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130 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL, JUVISY et LONGJUMEAU : baux ; projets de transformation ; affaires diverses sur le fonctionnement des brigades.

    Date

    1878-1901

    Cote

    1Z/12

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Affaires militaires.
    • Gendarmeries de BOISSY-SAINT-LEGER, BRUNOY, CORBEIL,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des prisonniers (1811-1825), tableau nominatif des prisonniers décédés (1842-1851), prix de la location d'objets par les prisonniers (1842), registre des visites du médecin (1848-1857), évasion de deux prisonniers (1851) ; projet d'organisation de cours d'instruction primaire par les Frères des Ecoles chrétiennes (1850) ; organisation du culte catholique (1902-1904).

    Date

    1811-1904

    Cote

    1Y/12

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison d'ETAMPES. - Tableaux nominatifs mensuels des...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Prison d'ETAMPES. - Journal des recettes et dépenses de toute nature.

    Date

    1843-1852

    Cote

    1Y/9

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison d'ETAMPES. - Journal des recettes et dépenses...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers (1845-1855) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans (1811), 1 plan (1812), 18 plans (1846-1848), travaux de chauffage (1849), construction de deux cellules de sûreté : 2 plans sur calque (1867) ; devis pour bains, lingerie, réfection du chauffage (1908). Etats des rations de pain, de soupe, des fournitures de bois, du blanchissage, des médicaments, de l'éclairage (1846-1856), livres d'entrées et de sorties du magasin de lingerie, literie et vestiaire (1855 et 1863).

    Date

    1811-1908

    Cote

    1Y/8

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison d'ETAMPES. - Instructions, règlements particuliers...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Correspondance : réclamations du concierge, informations sur les prisonniers ; tableaux des transferts de détenus vers d'autres établissements (1839) ; évasion de détenus (1850 et 1854) ; épidémie de variole (1880) ; registre des observations de la commission de surveillance (1853-1885) ; travaux de chauffage et d'adduction d'eau (1902-1905), pose d'auvents extérieurs (1935).

    Date

    1813-1935

    Cote

    1Y/4

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de CORBEIL.
    • Correspondance : réclamations du concierge, informations...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Livre des comptes courants des détenus.

    Date

    1847-1856

    Cote

    1Y/3

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de CORBEIL.
    • Livre des comptes courants des détenus.

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Etats des rations de pain, des fournitures de soupe, des médicaments, de l'éclairage, du blanchissage, des réparations d'habits (1846-1856) ; entretien et réparation du fourneau de la cuisine avec un plan sur calque (1883).

    Date

    1846-1883

    Cote

    1Y/2

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de CORBEIL.
    • Etats des rations de pain, des fournitures de soupe,...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Instructions, règlements particuliers (1820-1847) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, projets de construction d'une nouvelle prison, 4 plans en couleur (1817), correspondance relative aux fournitures à acheter et aux travaux à effectuer (1807-1816).

    Date

    1807-1847

    Cote

    1Y/1

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de CORBEIL.
    • Instructions, règlements particuliers (1820-1847) ;...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

    Date

    1895-1938

    Cote

    3X/9

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Marché n° 14_1448_1_03- Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules 3,5 tonnes lot n°3- Fond de dossier original notification marché avenant de transfert

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/142/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1448_1_03- Entretien, réparation et pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Marché n° 14_1448_1_02- Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules 3,5 tonnes lot n°2- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/142/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1448_1_02- Entretien, réparation et pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Marché n° 14_1448_1_01- Entretien, réparation et pièces détachées des véhicules 3,5 tonnes lot n°1- Fond de dossier original notification marché avenant de transfert

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/141

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1448_1_01- Entretien, réparation et pièces...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Marché n° 14_1367_1_03- Location et entretien de textiles pour les services départementaux lot n°3- Fond de dossier original notification marché suite

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/127/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1367_1_03- Location et entretien de textiles...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Marché n° 14_1367_1_01- Location et entretien de textiles pour les services départementaux lot n°1- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/126/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1367_1_01- Location et entretien de textiles...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Marché n° 14_1330_1_02- Prestation relative à la sécurité des personnes et de biens pour le département de l'Essonne lot n°2- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/115/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1330_1_02- Prestation relative à la sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Marché n° 14_1330_1_01- Prestation relative à la sécurité des personnes et de biens pour le département de l'Essonne lot n°1- Fond de dossier notification marché sans suite

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/115/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1330_1_01- Prestation relative à la sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Marché n° 14_1330_1_01- Prestation relative à la sécurité des personnes et de biens pour le département de l'Essonne lot n°1- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/114

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1330_1_01- Prestation relative à la sécurité...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Marché n° 14_1315_2_01- Produits et matériels d'entretien ménager pour les services départementaux lot n°1- Fond de dossier notification marché infructueux

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/112

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1315_2_01- Produits et matériels d'entretien...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Marché n° 14_1315_2_01- Produits et matériels d'entretien ménager pour les services départementaux lot n°1- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/111/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1315_2_01- Produits et matériels d'entretien...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Marché n° 14_1309_1_01- Acquisition d'enveloppes imprimées lot n°1- Fond de dossier notification marché suite

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/111/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1309_1_01- Acquisition d'enveloppes imprimées...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Marché n° 14_1309_1_01- Acquisition d'enveloppes imprimées lot n°1- Fond de dossier +original + notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/110/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1309_1_01- Acquisition d'enveloppes imprimées...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Marché n° 14_1286_1_00- Fourniture de carburant par cartes et prestations associées- Fond de dossier divers

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/107/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1286_1_00- Fourniture de carburant par...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Marché n° 14_1286_1_00- Fourniture de carburant par cartes et prestations associées- Fond de dossier original notification marché avenants n°1 et 2

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/106/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1286_1_00- Fourniture de carburant par...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Marché n° 14_1284_1_02- Location de matériel de sonorisation, vidéo-projection, éclairage scénique et des prestations de régie technique pour la réalisation d'évènements par les services départementaux lot n°2- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/106/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1284_1_02- Location de matériel de sonorisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Marché n° 14_1284_1_01- Location de matériel de sonorisation, vidéo-projection, éclairage scénique et des prestations de régie technique pour la réalisation d'évènements par les services départementaux lot n°1- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/105/3

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1284_1_01- Location de matériel de sonorisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Marché n° 14_1245_1_00- Acquisition de mobiliers et de matériels médicaux- Fond de dossier original notification marché infructueux

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/104/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1245_1_00- Acquisition de mobiliers et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Marché n° 14_1245_2_00- Acquisition de mobiliers et de matériels médicaux- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/103/2

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1245_2_00- Acquisition de mobiliers et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Marché n° 14_1347_1_00- Solution de gestion des astreintes techniques et de coordination- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/94/9

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1347_1_00- Solution de gestion des astreintes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Marché n° 14_1313_1_00- Maintenance préventive et curative des échographes de la Direction de la protection maternelle et infantile- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/93/8

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1313_1_00- Maintenance préventive et curative...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Marché n° 14_1303_1_00- Fourniture de carnets pré-imprimés et d'imprimés de formulaires CERFA pour le CG 91 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/93/5

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1303_1_00- Fourniture de carnets pré-imprimés...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Marché n° 14_1301_2_00- Fourniture de pneumatiques, accessoires et prestations associées tous véhicules toutes marques - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/93/4

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1301_2_00- Fourniture de pneumatiques,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Marché n° 14_1259_1_01- n°14_1259_1_02 Acquisition et maintenance de machines pour le service courrier lots n°1 et 2 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/92/3

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 14_1259_1_01- n°14_1259_1_02 Acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Marchés n° 14_1205_2_01- n° 14_1205_2_02-n°14_1205_2_04 Maintenance préventive et curative des matériels de production pour les services départementaux lots n°1, 2, 3, 4 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2014-2018

    Cote

    2908W/92/1

    • Contexte : 2908W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marchés n° 14_1205_2_01- n° 14_1205_2_02-n°14_1205_2_04...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Marché n° 13_1233_1_00- Fourniture et matériels photographiques professionnels - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/75/4

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1233_1_00- Fourniture et matériels photographiques...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Marché n° 13_1208_1_00- Acquisition de matériels techniques et accessoires pour les services départementaux - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/75/3

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1208_1_00- Acquisition de matériels techniques...

    Producteur :

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  36. Résultat n°36

    Marché n° 13_1207_1_02- Fourniture d'articles pour la restauration domestique et collective lot 2- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/75/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1207_1_02- Fourniture d'articles pour...

    Producteur :

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  37. Résultat n°37

    Marché n° 13_1207_1_01- Fourniture d'articles pour la restauration domestique et collective lot 1- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/75/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1207_1_01- Fourniture d'articles pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Marché n° 13_1205_1_03- Maintenance préventive curative des matériels de production, affûtage des lames lot 3- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/74

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1205_1_03- Maintenance préventive curative...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Marché n° 13_1200_1_00- Acquisition de matériel de manutention motorisé et entretien du parc neuf et ancien- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/73/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1200_1_00- Acquisition de matériel de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Marché n° 13_1138_1_00- Acquisition, maintenance et prestations associées des dispositifs de sonorisation et de vote du Conseil Général - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/73/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1138_1_00- Acquisition, maintenance et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Marché n° 13_1124_1_00- Vérification périodique et maintenance corrective des instruments de pesage à fonctionnement non automatique- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/72/6

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1124_1_00- Vérification périodique et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Marché n° 13_1114_2_00- Fourniture de boissons sans alcool- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/72/5

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1114_2_00- Fourniture de boissons sans...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Marché n° 13_1019_2_02- Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les matériels techniques - Fond de dossier sans suite

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/72/4

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1019_2_02- Entretien, réparation et fourniture...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Marché n° 13_1229_1_00- Location et maintenance curative de deux photocopieurs numériques couleurs haut débit pour l'imprimerie départementale- Fond de dossier original notification marché avenant de transfert n°1

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/67/3

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1229_1_00- Location et maintenance curative...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Marché n° 13_1197_1_02- Rayonnage archives et stockage œuvres d'art lot 2 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/64

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1197_1_02- Rayonnage archives et stockage...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Marché n° 13_1197_2_01- Stockage œuvres d'art lot 1 - Fond de dossier original notification marché lot 1 infructueux

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/63/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1197_2_01- Stockage œuvres d'art lot 1...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Marché n° 13_1170_1_03- Prestations de restauration de traiteurs lot 3 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/62/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1170_1_03- Prestations de restauration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Marché n° 13_1170_1_02- Prestations de restauration de traiteurs lot 2 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/47/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1170_1_02- Prestations de restauration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Marché n° 13_1170_1_01- Prestations de restauration de traiteurs lot1 - Fond de dossier original notification marché avenant n°1

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/47/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1170_1_01- Prestations de restauration...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Marché n° 13_1116_2_00- Acquisition de structures tentes, matériels, mobiliers et équipements spécifiques évènementiels - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/46

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1116_2_00- Acquisition de structures tentes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Marché n° 13_1115_1_00- Fourniture de matériels horticoles pour les services départementaux - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/45

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1115_1_00- Fourniture de matériels horticoles...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Marché n° 13_1107_3_05- Fourniture de matériels de sport lot 5 - Fond de dossier original notification marché infructueux

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/44/3

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1107_3_05- Fourniture de matériels de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Marché n° 13_1107_1_04- Fourniture de matériels de sport lot 4- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/44/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1107_1_04- Fourniture de matériels de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Marché n° 13_1107_1_03- Fourniture de matériels de sport lot 3- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/44/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1107_1_03- Fourniture de matériels de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Marché n° 13_1107_1_01- Fourniture de matériels de fitness et de musculation lot 1 - Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/43

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1107_1_01- Fourniture de matériels de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Marché n° 13_1019_2_01- Entretien, réparation et fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables pour les matériels horticoles et techniques des services départementaux lot 1- Fond de dossier original notification marché infructueux

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/42

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1019_2_01- Entretien, réparation et fourniture...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Marché n° 13_1002_2_01- Location de tentes, structures, de matériels, de mobiliers évènementiels lot 1- Fond de dossier original notification marché

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/41

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1002_2_01- Location de tentes, structures,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Marché n° 13_1230_2_00- Prestation de service postal pour les services départementaux - Fond de dossier original notification marché avenant

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/40/2

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1230_2_00- Prestation de service postal...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Marché n° 13_1230_1_00- Prestation de service postal pour les services départementaux - Fond de dossier infructueux

    Date

    2013-2017

    Cote

    2907W/40/1

    • Contexte : 2907W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des moyens généraux...
    • Marché n° 13_1230_1_00- Prestation de service postal...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Marché n° 12_0954_2_01- Acquisition de matériels électroménagers pour les services départementaux lot 1 - Fond de dossier original notification marché avenant 1

    Date

    2012-2016

    Cote

    2906W/50

    • Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 12_0954_2_01- Acquisition de matériels électroménagers...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

  61. Résultat n°61

    Marché n° 12_0954_2_02- Acquisition de matériels électroménagers pour les services départementaux lot 2 - Fond de dossier original notification marché avenant 1

    Date

    2012-2016

    Cote

    2906W/49/2

    • Contexte : 2906W Marchés publics : appels d'offres notifiés en...

    • Direction générale adjointe administration et ressources...
    • Pour le compte de la Direction des affaires juridiques...
    • Marché n° 12_0954_2_02- Acquisition de matériels électroménagers...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L'ACHAT / SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE / SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur)

  62. Résultat n°62

    Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, Communauté d'agglomération Sénart-Val de Seine, Conseil général de l'Essonne, mission Plan logement de l'Essonne, Préfecture de l'Essonne, transmission du rapport d'activité annuel 2000 à différents partenaires : correspondance.

    Date

    1993-2006

    Cote

    2803W/5

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, Communauté...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  63. Résultat n°63

    Audits (2) réalisés par la mission d'inspection de l'administration départementale (MIAD).

    Date

    1998-2002

    Cote

    2803W/4

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Audits (2) réalisés par la mission d'inspection de...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  64. Résultat n°64

    Fonctionnement de l'association : assemblées générales, réunions de services, organisation, adoption des 35 heures, organigramme.

    Date

    1996-2006

    Cote

    2803W/3

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Fonctionnement de l'association : assemblées générales,...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  65. Résultat n°65

    Demande de transformation en établissement social.

    Date

    2002-2002

    Cote

    2803W/2

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Demande de transformation en établissement social.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  66. Résultat n°66

    Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.

    Date

    1987-2006

    Cote

    2803W/1

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Documents constitutifs : création de l'association,...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  67. Résultat n°67

    Dossier de marché n°13_1210_1_12 Transports scolaires circuits spéciaux, tous les lots : fond de dossier (2013) ; dossier de marché n°13_1283_1_00 Fourniture de prestations d'assistance météorologique : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1217_1_00 Assitance à la mise en oeuvre d'un plan de déplacements des agents : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/31

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1210_1_12 Transports scolaires...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Gens du voyage, commission nationale consultative, fonctionnement : correspondance, textes législatifs, annuaire des membres, extrait du Journal Officiel, arrêtés, cahier détaché n°3 de la Gazette des communes, préconisation pour l'aménagement et la gestion, circulaires, décret, conditions générales des boîtes postales, extraits de discours, projet de rapport annuel, articles de journaux, tableaux récapitulatifs, ordonnance de référé, comptes rendus de réunions, procès-verbaux de réunions, rapports au premier ministre, dossier de presse (2000-2002) ; groupe de travail scolarisation-illetrisme-formation professionnel-insertion économique : correspondance, comptes rendus de réunions (2000-2001).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2167W/11

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, commission nationale consultative,...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  69. Résultat n°69

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : LEUVILLE-SUR-ORGE (1908-1972), MESPUITS (1900-1972), MONNERVILLE (1963-1983), PARAY-VIEILLE-POSTE (1955-1977), QUINCY-SOUS-SÉNART (1936- 1972).

    Date

    1900-1983

    Cote

    2006W/74

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  70. Résultat n°70

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : SAINT-CYR-LA-RIVIÈRE (1964-1981),VIDELLES (1894-1971), VILLABÉ (1946-1972), VILLECONIN (1877- 1969), VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1892-1972).

    Date

    1877-1981

    Cote

    2006W/73

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  71. Résultat n°71

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : FONTENAY-LES-BRIIS (1879-1971), FONTENAY-LE-VICOMTE (1920-1971), GUILLERVAL (1877-1973), JANVILLE-SUR-JUINE (1977), LEUDEVILLE (1878-1972).

    Date

    1877-1973

    Cote

    2006W/72

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  72. Résultat n°72

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : YERRES (1877-1971) ; inspection départementale des services de secours et de lutte contre l'incendie : comptes rendus annuels (1970-1971).

    Date

    1877-1971

    Cote

    2006W/71

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  73. Résultat n°73

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : ANGERVILLIERS, AUVERS-SAINT-GEORGES, BRIIS-SOUS-FORGES (1963-1983), BOURAY-SUR-JUINE (1960-1977), CHEVANNES (1876-1971), CROSNE (1973-1975), ETRECHY (1876-1972).

    Date

    1876-1983

    Cote

    2006W/70

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  74. Résultat n°74

    Commissions et rapports à la commission permanente, quotient familial (22/11/1979) ; délibération créant le centre de loisirs (1977) ; demande de subvention : rapport du préfet (1979) ; réglementation des centres de loisirs (1984) ; conseil d'administration du 15/12/1980 ; fonctionnement du centre de loisirs, présentation à la 1ère commission : rapport moral et financier (1981) ; séances du conseil d'administration : rapports (1983-1994).

    Date

    1977-1994

    Cote

    1805W/4

    • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

    • Commissions et rapports à la commission permanente,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant), SERVICE RELATIONS SOCIALES ET PROFESSIONNELLES (service versant)

  75. Résultat n°75

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

    Date

    2002

    Cote

    1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/6, 31 - Num - 211 - Copie de sécurité 1619W6-01 Durée : 01:16:21 - 2007 - 2007 - 31Num/211/31 - Num - 212 - Copie de sécurité 1619W6-02 Durée : 01:00:41 - 2007 - 2007 - 31Num/212/31 - Num - 213 - Copie de sécurité 1619W6-03 Durée : 00:42:26 - 2007 - 2007 31Num/213/31 - Num - 214 - Copie de sécurité 1619W6-04 Durée : 00:39:32 - 2007 - 2007 31Num/214 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/5, 31 - Num - 208 - Copie de sécurité 1619W5-01 ~Durée : 01:14:37 - 2007 - 2007 - 31Num/208/31 - Num - 209 - Copie de sécurité 1619W5-02 ~Durée : 01:01:59 - 2007 - 2007 - 31Num/209/31 - Num - 210 - Copie de sécurité 1619W5-03 ~Durée : 00:33:55 - 2007 - 2007 – 31Num/210 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Entretien du matériel.

    Date

    1946-1957

    Cote

    1459W/1181

    • Contexte : 1459W Education surveillée à la ferme de Champagne...

    • Centre de triage et d'observation de SAVIGNY-SUR-ORGE.
    • Entretien du matériel.

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  79. Résultat n°79

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1993

    Cote

    1356W/36

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  80. Résultat n°80

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/6

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)