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Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

2119W/21

1970-1998

CORBEIL-ESSONNES Commune

statut, déclaration

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 19 : situation des fonctionnaires en service ou ayant été en service hors du territoire métropolitain

INOCTAVO/1303/19

1979

PARIS Département

statut

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 5 : déontologie

INOCTAVO/1303/5

1976

PARIS Département

statut

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 17 : pensions

INOCTAVO/1303/17

1978

PARIS Département

statut

Concours d'entrée dans la fonction publique hospitalière. - Concours de manipulateurs d'électroradiologie (1970-1971), adjoints des cadres hospitaliers (1972), techniciens de laboratoires (1974). laborantins (1974 : arrêtés, procès-verbaux de concours.

1152W/1

1970-1974

ESSONNE

arrêté préfectoral, procès-verbal d'examen

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 14 : congés et questions médico-sociales

INOCTAVO/1303/14

1977

PARIS Département

statut

Santé publique : Personnel hospitalier de l'Hôpital de CORBEIL-Galignani : correspondance administrative, affaires générales, classement du personnel (1950-1956).

982W/49

1950-1956

CORBEIL-ESSONNES Commune

texte officiel, correspondance, liste nominative

Concours d'entrée dans la fonction publique hospitalière. - Concours de commis hospitaliers (1976-1979), adjoints des cadres (1970, 1975), techniciens de laboratoires (1975, 1977, 1979), secrétaires (1970, 1975), rédacteurs (1970), comptables (1970), élèves infirmiers psychiatriques (1976-1979), aides-préparateurs en pharmacie (1977), commis internes (1977), commis externes (1977), adjoints des cadres hospitaliers internes (1975, adjoints des cadres hospitaliers externes (1975) : copies des concours.

1152W/6

1970-1979

ESSONNE

copie d'examen

Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et traitements, extraits du recueil mensuel de jurisprudence municipale et rurale, bulletin des militants de la jeunesse indépendante chrétienne féminine (Jeunesse Ardente) de 1949, carte d'électeur de la Chambre de Commerce de CORBEIL (1935-1960) ; personnel communal et personnel des établissements hospitaliers : grilles incidiaires, correspondance, reclassement, journal La Tribune des mois de mai et juin 1949, bulletins officiels des maires de SEINE-ET-OISE, circulaires, barême pour le calcul de l'impôt circulaire, journal officiel, lois et décrets, loi portant sur le statut général des personnels des communes et des établissements publics (1947-1949).

982W/39

1935-1960

SEINE-ET-OISE

documentation, statut, carte d'électeur, correspondance, publication officielle, circulaire

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 16 : rémunération

INOCTAVO/1303/16

1979

PARIS Département

statut

Contrôle des établissements hospitalier. - Hôpital-hospice d'ARPAJON : agrandissement (1929-1938), création d'un service de pédiatrie (1951-1955), création d'un nouveau bâtiment (1960-1963) ; personnel : arrêtés individuels (1930-1953).

852W/1

1929-1953

ARPAJON Commune

rapport, arrêté préfectoral

Santé publique : Centre hospitalier de CORBEIL : correspondance, personnel, équipement, réorganisation des services, réunion de la Commission administrative et création d'une école d'infirmière (1963-1966) ; procès-verbaux, extraits des délibérations et correspondance de la commission administrative du centre hospitalier de CORBEIL (1965-1967).

982W/52

1963-1967

CORBEIL-ESSONNES Commune

correspondance, procès-verbal, délibération

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hospice d'ATHIS-MONS : états du personnel (1942-1965), état de frais (1951) ; institut médico-pédagogique Clairval, domaine du Val Profond à BIEVRES : état du personnel (1952), rapport technique (1962) ; sanatorium de BLIGNY : enquête administrative (1948-1951) ; maison de rééducation à BRUYERES-LE-CHATEL : fermeture (1952) ; BRUNOY : contrôle du préventorium (1951), contrôle de la garderie d'enfants 23 rue Marceau (1952), rapport sur le foyer de SOULINS (1952) ; hospice de CERNY : arrêtés du personnel (1944-1965), rapport (1952), legs (1946-1952) ; asile-école d'aveugles à CHILLY-MAZARIN : rapport (1952).

852W/3

1942-1965

ATHIS-MONS Commune, CHAMPCUEIL, BRUYERES-LE-CHATEL, BRUNOY Commune, BIEVRES Commune, CERNY, CHILLY-MAZARIN Commune

liste nominative, procès-verbal d'enquête, rapport, arrêté préfectoral

L'ENA : la politique de la haute fonction publique

INOCTAVO/1481/1

1978

FRANCE

ouvrage imprimé

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat de la commune de CORBEIL-ESSONNES : syndicat des techniciens, dessinateurs et employés de la région (1936-1937), syndicat des ouvriers auxiliaires du service des Ponts et Chaussées, parc de Corbeil (1936-1937), syndicat des ouvriers papetiers et parties similaires (1936-1944), syndicat ouvrier général des industries chimiques et parties similaires (1936-1944), syndicat des travailleurs du bâtiment et des travaux publics (1936-1945), syndicat des ouvriers agricoles de la région de Corbeil, section Lisses (1936-1945), syndicat du personnel de la meunerie de la région parisienne (1936-1951), groupement des installateurs d'équipement électrique de Seine-et-Oise (1936-1959), syndicat des cheminots (1936-1979), syndicat des ouvriers tabletiers (1937), syndicat national des ouvriers permanents des ponts et chaussées et du service vicinal (1938), union des syndicats des bouchers-charcutiers de Seine-et-Oise (1938-1960), syndicat des maîtres-imprimeurs de la région sud de Seine-et-Oise (1939-1967), syndicat agricole local (1945), syndicat des cheminots (1946-1947), syndicat du personnel de l'hôpital (1947), syndicat du personnel des services communaux (1947), syndicat de la charcuterie des régions de CORBEIL-ETAMPES (1947-1952), fédération des syndicats agricoles du secteur 5 (1947-1961), syndicat de Force Ouvrière des produits chimiques de l'usine SOPURA à Chantemerle (1948), syndicat des cheminots, 2 rue Victor Hugo (1948-1967), syndicat de défense des intérêts agricoles des exploitants de la région du camp de BRETIGNY (1949-1950), syndicat permanent des travailleurs de chemin de fer (1951), union locale des syndicats indépendants (1951), syndicat CGT-FO du papier-carton des papeteries Darblay (1952-1970), syndicat de l'habillement et de la chapellenie (1953), syndicat du livre-papier-carton (1954-1955), syndicat des commerçants non sédentaires (1958), syndicat départemental de la boucherie et de la boucherie-charcuterie de Seine-et-Oise (1960-1961), syndicat CGT de la Compagnie IBM France (1964-1974), syndicat chrétien du personnel hospitalier privé de l'Essonne CFTC (1967-1980), chambre syndicale des maîtres-coiffeurs et des professions connexes de l'Ile-de-France (1967-1986), syndicat des médecins de centres de Santé de l'Essonne (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Corbeil (1969-1973), syndicat autonome professionnel CFT Doittau Sopura (1969-1973), syndicat Force Ouvrière de la SNECMA (1969-1978).

2119W/20

1936-1986

CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LISSES, SEINE-ET-OISE

statut, déclaration

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice de LONGJUMEAU : personnels : arrêtés (1940-1965), rapports (1949-1959), construction : agrandissement (1929-1947), création d'un pavillon de 74 lits (1962)

852W/13

1940-1962

LONGJUMEAU Commune

arrêté préfectoral

Contrôle des établissements hospitaliers. - Personnel : arrêtés.

852W/17

1939-1965

ESSONNE

arrêté préfectoral

Concours d'entrée dans la fonction publique hospitalière. - Concours d'élèves infirmiers psychiatriques du Centre hospitalier spécialisé Barthélémy-Durand (CHSBD) à ETAMPES, adjoints des cadres, commis, préparateurs en pharmacie, adjoints techniques : arrêtés, procès-verbaux de concours.

1152W/3

1978

ETAMPES Commune

arrêté préfectoral, procès-verbal d'examen

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

2119W/28

1926-2000

FERTE-ALAIS (LA) Commune, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE, EURE-ET-LOIR, CORBEIL-ESSONNES Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOIS-HERPIN

statut, déclaration

Les femmes dans la fonction publique

INOCTAVO/1952

février 1983

FRANCE

étude

Santé publique : Commission administrative des hôpitaux et des hospices : correspondance relative au personnel et aux syndicats hospitaliers, délégués du personnel, listes des membres de comissions de SEINE-ET-OISE, enquêtes des commissions concernant des médecins, arrêtés de fin de fonctions de membres de la commission, mandats des représentants (1944-1958) ; personnel des hôpitaux et commissions administratives : décret du Ministère de la Santé Publique de 1958, arrêtés, recueils, réforme hospitalière, liste des établissement hospitaliers de l'arrondissement de CORBEIL, décisions (1950-1959), documents en mauvais état.

982W/47

1944-1959

SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement

texte officiel, liste nominative, arrêté préfectoral

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice de DOURDAN : arrêtés du personnel (1936-1965) ; constructions : agrandissement (1958-1959), création de 35 lits de chirurgie (1959-1960).

852W/8

1936-1960

DOURDAN Commune

arrêté préfectoral, rapport

Concours d'entrée dans la fonction publique hospitalière. - Concours d'infirmiers psychiatriques (1976), élèves infirmiers psychiatriques (1975), techniciens de laboratoire (1975-1977), infirmiers psychiatriques du Centre hospitalier spécialisé Barthélémy-Durand (CHSBD) à ETAMPES (1975), élèves infirmiers psychiatriques de l'Hôpital de Vaucluse à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1975), laborantins (1977), adjoints des cadres hospitaliers (1975), adjoints techniques (1974) : arrêtés, procès-verbaux de concours.

1152W/2

1974-1977

ETAMPES Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

arrêté préfectoral, procès-verbal d'examen

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ATHIS-MONS : syndicat professionnel français des ouvriers et employés de l'entrepôt (1936-1937), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat de la navigation aérienne CFTC de l'Essonne (1967), syndicat des contrôleurs CFTC de l'Essonne (1967, 1974-1977), syndicat autonome des mécaniciens de l'aviation au sol (SAMAS) (1968-1998), syndicat du personnel communal actif et retraite des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville d'Athis-Mons (1968-1970), syndicat professionnel des maîtres, éducateurs et cadres des écoles libres de la Région Parisienne (1969-1985), syndicat national des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (IEEAC) (1972-1988), syndicat FO du personnel communal (1960, 1974-1995), syndicat FO des transports de la société Athis-Cars (1976), section départementale de la chambre syndicale de l'Ile-de-France des métiers de la décoration et de l'ameublement (1977), syndicat CGT Transport (1978), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé de la ville (1978), syndical national des contrôleurs du trafic aérien (1978-1990), syndicat indépendant des cadres et agents de maîtrise de la Générale Biscuit (1979-1989), syndicat professionnel de l'Enseignement libre catholique de l'Essonne (1980), syndicat indépendant du corps administratif supérieur (SICAS) (1982), syndicat FNCR de la société Athis-Cars (1984-1996), syndicat départemental des ambulanciers agréés de l'Essonne (1985-1991), syndicat du personnel de la société Sopadi CGT (1987), syndicat CFTC des agents et fonctionnaires territoriaux de la ville d'Athis-Mons et de ses établissements publics (1995), syndicat FO de l'entreprise Carrefour (1996), SAFEN. (1999), syndicat indépendant des régulateurs du trafic aérien (1988-1997), syndicat autonome des personnels administratifs des services extérieurs de l'aviation civile (1987).

2119W/14

1936-1999

ATHIS-MONS Commune

statut, déclaration

Infirmières, assistantes sociales, secrétaires. - Dossiers de personnel.

1349W/59

1974-1991

ESSONNE

dossier individuel

Santé publique : Personnel hospitalier : décisions et arrêtés d'avancement et de nomination, délégations de signatures (1953-1959).

982W/48

1953-1959

SEINE-ET-OISE

texte officiel, arrêté préfectoral, liste nominative

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EGLY : syndicat agricole local (1947) ; EPINAY-SUR-ORGE : syndicat agricole et horticole (1910-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des personnels actifs et retraités de l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1965-1976), syndicat CGT/FO du personnel de l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1971-1973), syndicat FO du château de Bellevue (1980), syndicat FO de la société Seimaroise (1993) ; EPINAY-SOUS-SENART : syndicat FO du personnel communal (1977-1982), association départementale Danse Essonne (1987-1989) ; ETAMPES : chambre syndicale de la meunerie de l'arrondissement (1892-1936), syndicat des ouvriers agricoles (1897-1937), fédération des travailleurs du livre (1898-1954), syndicat horticole des jardiniers maraîchers et horticulteurs du canton d'Etampes (1901-1945), syndicat de la boulangerie (1909-1954), syndicat des ouvriers du bâtiment [à noter un livret de syndiqué, La Cootypographie, société ouvrière d'Imprimerie à Courbevoie, relié, pp.36, 1909] (1909-1955), syndicat général unitaire des chemins de fer de grande banlieue (1928-1945), syndicat de culture mécanique (1930-1937), syndicat des charrons forgerons et carrossiers de l'art (1930-1937), syndicat des épiciers détaillants (1930-1937), syndicat des personnels civils de l'aéronautique (1935-1940), syndicat des employeurs agricoles de la région (1936), syndicat du personnel de l'usine à gaz (1936-1938), chambre syndicale des entrepreneurs de bâtiments et de travaux publics des cantons d'Etampes, la Ferté-Alais, Méréville et Milly (1936-1954).

2119W/23

1892-1989

EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton

statut, déclaration

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 18 : pensions

INOCTAVO/1303/18

1979

PARIS Département

statut

Concours d'entrée dans la fonction publique hospitalière. - Concours de commis (1973), infirmiers psychiatriques (1973-1977) : arrêtés, procès-verbaux de concours.

1152W/5

1973-1977

ESSONNE

arrêté préfectoral, procès-verbal d'examen

Santé publique : Personnel diplômé : sages femmes, masseurs, infirmières, préparateurs en pharmacie, pharmaciens, chirurgiens-dentistes et adresses des conseils de l'ordre, imprimés, arrêtés de nomination, liste des vétérinaires dans le département de SEINE-ET-OISE en 1957, liste des assistantes sociales, état nominatif du personnel médical et pharmaceutique (1948-1950).

982W/53

1948-1957

SEINE-ET-OISE

arrêté préfectoral, liste nominative

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hospice de CORBEIL, personnel : arrêtés.

852W/5

1940-1965

CORBEIL-ESSONNES Commune

arrêté préfectoral

Concours d'entrée dans la fonction publique hospitalière. - Concours d'aide préparateur en pharmacie (1979), laborantins (1979), commis hospitaliers (1979), adjoints des cadres hospitaliers (1979), élèves infirmiers psychiatriques (1978), élèves infirmiers psychiatriques du Centre hospitalier spécialisé Barthélémy-Durand (CHSBD) à Etampes (1979) : arrêtés, procès-verbaux de concours.

1152W/4

1978-1979

ETAMPES Commune

arrêté préfectoral, procès-verbal d'examen

Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice de PALAISEAU : rapports et délibérations de la commission administrative (1940-1956), personnels : arrêtés (1939-1965), travaux : agrandissement (1937-1940, 1954-1956).

852W/18

1940-1965

PALAISEAU Commune

délibération, rapport, arrêté préfectoral

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 1 : textes et principes de base

INOCTAVO/1303/1

1976

PARIS Département

statut

Statut général des fonctionnaires

INOCTAVO/475

1970

PARIS Département

statut

Santé publique : Personnel hospitalier, plan d'équipement social (brochure) de 1962, coupure du journal Dimanche Actualités de 1963, correspondance relative au Conseil d'Administration de la mutualité sociale et agricole, statuts et correspondance des socitétés familiales d'épargne, Journal Officiel (1938, 1920-1954).

982W/45

1920-1963

SEINE-ET-OISE

coupure de presse, correspondance, statut, publication officielle, brochure

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 11 : formation professionnelle

INOCTAVO/1303/11

1977

PARIS Département

statut

Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VIRY-CHATILLON : syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la société générale des chaux et ciments et des établissements LONGUET (1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la Maison VIAUD (1936), syndicat professionnel des ouvriers et employés de la Maison DURAND (1936-1937), syndicat des ouvriers et employés de l'usine à gaz (1935-1936), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1946-1947), syndicat des ouvriers techniciens et employés des travaux publics et matériaux de construction (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et assimilés (1967), groupement syndical départemental des ambulanciers de l'Essonne (1968-1982), syndicat autonome des établissements PELLE (1968), syndicat indépendant CFT du personnel des établissements SCHNEIDER (1968), syndicat national des pharmaciens biologistes des hôpitaux publics (1969-1985), syndicat SEFI CGT (1979), syndicat des commerçants non sédentaires du marché (1979-1984), syndicat CGT des ouvriers employés de la ville (1982), syndicat CGT de l'entreprise SITRABA (1986), association syndicale indépendante des employés de la ville (1989), syndicat Force Ouvrière de la société SEFI (1991) ; YERRES : syndicat du personnel du préventorium (1936), syndicat agricole local (1945), syndicat autonome d'entreprise du Groupement d'Études et d'Entreprises parisiennes (GEEP) (1968-1969), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé de la ville (1971), société nouvelle de construction industrialisée CGT (1974), syndicat Force Ouvrière du préventorium CALMETTE (1975-1976), syndicat autonome des agents communaux, hospitaliers et des services publics (1976), union locale CGC du Val d'YERRES-SENART (1978-1979), union locale Force Ouvrière du Val d'YERRES (1978-1980), syndicat professionnel indépendant des communaux (1983) ; WISSOUS : syndicat agricole local (1930-1947), syndicat CFTC du personnel des industries électriques et gazières (1957), syndicat professionnel Groupe 20 (1977), syndicat Force Ouvrière de l'établissement ROUMEC DELOUVRIER (1980), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984-1987), syndicat Force Ouvrière de la Société DISCOL (1993), syndicat Force Ouvrière d'Orly Air Traiteur (1996), syndicat Force Ouvrière des cars BRIDET (1997).

2119W/46

1930-1997

VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, WISSOUS

statut, déclaration

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 2 : statuts spéciaux particuliers et autonomes (exemples)

INOCTAVO/1303/2

1976

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Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 15 : cessation définitive des fonctions

INOCTAVO/1303/15

1977

PARIS Département

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