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1 158 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Spécial fiscalité 2019

Date

octobre 2019

Cote

PER157/5/47/SUP

Résultat n°2

2011.

Date

2012-2012

Cote

105J/78

Résultat n°3

2010.

Date

2011-2011

Cote

105J/77

Résultat n°4

2008.

Date

2009-2009

Cote

105J/76

Résultat n°5

Archives départementales du Gard. Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1825)

Date

2008

Cote

INV/2262

Résultat n°6

Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le préfet (2007). Direction des relations avec les collectivités locales. - Réorganisation du contrôle de légalité et du contrôle budgétaire, statistiques sur ce contrôle (2007-2008). Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) Ile-de-France. - Présentation de ses missions (2007). Direction des services fiscaux. - Notes relatives à la réorganisation des services fiscaux (2007). Service vétérinaire de l'Essonne. - Plaquette du projet stratégique de la DDSV de l'Essonne (2004). Elections législatives des 10 et 17 juin 2007. - Profession de foi des candidats classés par circonscription, organisation des élections, résultats des 1ers et 2ème tour par circonscription ; résultats des élections législatives de 2002, 1997, 1993. Election du président de la République des 22 avril et 6 mai 2007. - Profession de foi des candidats, prévisions pour les 2 tours et données chiffrées, organisation des élections (2007). Elections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008. - Données chiffrées et analyses (2008).

Date

2004-2008

Cote

1957W/9

Résultat n°7

La représentation de l'espace avant le cadastre napoléonien

Date

2008

Cote

PER860/1/23/3

Résultat n°8

dossier de demande gracieuse portant sur les dettes fiscales non professionnelles (dossiers n° 1 à 117enregistrés par les services fiscaux en 2007).

Date

2007

Cote

2062W/50

Résultat n°9

dossier de demande de renseignements pour la décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu (dossiers n° 774 à 830 enregistrés par le tribunal en 2007). Association intermédiaire Services compris : demande d'agrément et de renouvellement d'agrément (1989-1997).

Date

1987-2007

Cote

2062W/53

Résultat n°10

dossier de demande gracieuse portant sur les dettes fiscales non professionnelles (dossiers n° à 774 enregistrés par les services fiscaux en 2007).

Date

2007

Cote

2062W/52

Résultat n°11

dossier de demande gracieuse portant sur les dettes fiscales non professionnelles (dossiers n° 119 à 208 enregistrés par les services fiscaux en 2007).

Date

2007

Cote

2062W/51

Résultat n°12

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Date

2005

Cote

2036W/117

Résultat n°13

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Date

2005

Cote

2036W/121

Résultat n°14

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

Date

2005

Cote

2036W/165

Résultat n°15

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

Date

2005

Cote

2036W/128

Résultat n°16

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

Date

2005

Cote

2036W/153

Résultat n°17

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

Date

2005

Cote

2036W/195

Résultat n°18

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.

Date

2005

Cote

2036W/114

Résultat n°19

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 418875-419618.

Date

2005

Cote

2036W/159

Résultat n°20

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 445477-446153.

Date

2005

Cote

2036W/84