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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Spécial fiscalité 2019
Cote
PER157/5/47/SUP
 Date
octobre 2019
 Lieu
IGNY
 Type de document
presse institutionnelle, publication périodique

  • Contexte : IGNY : Bulletin municipal PER157 (1965-...)

  • n° 1-3, 5-16, 18-28, 30-31, 33-49
  • 47
  • Spécial fiscalité 2019
Résultat n°2

2011.
Cote
105J/78
 Date
2012-2012
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
  • 2011.
Résultat n°3

2010.
Cote
105J/77
 Date
2011-2011
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
  • 2010.
Résultat n°4

2008.
Cote
105J/76
 Date
2009-2009
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Comptabilité.
  • Budgets et comptes.
  • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
  • 2008.
Résultat n°5

Archives départementales du Gard. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1825)
Cote
INV/2262
 Date
2008
 Lieu
GARD
 Type de document
INSINUATION

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives départementales du Gard. Répertoire numérique...
Résultat n°6

Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le préfet (2007). Direction des relations avec les collectivités locales. - Réorganisation du contrôle de légalité et du contrôle budgétaire, statistiques sur ce contrôle (2007-2008). Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) Ile-de-France. - Présentation de ses missions (2007). Direction des services fiscaux. - Notes relatives à la réorganisation des services fiscaux (2007). Service vétérinaire de l'Essonne. - Plaquette du projet stratégique de la DDSV de l'Essonne (2004). Elections législatives des 10 et 17 juin 2007. - Profession de foi des candidats classés par circonscription, organisation des élections, résultats des 1ers et 2ème tour par circonscription ; résultats des élections législatives de 2002, 1997, 1993. Election du président de la République des 22 avril et 6 mai 2007. - Profession de foi des candidats, prévisions pour les 2 tours et données chiffrées, organisation des élections (2007). Elections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008. - Données chiffrées et analyses (2008).

Cote
1957W/9
 Date
2004-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique, brochure, profession de foi

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le...
Résultat n°7

La représentation de l'espace avant le cadastre napoléonien
Cote
PER860/1/23/3
 Date
2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

  • n°0-48
  • 23
  • La représentation de l'espace avant le cadastre napoléonien
Résultat n°8

dossier de demande gracieuse portant sur les dettes fiscales non professionnelles (dossiers n° 1 à 117enregistrés par les services fiscaux en 2007).

Cote
2062W/50
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAL.

  • dossier de demande gracieuse portant sur les dettes...
Résultat n°9

dossier de demande de renseignements pour la décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu (dossiers n° 774 à 830 enregistrés par le tribunal en 2007). Association intermédiaire Services compris : demande d'agrément et de renouvellement d'agrément (1989-1997).

Cote
2062W/53
 Date
1987-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAL.

  • dossier de demande de renseignements pour la décharge...
Résultat n°10

dossier de demande gracieuse portant sur les dettes fiscales non professionnelles (dossiers n° à 774 enregistrés par les services fiscaux en 2007).

Cote
2062W/52
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAL.

  • dossier de demande gracieuse portant sur les dettes...
Résultat n°11

dossier de demande gracieuse portant sur les dettes fiscales non professionnelles (dossiers n° 119 à 208 enregistrés par les services fiscaux en 2007).

Cote
2062W/51
 Date
2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTENTIEUX FISCAL.

  • dossier de demande gracieuse portant sur les dettes...
Résultat n°12

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Cote
2036W/117
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°13

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Cote
2036W/121
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°14

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

Cote
2036W/165
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°15

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

Cote
2036W/128
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°16

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

Cote
2036W/153
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°17

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

Cote
2036W/195
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°18

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.

Cote
2036W/114
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°19

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 418875-419618.

Cote
2036W/159
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°20

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 445477-446153.

Cote
2036W/84
 Date
2005
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

  • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...