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97 résultats

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Résultat n°1

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

Date

1838-1894

Cote

2Q/24

Résultat n°2

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°3

Forêt domaniale de SENART : échange de terrains entre l'Etat et FROSIS, exploitant forestier à DRAVEIL : cession d'un ensemble de parcelles boisées de 34 890 m² contre une parcelle de terrain de 5 450 m² à DRAVEIL (3 plans parcellaires, 1 plan d'ensemble), (1951-1956). Echange de terrains à DRAVEIL entre l'Etat et l'Assistance publique de Paris : cession de 2 parcelles boisées de 5 ha contre 8 parcelles boisées de 5 ha dépendant de la forêt des Hospices de Paris (bois de CHAMPROSAY), (3 plans parcellaires), (1948-1951). Echange entre l'Etat et la Régie nationale des Usines Renault : l'Etat cède 12 ha dans la forêt de MEUDON contre 58 ha contigüs à la forêt de SENART à ETIOLLES ; correspondance (3 plans), (1954-1957). Remise au service des Ponts et Chaussées, aux fins d'aménagement de la déviation de la RN 5 à MONTGERON, d'une bande de terrain de 5 ha : procès-verbal d'incorporation, correspondance (1 plan), (1957).

Date

1948-1957

Cote

1232W/1

Résultat n°4

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Baux, constitutions de rente. - Constitution de rentes de Pierre d'OGIER à la veuve de Honorat de CASTELLAN, parchemin (1566). Bail du lieu dit les Forges de CHAILLAND et d'ANDOULLYs (ANDOUILLE), transaction à propos des Forges entre Charles de LORRAINE et Madame de la MORLIERE (1607), bail à ferme des forges d'ANDOUILLE et de la métairie de la BURLIERE à Claude CHOUET par Charles de LORRAINE, mauvais état (1610), bail des métairies de la BURLIERE par le duc de NEVERS comme tuteur de ses enfants à Claude HONS seigneur de la MORLIERE (1624-1627). Convention entre le duc de MAYENNE et M de la MORLIERE à propos de la forêt de Mayenne, procédures et mémoires (1610-1700). Bail des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MARDHAILLAN à Jean de La CHAUSSEE et Bernard CHEVALIER receveurs des consignations à BORDEAUX (1606-1617). Bail du duché de MAYENNE à Pierre REGNEUF grenetier au grenier à sel de la ville de MAYENNE (1623) ; bail des duchés d'AIGUILLON, baronnie de MONTPEZAT, MARDAILLAN et autres (1613-1626). Baux de la terre de PRESSIGNY à Antoine RAGUIN à la requête du prince de CONDE (1609-1612). Contrat entre le duc de MAYENNE et Antoine DOUELLER, parchemin (1612). Rapport de visite du lieu de la MOTHE et sur le passage de la rivière de LEYRE (GIRONDE) par BOISMARIN fermier général (1620). Arrêt du parlement de BORDEAUX relatif à la succession du sieur de la BURTHE et aux baux le concernant (1621). Bail de la seigneurie de CERTES (1626). 34 pièces papier, 1 parchemin\t

Date

1566-1700

Cote

77J/332

Résultat n°5

Dossier scientifique pour la création de la réserve naturelle de la mare du Cormier (forêt domaniale de Sénart)

Date

septembre 1980

Cote

GBR/1796

Résultat n°6

Un manuscrit inconnu de Georges Lasserre sur les avents gravés du massif de Fontainebleau, tome XLVII, n° 5-6,

Date

mai 1971 - juin 1971

Cote

GBR/461

Résultat n°7

Forêts domaniales de l'Essonne, entretien et aménagement : correspondances, notes, délibérations, rapport, programmes d'équipements.

Date

1978-1988

Cote

2661W/135

Résultat n°8

Dictionnaire historique et artistique de la forêt de Fontainebleau. Routes, carrefours, cantons, gardes, monuments, croix, fontaines, puits, mares, environs, moulins, etc

Date

1903

Cote

INOCTAVO/3165

Résultat n°9

Les forêts domaniales de l'Ouest parisien. Publié par l'Union urbaine de défense et de protection, 1979

Date

1979

Cote

INQUARTO/1086

Résultat n°10

Forêt domaniale de Sénart

Date

1971

Cote

GBR/484

Résultat n°11

La forêt, le bois et l'Homme. Bas-Limousin - Corrèze (XVIIIe-XXe siècles)

Date

2000

Cote

INOCTAVO/3186

Résultat n°12

Forêt domaniale de RAMBOUILLET

Date

1971-2000

Cote

98J/50

Résultat n°13

Forêt domaniale de SENART. - Affectation par décret du 11 mars 1873 d'une parcelle de terrain de 3 ha dépendant du domaine des Bergeries de SENART au service des Forêts : rapports, correspondance (1 plan couleur), 1872-1873 ; achat par le comte CAHEN D'ANVERS d'un jardin de 54 ares pour le poste forestier du parc des Bergeries et remis gratuitement à l'Etat : acte de vente par la société LAVISSIERE, correspondance (2 plans).

Date

1872-1887

Cote

2Q/27

Résultat n°14

Recensement de chevreuils en forêt domaniale de Sénart : Compte-rendu 1982

Date

1982

Cote

GBR/2158

Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/40

Résultat n°16

En Essonne et en forêt domaniale de DOURDAN et de Sénart

Date

1909-1996

Cote

98J/63

Résultat n°17

Famille Darblay (Paul Darblay). - Baux de fermage de la ferme de Saint-Germain à monsieur Renard pour 12 ans (1869), de la ferme de Villabé (1895), du Grand Moulin d'Etampes pour 9 ans (1874), de pièces de terre à Saint-Germain-lès-Corbeil, à Tigery, à Essonnes, à Saint-Pierre-du-Perray, de marais à Misery et Mennecy, d'une maison à Saint-Pierre-du-Perray (1870-1902) ; baux de chasse : locations de lots de chasse par Paul Darblay dans la forêt de Sénart (1886-1908) ; mémoires de travaux réalisés au rendez-vous de chasse de la Faisanderie dans la forêt de Sénart à Soisy-sous-Etiolles : réfection des parquets, menuiserie, serrurerie, parcs à faisans (1885)

Date

1869-1908

Cote

78J/128

Résultat n°18

BOULLAY-LES-TROUX. - Château, implantation : délibération du syndicat intercommunal des eaux de CERNAY-LA-VILLE (27 octobre 1975 - 15 avril 1976). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Propriété Bennet, acquisition : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (22 avril 1982 - 2 juillet 1982). BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, EGLY. - Retenue et zone naturelle d'équilibre, création : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (29 mai 1980 - 8 décembre 1980). COURCOURONNES. - Zone d'activités économiques de Saint-Guénault : lettre Epevry (17 décembre 1981 - 16 février 1982). DRAVEIL. - Base de loisirs : lettre AFTRP (31 août 1979 - 31 octobre 1979). CHEPTAINVILLE, LARDY. - Ensembles boisés : lettre AFTRP (4 novembre 1980 - 22 décembre 1980). CORBEIL-ESSONNES. - Bureau d'aide sociale de PARIS, transfert vers un immeuble sis à CORBEIL-ESSONNES : rapport du directeur général de l'administration général de l'assistance publique de PARIS (15 février 1977 - 29 avril 1977). ETRECHY. - Ensemble boisé, acquisition : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (14 janvier 1982 - 5 janvier 1983). Centre de secours, construction : délibération du conseil général (12 janvier 1976 - 25 novembre 1982). EVRY. - Chemins ruraux 5 et 6, désaffection et aliénation : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), délibération du conseil municipal (12 avril 1978 - 28 août 1978). GIF-SUR-YVETTE. - Carrefour 95 entre la route nationale 306 et le point kilométrique 5.268, aménagement : délibération de la commission départementale (21 janvier 1982 - 30 mars 1982). GRIGNY. - Voie du lotissement de la Grande Borne, classement : délibération du conseil municipal (10 mai 1982 - 5 août 1982). IGNY. - Servitude de passage : délibération du syndicat des communes de banlieue de PARIS (16 juin 1980 - 15 janvier 1981). Contrôle de légalité.

Date

1975-1983

Cote

1172W/51

Résultat n°19

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Domaine des Bergeries à DRAVEIL : aliénations de parcelles de terrain, locations, réparations, travaux de clôture, renouvellement du bail (1871-1880).

Date

1871-1880

Cote

7M/17

Résultat n°20

Forêt domaniale de SENART. - Projet d'échange de terrains boisés avec VACHER : rapports du conservateur des Eaux et Forêts, correspondance.

Date

1933-1934

Cote

2Q/31