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  1. Résultat n°1

    Des impôts moins lourds, plus justes : C'est possible, n° 94

    Auteur

    OOGHE, Jean

    Date

    24 janvier 1973 - 30 janvier 1973

    Cote

    GBR/805

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Des impôts moins lourds, plus justes : C'est possible,...
  2. Résultat n°2

    Notes de lecture.

    Date

    s.d

    Cote

    2J/2

    • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

    • Notes de lecture.

    Producteur :

    CHABRUT Alice (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Famille de Choiseul-Praslin. - Revenus et fonctionnement : Dépenses d'office et de cuisine, nourriture (1838-1846) ; livre de boucherie (1837-1847) ; livre de boulangerie (1833-1840) ; livre de la farine fournie (1840-1844). Dépenses de santé : mémoires et notes de pharmacie (1838-1845) ; liste des visites du médecin (1844). Frais pour l'école : listes des élèves qui bénéficient des bienfaits de Madame de Choiseul (1844-1846). Frais d'entretien des écuries : reconnaissances d'artisans et d'employés, mémoires d'ouvrages, de fournitures, mémoires du maréchal ferrant et du bourrelier (1838-1846). Etat des journées d'ouvriers : mémoires des journées de lessive et de repassage (1836-1846). Frais de culte : frais pour la chapelle, pour le baptème de la cloche de Lardy, pour réparations de l'église de Lardy et du presbytère de Bouray (1838-1846). Charité : aide aux pauvres et aux indigents, fourniture de pain, devêtements (1838-1846). Appointements (1838-1846). Impositions, contributions directes (1838-1846). Rentes viagères ou perpétuelles, pensions viagères (1838-1846). Frais de justice, de notaire et d'enregistrement (1838-1846). Factures à en tête (1838-1846). Reçus d'artisans et de commerçants (1838-1846).

    Date

    1833-1846

    Cote

    27J/60

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Choiseul-Praslin. - Revenus et fonctionnement...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. - Fonctionnement.

    Date

    1738-1817

    Cote

    77J/118

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille de BRETIGNIERES-JOUSSINEAU DE TOURDONNET. -...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bulletin officiel des contributions directes et du cadastre

    Date

    1954-1955

    Cote

    REV164/29

    • Contexte : RECUEIL OFFICIEL DES LOIS ET RÈGLEMENTS RELATIFS AUX...

    • Bulletin officiel des contributions directes et du...
  6. Résultat n°6

    n°2273-2307

    Date

    1952-1956

    Cote

    REV164/30

    • Contexte : RECUEIL OFFICIEL DES LOIS ET RÈGLEMENTS RELATIFS AUX...

    • n°2273-2307
  7. Résultat n°7

    Justice de paix d'Arpajon. - Dossiers de saisies-arrêts : mainlevées, saisies sur salaires, factures dues, oppositions en vertu de titres, copies de titres, demandes de visas, récépissés d'un objet changé ou recommandé, déclarations d'interventions de créanciers opposants, attestations de créanciers, avis de réception et de paiements, ordonnances exécutoires de saisies-arrêts, extrait de l'état de répartition : bordereau de collocation, subrogation (octobre 1896-septembre 1898).

    Date

    1896-1898

    Cote

    4U/171

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Dossiers de saisies-arrêts...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tableau récapitulatif des impôts par commune : ARPAJON, ATHIS-MONS, BRETIGNY-SUR-ORGE, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL et ESSONNES, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MASSY, MENNECY, MONTGERON, MORANGIS, MORSANG-UR-ORGE, PARAY-VIEILLE-POSTE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, SOISY-SUR-SEINE, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON et YERRES.

    Date

    1948

    Cote

    862W/8

    • Contexte : IMPOTS DIVERS

    • Tableau récapitulatif des impôts par commune : ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Communes de BIEVRES, SACLAY, VAUHALLAN : impôt sur le revenu des personnes physiques.

    Date

    1950

    Cote

    987W/1

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de BIEVRES, SACLAY, VAUHALLAN : impôt sur...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Communes d'IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON : impôt sur le revenu des personnes physiques.

    Date

    1950

    Cote

    987W/2

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes d'IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON : impôt sur le...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Communes de BIEVRES, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON : impôt sur le revenu des personnes physiques.

    Date

    1965

    Cote

    987W/3

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de BIEVRES, IGNY, SACLAY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commune d'IGNY (rue du bas d'IGNY) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

    Date

    1965

    Cote

    987W/4

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune d'IGNY (rue du bas d'IGNY) : impôt sur le revenu...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

    Date

    1965

    Cote

    987W/5

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées, rôles comprenant les cotisations établies par voie de matrice individuelle.

    Date

    1965

    Cote

    987W/6

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Toutes communes : rôles supplémentaires, anciennes...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rôles individuels.

    Date

    1955

    Cote

    987W/7

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles individuels.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Rôles individuels.

    Date

    1960

    Cote

    987W/8

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles individuels.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Rôles individuels.

    Date

    1970

    Cote

    987W/9

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Rôles individuels.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Accomptes provisionnels.

    Date

    1965

    Cote

    987W/10

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Accomptes provisionnels.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

    Date

    1950

    Cote

    987W/11

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de BIEVRES: rôles fonciers et mobiliers.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Commune de SACLAY: rôles fonciers et mobiliers.

    Date

    1950

    Cote

    987W/12

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Commune de SACLAY: rôles fonciers et mobiliers.

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)