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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Liste des biens transférés en vertu de l'article 12 de la loi n° 64-707 du 10 juillet 1964

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/220

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Liste des biens transférés en vertu de l'article 12...
  2. Résultat n°2

    Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines des droits perçus sur les mutations d'immeubles entre vifs à titre onéreux. Thèse pour le doctorat d'Etat, tome 1

    Auteur

    CHARNIER, Pierre

    Date

    7 novembre 1973

    Cote

    INQUARTO/739/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines...
  3. Résultat n°3

    Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines des droits perçus sur les mutations d'immeubles entre vifs à titre onéreux. Thèse pour le doctorat d'Etat, tome 2

    Auteur

    CHARNIER, Pierre

    Date

    7 novembre 1973

    Cote

    INQUARTO/739/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Des lods et ventes : contribution à l'étude des origines...
  4. Résultat n°4

    NOZAY. - Terrier de NOZAY et la VILLE DU BOIS (1782-1785) [3 volumes] ; table alphabétique et déclarations (mars-décembre 1782) ; déclarations (décembre 1782-août 1783) ; déclarations (août 1783-août 1785) ; seigneurie de VILLARCEAUX : terrier fait par Pierre-Nicolas VINCENT, receveur du duché-pairie de BRISSAC pour Louis-Hercule TILOLEON de COSSE-BRISSAC, plan des parcelles (1766); vente de la seigneurie de NOZAY, de LA VILLE DU BOIS et de Frétay (VILLEJUST) par Jacques de Claire et sa femme Louise de Balsac, à François de Balsac d'Entragues (22 décembre 1580).

    Date

    1580-1785

    Cote

    1J/41

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • NOZAY. - Terrier de NOZAY et la VILLE DU BOIS (1782-1785)...
  5. Résultat n°5

    COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Paroisse : état des biens immeubles et de leur revenu annuel suivi de l'état des habitants et de leurs revenus, établi par Jean-Baptiste BERTHELOT de DUCHY, seigneur du lieu et commissaire à cet effet, assisté des représentants de la paroisse (22 avril 1717) ; extraits des registres (1736, 1747) : acte de baptême (17 mai 1736) ; page du journal du curé Thomas LORIEUL ; plan du terroir [photographies].

    Date

    1717-1747

    Cote

    1J/57

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE. - Paroisse : état des biens...
  6. Résultat n°6

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; droit de place sur le marché, 1920-1930 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées, les automobiles et cycles, les instruments de musique, 1927-1929 [4] ; taxes de déversement à l'égout, 1936 [5] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1936 [6].

    Date

    1892-1936

    Cote

    2O/1515

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    MEREVILLE. - Administration générale. - Changement d'heure d'ouverture du marché, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1905, 1925 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1926-1932 [3] ; location des droits de place sur les lois des marchés, 1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1929 [5] ; taxe d'enlèvement des ordures ménagères, 1930 [6] ; droit des pauvres, 1934 [7] ; taxe d'abattage, 1936-1937 [8].

    Date

    1905-1937

    Cote

    2O/1689

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MEREVILLE. - Administration générale. - Changement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de police municipale, 1886-1911 [1] ; tarifs de corbillard, 1907 [2] ; taxes d'enlèvement d'ordures ménagères, d'habitation, sur les chasses gardées, 1927-1929 [3] ; droit de place sur le marché, 1928 [4] ; droit des pauvres, 1928-1929 [5].

    Date

    1886-1929

    Cote

    2O/1768

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-CHERON. - Administration générale. - Arrêté de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Constructions nouvelles et démolitions imposables à la contribution foncière : fiches (1928-1929).

    Date

    1928-1929

    Cote

    3Q4/1237

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Constructions...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Volume 1 (16 ventôse - 4 germinal an IV).

    Date

    1795-1796

    Cote

    4Q1/2

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 1 (16 ventôse - 4 germinal an IV).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    Volume 2 (9 nivôse an IV - 17 thermidor an VI).

    Date

    1795-1798

    Cote

    4Q1/3

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 2 (9 nivôse an IV - 17 thermidor an VI).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    Volume 3 (24 thermidor an VI - 6 germinal an VII).

    Date

    1797-1799

    Cote

    4Q1/4

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 3 (24 thermidor an VI - 6 germinal an VII)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  13. Résultat n°13

    Volume 4 (12 ventôse - 19 floréal an VII).

    Date

    1798-1799

    Cote

    4Q1/5

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 4 (12 ventôse - 19 floréal an VII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  14. Résultat n°14

    Volume 5 (4 floréal - 26 prairial an VII).

    Date

    1798-1799

    Cote

    4Q1/6

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 5 (4 floréal - 26 prairial an VII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  15. Résultat n°15

    Volume 6 (9-26 prairial an VII).

    Date

    1798-1799

    Cote

    4Q1/7

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 6 (9-26 prairial an VII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  16. Résultat n°16

    Volume 7 (17-26 prairial an VII).

    Date

    1798-1799

    Cote

    4Q1/8

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 7 (17-26 prairial an VII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  17. Résultat n°17

    Volume 8 (17-26 prairial an VII).

    Date

    1798-1799

    Cote

    4Q1/9

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 8 (17-26 prairial an VII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Volumes 9-13 (26 prairial an VII).

    Date

    1798-1799

    Cote

    4Q1/10

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volumes 9-13 (26 prairial an VII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    Volumes 14-19 (6 prairial - 11 messidor an VII).

    Date

    1798-1799

    Cote

    4Q1/11

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volumes 14-19 (6 prairial - 11 messidor an VII).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  20. Résultat n°20

    Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII).

    Date

    1798-1800

    Cote

    4Q1/12

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Inscription des privilèges et hypothèques et bordereaux...
    • Registres d'inscription des privilèges et hypothèques...
    • Volume 1 (13 messidor an VII - 18 prairial an VIII)....

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)