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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Octobre.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/66

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GRIGNY , classés par nom de société, lettres Brio-Bs (1992-2000)

    Date

    1992-2000

    Cote

    2024W/419

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Juillet.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/62

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Juillet.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GRIGNY , classés par nom de société, lettres Ade- Aid (1989-2000)

    Date

    1989-2000

    Cote

    2024W/402

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Novembre.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/67

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Novembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  6. Résultat n°6

    Juillet.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/63

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Juillet.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  7. Résultat n°7

    Février.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/57

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Février.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  8. Résultat n°8

    Juin.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/61

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Juin.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  9. Résultat n°9

    Avril.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/59

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  10. Résultat n°10

    Mai.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/60

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  11. Résultat n°11

    Septembre.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/65

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Septembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  12. Résultat n°12

    Août.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/64

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Août.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GRIGNY , classés par nom de société, lettres Asi-Bac (1990-2000)

    Date

    1990-2000

    Cote

    2024W/407

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Mars.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/58

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Mars.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  15. Résultat n°15

    Décembre.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/68

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  16. Résultat n°16

    Janvier.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/56

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Janvier.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  17. Résultat n°17

    Décembre.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/55

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Décembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GRIGNY , classés par nom de société, lettres Nk-Nw (1989-1999)

    Date

    1989-1999

    Cote

    2024W/495

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Sel-Sequ (1980-1999)

    Date

    1980-1999

    Cote

    2024W/676

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Rue-Sau (1992-1999)

    Date

    1992-1999

    Cote

    2024W/1137

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Août.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/51

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Août.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Cor-Dan (1968-1999)

    Date

    1968-1999

    Cote

    2024W/1040

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Tou-Vca (1993-1999)

    Date

    1993-1999

    Cote

    2024W/1196

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GRIGNY , classés par nom de société, lettres Dau-Def (1991-1999)

    Date

    1991-1999

    Cote

    2024W/435

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Ass-Atb (1991-1999)

    Date

    1991-1999

    Cote

    2024W/788

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Mobi-Mone (1991-1999)

    Date

    1991-1999

    Cote

    2024W/919

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Fond (1993-1999)

    Date

    1993-1999

    Cote

    2024W/867

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SOISY-SUR-SEINE, classés par nom de société, lettres Air-App (1989-1999)

    Date

    1989-1999

    Cote

    2024W/1102

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-GRAND, classés par nom de société, lettres Tcm-Ver (1983-1999)

    Date

    1983-1999

    Cote

    2024W/1161

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Avril.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/47

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Avril.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Sim-Slo (1970-1999)

    Date

    1970-1999

    Cote

    2024W/679

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Septembre.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/52

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Septembre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  33. Résultat n°33

    Mars.

    Date

    1999

    Cote

    2001W/46

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1999.
    • Mars.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Thom-Tieu (1989-1999)

    Date

    1989-1999

    Cote

    2024W/982

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Din-Djo (1992-1999)

    Date

    1992-1999

    Cote

    2024W/849

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VILLABE, classés par nom de société, lettres Soa-Tor (1992-1999)

    Date

    1992-1999

    Cote

    2024W/1195

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de GRIGNY , classés par nom de société, lettres Cc-Cel (1974-1999)

    Date

    1974-1999

    Cote

    2024W/423

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, jusqu'au 11 avenue du Général de Gaulle (1987-1999).

    Date

    1987-1999

    Cote

    2024W/241

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, classés par nom de rue, 25 rue des Ecoles, des lettres A à P&A pour les sociétés (1989-1999).

    Date

    1989-1999

    Cote

    2024W/233

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Map-Marl (1989-1999)

    Date

    1989-1999

    Cote

    2024W/910

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)