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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1332-1757

    Cote

    A/681

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des revenus et des dépenses du prieuré de MAROLLES.

    Date

    1315

    Cote

    A/1098

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des revenus et des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des recettes et des dépenses du prieuré de MAROLLES.

    Date

    1519-1520

    Cote

    A/1101

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des recettes et des...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1630).

    Date

    1630

    Cote

    E/4753

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1630).

    Date

    1630

    Cote

    E/4760

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (avril 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4765

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juin 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4767

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4775

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (août 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4781

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4784

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1636).

    Date

    1636

    Cote

    E/4823

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12
    FRANCE (Pays).- Emission par l'Etat français d'une série de bons du Trésor de 500 Francs : demande de souscription, 1921.

    1 media

    FRANCE (Pays).- Emission par l'Etat français d'une série de bons du Trésor de 500 Francs : demande de souscription, 1921.

    Date

    1921

    Cote

    18FI/381

    • Contexte : AFFICHES

    • FRANCE (Pays).- Emission par l'Etat français d'une...
  13. Résultat n°13
    DOURDAN. - Avis portant sur les surtaxes temporaires à percevoir par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, en gare de Dourdan, pour le compte de la commune de Dourdan, 23 mai 1911.

    1 media

    DOURDAN. - Avis portant sur les surtaxes temporaires à percevoir par la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, en gare de Dourdan, pour le compte de la commune de Dourdan, 23 mai 1911.

    Date

    1911

    Cote

    18FI/2455

    • Contexte : AFFICHES

    • DOURDAN. - Avis portant sur les surtaxes temporaires...
  14. Résultat n°14
    Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien remplir votre déclaration des revenus 1994, Services fiscaux de l'ESSONNE (1994).

    1 media

    Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien remplir votre déclaration des revenus 1994, Services fiscaux de l'ESSONNE (1994).

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2456

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Spécial impôts. Pour bien...
  15. Résultat n°15
    Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts, Services fiscaux de l'Essonne (1995).

    1 media

    Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts, Services fiscaux de l'Essonne (1995).

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2457

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Comment calculer vos impôts,...
  16. Résultat n°16
    LISSES. - Impôts locaux : nous avons contraint la ville nouvelle à restituer 4,4 millions de francs à Lisses. Fêtons la victoire, Mail de l'Ile-de-France, [14 juillet 1985].

    1 media

    LISSES. - Impôts locaux : nous avons contraint la ville nouvelle à restituer 4,4 millions de francs à Lisses. Fêtons la victoire, Mail de l'Ile-de-France, [14 juillet 1985].

    Date

    1985

    Cote

    18FI/3010

    • Contexte : AFFICHES

    • LISSES. - Impôts locaux : nous avons contraint la ville...
  17. Résultat n°17

    CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts et la Seine (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/1326

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts et la Seine...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/1327

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts (octobre 1980)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/1328

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Le Centre des Impôts (octobre 1980)....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Liste des personnes exclues des marchés publics à la suite de condamnations pour infraction à la législation fiscale

    Date

    1967

    Cote

    GBR/59

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Liste des personnes exclues des marchés publics à la...