DOSSIERS DE PERSONNEL DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

955W/1-40

Date

1911-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

40 articles

Origine

SERVICE DES MOYENS GENERAUX (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

De 1 à 40 : fonctionnaires territoriaux : délibérations et dossiers.

Langue des unités documentaires

Français

JUVISY-SUR-ORGE.- Personnel communal : délibérations (1949-1967).

Cote/Cotes extrêmes

955W/18

Date

1949-1967

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1967

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/10/2003