GUILLEMOT concernant l'ouvrage de Robert De COURCEL intitulé La Forêt de Sénart, des articles de journaux intitulés Forêt de Sénart, Le Figaro (1900), Nos forêts interdites : le bois de Maison-Lafitte (1904), Pour la forêt de Sénart (1924), Obélisque de Brunoy (1934), Paysage d'hiver, le chêne prieur (1957).

    Date

    1509-1957

    Cote

    79J80/1

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FORET DE SENART
    • FORET DE SENART, historique. - Notes manuscrites :...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  5. Résultat n°5

    Famille de BRETIGNIERES. - Gruerie et capitainerie de CORBEIL. - Déclaration de François Ier qui augmente l'étendue de la gruerie de CORBEIL et la borne depuis MELUN jusqu'à CHARENTON en 1538, déclaration de Henri II qui marque les limites et établit les bornes de la capitainerie de CORBEIL en 1549, déclaration de Henri III qui confirme les incorporations et les bornes données à la gruerie par François Ier en 1580, déclaration de Louis XIV en 1654 qui confirme les limites données à la capitainerie et permet aux seigneurs hauts justiciers de chasser dans leurs terres,imprimé (1655) ; une nouvelle déclaration royale fixant l'étendue de la gruerie sur papier (1694) ; extrait d'un livre intitulé ""Traité de la fondation des églises et chapelles de la Cité, université, ville et diocèse de PARIS "" (1626) ; arrêt du conseil privé du roi entre M de BERLISE seigneur de CHAMPS et M REGNAULT procureur du roi en la gruerie et capitainerie de CORBEIL, à propos d'une fausse copie de la déclaration de François Ier (1687) ; supplique de Pierre Jacques de BRETIGNIERES au maître des Eaux et Forêts pour faire récupérer le bois du PUY DU ROZIER par ceux qui ont été victimes d'un incendie (1727) ; procès verbaux par les officiers et les juges de la gruerie de CORBEIL suite à l'incendie survenu dans la forêt de SENART (1740-1742) ; procès verbal de saisie de deux pièces de bois à la requête du procureur du roi, original et copie (1586). Forêt de SENART. - Actes concernant les bois dans la forêt de SENART, originaux et transcriptions : arpentage et mesurage des bois du ROZIER et des ASNES par Robert MORIN et Jehan HUTIN mesureurs et arpenteurs royaux (1556) ; contrat de vente d'une coupe des bois du ROZIER et de COMBEAUX par Etienne de FLEURY (1563) ; rapport d'arpentage du bois du ROZIER par Jehan HUTIN (1564) ; vente de coupe de bois près COMBEAUX par Etienne de FLEURY à M DOUBLET (1572) ; affiches pour la vente de bois taillis dans la forêt de SENART (1582) ; contrat par lequel Pierre RICHER délaisse à Nicolas REGNAULT marchand, trois pièces de bois lui appartenant à cause d'un échange avec Catherine du TILLET (1586) ; vente d'une coupe de bois par Etienne de FLEURY à la veuve LEMAIRE (1592) ; quittance par Madeleine de LIERRES à Robert de LAUNAY (1593) ; mesurage des bois appartenant à Etienne de FLEURY (1595) ; vente de la coupe de bois du VAL par Nicolas THIBEUF à Jacques BARRE et Jehan REGNAULT (1606) ; vente d'une coupe de bois par Etienne de FLEURY à Pierre MATHIS (1607) ; saisie faite sur Jacques BARRE et Jehan REGNAULT pour le paiement de coupes de bois (1608) ; rapport de mesurage (1608) ; vente de coupe de bois par Jean de REGIS à Robert LAUNAY (1614) ; vente des coupes de bois du ROZIER et des ASNES (1616) ; mesurage des bois taillis du ROZIER et des ASNES appartenant à Nicolas THIBEUF (1617) ; exploit fait à différents particuliers à la requête de Robert LAUNAY au sujet de coupes de bois faites par eux sans son accord (1619) ; arpentage par BOURDON (1619) ; arpentage du pré de la MOTHE et du pré HERSAN (1619) ; marché de la coupe des bois du ROZIER et des ASNES par Nicolas THIBEUF au profit de Nicolas COTTON (1626) ; procès verbal d'arpentage d'une pièce de bois du chantier du grand ROZIER appartenant à Nicolas THIBEUF (1634) ; arpentage de plusieurs pièces de bois à la requête de M de La MORINIERE contre Hubert SENECHAL (1636) ; mesurage de bois taillis sis à COMBEAUX coupés par Jean LAMOUR marchand à TIGERY (1655) ; mesurage du pré HERSAN (1655) ; mesurage du bois de la MOTHE du Parc et du pré HERSAN (1657) ; mesurage du bois du ROZIER (1659) ; vente de la coupe du bois du ROZIER à Jean LAMOUR par Nicolas THIBEUF (1659) ; marché entre FONTAINE agent de Nicolas THIBEUF et DELAMARRE concernant les bois Brûlés (1666) ; mesurage du bois de la MOISSONNERIE (1668) ; information à la requête de Nicolas THIBEUF, commission pour Nicolas THIBEUF et exploit d'ajournement à différents particuliers en réponse (1668) ; mesurage des bois Brûlés appelés bois du ROZIER et des ASNES (1668) ; vente d'une coupe de bois par Eustache Thibeuf à Pierre DARBONNE (1670) ; commission des juges du siège de la table de marbre à PARIS donnée à Eustache THIBEUF pour faire informer des délits commis dans ses bois (1672) ; sentence du gruyer de CORBEIL contre AUBOIN marchand, procès verbal d'estimation du délit, sentence et réception de serment en faveur d'Eustache THIBEUF, exploit de signification de la sentence, requêtes (1673-1679) ; mesurage du pré HERSAN (1703) ; mesurage du pré HERSAN et du bois de la MOTHE (1715) ; rapport d'arpentage d'une pièce de bois à la requête d'Eustache THIBEUF (1717) ; vente par POPELIN receveur de SAINT JEAN EN L'ISLE à Robert PIA (1651) ; procès verbal d'arpentage de plusieurs pièces de vignes et du bois des ASNES, acte entre Pierre Jacques de BRETIGNERES et Noël AGNAN, une lettre de THOMAS (1754) ; liasse contenant l'état et dépouillement des procès verbaux d'arpentage des routes ouvertes dans la forêt de SENART pour ce qui passe dans les bois de Monsieur l'abbé de BRETIGNIERES, l'état des bois situés dans la forêt de SENART appartenant à Monsieur de BRETIGNIERES et une remarque sur les plans du bois par BLONDEL arpenteur royal à MELUN, mémoire des bois dépendants de la terre du VAL et de SAINT GERMAIN, déclaration des bois de SAINT SPIRE dans la forêt de SENART [s.d.]. Plans des bois appartenant à Pierre Jacques de BRETIGNIERES dans la forêt de SENART : un plan aquarellé des bois et friches des COMBEAUX, deux plans des bois du PUY DU ROZIER, deux plans des bois du PRE HERSANT et de la MOTTE, deux plans des bois des ANES ; copies desdits plans, nombreux plans parcellaires avec noms des propriétaires ; un rapport d'arpentage des COMBEAUX par Pierre Antoine RIVIERE, un autre de SESQUINEMARE (1719) ; un acte de vente d'une pièce de bois par Anne Charles René de BRETIGNIERES à Pierre PONCET (1743)

    Date

    1538-1754

    Cote

    77J/103

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES. - Gruerie et capitainerie...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  6. Résultat n°6

    FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt de Sénart. Documents manuscrits : actes de nominations au grade de garde de la forêt avec signature de Louis XIV, parchemin (1653), de sergent et de garde de Jean Baptiste BOULANGER par François de FONTANGES archevêque de Toulouse, parchemin (1789), commissions de garde à pied des chasses de Sénart par le marquis de MONTESQUIOU à François COLLIN (1776), de garde à cheval des chasses de Brunoy par CROMOT baron DU BOURG, parchemins abîmés (1782, 1789), procès verbal d'arpentage de la coupe de bois de la Brune par LACHAUSSEE, géomètre (1815), deux plans de bornage sur calque par FERRET géomètre à la demande de M de COURCEL, correspondance (1929), notes manuscrites sur les noms des routes de la forêt avec plan, provenant du ministère de la guerre [s.d.]. Documents imprimés :délimitation de la forêt (1549), lettres de provision de l'office de capitaine de la ville et château de Corbeil à M de VILLEROY (1572) et à M HALINCOURT (1580, renouvellement (1634), déclaration du roi Henri IV portant exemption des tailles aux officiers et gardes de la capitainerie (1599), extrait des registres de la cour des aides (1617), déclarations du roi pour la capitainerie des chasses de Corbeil (1662), portant règlement de son étendue et de sa juridiction (1694, 1755), portant suppression de plusieurs capitaineries (1699), lettres patentes qui ordonnent deux nouvelles routes dans la forêt du petit Sénart (1725), l'ouverture d'une route (1731), arrêts du conseil d""état qui ordonnent aux propriétaires de laisser une lisière de chaque côté de la route (1747, 1749, 1751), sentences de la Maîtrise des Eaux et Forêts pour accrochage d'affiches (1754, 1765, 1766), et contraventions et délits (1755-1787, 1763), édit du roi portant création et érection d'une capitainerie royale des chasses sur le lieu de Sénart (1776), jugement de la capitainerie de Sénart qui condamne LE PAGE seigneur de Quincy pour délit de chasse (1778), jugement pour braconnage (1783), affiche, cahier d'adjudication du droit des chasses dans les forêts domaniales (1893), cahier des charges avec plan, adjudication du droit de chasse (1917), ventes de coupes de bois (1927, 1929).

    Date

    1549-1929

    Cote

    79J80/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FORET DE SENART
    • FORET DE SENART, familles. - Propriétaires de la forêt...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  7. Résultat n°7

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions de rente. - Constitution de rentes de Pierre d'OGIER à la veuve de Honorat de CASTELLAN, parchemin (1566). Bail du lieu dit les Forges de CHAILLAND et d'ANDOULLYs (ANDOUILLE), transaction à propos des Forges entre Charles de LORRAINE et Madame de la MORLIERE (1607), bail à ferme des forges d'ANDOUILLE et de la métairie de la BURLIERE à Claude CHOUET par Charles de LORRAINE, mauvais état (1610), bail des métairies de la BURLIERE par le duc de NEVERS comme tuteur de ses enfants à Claude HONS seigneur de la MORLIERE (1624-1627). Convention entre le duc de MAYENNE et M de la MORLIERE à propos de la forêt de Mayenne, procédures et mémoires (1610-1700). Bail des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MARDHAILLAN à Jean de La CHAUSSEE et Bernard CHEVALIER receveurs des consignations à BORDEAUX (1606-1617). Bail du duché de MAYENNE à Pierre REGNEUF grenetier au grenier à sel de la ville de MAYENNE (1623) ; bail des duchés d'AIGUILLON, baronnie de MONTPEZAT, MARDAILLAN et autres (1613-1626). Baux de la terre de PRESSIGNY à Antoine RAGUIN à la requête du prince de CONDE (1609-1612). Contrat entre le duc de MAYENNE et Antoine DOUELLER, parchemin (1612). Rapport de visite du lieu de la MOTHE et sur le passage de la rivière de LEYRE (GIRONDE) par BOISMARIN fermier général (1620). Arrêt du parlement de BORDEAUX relatif à la succession du sieur de la BURTHE et aux baux le concernant (1621). Bail de la seigneurie de CERTES (1626). 34 pièces papier, 1 parchemin\t

    Date

    1566-1700

    Cote

    77J/332

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  8. Résultat n°8

    Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Contentieux.

    Date

    1576-1671

    Cote

    77J/391

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  9. Résultat n°9

    Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage rendu au roi par Jacques Richard de FLEURY seigneur de VILLETRAIN pour des bois dans la forêt de SENART (1610) ; requête du seigneur de VILLEROY au sujet de la saisie féodale du fief du VAL COQUATRIX pour défaut de paiement et de foi et hommage, original et copie (1611) ; foi et hommage rendu au roi et au duc de VILLEROY par Jehan de REGIS seigneur de SAINT GERMAIN et de BELLEFONTAINE, quittance, original et copies (1613) ; foi et hommage rendu au roi et au duc de VILLEROY par GALLERAND GAILLARD DE LA MORINIERE seigneur du VIEUX CORBEIL, original et copies (1623). Foi et hommage rendu par la famille THIBEUF à Jacques de POSTEL seigneur d'ORMOY-EN-BRIE par Nicolas THIBEUF, original et transcription (1607) ; à Jean de POSTEL par Nicolas THIBEUF à cause de l'acquisition de la terre de Pierre RICHER, original et transcription (1607) ; cession par Magdelaine VIART, veuve de Georges de POSTEL à Nicolas THIBEUF des fruits et émoluments des terres qui avaient appartenu à Perrette et Louise du TILLET, original et transcription (1608) ; foi et hommage de François GIRARD à cause de la 4e partie du fief du VAL COQUATRIX, original et transcription (1610) ; foi et hommage de Eustache THIBEUF à la veuve de Jacques de POSTEL, parchemin et copie papier (1665). Foi et hommage rendu à la famille THIBEUF de la terre du PERRAY par Jean AURILLOT à Nicolas THIBEUF, parchemin et transcription papier ; quittance des droits seigneuriaux donnée par Nicolas THIBEUF à Jean AURILLOT, original et transcription (1608) ; foi et hommage rendu par Jean de REGIS seigneur en partie du VAL COQUATRIX à Nicolas THIBEUF, seigneur du VAL COQUATRIX, à cause des fiefs du COLOMBIER, des HAUDRES, des FOURNEAUX et des PREBENDES relevant en plein fief du VAL COQUATRIX (1617) ; foi et hommage par Florimonde RICHARD femme séparée de biens de Jean de REGIS à Nicolas THIBEUF, originaux et transcriptions (1618); foi et hommage de GALLERAND GAILLARD seigneur de LA MORINIERE à Nicolas et Pierre THIBEUF seigneurs en partie du VAL COQUATRIX pour les fiefs du COLOMBIER, des HAULDREs SOUS COMBEAUX et des FOURNAUX (1623 et 1625). Aveux et dénombrements. - Registre écrit de la main de Claude RICHARD seigneur du VAL COQUATRIX qui donne l'état des fiefs de la seigneurie, il contient les aveux et dénombrements du seigneur d'ORMOY, des fiefs du PRESSOIR, de SAINT JEAN EN L'ISLE, des fiefs dépendants de MORSANG et autres, le registre reprend celui établi par Louis Du TILLET en 1490, couverture en peau (1602) ; aveu et dénombrement rendu par Suzanne de MONCEAU veuve de Claude de SERRIERES, des biens et droits de la seigneurie du PERRAY, deux copies (1693) ; aveu et dénombrement par Jean Antoine BONENFANT seigneur du PERRAY et autres lieux à Eustache THIBEUF, parchemin (1704). Fief de la CROIX : requêtes par Etienne de FLEURY et Nicolas THIBEUF pour faire assigner le sieur de la GRANGE-BLESNEAU à cause de la saisie qu'il a faite des héritages dépendant du fief de la CROIX, original et transcription (1603) ; aveu et dénombrement du fief de la CROIX par Arnault LHUILLIER et Pierre AUBERT (1604) ; requête de Nicolas THIBEUF et Etienne de FLEURY contre Georges DUBUISSON seigneur de la GRANGE BLESNEAU à propos du fief de la CROIX, original et transcription (1604) ; signification de la sentence, original et transcription [s.d.]. Procédures : condamnation de Georges de POSTEL à apporter ses titres à la demande de Nicolas THIBEUF (1603) ; procédure entre le duc de VILLEROY et Eustache THIBEUF concernant les droits seigneuriaux : jugements, procurations, mémoires, ordonnance du roi autorisant Eustache THIBEUF à poursuivre ses débiteurs, originaux et copies (1662-1668). Quittance de 100 écus d'or donnés par Madeleine de l'AUBEPINE dame de VILLEROY à Etienne de FLEURY seigneur du Val Coquatrix pour paiement de droits seigneuriaux, original et copie (1588) ; quittance de 544 livres données par Nicolas de NEUFVILLE de VILLEROY à Nicolas THIBEUF pour droits de fiefs, copie et original (1604)

    Date

    1602-1704

    Cote

    77J/28

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF. - Droits seigneuriaux. - Foi et hommage...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  10. Résultat n°10

    Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Adam GIRAUD fermier.

    Date

    1604-1647

    Cote

    77J/390

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  11. Résultat n°11

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Adjudication de la forêt de HALAS : inventaire de production mis et baillé par Jacques COLAS, syndic des créanciers de la succession du duc de MAYENNE contre Vincent d'EFFRAY adjudicataire des bois de la forêt de HALAS, le sieur de La REALLE, DEODATI associés du sieur d'EFFRAY, Antoine SAGOT, François RAYMOND et Gaspard CENAMY [s.d.] ; Jacques COLAS contre Jean PINGARD orfèvre associé à Vincent d'EFFIAY sieur de MAISON ROUGE adjudicataire de la forêt de HALAS, parchemin et papier (1640) ; requêtes des créanciers dont Eustache Le BOULLANGER ou Eustache THIBEUF (1606-1703) ; état des paiements sur le prix de l'adjudication de la forêt du HALAS, parchemin et papier (1610-1646) ; avertissement pour Jacques RIVIERE contre Pierre LORIDE, Antoine PETITJEAN, Pierre MORQUIER et consorts et Jean Baptiste de la REALLE, inventaire des pièces pour Jacques RIVIERE (1636) ; avertissement pour François FAUVEL contre le sieur de la REALLE ; contre PINGARD orfèvre (1639). Jacques COLAS contre des habitants de SOISSONS. - Contredits de Jacques COLAS contre Pierre et Louis POTIER (1646) ; requête et contredits de Jacques Colas contre Charles BERTRAND bailli et ses héritiers concernant le règlement de l'obit du duc de MAYENNE au chapitre de SOISSONS [s.d.] ; requête de Jacques COLAS contre François de GONDY archevêque de PARIS, héritier de Henri de GONDY de RETZ évêque de PARIS son frère [s.d.] 15 pièces papier, 1 parchemin\t\t

    Date

    1606-1703

    Cote

    77J/379

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  12. Résultat n°12
    SENART (Forêt de). - Carte de la forêt de Sénart, dressée d'après les levés du Service géographique de l'Armée et révisée sur le terrain par MM. Jourdan et Barrère, s. d., Ech. 1/20 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 49 x 95 cm.

    1 media

    SENART (Forêt de). - Carte de la forêt de Sénart, dressée d'après les levés du Service géographique de l'Armée et révisée sur le terrain par MM. Jourdan et Barrère, s. d., Ech. 1/20 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 49 x 95 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    1FI/640

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • SENART (Forêt de). - Carte de la forêt de Sénart, dressée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13
    Tableau topographique de la forêt de SENART dédié et présenté par Dom. Ge COUTAUS, Bénédictin de l'Abbaye de LAGNY, Congrégation de SAINT MAUR, [XVIIIe siècle], réédité par l'Institut géographique national, [s.d.]. Sans éch. N et B. Dim. 0,73 x 1,03.

    1 media

    Tableau topographique de la forêt de SENART dédié et présenté par Dom. Ge COUTAUS, Bénédictin de l'Abbaye de LAGNY, Congrégation de SAINT MAUR, [XVIIIe siècle], réédité par l'Institut géographique national, [s.d.]. Sans éch. N et B. Dim. 0,73 x 1,03.

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    1FI/80

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Tableau topographique de la forêt de SENART dédié et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Pépinières royales de DOURDAN. - Lettres de Cypierre au comte de Vertillac, gouverneur de DOURDAN, relatives à une commande de 140 ormes et une demande de diminution d'amende à des des voituriers pour surcharge de leurs voitures : trois pièces (1773-1776).

    Date

    1773-1776

    Cote

    1J/802

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Pépinières royales de DOURDAN. - Lettres de Cypierre...
  15. Résultat n°15

    Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre l'Etat et la veuve BERANGER née DARBLAY : le bois LABRUSE et une partie du bois SAINT-JEAN (53 ha) dans la forêt de SENART contre les droits de BERANGER dans le Bois-Princier (MEUSE) indivis par moitié avec l'Etat et des parcelles contigües à la forêt de RAMBOUILLET (43 ha), soit le bois PERINEAU, le bois du MOULINET, le bois SAINT-HUBERT, le bois de la Minoterie, le bois des Plauviettes et le pré du JONCQUAY ; vente du bois SAINT-HUBERT, an VIII ; échange de prés entre l'Etat et DUCAMBART, 1789 ; arpentage du pré, 1824 ; achat du pré par BOURGEOIS, 1865 ; vente de l'Etang du Moulinet, 1857 ; vente de la ferme de la MARRE à BOURGEOIS, 1806 ; inventaire après décès de BERANGER ; rapports d'experts ; cubage des arbres de futaie (2 plans sur calque en couleur, 1887).

    Date

    1789-1888

    Cote

    2Q/22

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Forêt domaniale de SENART. - Echange de terrain entre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES.

    Date

    1799-1903

    Cote

    7M/23

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Précis sur l'aménagement et l'administration des forêts et bois nationaux de la République française

    Auteur

    CLAUSSE

    Date

    1800

    Cote

    INOCTAVO/2657

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Précis sur l'aménagement et l'administration des forêts...
  18. Résultat n°18

    SAINT (André), industriel, PARIS. - Correspondance, assurance, chasse dans la forêt domaniale de SAINT-ARNOULT, travaux au domaine de SAINTE-MESME, arpentages du bois de SAINTE-MESME (an XI) [1802/1803], du bois de SAINT-ARNOULT et de la forêt de DOURDAN avec des plans.

    Date

    1802-1933

    Cote

    48J/178

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SAINT (André), industriel, PARIS. - Correspondance,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  19. Résultat n°19

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Dannemois. - carrières de grès (1845-1938) ; carrière de calcaire (1847-1900), état des carrières communales (1861) ; D'Huison-Longueville. - tourbière (1849, 1864), état des carrières communales (1861) ; Dourdan. - sablière (1873), carrière de grès (1866-1873) ; Draveil. - carrière de pierre (1849, 1864), état des carrières communales (1861), sablière et carrière de cailloux avec un plan sur calque (1910-1918) ; Echarcon. - tourbières (1829-1861), un plan en couleur (1830), carrières de marne (1845-1848), meulières (1851-1855), état des carrières communales (1861) ; Egly. - état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Sénart. - meulières (1859-1860), état des carrières communales (1861) ; Epinay-sur-Orge. - meulières (1858-1866), état des carrières communales (1861), occupation de terrains pour extraction de pierres destinée à l'entretien de routes et des chemins de grande communication : plan, rapport, arrêtés (1889-1890) ; Estouches. - correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Etampes. - correspondance relative aux tourbières de l'arrondissement d'Etampes (1806), carrière de grès (1845), correspondance relative à la concession d'une mine de lignite (1851), état des carrières communales (1861), carrière de marne (1866), carrière de pierre à bâtir, de pierre calcaire, de moëllons (1868-1869), contravention de la police de la grande voirie pour travaux sans autorisation (1870), information sur l'éboulement dans une carrière à pierre calcaire (1892) ; Etiolles. - meulières (1847-1850), état des carrières communales (1861), extraction dans la forêt domaniale de Sénart, de matériaux nécessaires à l'entretien de la route départementale n°29 (1877-1879) ; Etréchy. - carrière de grès (1856-1876) ; Evry-sur-Seine. - Carrière meulière (1867), meulière à Petit-Bourg : société Decauville (1876-1877) ; Ferté-Alais (la). - tourbières (1830-1865) , carrières de pierre (1846-1851), sablière (1850), état des carrières communales (1861), exploitation du marais pour utilisation de la tourbe comme combustible (1917) ; Fleury-Mérogis. - meulières (1911-1929) ; Fontaine-la-Rivière. - carrière de cailloux (1900-1906) ; Fontenay-le-Vicomte. - tourbières (1830-1866), six plans en couleur (1836-1839,1866), carrières de pierre à chaux (1846-1851), meulières (1848-1856), carrières de calcaire (1851-1856) ; Forêt-Sainte-Croix (la). - remise en état d'un chemin rural après cessation de l'exploitation de la carrière (1935-1936) ; Forges-les-Bains. - demande d'occupation temporaire de parcelles de terre pour y extraire des matériaux (1893), sablière : extraction sans autorisation (1929) ; Gif-sur-Yvette. - carrières de grès (1828-1848), meulières (1846-1847), quatre bulletins individuels de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) , plainte des habitants du lotissement du domaine de Gif contre l'exploitation de la carrière de pierre (1935).

    Date

    1806-1938

    Cote

    8S/4

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN : bois du Mineray appartenant aux soeurs de l'Instruction chrétienne : coupes de bois (1819) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt de DOURDAN (1848-1852), indemnité due à l'Etat par Boivin pour dommages causés par des lapins dans la forêt domaniale de DOURDAN (1851-1852) ; IGNY : contentieux entre l'administration des Eaux et Forêt et le sieur Formé au sujet de la propriété du bois d'IGNY situé à IGNY et à BIEVRES sur lequel des routes de chasse et des carrefours ont été établis (1812) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt domaniale de SERMAISE (1920) ; coupe de bois appelé quart de réserve dans le bois de Malassis appartenant au bureau de bienfaisance de CORBEIL (1827)

    Date

    1812-1920

    Cote

    7M/33

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)