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Résultat n°1

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

Date

1970-1998

Cote

2119W/21

Résultat n°2

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Date

1968-1985

Cote

2575W/22

Résultat n°3

SAINT-VRAIN, SAULX-LES-CHARTREUX.- Affaires générales ; effectifs ; régies ; dossiers individuels.

Date

1947-1967

Cote

1008W/45

Résultat n°4

Lettres BER ; BOM ; COUR ; DHOI ; DUB ; LATR ; MOUT ; REBO ; YIN.

Date

1962-2001

Cote

3057W/277

Résultat n°5

Lettres GAU ; LEO.

Date

1956-1958

Cote

3057W/349

Résultat n°6

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 19 : situation des fonctionnaires en service ou ayant été en service hors du territoire métropolitain

Date

1979

Cote

INOCTAVO/1303/19

Résultat n°7

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

Date

1940-1944

Cote

854W/7

Résultat n°8

Lettres BRI ; CAR ; COL ; CROS ; DEG ; HEN ; HOB ; JUA ; KOI ; LET ; MAL ; MAR ; MAZ ; MEI ; MUR ; TURC ; TURP ; WEI.

Date

1961-2001

Cote

3057W/308

Résultat n°9

Commission Administrative Paritaire, séance du 6 février 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, procès-verbaux, correspondance (1991) ; séance du 14 juin 1991 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement ; liste du personnel (1991) ; séance du 11 juillet 1991 : tableaux récapitulatifs, procèdure de notation, procès-verbaux, convocations, correspondance, demande de détachement (1991).

Date

1991

Cote

2575W/10

Résultat n°10

MASSY.- Dossiers individuels (L à O).

Date

1947-1967

Cote

1008W/28

Résultat n°11

Lettres FLO ; ROU.

Date

1956-1972

Cote

3057W/222

Résultat n°12

PARAY-VIEILLE-POSTE.- Affaires générales ; effectifs ; régies ; dossiers individuels.

Date

1947-1967

Cote

1008W/36

Résultat n°13

Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

Date

1986-1992

Cote

2575W/2

Résultat n°14

Lettres CES ; LOP ; SOM.

Date

1956-1992

Cote

3057W/272

Résultat n°15

TORFOU - Elections et personnel. - Personnel municipal, nomination d'un garde-champêtre : arrêté municipal (1872).

Date

1872

Cote

EDEPOT75 2K/1

Résultat n°16

Commission Administrative Paritaire, séance du 14 mai 1990 : tableaux récapitulatifs des propositions de notation, tableaux récapitulatifs des propositions d'avancement d'échelon, demandes de détachement, liste du personnel, correspondance, procès-verbaux (1990).

Date

1990

Cote

2575W/7

Résultat n°17

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 5 : déontologie

Date

1976

Cote

INOCTAVO/1303/5

Résultat n°18

MASSY.- Affaires générales ; effectifs ; régies.

Date

1968-1971

Cote

1008W/60

Résultat n°19

Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1984-31/12/1984).

Date

1984

Cote

2575W/17

Résultat n°20

Contrôle de légalité : arrêtés de nominations (01/01/1985-31/07/1985).

Date

1985

Cote

2575W/18

Résultat n°21

Lettres AFER ; AHA ; DEY ; SCHW.

Date

1956-1997

Cote

3057W/283

Résultat n°22

JUVISY-SUR-ORGE.- Fonctionnaire territorial : dossiers de A à Z (1954-1969).

Date

1954-1969

Cote

955W/19

Résultat n°23

Lettres GUIL.

Date

1955

Cote

3057W/148

Résultat n°24

Lettres BRI ; SAB.

Date

1955-1957

Cote

3057W/342

Résultat n°25

Lettres HEU ; POR ; POT.

Date

1952-1980

Cote

3057W/313

Résultat n°26

Lettres BON ; CAM ; DOG ; DOS ; FASS ; GAU ; HUB ; LOM ; MITT.

Date

1952-2001

Cote

3057W/315

Résultat n°27

Lettres BOU ; FER.

Date

1953-1973

Cote

3057W/11

Résultat n°28

Lettres LEGA.

Date

1962

Cote

3057W/44

Résultat n°29

Lettres MAL ; SAU.

Date

1955-1956

Cote

3057W/354

Résultat n°30

Lettres GAR ; GAU.

Date

1956-1957

Cote

3057W/291

Résultat n°31

Lettres GRO ; IFE ; SER.

Date

1951-1975

Cote

3057W/165

Résultat n°32

Lettres BIM ; GAR ; KHE ; KOW.

Date

1955-1981

Cote

3057W/97

Résultat n°33

Lettres AGUI ; POST.

Date

1952-1954

Cote

3057W/337

Résultat n°34

Lettres DES.

Date

1955

Cote

3057W/61

Résultat n°35

VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Affaires générales ; effectifs ; régies ; dossiers individuels.

Date

1947-1967

Cote

1008W/54

Résultat n°36

Lettres AUB ; BOU ; KHE ; MAN ; ROG.

Date

1955-1972

Cote

3057W/144

Résultat n°37

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 17 : pensions

Date

1978

Cote

INOCTAVO/1303/17

Résultat n°38

Lettres KAC ; KAN ; LAI ; MOR ; VAN.

Date

1952-1992

Cote

3057W/318

Résultat n°39

Lettres LEM ; SAU.

Date

1953-1956

Cote

3057W/145

Résultat n°40

Lettres AVE ; BAB ; BOUR ; DELA ; GRI ; HUP ; KAL ; MAH ; MOSS ; ORY ; RAO ; TOUZ.

Date

1974-2001

Cote

3057W/339

Résultat n°41

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Date

1971-1985

Cote

2575W/27

Résultat n°42

Loub.

Date

1959

Cote

3378W/149

Résultat n°43

JUVISY-SUR-ORGE.- Personnel communal : délibérations (1949-1967).

Date

1949-1967

Cote

955W/18

Résultat n°44

Lettres PAK.

Date

1963

Cote

3057W/303

Résultat n°45

Personnel communal : JUVISY-SUR-ORGE, arrêtés de nomination et d'avancement, contrats d'embauche, réintégrations (arrêtés), titularisations, grilles incidiaires des traitements, tableau de reclassement du personnel communal de JUVISY-SUR-ORGE, indemnités diverses, listes des emplois communaux dans la commune de JUVISY-SUR-ORGE, réglement des retraites (1935-1948).

Date

1935-1948

Cote

982W/40

Résultat n°46
Essonne [conseil général]. - Grande finale du concours des Chefs, samedi 14 juin 2014 à partir de 13h 30 au Domaine départemental de Chamarande.

1 media

Essonne [conseil général]. - Grande finale du concours des Chefs, samedi 14 juin 2014 à partir de 13h 30 au Domaine départemental de Chamarande.

Date

2014

Cote

18FI/831

Résultat n°47

Lettres ALI.

Date

1952

Cote

3057W/91

Résultat n°48

Lettres MAR ; ROG ; WIA.

Date

1964-1985

Cote

3057W/231

Résultat n°49

Fonction publique territoriale. Tome 1 : Personnels administratifs (statuts particuliers, échelonnements indiciaires, organisation des concours)

Date

1988

Cote

INOCTAVO/2499/1

Résultat n°50

Lettres TUR.

Date

1953

Cote

3057W/116

Résultat n°51

Lettres HUI.

Date

1954

Cote

3057W/92

Résultat n°52

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, instruction générale à l'usage des collectivités

Date

1960

Cote

INQUARTO/97

Résultat n°53

Personnel du Conseil Général, effectif personnel des services : tableaux récapitulatif (1988-1989).

Date

1988-1989

Cote

2575W/29

Résultat n°54

Lettres DES ; LEB.

Date

1947-1950

Cote

3057W/171

Résultat n°55

Lettres GAI.

Date

1952

Cote

3057W/78

Résultat n°56

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

Date

1887-1999

Cote

2119W/17

Résultat n°57

Lettres BEL ; BRI ; LAU.

Date

1955-1977

Cote

3057W/244

Résultat n°58

Lettres POS.

Date

1956

Cote

3057W/30

Résultat n°59

Lettres CHA.

Date

1952

Cote

3057W/227

Résultat n°60

Lettres BRI ; BUR ; CHE ;TISS.

Date

1953-1975

Cote

3057W/248

Résultat n°61

Lai.

Date

1962

Cote

3378W/141

Résultat n°62

Mil - Min.

Date

1958-1995

Cote

3378W/154

Résultat n°63

VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN.- Affaires générales ; effectifs ; régies ; dossiers individuels.

Date

1947-1967

Cote

1008W/50

Résultat n°64

Lettres ALB ; POL ; SFA ; TEL.

Date

1951-1996

Cote

3057W/229

Résultat n°65

Lettres MOY ; RAB.

Date

1954-1987

Cote

3057W/113

Résultat n°66

Lettres COR.

Date

1954

Cote

3057W/194

Résultat n°67

Lettres GAD ; GRO.

Date

1955

Cote

3057W/350

Résultat n°68

PALAISEAU.- Dossiers individuels (L à Z).

Date

1947-1967

Cote

1008W/35

Résultat n°69

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/7, 31 - Num - 215 - Copie de sécurité 1619W7-01 ~Durée : 01:11:50 - 2007 - 2007 - 31Num/215/31 - Num - 216 - Copie de sécurité 1619W7-02 ~Durée : 01:03:52 - 2007 - 2007 – 31Num/216/31 - Num - 217 - Copie de sécurité 1619W7-03 ~Durée : 01:04:22 - 2007 - 2007 – 31Num/217/31 - Num - 218 - Copie de sécurité 1619W7-04 ~Durée : 00:57:59 - 2007 - 2007 – 31Num/218 (Cote de substitution)

Résultat n°70

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

Date

1936-1998

Cote

2119W/22

Résultat n°71

Lettres CAL ; VIN.

Date

1944-1971

Cote

3057W/84

Résultat n°72

Fonction publique territoriale : personnel administratif, édition 1995

Date

1995

Cote

INOCTAVO/2988

Résultat n°73

Fonction publique territoriale : personnel des services sociaux, médico-sociaux et médico-techniques, édition 1995

Date

1995

Cote

INOCTAVO/2990

Résultat n°74

Lettres HUB ; HUB.

Date

1953-1972

Cote

3057W/96

Résultat n°75

Lettres BAR ; KAR ; SCH.

Date

1955-1991

Cote

3057W/83

Résultat n°76

Lettres AUG ; CAS ; POL ; RAG ; TIS ; YAO.

Date

1951-1996

Cote

3057W/29

Résultat n°77

Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.

Date

1900-1997

Cote

2119W/36

Résultat n°78

Lettres COU ; GON ; ROB ; VERG.

Date

1951-1985

Cote

3057W/292

Résultat n°79

Lettres GOU ; LEF.

Date

1957-1967

Cote

3057W/170

Résultat n°80

Lettres CHA ; COT ; FEL ; LUD.

Date

1952-1973

Cote

3057W/26