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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1938-1939).

Cote
1M/135
 Date
1938-1939
 Lieu
MAISSE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • MAISSE. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°2

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).

Cote
2119W/21
 Date
1970-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, déclaration

  • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

  • Syndicats professionnels : statuts, composition des...
Résultat n°3

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Cote
1779W/4
 Date
1969-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°4

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Cote
2575W/22
 Date
1968-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, note, rapport, circulaire, documentation, arrêté préfectoral

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Organisation du service informatique : correspondance,...
Résultat n°5

Dossiers de personnel, lettres MAI-WAL (1972).

Cote
1029W/23
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, lettres MAI-WAL (1972).
Résultat n°6

Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres GOY-HAC.

Cote
950W/112
 Date
1976-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres...
Résultat n°7

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 19 : situation des fonctionnaires en service ou ayant été en service hors du territoire métropolitain
Cote
INOCTAVO/1303/19
 Date
1979
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°8

Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires du ministère de l'Intérieur, invitations personnelles de Monsieur le sous-Préfet, Monsieur Trombert (1976).

Cote
1017W/9
 Date
1976
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
note, circulaire, carton d'invitation

  • Contexte : CABINET DU SOUS-PREFET, SECRETARIAT, DOSSIERS DU PERSONNEL

  • Notes, circulaires du cabinet du préfet, circulaires...
Résultat n°9

n°1-20 ; n°1-72
Cote
PER725/1
 Date
1987-1998
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : ILE-DE-FRANCE AU FUTUR (L') : périodique.

  • n°1-20 ; n°1-72
Résultat n°10

Dossiers de personnel, lettres CAG-PAR (1976).

Cote
1029W/61
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, lettres CAG-PAR (1976).
Résultat n°11

EVRY.- Une fanfare défile sous le regard de M. PHILIPPE, préfet, et de M. SAINT-JUVIN, [1974], N et B.

Cote
59FI/994, 58J/994 (Ancienne cote)
 Date
1974
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- Une fanfare défile sous le regard de M. PHILIPPE,...
Résultat n°12

Dossiers de retraite des instituteurs, lettres DEME-DERR.

Cote
950W/24
 Date
1970-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs, lettres DEME-DERR....
Résultat n°13

Commission Administrative Paritaire, notation des agents de l'Etat : correspondance, rapports, notes administratives, fiches de notation, propositions d'avancement de grade (1986-1992).

Cote
2575W/2
 Date
1986-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, note, rapport

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Commission Administrative Paritaire, notation des agents...
Résultat n°14

CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion : M. TROMBERT, sous-préfet d'EVRY, M. CLAUZEL, préfet, M. Roger COMBRISSON, maire et M. LAKOTA, président du Conseil général, 1978, N et B.

Cote
59FI/525, 58J/525 (Ancienne cote)
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de commerce. Une réunion...
Résultat n°15

ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1936-1940).

Cote
1M/83
 Date
1936-1940
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ARPAJON. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°16

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, enquête de la Feldkommandantur de VERSAILLES concernant la commune (1940) ; recensement statistique des réquisitions effectuées par les autorités allemandes : note du préfet (1940) ; réquisitions de chevaux et de voitures attelées ou automobiles pour les besoins de l'armée d'occupation : instructions, correspondance, liste des propriétaires (1940, 1942) ; fourniture en denrées alimentaires pour les besoins de l'occupant : instructions, correspondance, liste des propriétaires, une brochure (1940 - 1942).

Cote
EDEPOT80 4H/6
 Date
1940-1942
 Lieu
AVRAINVILLE, ALLEMAGNE
 Type de document
correspondance, circulaire, note, liste nominative, statistique

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°17

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Cote
EDEPOT75 1L/9
 Date
1916-1932
 Lieu
TORFOU
 Type de document
budget, circulaire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...
Résultat n°18

Dossiers de retraite des instituteurs, lettres PECH-PIN.

Cote
950W/59
 Date
1970-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs, lettres PECH-PIN....
Résultat n°19

Dossiers de personnel, retraite, lettres BOU (1974).

Cote
1029W/47
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, retraite, lettres BOU (1974)....
Résultat n°20

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Autorisation du préfet de versements de subventions à la Société de secours mutuels de sapeurs-pompiers.

Cote
EDEPOT28 5Q/23
 Date
1886-1909
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
permis

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°21

Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres VAS-WER.

Cote
950W/122
 Date
1976-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs titulaires, lettres...
Résultat n°22

Sous-préfecture de Corbeil : fournitures diverses, 1952-1954 ; équipement des nouveaux bureaux, financement, achat de mobilier, 1957-1960 (plans et calques, photographies).

Cote
1200W/5
 Date
1952-1960
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique, plan

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Sous-préfecture de Corbeil : fournitures diverses,...
Résultat n°23

CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937-1940).

Cote
1M/101
 Date
1937-1940
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • CHAMARANDE. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°24

PER776/83
Cote
PER776/83
 Date
1953-1954
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : CONSEIL GENERAL : périodique.

  • PER776/83
Résultat n°25

Cadre national des préfectures : dossiers individuels du personnel, lettres BENO-BLE (1980-1988).

Cote
1174W/3
 Date
1980-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL.

  • Cadre national des préfectures : dossiers individuels...
Résultat n°26

Dossiers de retraite des instituteurs, lettres CHEV-COIF.

Cote
950W/19
 Date
1970-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNELS DES INSTITUTEURS.

  • Dossiers de retraite des instituteurs, lettres CHEV-COIF....
Résultat n°27

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 5 : déontologie
Cote
INOCTAVO/1303/5
 Date
1976
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
Résultat n°28

invitations à dîner du préfet Diefenbacher, invitations refusées et acceptées par le préfet, 1965. Interventions et requêtes : dossiers nominatifs, lettres Q-T, 1965.

Cote
1223W/29
 Date
1965
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
coupure de presse, dossier individuel, carton d'invitation

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • invitations à dîner du préfet Diefenbacher, invitations...
Résultat n°29

Dossiers de personnel, foyer de l'enfance de Brétigny démissions, lettres GER-PAR (1975).

Cote
1029W/85
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, foyer de l'enfance de Brétigny...
Résultat n°30

VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation des desservants de la paroisse : correspondance du préfet et de l'évêque de VERSAILLES (an 12 - 1833). Rapports entre l'administration et le clergé : correspondance (an 8 - an 10).

Cote
EDEPOT76 1P/1
 Date
1800-1833
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Cultes. - Nomination et installation...
Résultat n°31

Cadre national des préfectures : dossiers individuels du personnel, lettres LEY-MAI (1980-1988).

Cote
1174W/18
 Date
1980-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL.

  • Cadre national des préfectures : dossiers individuels...
Résultat n°32

Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du Gouvernement : Actes et arrêtés des préfets : Conseil de Préfecture : Période 1800-1940
Cote
INV/255
 Date
1975
 Lieu
DORDOGNE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
Résultat n°33

MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1935-1940).

Cote
1M/144
 Date
1935-1940
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • MONTLHERY. - Correspondance active et passive du cabinet...
Résultat n°34

Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations, correspondance, lettres ME-N (1969-1974).

Cote
990W/11
 Date
1969-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration, correspondance, dossier individuel

  • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

  • Accidents du travail : fiches individuelles, déclarations,...
Résultat n°35

CORBEIL-ESSONNES. - Lettre de M. P. GUITTON (entreprise de travaux publics) à Monsieur le Préfet, 03/04/1879 [copie de 1990].
Cote
5FI/429
 Date
jeudi 03 avril 1879
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • CORBEIL-ESSONNES. - Lettre de M. P. GUITTON (entreprise...
Résultat n°36

BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

Cote
EDEPOT79 1I/2
 Date
1856
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°37

Voyages officiels, 1965-1966 : Madame Gandhi, princes du Japon, président du Chili, souverains d'Afghanistan, général de Gaulle à BOURGES et à NANTES, vice-président de la R.A.U., mission de Chine à ORSAY, délégation des pays de l'Est, séjour privé du chancelier Adenauer, roi de Jordanie.

Cote
1223W/76
 Date
1965-1966
 Lieu
ORSAY Commune, CHER, LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
carton d'invitation

  • Contexte : CABINET DU PREFET X.

  • Voyages officiels, 1965-1966 : Madame Gandhi, princes...
Résultat n°38

GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1937).

Cote
1M/123
 Date
1937
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Correspondance active et passive...
Résultat n°39

Dossiers de personnel, DASS démissions, lettres HER-TOG (1975).

Cote
1029W/83
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, DASS démissions, lettres HER-TOG...
Résultat n°40

Dossiers de personnel, retraites, lettres CER-SAM (1975).

Cote
1029W/43
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de carrière

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL

  • Dossiers de personnel, retraites, lettres CER-SAM (1975)....