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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Spécial fiscalité 2019

    Date

    octobre 2019

    Cote

    PER157/5/47/SUP

    • Contexte : IGNY : Bulletin municipal PER157 (1965-...)

    • n° 1-3, 5-16, 18-28, 30-31, 33-49
    • 47
    • Spécial fiscalité 2019
  2. Résultat n°2

    2011.

    Date

    2012-2012

    Cote

    105J/78

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
    • 2011.
  3. Résultat n°3

    2010.

    Date

    2011-2011

    Cote

    105J/77

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
    • 2010.
  4. Résultat n°4

    2008.

    Date

    2009-2009

    Cote

    105J/76

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
    • 2008.
  5. Résultat n°5

    Archives départementales du Gard. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1825)

    Auteur

    VIDAL, Gérard

    Date

    2008

    Cote

    INV/2262

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales du Gard. Répertoire numérique...
  6. Résultat n°6

    Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le préfet (2007). Direction des relations avec les collectivités locales. - Réorganisation du contrôle de légalité et du contrôle budgétaire, statistiques sur ce contrôle (2007-2008). Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) Ile-de-France. - Présentation de ses missions (2007). Direction des services fiscaux. - Notes relatives à la réorganisation des services fiscaux (2007). Service vétérinaire de l'Essonne. - Plaquette du projet stratégique de la DDSV de l'Essonne (2004). Elections législatives des 10 et 17 juin 2007. - Profession de foi des candidats classés par circonscription, organisation des élections, résultats des 1ers et 2ème tour par circonscription ; résultats des élections législatives de 2002, 1997, 1993. Election du président de la République des 22 avril et 6 mai 2007. - Profession de foi des candidats, prévisions pour les 2 tours et données chiffrées, organisation des élections (2007). Elections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008. - Données chiffrées et analyses (2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    1957W/9

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    La représentation de l'espace avant le cadastre napoléonien

    Date

    2008

    Cote

    PER860/1/23/3

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 23
    • La représentation de l'espace avant le cadastre napoléonien
  8. Résultat n°8

    dossier de demande gracieuse portant sur les dettes fiscales non professionnelles (dossiers n° 1 à 117enregistrés par les services fiscaux en 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2062W/50

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAL.

    • dossier de demande gracieuse portant sur les dettes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    dossier de demande de renseignements pour la décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu (dossiers n° 774 à 830 enregistrés par le tribunal en 2007). Association intermédiaire Services compris : demande d'agrément et de renouvellement d'agrément (1989-1997).

    Date

    1987-2007

    Cote

    2062W/53

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAL.

    • dossier de demande de renseignements pour la décharge...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  10. Résultat n°10

    dossier de demande gracieuse portant sur les dettes fiscales non professionnelles (dossiers n° à 774 enregistrés par les services fiscaux en 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2062W/52

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAL.

    • dossier de demande gracieuse portant sur les dettes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    dossier de demande gracieuse portant sur les dettes fiscales non professionnelles (dossiers n° 119 à 208 enregistrés par les services fiscaux en 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2062W/51

    • Contexte : CONTENTIEUX FISCAL.

    • dossier de demande gracieuse portant sur les dettes...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/117

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  13. Résultat n°13

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/121

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  14. Résultat n°14

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/165

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  15. Résultat n°15

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/128

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  16. Résultat n°16

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/153

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  17. Résultat n°17

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/195

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  18. Résultat n°18

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/114

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  19. Résultat n°19

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 418875-419618.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/159

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  20. Résultat n°20

    Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 445477-446153.

    Date

    2005

    Cote

    2036W/84

    • Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

    • Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)