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3 812 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Liste des biens transférés en vertu de l'article 12 de la loi n° 64-707 du 10 juillet 1964

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/220

Résultat n°2

Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines des droits perçus sur les mutations d'immeubles entre vifs à titre onéreux. Thèse pour le doctorat d'Etat, tome 1

Date

7 novembre 1973

Cote

INQUARTO/739/1

Résultat n°3

Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines des droits perçus sur les mutations d'immeubles entre vifs à titre onéreux. Thèse pour le doctorat d'Etat, tome 2

Date

7 novembre 1973

Cote

INQUARTO/739/2

Résultat n°4

NOZAY. - Terrier de NOZAY et la VILLE DU BOIS (1782-1785) [3 volumes] ; table alphabétique et déclarations (mars-décembre 1782) ; déclarations (décembre 1782-août 1783) ; déclarations (août 1783-août 1785) ; seigneurie de VILLARCEAUX : terrier fait par Pierre-Nicolas VINCENT, receveur du duché-pairie de BRISSAC pour Louis-Hercule TILOLEON de COSSE-BRISSAC, plan des parcelles (1766); vente de la seigneurie de NOZAY, de LA VILLE DU BOIS et de Frétay (VILLEJUST) par Jacques de Claire et sa femme Louise de Balsac, à François de Balsac d'Entragues (22 décembre 1580).

Date

1580-1785

Cote

1J/41

Résultat n°5

COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Paroisse : état des biens immeubles et de leur revenu annuel suivi de l'état des habitants et de leurs revenus, établi par Jean-Baptiste BERTHELOT de DUCHY, seigneur du lieu et commissaire à cet effet, assisté des représentants de la paroisse (22 avril 1717) ; extraits des registres (1736, 1747) : acte de baptême (17 mai 1736) ; page du journal du curé Thomas LORIEUL ; plan du terroir [photographies].

Date

1717-1747

Cote

1J/57

Résultat n°6

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; droit de place sur le marché, 1920-1930 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées, les automobiles et cycles, les instruments de musique, 1927-1929 [4] ; taxes de déversement à l'égout, 1936 [5] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1936 [6].

Date

1892-1936

Cote

2O/1515

Résultat n°7

MEREVILLE. - Administration générale. - Changement d'heure d'ouverture du marché, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1905, 1925 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1926-1932 [3] ; location des droits de place sur les lois des marchés, 1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1929 [5] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1930 [6] ; droit des pauvres, 1934 [7] ; taxe d'abattage, 1936-1937 [8].

Date

1905-1937

Cote

2O/1689

Résultat n°8

SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de police municipale, 1886-1911 [1] ; tarifs de corbillard, 1907 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, sur les chasses gardées, 1927-1929 [3] ; droit de place sur le marché, 1928 [4] ; droit des pauvres, 1928-1929 [5].

Date

1886-1929

Cote

2O/1768

Résultat n°9

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Constructions nouvelles et démolitions imposables à la contribution foncière : fiches (1928-1929).

Date

1928-1929

Cote

3Q4/1237

Résultat n°10

Volume 1 (16 ventôse - 4 germinal an IV).

Date

1795-1796

Cote

4Q1/2

Résultat n°11

Volume 2 (9 nivôse an IV - 17 thermidor an VI).

Date

1795-1798

Cote

4Q1/3

Résultat n°12

Volume 3 (24 thermidor an VI - 6 germinal an VII).

Date

1797-1799

Cote

4Q1/4

Résultat n°13

Volume 4 (12 ventôse - 19 floréal an VII).

Date

1798-1799

Cote

4Q1/5

Résultat n°14

Volume 5 (4 floréal - 26 prairial an VII).

Date

1798-1799

Cote

4Q1/6

Résultat n°15

Volume 6 (9-26 prairial an VII).

Date

1798-1799

Cote

4Q1/7

Résultat n°16

Volume 7 (17-26 prairial an VII).

Date

1798-1799

Cote

4Q1/8

Résultat n°17

Volume 8 (17-26 prairial an VII).

Date

1798-1799

Cote

4Q1/9

Résultat n°18

Volumes 9-13 (26 prairial an VII).

Date

1798-1799

Cote

4Q1/10

Résultat n°19

Volumes 14-19 (6 prairial - 11 messidor an VII).

Date

1798-1799

Cote

4Q1/11

Résultat n°20

Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII).

Date

1798-1800

Cote

4Q1/12