2001W/1-81
Archives départementales de l’Essonne
Autres Cotes
Date
Origine
Présentation du contenu
Fiscalité professionnelle : dossiers des sociétés (1996-2000), échantillon 1 dossier sur 20. Dons manuels (1998-1999). Actes notariés, états sur paiements (1995-1997) et paiements sur états (1998-2000) ; fiches de compte (1996-1997, 1998-2000); bordereaux journaliers (2000); actes sous-seing privés notariés (1996); bordereaux des actes (1997-1999).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Caractéristiques physiques
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
communicable 50 ans après 2000
Langue des unités documentaires
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Autres Cotes
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